Sommaire du BOC n°8 du 26/02/2010

Texte signalé

Administration Centrale
18 janvier 2010

Arrêté du 18 janvier 2010 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la réalisation d'une étude statistique sur la pratique des activités physiques militaires et sportives au sein des forces armées en 2009.

NOR : D E F D 1 0 0 1 8 6 9 A
Référence de publication : JO n° 28 du 3 février 2010, texte n° 35 ; signalé au BOC 8/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.2.
Administration Centrale
25 janvier 2010

Arrêté du 25 janvier 2010 portant organisation de la gendarmerie de l'armement.

NOR : D E F D 1 0 0 2 2 9 0 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 10 octobre 1997 relatif à l'organisation et au service de la gendarmerie de l'armement. Référence de publication : JO n° 29 du 4 février 2010, texte n° 18 ; signalé au BOC 8/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.3. , 530.1.6. , 110.11.5.4.
Administration Centrale
15 janvier 2010

Arrêté du 15 janvier 2010 relatif au conseil de gestion du service parisien de soutien de l'administration centrale.

NOR : D E F D 1 0 0 1 6 7 4 A
Précédent modificatif :

Arrêté du 7 décembre 2016 (n.i. BO ; JO n° 289 du 13 décembre 2016, texte n° 34).

Référence de publication : JO n° 22 du 27 janvier 2010, texte n° 13 ; signalé au BOC 8/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 551.2.1. , 110.5.2.7.
Administration Centrale
14 janvier 2010

Archivé Arrêté du 14 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2000 portant organisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense

NOR : D E F D 1 0 0 1 6 9 6 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 04 décembre 2000 portant organisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 24 du 29 janvier 2010, texte n° 29 ; signalé au BOC 8/2010.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
19 janvier 2010

Archivé Instruction N° 240084/DEF/SGA/DRH-MD du 19 janvier 2010 modifiant l'instruction n° 101000/DEF/SGA/DRH-MD du 4 février 2009 relative aux droits financiers individuels du personnel militaire, de ses ayants droits et de ses ayants cause.

NOR : D E F P 1 0 5 0 1 2 6 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 101000/DEF/SGA/DRH-MD du 04 février 2009 relative aux droits financiers individuels du personnel militaire, de ses ayants droits et de ses ayants cause. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe et douze fiches. Référence de publication : BOC N°8 du 26 février 2010, texte 1.
Texte 2
04 janvier 2010

Archivé Instruction N° 93/DEF/DGA/INSP/AUD du 04 janvier 2010 relative aux missions, à l'organisation et au fonctionnement de la cellule d'audit interne de la direction générale de l'armement.

NOR : D E F A 1 0 5 0 1 2 7 J
Abrogé le 02 juin 2014 par : INSTRUCTION N° 556/DEF/DGA/SMQ/BAG relative aux missions et à l'organisation de l'administration centrale du service central de la modernisation et de la qualité. Référence(s) : Décret N° 2009-870 du 15 juillet 2009 relatif aux attributions du délégué général pour l'armement et du secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense. Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement.

d) Instruction DGA n° 1 « manuel qualité de la DGA » (n.i. BO).

e) Procédure D-MAN n° 512 relative à l’audit interne – audit de régularité et de gestion (n.i. BO).

Instruction N° 20/DEF/DGA/INSP du 21 janvier 2010 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'inspection de l'armement.

g) Instruction D-MAN n° 501 relative à la mise en œuvre du contrôle interne à la DGA (n.i. BO).

h) Guide D-MAN n° 521 relatif au contrôle interne – cartographie des risques (n.i. BO).

i) Procédure D-MAN n° 503 relative au traitement et au suivi des actions de progrès de la DGA (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 93/DEF/DGA/INSP/AUD du 18 mars 2009 relative aux missions, à l'organisation et au fonctionnement de la cellule d'audit interne de la délégation générale pour l'armement. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N° 8 du 26 février 2010, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 800.1.2.
Texte 3
02 février 2010

Archivé Instruction N° 77/DEF/DGA/DT/DGA_Techniques_terrestres du 02 février 2010 relative aux missions et à l'organisation de DGA Techniques terrestres.

