Sommaire du BOC n°2 PA du 24/01/2007

Texte réglementaire temporaire

Texte 1
11 juillet 2006

Archivé Circulaire N° 12782/DEF/DCSSA/RH/PFR du 11 juillet 2006 relative à l'admission du personnel non officier, de l'armée de terre, de l'armée de l'air, de la marine et des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées dans un centre d'instruction d'infirmiers anesthésistes diplôme d'État en 2007.

NOR : D E F E 0 6 5 2 4 3 2 C
Référence(s) :

Arrêté du 17 janvier 2002 (JO du 2 février 2002 p. 2205).

Instruction N° 20233/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 07 octobre 2002 relative à l'organisation des centres d'instruction des infirmiers anesthésistes diplômés d'État, à la sélection des candidats et à la conduite de l'enseignement en vue de l'obtention du diplôme d'État d'infirmier anesthésiste. Référence de publication : BOC/PA 2, 2007, texte 1
Texte 2
28 juillet 2006

Circulaire N° 13670/DEF/DCSSA/RH/PFR du 28 juillet 2006 relative à la formation au diplôme de cadre de santé des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées – cycle 2008/2009.

NOR : D E F E 0 6 5 2 4 3 1 C
Référence(s) : Instruction N° 3129/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 31 octobre 1995 relative à la formation au diplôme de cadre de santé des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées et du personnel non officier des trois armées, spécialistes paramédicaux.

Note n° 9432/DEF/DCSSA/RH/PM/MS du 22 mai 2006 (n. i. BO).

Référence de publication : BOC/PA 2, 2007, texte 2
Texte 3
25 septembre 2006

Archivé Décision N° 303680/DEF/SGA/DFP/PER/3 du 25 septembre 2006 relative aux salaires des chefs d'équipe du ministère de la défense en métropole.

NOR : D E F P 0 6 5 2 1 0 6 S
Abrogé le 22 décembre 2006 par : DÉCISION N° 304712/DEF/SGA/DFP/PER relative aux salaires des chefs d'équipe du ministère de la défense en métropole. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 301946/DEF/SGA/DFP/PER/3 du 27 juin 2006 relative aux salaires des chefs d'équipe du ministère de la défense en métropole. Référence de publication : BOC/PA 2, 2007, texte 3
Texte 4
25 septembre 2006

Archivé Décision N° 303681/DEF/SGA/DFP/PER/3 du 25 septembre 2006 relative aux salaires des techniciens à statut ouvrier du ministère de la défense en métropole.

NOR : D E F P 0 6 5 3 1 6 3 S
Abrogé le 22 décembre 2006 par : DÉCISION N° 304713/DEF/SGA/DFP/PER relative aux salaires des techniciens à statut ouvrier du ministère de la défense en métropole. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 301947/DEF/SGA/DFP/PER/3 du 27 juin 2006 relative aux salaires des techniciens à statut ouvrier du ministère de la défense en métropole. Référence de publication : BOC/PA 2, 2007, texte 4
Texte 5
25 septembre 2006

Archivé Décision N° 303682/DEF/SGA/DFP/PER/3 du 25 septembre 2006 relative aux salaires des ouvriers du livre du ministère de la défense en métropole.

NOR : D E F P 0 6 5 2 1 0 8 S
Abrogé le 22 décembre 2006 par : DÉCISION N° 304714/DEF/SGA/DFP/PER relative aux salaires des ouvriers du livre du ministère de la défense en métropole. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 301948/DEF/SGA/DFP/PER/3 du 27 juin 2006 relative aux salaires des ouvriers du livre du ministère de la défense en métropole. Référence de publication : BOC/PA 2, 2007, texte 5
Texte 6
25 septembre 2006

Archivé Décision N° 303683/DEF/SGA/DFP/PER/3 du 25 septembre 2006 relative aux salaires des chefs d'équipe du livre du ministère de la défense en métropole.

NOR : D E F P 0 6 5 2 1 0 9 S
Abrogé le 22 décembre 2006 par : DÉCISION N° 304715/DEF/SGA/DFP/PER relative aux salaires des chefs d'équipe du livre du ministère de la défense en métropole. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 301949/DEF/SGA/DFP/PER/3 du 27 juin 2006 relative aux salaires des chefs d'équipe du livre du ministère de la défense en métropole. Référence de publication : BOC/PA 2, 2007, texte 6
Texte 7
25 septembre 2006

Archivé Décision N° 303684/DEF/SGA/DFP/PER/3 du 25 septembre 2006 relative aux salaires des personnels ouvriers appartenant aux catégories A, B, C, de l'air du ministère de la défense en métropole.

