Sommaire du BOC n°39 du 07/09/2012

Texte signalé

Administration Centrale
30 novembre 2011

Archivé Arrêté du 30 novembre 2011 portant approbation de l'instruction générale interministérielle n° 1300 sur la protection du secret de la défense nationale.

NOR : P R M D 1 1 3 2 4 8 0 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 23 juillet 2010 (n.i. BO ; JO n° 184 du 11 août 2010, texte n° 1).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 279 du 2 décembre 2011, texte n° 4 ; signalé au BOC 39/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 111.5.4.
Administration Centrale
27 juin 2012

Archivé Arrêté du 27 juin 2012 relatif à la liste des matériels de guerre et matériels assimilés soumis à une autorisation préalable d'exportation et des produits liés à la défense soumis à une autorisation préalable de transfert.

NOR : D E F D 1 2 2 2 0 1 4 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 151 du 30 juin 2012, texte n° 28 ; signalé au BOC 39/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 107.1.
Administration Centrale
07 août 2012

Autre du 07 août 2012 de classement.

NOR : P R M X 8 7 9 8 3 7 0 Z
Texte(s) modifié(s) : Loi N° 62-633 du 05 juin 1962 autorisant la ratification de la convention internationale des télécommunications, signée à Genève le 21 décembre 1959. Arrêté du 12 février 1945 portant réorganisation du comité technique des P.T.T. Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 29 avril 1961 portant organisation du secrétariat commun à la commission mixte des fréquences et au comité d'allocation des fréquences. Décret N° 66-710 du 22 septembre 1966 instituant une commission de protection des réceptions de radiodiffusion. Arrêté du 03 mars 1986 portant création de la commission interministérielle pour la sécurité des systèmes d'information. Arrêté du 10 mars 1986 portant création d'une commission de défense nationale en matière de télécommunications. Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 19 août 1987 relatif à la commission des conférences de radiocommunication. Arrêté interministériel du 19 août 1987 relatif à l'organisation de la commission mixte des fréquences et de la commission exécutive d'assignation des fréquences. Arrêté interministériel du 19 août 1987 relatif à la commission d'étude et de la répartition géographique des stations radio-électriques (CORESTA). Arrêté interministériel du 19 août 1987 relatif à la commission des servitudes radioélectriques. Arrêté du 25 mai 2001 relatif au commissariat aux télécommunications de défense. Arrêté du 28 mai 2001 relatif à la commission interministérielle de coordination des réseaux et des services de télécommunications pour la défense et la sécurité publique. Loi N° 49-759 du 09 juin 1949 établissant des servitudes et obligations dans l'intérêt des réceptions radio-électriques. Décret N° 52-1133 du 08 octobre 1952 portant codification des textes législatifs concernant le service des postes, télégraphes et téléphones. Décret N° 57-1125 du 05 octobre 1957 codifiant les décrets portant règlement d'administration publique et les décrets en conseil d'État concernant le service des postes, télégraphes et téléphones. Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 02 mai 1979 fixant les modalités de l'exploitation des stations radioélectriques autres que militaires et de radio-diffusion-télévision, dans les circonstances prévues aux articles 2 et 6 de l'ordonnance du 7 janvier 1959 portant organisation générale de la défense. Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 16 mars 1983 relatif à la surveillance et au contrôle des émissions radioélectriques du groupe 4. Loi N° 94-508 du 23 juin 1994 relative à la colombophilie. Référence de publication : Signalé au BOC 39/2012.
Administration Centrale
06 juin 2012

Archivé Arrêté du 06 juin 2012 fixant l'organisation générale de la formation initiale spécialisée des officiers élèves de carrière du corps technique et administratif du service de santé des armées de l'École du Val-de-Grâce.

NOR : D E F K 1 2 2 5 7 7 4 A
Abrogé le 23 avril 2015 par : ARRÊTÉ portant abrogation de textes. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : JO n° 144 du 22 juin 2012, texte n° 17 ; signalé au BOC 39/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-0.2.2.2.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
10 juillet 2012

Décision N° 5646/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 10 juillet 2012 portant filiation et transmission de patrimoine.

NOR : D E F M 1 2 5 1 3 2 1 S
Référence de publication : BOC N°39 du 7 septembre 2012, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 2
25 juillet 2012

Archivé Arrêté du 25 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 16 mai 2007 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

NOR : D E F P 1 2 5 1 3 3 5 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 16 mai 2007 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°39 du 7 septembre 2012, texte 2.
Texte 3
28 juin 2012

Archivé Circulaire N° 164917/DEF/DGA/DRH/SDGS/OAC du 28 juin 2012 relative à l'attribution du brevet de qualification militaire supérieure aux ingénieurs des études et techniques d'armement et aux officiers du corps technique et administratif de l'armement en 2012.

