Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
2. 50. Service des essences des armées.
3. 51. Service de santé des armées.
  2. 510. Service de santé des armées. Organisation et réglementation générale.
    1. Table Analytique :
    2. 510-0. Organisation et fonctionnement du service de santé des armées.
      1. Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
    3. 510-1. Déontologie médicale dans les armées.
      1. Table Analytique :
    4. 510-2. Épidémiologie et statistique médicale des armées.
      1. Table Analytique :
    5. 510-3. Hygiène, prophylaxie, secourisme et services vétérinaires et biologiques dans les armées.
      2. 510-3.1. LIVRE PREMIER. HYGIÈNE, PROPHYLAXIE ET SECOURISME DANS LES ARMÉES.
      3. 510-3.2. LIVRE II. SERVICES VÉTÉRINAIRES ET BIOLOGIQUES.
        
        Table Analytique :
        
        510-3.2.1. TITRE PREMIER. EXERCICE PROFESSIONNEL.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        08.07.1965 LOI N° 65-543 relative aux conditions nécessaires à la modernisation du marché de la viande (art. 1 er ).
        
        17.06.2013 INSTRUCTION N° 0-11501-2013/DEF/EMM/EXPERT - N° 503206/DEF/DCSSA/PC/VET relative aux modalités d'intervention des vétérinaires des armées au profit des bâtiments de la marine nationale.
        
        510-3.2.2. TITRE II. HYGIÈNE ALIMENTAIRE, RESTAURATION COLLECTIVE.
        
        13 texte(s) attaché(s)
        
        21.12.1979 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif aux critères microbiologiques auxquels doivent satisfaire certaines denrées animales ou d'origine animale.
        
        30.04.1985 CIRCULAIRE N° 241/DEF/CMa/4 relative au coffret pour contrôle des huiles de friture.
        
        28.05.1985 CIRCULAIRE N° 123/DEF/CMa/2 relative à l'utilisation des eaux grasses et déchets de cuisine.
        
        09.10.1985 INSTRUCTION TECHNIQUE (IT - V - 04 - 01) N° 10176/DEF/DCCA/AP/RA/V relative aux prélèvements d'échantillons de denrées alimentaires.
        
        21.11.1983 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif aux normes d'hygiène et de salubrité auxquelles doivent répondre les laits stérilisés et laits stérilisés traités par ultra-haute température (UHT) (art. 1 er et 6 à 10).
        
        15.05.1981 DÉCRET N° 81-574 portant application de la loi du 1 er août 1905 sur les fraudes et falsifications en matière de produits ou de services en ce qui concerne les denrées alimentaires et boissons destinées à une alimentation particulière (art. 1 er à 11).
        
        09.10.1985 INSTRUCTION TECHNIQUE (IT - V - 04 - 01) N° 10176/DEF/DCCA/AP/RA/V relative aux prélèvements d'échantillons de denrées alimentaires.
        
        21.12.1979 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif aux critères microbiologiques auxquels doivent satisfaire certaines denrées animales ou d'origine animale.
        
        17.09.1984 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif aux laits de producteurs ayant dépassé les critères fixés en matière de micro-organismes aérobies mésophiles ou de cellules somatiques.
        
        06.08.1985 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif aux normes d'hygiène et de salubrité auxquelles doit répondre le lait cru livré en l'état et destiné à la consommation humaine.
        
        30.10.1986 ARRÊTÉ fixant les règles d'hygiène applicables aux transports de denrées périssables effectués au sein du ministère de la défense.
        
        21.06.1982 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif aux normes d'hygiène et de salubrité auxquelles doit répondre le lait pasteurisé conditionné (annexe I).
        
        19.06.2008 INSTRUCTION N° 1380/DEF/DCSSA/AST/VET relative à la délivrance et au renouvellement des attestations de conformité des engins de transport de denrées périssables adaptés au soutien des forces armées en situation d'opération ou d'entraînement et à l'identification de ces engins de transport.
        
        510-3.2.3. TITRE III. SANTÉ ANIMALE, HYGIÈNE GÉNÉRALE.
        