NOR : D E F P 0 6 5 2 1 1 0 S
Abrogé le 22 décembre 2006 par : DÉCISION N° 304716/DEF/SGA/DFP/PER relative aux salaires des personnels ouvriers appartenant aux catégories A, B, C de l'air du ministère de la défense en métropole. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 301950/DEF/SGA/DFP/PER/3 du 27 juin 2006 relative aux salaires des personnels ouvriers appartenant aux hors-catégories A, B, C de l'air du ministère de la défense en métropole. Référence de publication : BOC/PA 2, 2007, texte 7
Texte 8
25 septembre 2006

Archivé Décision N° 303685/DEF/SGA/DFP/PER/3 du 25 septembre 2006 relative aux salaires chefs d'équipe appartenant aux hors-catégories A, B, C, de l'air du ministère de la défense en métropole.

NOR : D E F P 0 6 5 2 1 1 1 S
Abrogé le 22 décembre 2006 par : DÉCISION N° 304717/DEF/SGA/DFP/PER relative aux salaires des chefs d'équipe appartenant aux hors-catégories A, B, C de l'air du ministère de la défense en métropole. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 301951/DEF/SGA/DFP/PER/3 du 27 juin 2006 relative aux salaires des chefs d'équipe appartenant aux hors-catégories A, B, C, de l'air du ministère de la défense en métropole. Référence de publication : BOC/PA 2, 2007, texte 8
Texte 9
25 septembre 2006

Archivé Décision N° 303679/DEF/SGA/DFP/PER/3 du 25 septembre 2006 relative aux salaires du personnel ouvrier du ministère de la défense en métropole.

NOR : D E F P 0 6 5 2 1 1 4 S
Abrogé le 22 décembre 2006 par : DÉCISION N° 304711/DEF/SGA/DFP/PER relative aux salaires du personnel ouvrier du ministère de la défense en métropole. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 301945/DEF/SGA/DFP/PER/3 du 27 juin 2006 relative aux salaires du personnel ouvrier du ministère de la défense en métropole. Référence de publication : BOC/PA 2, 2007, texte 9
Texte 10
25 septembre 2006

Archivé Décision N° 303692/DEF/SGA/DFP/PER/3 du 25 septembre 2006 portant fixation du bordereau de salaire applicable aux ouvriers hors-catégorie de l'air mutés en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie et placés sous le régime de l'arrêté du 21 novembre 2005 (JO du 15 décembre, texte n° 1).

NOR : D E F P 0 6 5 2 1 2 2 S
Abrogé le 22 décembre 2006 par : DÉCISION N° 304723/DEF/SGA/DFP/PER portant fixation du bordereau de salaire applicable aux ouvriers hors-catégorie de l'air mutés en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie et placés sous le régime de l'arrêté du 21 novembre 2005 (JO du 15 décembre, texte n° 1). Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 301940/DEF/SGA/DFP/PER/3 du 27 juin 2006 portant fixation du bordereau de salaire applicable aux ouvriers hors-catégories de l'air mutés en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie et placés sous le régime de l' arrêté du 21 novembre 2005 Référence de publication : BOC/PA 2, 2007, texte 10
Texte 11
25 septembre 2006

Archivé Décision N° 303690/DEF/SGA/DFP/PER/3 du 25 septembre 2006 portant fixation du bordereau de salaire applicable aux ouvriers des armées mutées en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie et placés sous le régime de l'arrêté du 21 novembre 2005 (JO du 15 décembre, texte n° 1).