NOR : D E F A 1 2 5 1 3 9 3 C
Abrogé le 04 février 2013 par : CIRCULAIRE N° 25442/DEF/DGA/DRH/SDGS/OAC relative à l'attribution du brevet de qualification militaire supérieure aux ingénieurs des études et techniques de l'armement et aux officiers du corps technique et administratif de l'armement en 2013. Référence(s) : Instruction N° 314714/DEF/DGA/D du 05 septembre 2008 relative à l'enseignement militaire supérieur à la direction générale de l'armement. Référence de publication : BOC N°39 du 7 septembre 2012, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 710.4.3.
Texte 4
06 juillet 2012

Archivé Décision N° 174721/DEF/DGA/DRH/D du 06 juillet 2012 portant approbation du règlement intérieur du comité technique de réseau de la direction générale de l'armement.

NOR : D E F A 1 2 5 1 3 9 2 S
Abrogé le 28 avril 2015 par : DÉCISION N° 69089/DEF/DGA/DRH/D portant approbation du règlement intérieur du comité technique de réseau de la direction générale de l'armement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°39 du 7 septembre 2012, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.3.
Texte 5
11 juillet 2012

Archivé Arrêté N° 4339/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 11 juillet 2012 portant dissolution du cercle mixte du 35e régiment d'artillerie parachutiste à Tarbes (Hautes-Pyrénées).

NOR : D E F E 1 2 5 1 3 8 4 A
Référence(s) : Code du 21 janvier 2025 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Arrêté du 14 décembre 2009 portant organisation du service du commissariat des armées. Arrêté du 05 août 2011 relatif à l'organisation et au fonctionnement des cercles et des foyers des armées créés en application de l'article R. 3412-6. du code de la défense. Arrêté N° 3718/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 14 juin 2012 portant création du cercle de la base de défense de Pau - Bayonne - Tarbes. Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté n° 841 du 18 septembre 2000 (BOC/PA n° 41 du 9 octobre 2000, p. 5114 ; BOEM 135.2).

Arrêté n° 852 du 19 septembre 2000 (BOC/PA n° 41 du 9 octobre 2000, p. 5120 ; BOEM 135.2).

Arrêté N° 353 du 24 juin 2005 portant dissolution du foyer du 35e régiment d'artillerie parachutiste de Tarbes (Hautes-Pyrénées). Référence de publication : BOC N°39 du 7 septembre 2012, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.1.1.
Texte 6
25 juin 2012

Archivé Arrêté du 25 juin 2012 pris en application des articles R. 4137-10. à R. 4137-12. et de l'article R. 4137-25. du Livre premier. de la Partie IV. du code de la défense relatifs aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires fixant, au sein de l'armée de terre, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau.

NOR : D E F T 1 2 5 1 2 5 4 A
Abrogé le 25 juin 2013 par : ARRÊTÉ pris en application des articles R. 4137-10. à R. 4137-12. et de l'article R. 4137-25. du Livre premier. de la Partie IV. du code de la défense relatifs aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires fixant, au sein de l'armée de terre, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 22 juillet 2011 pris en application des articles R. 4137-10. à R. 4137-12. et de l'article R. 4137-25. du Livre premier de la Partie IV. du code de la défense relatifs aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires fixant, au sein de l'armée de terre, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°39 du 7 septembre 2012, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 130.1.1. , 200.6.1.2.
Texte 7
10 juillet 2012

Archivé Instruction N° 0-8419-2012/DEF/EMM/ROJ du 10 juillet 2012 relative à l'organisation et au fonctionnement du centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale.

NOR : D E F B 1 2 5 1 3 1 0 J
Référence(s) : Arrêté N° 195 du 22 septembre 2011 fixant au sein de la marine nationale la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau. Arrêté N° 0-9606-2012/DEF/EMM/ROJ du 24 avril 2012 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major de la marine. Autre N° 14/DEF/EMM/ORJ du 24 juin 2010 relative à l'exercice du commandement et à l'organisation des forces maritimes et des éléments de force maritime. Instruction N° 2550/DEF/EMA/RH/PRH du 25 mars 2011 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve. Instruction N° 24/DEF/EMM/ROJ du 03 novembre 2011 relative à l'organisation de la force maritime de l'aéronautique navale.

f) Protocole direction générale de l'armement - état-major de la marine n° 0-2633-2012/DEF/EMM/MGM du 2 février 2012 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°39 du 7 septembre 2012, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 480.1.3.
Texte 8
19 juillet 2012

Instruction N° 0-18159-2012/DEF/EMM/PC du 19 juillet 2012 relative à la fonction « ressources humaines civiles » au sein des établissements des formations de la marine.