NOR : D E F A 1 0 5 0 1 2 8 J
Abrogé le 24 février 2016 par : INSTRUCTION N° 77/DEF/DGA/DT/DGA_Techniques_terrestres relative aux missions et à l'organisation de la direction générale de l'armement techniques terrestres. Référence(s) : Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Instruction N° 008/DEF/DGA/SMQ/SDSE du 07 décembre 2009 fixant la liste des organismes extérieurs relevant des directions et services de la direction générale de l'armement. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 77/DEF/DGA/DET/ETBS du 12 février 2007 relative aux missions et à l'organisation générale de l'établissement technique de Bourges de la direction de l'expertise technique. Référence de publication : BOC N°8 du 26 février 2010, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.5.2.
Texte 4
26 janvier 2010

Archivé Instruction N° 188/DEF/DCSSA/AJA/AP du 26 janvier 2010 relative aux commissions d'examen des contrats publics du service de santé des armées.

NOR : D E F E 1 0 5 0 1 4 2 J
Abrogé le 02 juillet 2015 par : INSTRUCTION N° 509274/DEF/DCSSA portant abrogation de textes. Référence(s) : Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Arrêté du 09 juillet 2003 portant organisation du service de santé des armées. Arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense. Référence de publication : BOC N°8 du 26 février 2010, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-9.1.
Texte 5
23 décembre 2009

Circulaire N° 149786/GEND/SRH/SDPRH/BRFM du 23 décembre 2009 modifiant la circulaire n° 69000/DEF/GEND/RH/ETG du 20 décembre 2002 relative aux chaînes de notation des militaires de la gendarmerie.

NOR : D E F G 0 9 5 3 5 8 7 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 69000/DEF/GEND/RH/ETG du 20 décembre 2002 relative aux chaînes de notation des militaires de la gendarmerie. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°8 du 26 février 2010, texte 5.
Texte 6
27 janvier 2010

Arrêté du 27 janvier 2010 portant dissolution de la brigade de prévention de la délinquance juvénile d'Avion (Pas-de-Calais) et création corrélative de celle de Vimy (Pas-de-Calais).

NOR : D E F G 1 0 5 0 1 0 0 A
Référence(s) : Code du 02 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Loi N° 2009-971 du 03 août 2009 relative à la gendarmerie nationale (articles 6-I, 7-I, 19 à 21, 23, 25 à 27). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°8 du 26 février 2010, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 7
29 janvier 2010

Arrêté du 29 janvier 2010 portant dissolution de la brigade territoriale de Cavalaire-sur-Mer (Var) et création corrélative de celle de La Croix-Valmer (Var).

NOR : D E F G 1 0 5 0 1 0 7 A
Référence(s) : Code du 02 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R. 15-22 à R. 15-26 (n.i. BO).

Loi N° 2009-971 du 03 août 2009 relative à la gendarmerie nationale (articles 6-I, 7-I, 19 à 21, 23, 25 à 27). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°8 du 26 février 2010, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 8
01 février 2010

Arrêté du 01 février 2010 portant dissolution de la brigade de gendarmerie de l'air de Colmar (Haut-Rhin).

NOR : D E F G 1 0 5 0 1 0 8 A
Référence(s) : Code du 02 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R.15-22 à R.15-26 (n.i. BO).

Loi N° 2009-971 du 03 août 2009 relative à la gendarmerie nationale (articles 6-I, 7-I, 19 à 21, 23, 25 à 27). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Arrêté du 09 mai 2006 relatif à l'organisation et au service de la gendarmerie de l'air. Référence de publication : BOC N°8 du 26 février 2010, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 9
01 février 2010

Arrêté du 01 février 2010 portant dissolution de la brigade de gendarmerie de l'air de Toulouse (Haute-Garonne).

NOR : D E F G 1 0 5 0 1 0 9 A
Référence(s) : Code du 02 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R.15-22 à R.15-26 (n.i. BO).

Loi N° 2009-971 du 03 août 2009 relative à la gendarmerie nationale (articles 6-I, 7-I, 19 à 21, 23, 25 à 27). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Arrêté du 09 mai 2006 relatif à l'organisation et au service de la gendarmerie de l'air. Référence de publication : BOC N°8 du 26 février 2010, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 10
02 février 2010

Archivé Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 02 février 2010 relative à la formation individuelle des sous-officiers.

