Sommaire du BOC n°26 du 14/06/2013

Texte signalé

Texte réglementaire permanent

Texte 4
12 mars 2013

Archivé Instruction N° 3307/DEF/EMA/RH/PRH du 12 mars 2013 relative à l'avancement des officiers et à l'évaluation de leur potentiel.

NOR : D E F E 1 3 5 0 7 9 2 J
Abrogé le 14 mars 2014 par : INSTRUCTION N° 220086/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP relative à l'avancement des officiers et à l'évaluation de leur potentiel. Référence(s) : Code du 04 mars 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 04 mars 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 76-1001 du 05 novembre 1976 portant statut particulier du corps des officiers du cadre spécial de l'armée de terre. Décret N° 2002-1490 du 20 décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Décret N° 2008-931 du 12 septembre 2008 portant statuts particuliers des corps des chefs de musique et des sous-chefs de musique dans les armées et la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-933 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des praticiens des armées. Décret N° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine. Décret N° 2008-939 du 12 septembre 2008 relatif aux officiers sous contrat. Décret N° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre. Décret N° 2008-942 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires des essences. Décret N° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air. Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Décret N° 2008-949 du 12 septembre 2008 modifiant le décret n° 76-1001 du 5 novembre 1976 portant statut particulier du corps des officiers du cadre spécial de l'armée de terre. Décret N° 2008-956 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires servant à titre étranger. Décret N° 2012-1029 du 05 septembre 2012 portant statut particulier du corps des commissaires des armées. Arrêté du 14 juin 2001 portant pour les officiers et sous-officiers de la réserve opérationnelle de l'armée de terre, application de l'article 20 du décret n° 2000-1170 du 1er décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement, d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire. Arrêté du 28 octobre 2008 fixant la liste des diplômes nécessaires pour l'avancement au grade de commandant ou dénomination correspondante. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 7215/DEF/EMA/RH/PRH du 02 septembre 2011 relative à l'avancement des officiers. Pièce(s) jointe(s) : Onze annexes et dix-huit appendices. Référence de publication : BOC N°26 du 14 juin 2013, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 211.2.2.
Texte 5
15 mai 2013

Archivé Instruction N° 2475/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/GEST du 15 mai 2013 relative à l'avancement des militaires du rang du service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 3 5 0 7 4 2 J Classé(s) au(x) : BOEM 503.1.5.4.
Texte 7
26 avril 2013

Archivé Instruction N° 708/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 26 avril 2013 relative à la formation du personnel de la réserve opérationnelle de l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 3 5 0 8 4 1 J Classé(s) au(x) : BOEM 211.2.1.
Texte 10
29 mai 2013

Autre du 29 mai 2013 de classement.