NOR : D E F P 0 6 5 2 1 2 1 S
Abrogé le 22 décembre 2006 par : DÉCISION N° 304721/DEF/SGA/DFP/PER portant fixation du bordereau de salaire applicable aux ouvriers des armées mutés en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie et placés sous le régime de l'arrêté du 21 novembre 2005 (JO du 15 décembre, texte n° 1). Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 301938/DEF/SGA/DFP/PER/3 du 27 juin 2006 portant fixation du bordereau de salaire applicable aux ouvriers des armées mutés en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie et placés sous le régime de l'arrêté du 21 novembre 2005 (JO n° 291, du 15 décembre, texte n°1). Référence de publication : BOC/PA 2, 2007, texte 11
Texte 12
25 septembre 2006

Archivé Décision N° 303687/DEF/SGA/DFP/PER/3 du 25 septembre 2006 portant fixation du bordereau de salaire applicable à compter du 1er octobre 2006 aux ouvriers des armées mutés, en service en Polynésie française (Papeete) et en Nouvelle-Calédonie (Nouméa).

NOR : D E F P 0 6 5 2 1 1 3 S
Abrogé le 22 décembre 2006 par : DÉCISION N° 304718/DEF/SGA/DFP/PER portant fixation du bordereau de salaire applicable à compter du 1er janvier 2007 aux ouvriers des armées mutés, en service en Polynésie française (Papeete) et en Nouvelle-Calédonie (Nouméa). Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 301935/DEF/SGA/DFP/PER/3 du 27 juin 2006 portant fixation du bordereau de salaire applicable à compter du 1 er juillet 2006 aux ouvriers des armées mutés, en service en Polynésie française (Papeete) et en Nouvelle-Calédonie (Nouméa). Référence de publication : BOC/PA 2, 2007, texte 12
Texte 13
25 septembre 2006

Archivé Décision N° 303689/DEF/SGA/DFP/PER/3 du 25 septembre 2006 portant fixation du bordereau de salaire applicable à compter du 1er octobre 2006 aux ouvriers hors-catégorie de l'air mutés, en service en Polynésie française (Papeete).

NOR : D E F P 0 6 5 2 1 1 6 S
Abrogé le 22 décembre 2006 par : DÉCISION N° 304720/DEF/SGA/DFP/PER portant fixation du bordereau de salaire applicable à compter du 1er janvier 2007 aux ouvriers hors-catégorie de l'air mutés, en service en Polynésie française (Papeete). Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 301937/DEF/SGA/DFP/PER/3 du 27 juin 2006 portant fixation du bordereau de salaire applicable à compter du 1er juillet 2006 aux ouvriers hors-catégorie de l'air mutés, en service en Polynésie française (Papeete). Référence de publication : BOC/PA 2, 2007, texte 13
Texte 14
25 septembre 2006

Archivé Décision N° 303693/DEF/SGA/DFP/PER/3 du 25 septembre 2006 portant fixation du bordereau de salaire applicable à compter du 1er octobre 2006 aux ouvriers des armées mutés, en service à Dakar.

NOR : D E F P 0 6 5 2 1 1 7 S
Abrogé le 22 décembre 2006 par : DÉCISION N° 304724/DEF/SGA/DFP/PER portant fixation du bordereau de salaire applicable à compter du 1er janvier 2007 aux ouvriers des armées mutés, en service à Dakar. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 301941/DEF/SGA/DFP/PER/3 du 27 juin 2006 portant fixation du bordereau de salaire applicable à compter du 1 er juillet 2006 aux ouvriers des armées mutés, en service à Dakar. Référence de publication : BOC/PA 2, 2007, texte 14
Texte 15
25 septembre 2006

Archivé Décision N° 303694/DEF/SGA/DFP/PER/3 du 25 septembre 2006 portant fixation du bordereau de salaire applicable à compter du 1er octobre 2006 aux chefs d'équipe de la défense mutés, en service à Dakar.

NOR : D E F P 0 6 5 2 1 1 8 S
Abrogé le 22 décembre 2006 par : DÉCISION N° 304725/DEF/SGA/DFP/PER portant fixation du bordereau de salaire applicable à compter du 1er janvier 2007 aux chefs d'équipe de la défense mutés, en service à Dakar. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 301942/DEF/SGA/DFP/PER/3 du 27 juin 2006 portant fixation du bordereau de salaire applicable à compter du 1 er juillet 2006 aux chefs d'équipe de la défense mutés, en service à Dakar. Référence de publication : BOC/PA 2, 2007, texte 15
Texte 16
25 septembre 2006

Archivé Décision N° 303691/DEF/SGA/DFP/PER/3 du 25 septembre 2006 portant fixation du bordereau de salaire applicable aux chefs d'équipe de la défense mutés en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie et placés sous le régime de l'arrêté du 21 novembre 2005 (JO du 15 décembre, texte n° 1).