NOR : D E F T 1 0 5 0 1 2 5 J
Abrogé le 17 mai 2011 par : INSTRUCTION N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à la formation individuelle des sous-officiers. Référence(s) : Code du 02 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-956 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires servant à titre étranger. Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 24 janvier 2008 portant agrément de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris comme organisme de formation et relatif à la formation au sein de cette unité. Arrêté du 29 juillet 2009 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 1570/DEF/EMAT/ES/B.EMP/OUT/33 du 13 novembre 2009 relative au contrôle de la condition physique du militaire pour l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 27 janvier 2009 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Onze imprimés répertoriés. Référence de publication : BOC N°8 du 26 février 2010, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 641.1.
Texte 11
19 février 2010

Archivé Autre du 19 février 2010 à l'instruction n° 13010/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 14 janvier 2009 relative à l'attribution du diplôme de qualification supérieure de l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 0 5 0 0 6 3 X
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 13010/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 14 janvier 2009 relative à l'attribution du diplôme de qualification supérieure de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N°8 du 26 février 2010, texte 11.
Texte 12
10 décembre 2009

Archivé Décision N° 0-67784-2009/DEF/CEMM/CAB du 10 décembre 2009 portant parrainage d'une unité de la marine nationale.

NOR : D E F B 0 9 5 3 6 2 5 S
Référence(s) : Autre N° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 relative au parrainage des éléments de force maritime. Référence de publication : BOC N°8 du 26 février 2010, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.7.
Texte 13
17 décembre 2009

Archivé Décision N° 0-68776-2009/DEF/CEMM du 17 décembre 2009 portant nom du bâtiment de projection et de commandement n° 3.

NOR : D E F B 0 9 5 3 6 2 6 S
Référence(s) :

Lettre n° 17199/DEF/CAB/CM12 du 9 décembre 2009 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°8 du 26 février 2010, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.7.
Texte 14
05 février 2010

Archivé Décision N° 0-6355-2010/DEF/CEMM du 05 février 2010 portant attribution du nom d'une embarcation semi-rigide de surveillance côtière.

NOR : D E F B 1 0 5 0 1 0 3 S
Référence(s) :

Note-express n° 380 BASENAV/PDG/SG du 11 décembre 2009 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°8 du 26 février 2010, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.7.
Texte 15
10 février 2010

Archivé Instruction N° 0-4878-2010/DEF/DPMM/2/RA du 10 février 2010 modifiant l'instruction n° 60/DEF/DPMM/2/RA du 22 janvier 2009 relative à la notation du personnel non officier de la marine.

NOR : D E F B 1 0 5 0 1 2 9 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 60/DEF/DPMM/2/RA du 22 janvier 2009 relative à la notation du personnel non officier de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°8 du 26 février 2010, texte 15.

Texte réglementaire temporaire

Texte 16
04 février 2010

Circulaire N° 1606/DEF/DCSSA/RH/GPM/MS du 04 février 2010 relative au passage sous le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées des sous-officiers et officiers mariniers des armées et de la gendarmerie.

NOR : D E F E 1 0 5 0 1 4 3 C
Référence(s) : Instruction N° 2381/DEF/DCSSA/RH/GPM/MS du 12 février 2009 relative aux conditions et procédures applicables aux sous-officiers et officiers mariniers des armées et de la gendarmerie pour l'accès à l'un des corps relevant du statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Référence de publication : BOC N°8 du 26 février 2010, texte 16.
Texte 17
09 décembre 2009

Circulaire N° 142856/GEND/SRH/SDGP/BPSOGV/2SOGCGV du 09 décembre 2009 relative aux conditions d'attribution du diplôme de qualification supérieure aux sous-officiers de gendarmerie au titre de l'année 2010.

NOR : D E F G 0 9 5 3 5 1 8 C
Référence(s) : Code du 02 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 76-1191 du 23 décembre 1976 portant création d'une prime de service et d'une prime de qualification en faveur des sous-officiers. Arrêté du 03 mars 2009 fixant les conditions d'attribution du diplôme de qualification supérieure (DQS) et de la prime de qualification aux sous-officiers de carrière du corps des sous-officiers de gendarmerie. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°8 du 26 février 2010, texte 17.
Texte 18
22 janvier 2010

Circulaire N° 6318/GEND/DPMGN/SDC/BRE du 22 janvier 2010 relative à l'organisation, en 2010, de l'examen de fin de formation portant attribution du diplôme d'arme (DA) de la gendarmerie nationale.