NOR : D E F B 1 3 5 0 5 1 7 Z
Texte(s) modifié(s) : Décision N° 153/DEF/CEMM du 12 mars 2003 relative au parrainage d'une unité de la marine nationale. Décision N° 218/DEF/CEMM du 20 avril 2004 relative au parrainage d'un bâtiment de la marine nationale. Décision N° 126/DEF/CEMM/CAB du 11 mars 2005 relative au parrainage d'une unité de la marine nationale. Décision N° 298/DEF/CEMM du 23 octobre 2006 portant parrainage d'une unité de la marine nationale. Décision N° 336/DEF/CEMM du 20 décembre 2006 portant parrainage d'une unité de la marine nationale. Décision N° 341/DEF/CEMM du 29 décembre 2006 portant parrainage d'une unité de la marine nationale. Décision N° 0-32120-2008/DEF/CEMM du 29 avril 2008 portant parrainage d'une unité de la marine nationale. Décision N° 0-51049-2008/DEF/CEMM du 02 juillet 2008 portant parrainage d'une unité de la marine nationale. Décision N° 0-18571-2009/DEF/CEMM du 30 mars 2009 portant atribution de noms aux futures pilotines. Décision N° 0-19867-2009/DEF/CEMM du 06 avril 2009 portant parrainage d'une unité de la marine nationale. Décision N° 0-20845-2009/DEF/EMM/CEMM du 08 avril 2009 portant parrainage d'une unité de la marine nationale. Décision N° 0-23931-2009/DEF/CEMM du 24 avril 2009 portant atribution de noms aux futures vedettes d'intervention sur rade. Décision N° 0-27259-2009/DEF/EMM/CEMM du 12 mai 2009 relative au parrainage d'une unité de la marine nationale. Décision N° 0-43525-2009/DEF/EMM/CEMM du 30 juillet 2009 relative au parrainage d'une unité de la marine nationale. Décision N° 0-67784-2009/DEF/CEMM/CAB du 10 décembre 2009 portant parrainage d'une unité de la marine nationale. Décision N° 0-68776-2009/DEF/CEMM du 17 décembre 2009 portant nom du bâtiment de projection et de commandement n° 3. Décision N° 0-6355-2010/DEF/CEMM du 05 février 2010 portant attribution du nom d'une embarcation semi-rigide de surveillance côtière. Décision N° 0-21188-2010/DEF/CEMM du 28 avril 2010 portant parrainage d'une unité de la marine nationale. Décision N° 0-43945-2010/DEF/CEMM du 23 septembre 2010 portant parrainage d'une unité de la marine nationale. Décision N° 0-55371-2010/DEF/CEMM du 03 décembre 2010 portant attribution des noms aux vedettes destinées aux pelotons de surveillance maritime et portuaire. Décision N° 0-55372-2010/DEF/CEMM du 03 décembre 2010 portant attribution des noms aux nouveaux bâtiments d'instruction à la manœuvre. Décision N° 0-5189-2011/DEF/CEMM du 07 février 2011 portant parrainage d'une unité de la marine nationale. Décision N° 0-13936-2011/DEF/CEMM du 09 mai 2011 portant retrait de l'agrément de parrainage d'une unité opérationnelle des forces de la marine nationale. Décision N° 0-22633-2011/DEF/CEMM du 28 juillet 2011 portant parrainage d'une unité de la marine nationale. Décision N° 0-22635-2011/DEF/CEMM du 28 juillet 2011 portant parrainage d'une unité de la marine nationale. Décision N° 0-22636-2011/DEF/CEMM du 28 juillet 2011 portant parrainage d'une unité de la marine nationale. Décision N° 0-27178-2011/DEF/CEMM du 05 octobre 2011 portant retrait de l'agrément de parrainage d'une unité opérationnelle des forces de la marine nationale. Décision N° 0-6541-2012/DEF/CEMM du 05 mars 2012 portant retrait de l'agrément de parrainage d'une unité opérationnelle des forces de la marine nationale. Décision N° 0-18813-2012/DEF/CEMM du 18 juillet 2012 portant retrait de l'agrément de parrainage d'une unité opérationnelle des forces de la marine nationale. Décision N° 0-18818-2012/DEF/CEMM du 23 juillet 2012 portant parrainage d'une unité de la marine nationale. Décision N° 0-21950-2012/DEF/CEMM du 11 septembre 2012 portant retrait de l'agrément de parrainage d'une unité opérationnelle des forces de la marine nationale. Décision N° 0-21971-2012/DEF/CEMM du 17 septembre 2012 portant retrait de l'agrément de parrainage d'une unité opérationnelle des forces de la marine nationale. Décision N° 0-27811-2012/DEF/CEMM du 03 décembre 2012 portant parrainage d'une unité de la marine nationale. Décision N° 0-29509-2012/DEF/CEMM du 20 décembre 2012 portant parrainage d'une unité de la marine nationale. Autre N° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 relative au parrainage des éléments de force maritime. Référence de publication : BOC N°26 du 14 juin 2013, texte 10.
Texte 11
22 avril 2013

Archivé Circulaire N° 6974/DEF/SIMMAD/SDTL/TECH/DOC du 22 avril 2013 relative à la remise en service de matériels prélevés sur des aéronefs retirés de service.

NOR : D E F L 1 3 5 0 6 7 3 C Classé(s) au(x) : BOEM 103.2.1.1. , 915-61.

Texte réglementaire temporaire