NOR : D E F B 1 2 5 1 4 1 3 J
Référence(s) : Décret N° 2011-1864 du 12 décembre 2011 autorisant le ministre de la défense et des anciens combattants à déléguer certains de ses pouvoirs en matière d'administration et de gestion du personnel civil du ministère de la défense. Arrêté du 14 décembre 2011 relatif à l'application du décret n° 2011-1864 du 12 décembre 2011 autorisant le ministre de la défense à déléguer certains de ses pouvoirs en matière d'administration et de gestion du personnel civil du ministère de la défense. Instruction N° 310815/DEF/SGA/SRHC/DRH-MD/RSSF/1 du 02 mai 2008 relative à l'exercice du droit syndical au ministère de la défense. Instruction N° 383365/DEF/SGA/DRH-MD/SRHC/MAR du 28 juillet 2011 relative au plan d'accompagnement des restructurations.

e) Décision n° 0-68581-2009/DEF/EMM/PC du 23 décembre 2009 (n.i. BO).

f) Note n° 320072/DEF/SGA/DRH-MD/SRHC/GMRHC/P2 du 21 mai 2010 (n.i. BO).

g) Note n° 397/DEF/EMA/SC-SOUT du 17 décembre 2010 (n.i. BO).

h) Note D-12-001042/DEF/EMA/RH/BPC du 1er février 2012 (n.i. BO).

i) Note n° 330098/DEF/SGA/DRH-MD/GMRHC du 21 février 2012 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°39 du 7 septembre 2012, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.8.
Texte 9
24 juillet 2012

Décision N° 0-16664-2012/DEF/EMM/STN du 24 juillet 2012 portant changement de position de l'engin de débarquement d'infanterie et de chars « Dague ».

NOR : D E F B 1 2 5 1 4 1 8 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

Directive n° 0-58002-2010/DEF/EMM/PLANIF/ -- du 20 décembre 2010 (n.i. BO).

Procès-verbal d'acceptation du 30 juin 2012 (n.i. BO).

Arrangement technique du 30 mai 2012 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°39 du 7 septembre 2012, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 10
01 août 2012

Décision N° 0-19436-2012/DEF/EMM/STN du 01 août 2012 portant changement de position du patrouilleur de service public « Grèbe ».

NOR : D E F B 1 2 5 1 4 4 8 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

Directive n° 0-16082-2010/DEF/EMM/PLANIF/-- du 31 mars 2010 (n.i. BO).

Décision N° 0-34086-2010/DEF/EMM/STN du 14 septembre 2010 portant changement de position du patrouilleur de service public « Grèbe ».

Passeport vert RB DIAG du 24 novembre 2011 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°39 du 7 septembre 2012, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 11
03 septembre 2012

Autre du 03 septembre 2012 à l'instruction n° 0-16936-2012/DEF/DPMM/3/RA du 13 juillet 2012 relative à la gestion du personnel de la marine marchande au sein de la réserve opérationnelle.

NOR : D E F D 1 2 5 1 3 9 6 Z
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 0-16936-2012/DEF/DPMM/3/RA du 13 juillet 2012 relative à la gestion du personnel de la marine marchande au sein de la réserve opérationnelle. Référence de publication : BOC N°39 du 7 septembre 2012, texte 11.
Texte 12
03 mai 2012