NOR : D E F G 1 0 5 0 1 1 0 C
Référence(s) : Instruction N° 12700/DEF/GEND/RH/RF/CE du 18 mai 2007 relative aux modalités d'organisation et de déroulement des concours et examens organisés dans la gendarmerie nationale. Instruction N° 150386/GEND/SRH/SDC/BFORM du 15 décembre 2009 relative à la formation des candidats de la gendarmerie nationale à l'examen du diplôme d'arme. Référence de publication : BOC N°8 du 26 février 2010, texte 18.
Texte 19
28 janvier 2010

Circulaire N° 10326/GEND/DPMGN/SDC/BRE du 28 janvier 2010 relative à l'organisation du concours d'admission au collège interarmées de défense (CID) – session 2011.

NOR : D E F G 1 0 5 0 1 1 1 C
Référence(s) : Arrêté du 25 juillet 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré. Instruction N° 12700/DEF/GEND/RH/RF/CE du 18 mai 2007 relative aux modalités d'organisation et de déroulement des concours et examens organisés dans la gendarmerie nationale. Instruction N° 108980/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 01 août 2007 relative à l'admission au collège interarmées de défense.

Lettre n° 500272/DEF/DEMS/ES2P/NP du 22 janvier 2010 (n.i BO).

Référence de publication : BOC N°8 du 26 février 2010, texte 19.
Texte 20
09 février 2010

Archivé Circulaire N° 13014/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 09 février 2010 relative aux épreuves de sélection professionnelle organisées en 2010.

NOR : D E F T 1 0 5 0 1 2 4 C
Abrogé le 30 janvier 2012 par : CIRCULAIRE N° 115019/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF relative aux épreuves de sélection professionnelle organisées en 2012. Référence(s) : Décret N° 2008-931 du 12 septembre 2008 portant statuts particuliers des corps des chefs de musique et des sous-chefs de musique dans les armées et la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-956 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires servant à titre étranger. Arrêté du 30 janvier 2009 relatif aux épreuves de sélection professionnelle pour l'accès au grade de major de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N° 8 du 26 février 2010, texte 20.
Texte 21
15 février 2010

Archivé Circulaire N° 149247/DEF/RH-AT/CONCOURS/EMS du 15 février 2010 relative à l'organisation et à la mise en oeuvre des épreuves de l'examen du diplôme militaire supérieur en 2010.

NOR : D E F T 1 0 5 0 1 2 3 C
Abrogé le 03 avril 2014 par : CIRCULAIRE N° 90002/DEF/RH-AT/PRH/LEG portant abrogation de textes. Référence(s) : Décret N° 64-1374 du 31 décembre 1964 relatif à la prime de qualification de certains officiers.

Décret n° 70-319 du 14 avril 1970 du 27 mai 2002 (BOC/SC, p.460 ; BOEM 651, 770 et 780* modifié.

Arrêté du 25 juillet 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré. Instruction N° 684/DEF/EMAT/BPRH/ESC du 20 juillet 2005 relative au diplôme militaire supérieur.

Circulaire n° 1929/DEF/CoFAT/DF/BCF/EMS du 18 mars 2009 (BOC N° 12 du 4 mai 2009 texte 59).

Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°8 du 26 février 2010, texte 21.
Texte 22
30 décembre 2009

Circulaire N° 0-68901-2009/DEF/DCCM/PERS/MIL du 30 décembre 2009 relative à l'organisation des épreuves écrites des concours pour le recrutement interne des commissaires de la marine en 2010.

