Sommaire du BOC n°3 du 17/01/2014
Texte signalé
Administration Centrale
22 octobre 2013
22 octobre 2013
Archivé Arrêté du 22 octobre 2013 portant organisation de la direction de la protection et de la sécurité de la défense.
NOR : D E F D 1 3 2 6 5 3 0 A Classé(s) au(x) : BOEM 110.6.1.4.
Administration Centrale
06 novembre 2013
06 novembre 2013
Arrêté du 06 novembre 2013 fixant les conditions de délivrance du diplôme technique musique aux sous-officiers de gendarmerie.
NOR : I N T J 1 3 2 4 5 7 9 A Classé(s) au(x) : BOEM 531.4.1.
Administration Centrale
04 novembre 2013
04 novembre 2013
Administration Centrale
04 novembre 2013
04 novembre 2013
Administration Centrale
10 janvier 2014
10 janvier 2014
Administration Centrale
29 octobre 2013
29 octobre 2013
Administration Centrale
28 octobre 2013
28 octobre 2013
Administration Centrale
24 septembre 2013
24 septembre 2013
Arrêté du 24 septembre 2013 fixant pour le corps des commissaires des armées l'organisation générale de la scolarité et des formations des élèves commissaires, des commissaires stagiaires et des commissaires recrutés parmi les élèves inscrits au tableau de classement de sortie de l'École polytechnique.
NOR : D E F K 1 3 2 5 7 3 4 A Classé(s) au(x) : BOEM 642.1.1.2. , 410.2.
Administration Centrale
15 novembre 2013
15 novembre 2013
Administration Centrale
12 novembre 2013
12 novembre 2013
Avis
Administration Centrale
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Texte réglementaire permanent
Texte
1
29 octobre 2013
29 octobre 2013
Instruction N° 61208/DEF/SGA/DAJ/DAPM/EDP du 29 octobre 2013 relative à l'organisation et au fonctionnement du dépôt central d'archives de la justice militaire.
NOR : D E F D 1 3 5 1 8 2 0 J Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.4.7. , 540.1.3.
Texte
2
25 novembre 2013
25 novembre 2013
Décision N° 1740/DEF/SGA/DRH-MD/SDFM du 25 novembre 2013 relative au renouvellement des comités sociaux du ministère de la défense.
NOR : D E F P 1 3 5 2 2 7 7 S Classé(s) au(x) : BOEM 520.2.3.2.
Texte
3
30 décembre 2014
30 décembre 2014
Texte
4
11 septembre 2013
11 septembre 2013
Archivé Instruction N° 509469/DEF/DCSSA/RH/RES du 11 septembre 2013 relative à l'organisation et au fonctionnement de la réserve militaire du service de santé des armées.
NOR : D E F E 1 3 5 1 8 4 2 J Classé(s) au(x) : BOEM 511-3.1. , 511-3.2.
Texte
5
27 novembre 2013
27 novembre 2013
Décision N° 14697/DEF/EMA/ESMG/ORG du 27 novembre 2013 portant création du commissariat général aux transports.
NOR : D E F E 1 3 5 2 2 8 3 S Classé(s) au(x) : BOEM 431.2.1.
Texte
6
08 janvier 2014
08 janvier 2014
Décision N° 65/DEF/DCSCA/SD_FBC/FIN du 08 janvier 2014 portant création d'une sous-trésorerie militaire, rattachée à la trésorerie militaire dédiée à la projection des forces.
NOR : D E F E 1 4 5 0 0 0 7 S Classé(s) au(x) : BOEM 112.8. , 410.2.9.
Texte
7
11 juillet 2013
11 juillet 2013
Archivé Instruction N° 2322/DEF/DSAÉ du 11 juillet 2013 dite « instruction FRA-M, 145, 66 et EMAR 145, 147 » relative au maintien de la navigabilité des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et des produits, pièces et équipements aéronautiques et relative à l'agrément des organismes et des personnels participant à ces tâches.
NOR : D E F L 1 3 5 2 2 7 9 J Classé(s) au(x) : BOEM 103.2.1.1. , 107.1.1.Texte réglementaire temporaire
Texte
8
11 décembre 2013
11 décembre 2013
Texte
9
07 janvier 2014
07 janvier 2014
Circulaire N° 766/GEND/DPMGN/SDGP/BPO du 07 janvier 2014 portant abrogation d'un texte.
NOR : D E F G 1 4 5 0 0 0 3 C
Texte
10
28 octobre 2013
28 octobre 2013
Texte
11
06 janvier 2014
06 janvier 2014