Archivé Circulaire N° 2034/DEF/DRH-AA/SDGR/BR du 03 mai 2012 relative au recrutement externe des élèves sous-officiers du personnel non navigant de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 2 5 1 4 1 4 C
Abrogé le 14 février 2013 par : CIRCULAIRE N° 2034/DEF/DRH-AA/SDGR/BR relative au recrutement externe des élèves sous-officiers du personnel non navigant de l'armée de l'air. Référence(s) : Code du 21 janvier 2025 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 03 mars 2010 fixant les conditions et modalités de recrutement des militaires engagés ainsi que les modalités de souscription des engagements dans l'armée de l'air. Instruction N° 1800/DEF/DRH-AA/BPRH/DIV.EF du 24 février 2010 portant codification des repères et indices de spécialité, sous-spécialité et spécialisation. Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPRH du 19 janvier 2011 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir pour les emplois du personnel navigant. Instruction N° 1005/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DADM du 03 novembre 2011 relative aux engagements des sous-officiers et des militaires du rang engagés dans l'armée de l'air. Instruction N° 3000/DEF/DRH-AA/EM/ESOM/BPGR du 03 novembre 2011 relative aux qualifications professionnelles du personnel sous-officier et des militaires du rang engagés du personnel non navigant de l'armée de l'air. Circulaire N° 1501/DEF/EMAA/BORH/ORG du 24 janvier 1997 d'application de l'instruction n° 1500/DEF/EMAA/BORH/ORG du 11 avril 1996 (BOC, p. 1971) modifiée portant définition des monographies d'emploi des cadres de maîtrise, spécialistes supérieurs et élémentaires et techniciens du personnel non navigant.

Circulaire n° 120/DEF/EMAA/CDMT/BDCA du 13 février 2008 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 2034/DEF/DRH-AA/SDGR/BR du 20 janvier 2010 relative au recrutement des élèves sous-officiers du personnel non navigant de l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Huit annexes. Référence de publication : BOC N°39 du 7 septembre 2012, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 230.1.2.1.
Texte 13
22 mai 2012

Décision N° 986/DEF/CEMAA du 22 mai 2012 relative au parrainage d'une unité de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 2 5 1 4 1 6 S
Référence(s) : Instruction PROVISOIRE N° 3743/DEF/CEMAA/CAB/DP du 05 juillet 1995 relative au parrainage des unités de l'armée de l'air.

Protocole du 26 juin 2001 (n.i. BO).

Lettre du 3 avril 2012 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°39 du 7 septembre 2012, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 14
24 juillet 2012

Archivé Circulaire N° 8675/DEF/DCSEA/SDA2/PM/EFR du 24 juillet 2012 relative à l'attribution en 2013 du brevet supérieur de technicien « essences » aux sous-officiers du service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 2 5 1 4 0 1 C
Référence(s) : Instruction N° 5903/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/GEST du 16 décembre 2010 relative aux conditions d'attribution du brevet supérieur de technicien « essences ». Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 3008/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GEST du 11 juillet 2011 relative à l'attribution en 2012 du brevet supérieur de technicien « essences » aux sous-officiers du service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°39 du 7 septembre 2012, texte 14.
Texte 15
12 juillet 2012

Circulaire N° 272848/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS du 12 juillet 2012 relative aux modalités particulières de la scolarité à l'école d'état-major au titre du diplôme d'état-major pour le cycle 2012-2013.

NOR : D E F T 1 2 5 1 4 2 9 C
Référence(s) : Arrêté du 08 août 2011 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 340122/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 06 juillet 2012 relative à la scolarité et à l'attribution du diplôme d'état-major. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 271108/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS du 03 mars 2011 relative à l'admission et à la scolarité à l'école d'état-major au titre du diplôme d'état-major pour le cycle 2011-2012. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°39 du 7 septembre 2012, texte 15.
Texte 16
16 juillet 2012

Archivé Circulaire N° 0-15372-2012/DEF/DPMM/3/RA du 16 juillet 2012 relative à l'avancement en 2012 dans la réserve opérationnelle, des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots et nomination au premier grade d'officier ou d'officier marinier appartenant aux corps gérés par la direction du personnel militaire de la marine.

NOR : D E F B 1 2 5 1 4 1 0 C
Abrogé le 02 juillet 2013 par : CIRCULAIRE N° 0-14265-2013/DDEF/DPMM/3/RA relative à l'avancement en 2013 dans la réserve opérationnelle, des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots et nomination au premier grade d'officier ou d'officier marinier appartenant aux corps gérés par la direction du personnel militaire de la marine. Référence(s) : Code du 21 janvier 2025 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 21 janvier 2025 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Directive N° 230885/DEF/DRH-MD/SPGRH/FM.3 du 29 octobre 2009 relative aux ressources humaines de la réserve opérationnelle et à l'honorariat du grade. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-22696-2011/DEF/DPMM/3/RA du 01 août 2011 relative à l'avancement en 2011 dans la réserve opérationnelle, des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots et nomination au premier grade d'officier ou d'officier marinier appartenant aux corps gérés par la direction du personnel militaire de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC N°39 du 7 septembre 2012, texte 16.