NOR : D E F B 0 9 5 3 5 4 0 C
Référence(s) : Décret N° 2008-950 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des commissaires de l'armée de terre, des commissaires de la marine et des commissaires de l'air. Arrêté du 27 mars 2009 relatif au concours pour le recrutement au grade de commissaire de 1re classe dans le corps des commissaires de la marine ouvert aux lieutenants de vaisseau, aux enseignes de vaisseau de 1re classe et aux officiers d'un grade correspondant des corps d'officiers de carrière de la marine et de la délégation générale pour l'armement et parmi les fonctionnaires de catégorie A du ministère de la défense. Arrêté du 26 mars 2009 relatif au concours pour le recrutement au grade de commissaire de 1re classe dans le corps des commissaires de la marine ouvert aux lieutenants de vaisseau, aux enseignes de vaisseau de 1re classe et aux officiers d'un grade correspondant des corps d'officiers de la marine servant sous contrat. Circulaire N° 0-50951-2009/DEF/DCCM/PERS/MIL du 05 octobre 2009 relative au concours ouvert en 2010 pour le recrutement dans le corps des commissaires de la marine, au grade de commissaire de 1re classe, de lieutenants de vaisseau, d'enseignes de vaisseau de 1re classe et d'officiers d'un grade correspondant des corps d'officiers de carrière de la marine et de la délégation générale de l'armement et parmi les fonctionnaires de catégorie A du ministère de la défense. Circulaire N° 0-50950-2009/DEF/DCCM/PERS/MIL du 05 octobre 2009 relative au concours ouvert en 2010 pour le recrutement dans le corps des commissaires de la marine, au grade de commissaire de 1re classe, de lieutenants de vaisseau, d'enseignes de vaisseau de 1re classe et d'officiers d'un grade correspondant des corps d'officiers de la marine servant sous contrat. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°8 du 26 février 2010, texte 22.
Texte 23
12 novembre 2009

Archivé Circulaire N° 23115/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 12 novembre 2009 relative à l'accession des militaires techniciens de l'air et militaires musiciens de l'air au certificat élémentaire - session 2010.

NOR : D E F L 0 9 5 3 6 3 3 C
Abrogé le 16 décembre 2010 par : CIRCULAIRE N° 36092/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC relative à l'accession des militaires techniciens de l'air et des militaires musiciens de l'air au certificat élémentaire - session 2011. Référence(s) : Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 29 juillet 2009 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 1005/DEF/DPMAA/BEG/LEG/FIN du 30 septembre 1988 relative aux engagements des sous-officiers et militaires du rang dans l'armée de l'air. Instruction N° 1009/DEF/DPMAA/BEG du 26 janvier 1998 relative au recrutement, à la formation et à la gestion de militaires du rang engagés en qualité de militaires musiciens de l'air. Instruction N° 1300/DEF/DCSSA/AST/AS du 22 mars 2000 relative aux documents médicaux et médico-administratifs concernant l'aptitude initiale à l'entrée dans les armées, la gendarmerie et les services, ainsi qu'à l'admission dans les lycées militaires. Instruction N° 1700/DEF/DCSSA/AST/AS du 28 janvier 2002 relative au suivi et au contrôle de l'aptitude à servir du personnel militaire. Instruction N° 4000/DEF/DPMAA/BEG/LEG du 05 août 2004 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant.

Instruction n° 1516/DEF/DRH-AA/SDR/BEC du 1er décembre 2006, modifiée (n.i BO).

Instruction N° 1010/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA du 26 février 2008 relative à l'engagement, la formation, la gestion et l'administration des engagés en qualité de militaires techniciens de l'air. Instruction N° 1515/DEF/DRH-AA/EM/EOAA et DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 16 janvier 2009 relative aux épreuves écrites des examens, sélections et concours organisés par l'armée de l'air.

Circulaire n° 2034/DEF/DRH-AA/SDGR/BR/DIR du 15 mai 2009 (n.i BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 12423/DEF/DRH-AA/ESOM/BSC du 8 octobre 2008 (n.i BO).

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°8 du 26 février 2010, texte 23.
Texte 24
21 décembre 2009

Archivé Circulaire N° 1880/DEF/DRH-AA/EOAA/EM/BFO/DEC/EMS du 21 décembre 2009 portant sur le contrôle de connaissances de la formation militaire de base des officiers de la réserve opérationnelle pour l'année 2010.

NOR : D E F L 0 9 5 3 5 7 5 C
Référence(s) :

Instruction n° 510/DEF/EMAA/GMG/DRAA/CDT du 27 août 2007 (n.i. BO).

Instruction N° 1515/DEF/DRH-AA/EM/EOAA et DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 16 janvier 2009 relative aux épreuves écrites des examens, sélections et concours organisés par l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 120/DEF/DRH-AA/EOAA/EM/BFO/DEC/EMS du 05 février 2009 portant sur le contrôle de connaissances de la formation militaire de base des officiers de la réserve opérationnelle dans l'armée de l'air, pour l'année 2009. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°8 du 26 février 2010, texte 24.