NOR : D E F P 0 6 5 2 1 0 5 S
Abrogé le 22 décembre 2006 par : DÉCISION N° 304722/DEF/SGA/DFP/PER portant fixation du bordereau de salaire applicable aux chefs d'équipe de la défense mutés en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie et placés sous le régime de l'arrêté du 21 novembre 2005 (JO du 15 décembre, texte n° 1). Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 301939/DEF/SGA/DFP/PER/3 du 27 juin 2006 portant fixation du bordereau de salaire applicable aux chefs d'équipe de la défense mutés en Polynésie française (Papeete) et en Nouvelle-Calédonie (Nouméa) et placés sous le régime de l' arrêté du 21 novembre 2005 (JO n° 291 du 15 décembre, texte n° l). Référence de publication : BOC/PA 2, 2007, texte 16
Texte 17
25 septembre 2006

Archivé Décision N° 303686/DEF/SGA/DFP/PER/3 du 25 septembre 2006 relative à l'indemnité allouée aux ouvriers de DCN Indret affectés provisoirement dans les échelons de montage des ports et de Cadarache.

NOR : D E F P 0 6 5 2 1 1 2 S
Abrogé le 22 décembre 2006 par : DÉCISION N° 304728/DEF/SGA/DFP/PER/3 relative à l'indemnité allouée aux ouvriers de DCN Indret affectés provisoirement dans les échelons de montage des ports et de Cadarache. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 301934/DEF/SGA/DFP/PER/3 du 27 juin 2006 relative à l'indemnité allouée aux ouvriers de DCN Indret affectés provisoirement dans les échelons de montage des ports et de Cadarache. Référence de publication : BOC/PA 2, 2007, texte 17
Texte 18
25 septembre 2006

Archivé Décision N° 303696/DEF/SGA/DFP/PER/3 du 25 septembre 2006 portant fixation du bordereau de salaire applicable à compter du 1er octobre 2006 aux chefs d'équipe de la défense mutés, en service à Djibouti.

NOR : D E F P 0 6 5 2 1 0 7 S
Abrogé le 22 décembre 2006 par : DÉCISION N° 304727/DEF/SGA/DFP/PER portant fixation du bordereau de salaire applicable à compter du 1er janvier 2007 aux chefs d'équipe de la défense mutés, en service à Djibouti. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 301944/DEF/SGA/DFP/PER/3 du 27 juin 2006 portant fixation du bordereau de salaire applicable à compter du 1 er juillet 2006 aux chefs d'équipe de la défense mutés, en service à Djibouti. Référence de publication : BOC/PA 2, 2007, texte 18
Texte 19
25 septembre 2006

Archivé Décision N° 303695/DEF/SGA/DFP/PER/3 du 25 septembre 2006 portant fixation du bordereau de salaire applicable à compter du 1er octobre 2006 aux ouvriers des armées mutés, en service à Djibouti.

NOR : D E F P 0 6 5 2 1 1 9 S
Abrogé le 22 décembre 2006 par : DÉCISION N° 304726/DEF/SGA/DFP/PER portant fixation du bordereau de salaire applicable à compter du 1er janvier 2007 aux ouvriers des armées mutés, en service à Djibouti. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 301946/DEF/SGA/DFP/PER/3 du 27 juin 2006 relative aux salaires des chefs d'équipe du ministère de la défense en métropole. Référence de publication : BOC/PA 2, 2007, texte 19
Texte 20
05 octobre 2006

Archivé Circulaire N° 1914/DEF/COFAT/DF/BC/RD du 05 octobre 2006 relative aux programmes des concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2007.

NOR : D E F T 0 6 5 2 1 7 8 C
Abrogé le 06 décembre 2013 par : CIRCULAIRE N° 500707/DEF/RH-AT/CONCOURS/RDT relative aux concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2014. Épreuves d'admissibilité et d'admission, modalités d'inscription, modalités et procédures d'intégration, programmes. Référence(s) : Arrêté du 25 juillet 2002 relatif aux concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1432/DEF/COFAT/DEF/BC/RD du 21 juillet 2005 relative aux programmes des concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2006. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC/PA 2, 2007, texte 20
Texte 21
09 octobre 2006

Circulaire N° 17237/DEF/DCSSA/RH/PFR du 09 octobre 2006 relative à l'admission au centre préparant au diplôme d'État d'infirmier de l'école du personnel paramédical des armées de Toulon en 2007, dans le cadre de la promotion et de la réorientation professionnelle.