        13 texte(s) attaché(s)
        
        22.01.1985 ARRÊTÉ relatif à l'obligation de la vaccination antirabique de certains carnivores domestiques (art. 2 à 6).
        
        01.02.1977 ARRÊTÉ relatif à la vaccination antirabique des équidés.
        
        06.02.1984 ARRÊTÉ relatif à la lutte contre la rage citadine dans les départements non officiellement déclarés atteints par l'enzootie de rage sylvestre.
        
        14.12.1953 INSTRUCTION N° 5922/SDV/TM N° 9515DIR/TRANS/O sur le service vétérinaire des colombiers militaires et leur ravitaillement en médicaments, matériels et accessoires sanitaires.
        
        22.01.1985 ARRÊTÉ relatif à l'obligation de la vaccination antirabique de certains carnivores domestiques (art. 2 à 6).
        
        01.02.1977 ARRÊTÉ relatif à la vaccination antirabique des équidés.
        
        06.02.1984 ARRÊTÉ relatif à la lutte contre la rage citadine dans les départements non officiellement déclarés atteints par l'enzootie de rage sylvestre.
        
        13.08.1965 DÉCRET N° 65-692 portant application de la loi du 1 er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des denrées alimentaires d'origine animale ainsi que certains produits à usage vétérinaire.
        
        19.07.1977 ARRÊTÉ relatif à la vaccination obligatoire antirabique de certaines catégories d'équidés.
        
        13.09.1983 INSTRUCTION N° 3074/DEF/EMAT/EMPL/OEO relative à la réforme des chiens militaires de l'armée de terre.
        
        17.01.1985 ARRÊTÉ relatif aux conditions et modalités de la vaccination antirabique des animaux domestiques.
        
        25.10.1976 ARRÊTÉ du ministre de l'agriculture portant déclaration des départements atteints par la rage.
        
        14.12.1953 INSTRUCTION N° 5922/SDV/TM N° 9515DIR/TRANS/O sur le service vétérinaire des colombiers militaires et leur ravitaillement en médicaments, matériels et accessoires sanitaires.
        
        510-3.2.4. TITRE IV. PROTECTION ANIMALE, CONTRÔLE DE L'EXPÉRIMENTATION ANIMALE.
        
        6 texte(s) attaché(s)
        
        10.07.1976 LOI N° 76-629 relative à la protection de la nature.
        
        10.07.1976 LOI N° 76-629 relative à la protection de la nature.
        
        14.02.2011 ARRÊTÉ portant agrément de l'institut de recherche biomédicale des armées pour la pratique d'expérimentations sur des animaux vivants.
        
        20.03.2012 ARRÊTÉ portant agrément de l'équipe résidente en recherche subaquatique opérationnelle de l'institut de recherche biomédicale des armées pour la pratique d'expérimentations sur des animaux vivants.
        
        16.10.2013 ARRÊTÉ relatif à la protection des animaux utilisés à des fins scientifiques dans les établissements relevant du ministre de la défense.
        
        20.12.2016 ARRÊTÉ portant agrément de l'établissement de la direction générale de l'armement maîtrise nucléaire, radiologique, bactériologique et chimique pour l'utilisation d'animaux à des fins scientifiques.
        
        510-3.2.5. TITRE V. RAPPORTS D'ACTIVITÉ, STATISTIQUES VÉTÉRINAIRES.
        
        1 texte(s) attaché(s)
    6. 510-4. Aptitude au service et sélection médicale dans les armées.
      1. Table Analytique :
    7. 510-5. Les établissements hospitaliers. Fonctionnement général, administratif et financier.
    8. 510-6. Règles d'hospitalisation. Soins externes. Cures thermales. Accès, tarification, remboursement.
      1. Table Analytique :
    9. 510-7. Approvisionnement et ravitaillement du service de santé des armées.
    10. 510-8. Services pharmaceutiques et chimiques dans les armées.
      1. Table Analytique :
    11. 510-9. Gestion financière et comptable du service de santé des armées.
      1. Table Analytique :
  3. 511. Service de santé des armées. Personnel et enseignement.
  4. 512. Sécurité radiologique et protection contre les rayonnements ionisants.
    1. Table Analytique :
  5. 513. Médecine du travail dans les armées.
    1. Table Analytique :
4. 52. Actions sociale des armées.
5. 53. Gendarmerie.
6. 54. Division des affaires pénales militaires.
7. 55. Services.
8. 56. Services divers.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.