NOR : D E F E 0 6 5 2 4 3 5 C
Référence(s) : Instruction N° 340/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 24 janvier 2001 relative à la formation technique du personnel non officier des trois armées, du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale et du service de santé des armées, en vue de l'obtention du diplôme d'Etat d'infirmier au centre préparant au diplôme d'Etat infirmier de l'école du personnel paramédical des armées. Circulaire N° 10650/DEF/DCSSA/RH/GPM/PAT du 12 juin 2006 relative à la candidature des personnels de l'armée de terre au concours d'accès au centre préparant au diplôme d'État d'infirmier de l'École du personnel paramédical des armées de Toulon. Référence de publication : BOC/PA 2, 2007, texte 21
Texte 22
12 octobre 2006

Circulaire N° 438810/DEF/SGA/DFP/GBC/2/1 du 12 octobre 2006 relative à l'organisation d'un examen professionnel de vérification d'aptitude aux fonctions d'analyste, au titre de l'année 2007.

NOR : D E F P 0 6 5 2 5 7 9 C
Référence(s) : Arrêté du 10 juin 1982 du ministre délégué auprès du Premier ministre chargé de la fonction publique et des réformes administratives, relatif aux programmes et à la nature des épreuves des concours et examens portant sur le traitement de l'information. Arrêté du 18 août 2005 fixant le programme et la nature des épreuves des examens professionnels portant sur le traitement de l'information organisés par le ministère de la défense. Référence de publication : BOC/PA 2, 2007, texte 22
Texte 23
12 octobre 2006

Circulaire N° 438671/DEF/SGA/DFP/GPC/2/1 du 12 octobre 2006 relative à l'organisation d'un examen professionnel de vérification d'aptitude aux fonctions de programmeur du ministère de la défense.

NOR : D E F P 0 6 5 2 5 8 0 C
Référence(s) : Arrêté du 10 juin 1982 du ministre délégué auprès du Premier ministre chargé de la fonction publique et des réformes administratives, relatif aux programmes et à la nature des épreuves des concours et examens portant sur le traitement de l'information. Arrêté du 18 août 2005 fixant le programme et la nature des épreuves des examens professionnels portant sur le traitement de l'information organisés par le ministère de la défense. Arrêté du 23 septembre 2005 fixant la liste des langues pour l'organisation des examens professionnels portant sur le traitement de l'information relevant du ministère de la défense. Référence de publication : BOC/PA 2, 2007, texte 23
Texte 24
06 juillet 2006

Circulaire N° 102594/DEF/GEND/RH/RF/CE du 06 juillet 2006 relative aux modalités d'organisation en 2007 du concours sur épreuves d'admission à l'École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie.

NOR : D E F G 0 6 5 1 8 5 8 C
Référence(s) : Décret N° 75-1209 du 22 décembre 1975 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie. Arrêté du 27 juin 2005 relatif aux concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale. Instruction N° 17700/DEF/GEND/RH/RF/REC du 22 juin 2004 relative à la constitution des dossiers de candidature et de préparation aux concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale. Instruction N° 12700/DEF/GEND/RH/RF/CE du 20 mars 2006 relative aux modalités pratiques d'organisation des concours et examens organisés dans la gendarmerie nationale. Référence de publication : BOC/PA 2, 2007, texte 64
Texte 25
04 août 2006

Archivé Circulaire N° 41330/DEF/DCCAT/ORH/PM/RFM du 04 août 2006 relative au concours d'admission dans le corps des commissaires de l'armée de terre au grade de commissaire commandant au titre du recrutement 2008

NOR : D E F T 0 6 5 1 8 8 3 C
Référence(s) : Décret N° 84-173 du 12 mars 1984 portant statut particulier du corps des commissaires de l'armée de terre. Arrêté du 02 mai 2006 relatif aux concours internes d'admission dans le corps des commissaires de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 31102/DEF/DCCAT/ORH/PMF/RF du 12 mai 2005 relative au concours d'admission dans le corps des commissaires de l'armée de terre au grade de commissaire commandant au titre du recrutement 2007. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC/PA 2, 2007, texte 124