Sommaire du BOC n°46 du 27/11/2009

Texte signalé

Administration Centrale
14 octobre 2009

Arrêté du 14 octobre 2009 portant installation d'un système de vidéoprotection avec stockage numérique.

NOR : D E F D 0 9 2 5 1 2 4 A
Précédent modificatif : Loi N° 2011-267 du 14 mars 2011 d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (1). Référence de publication : JO n° 262 du 11 novembre 2009, texte n° 33 ; signalé au BOC 46/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
19 mars 2008

Archivé Circulaire N° 420872/DEF/SGA/DRH-MD du 19 mars 2008 modifiant la circulaire n° 500756/DEF/SGA/DFP/AS/IR du 4 février 2003 relative à l'aide liée à la reconnaissance d'une première affectation ou d'une nouvelle affectation.

NOR : D E F P 0 8 5 9 0 0 0 C
Référence(s) : Circulaire N° 500756/DEF/SGA/DFP/AS/IR du 04 février 2003 relative à l'aide liée à la reconnaissance d'une première affectation ou d'une nouvelle affectation. Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 500756/DEF/SGA/DFP/AS/IR du 04 février 2003 relative à l'aide liée à la reconnaissance d'une première affectation ou d'une nouvelle affectation. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Un imprimé répertorié. Référence de publication : BOC N°46 du 27 novembre 2009, texte 1.
Texte 2
19 octobre 2009

Archivé Arrêté du 19 octobre 2009 pris pour l'application des articles 5. et 18. du décret n° 2008-957 du 12 septembre 2008 relatif aux maîtres ouvriers des armées.

NOR : D E F P 0 9 5 2 7 8 3 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 04 juillet 1978 pour l'application de l'article 14 du décret n° 78-505 du 29 mars 1978 relatif aux dispositions statutaires applicables aux maîtres ouvriers des armées. Arrêté du 28 février 1979 pris pour l'application de l'article 3 du décret n° 78-505 du 29 mars 1978 relatif aux dispositions statutaires applicables aux maîtres ouvriers des armées. Référence de publication : BOC N°46 du 27 novembre 2009, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 323.1. , 550.1.
Texte 3
23 octobre 2009

Archivé Instruction N° 100790/DEF/SGA/DRH-MD du 23 octobre 2009 modifiant l'instruction n° 504537/DEF/SGA/DFP/AS/IR du 16 août 2001 relative à la composition et au renouvellement des comités sociaux.

NOR : D E F P 0 9 5 2 7 8 4 J
Référence(s) : Décret N° 2007-51 du 11 janvier 2007 relatif à l'action sociale des armées. Arrêté du 06 août 2001 relatif aux comités sociaux. Instruction N° 504537/DEF/SGA/DFP/AS/IR du 16 août 2001 relative à la composition et au renouvellement des comités sociaux. Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 504537/DEF/SGA/DFP/AS/IR du 16 août 2001 relative à la composition et au renouvellement des comités sociaux. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°46 du 27 novembre 2009, texte 3.
Texte 4
20 octobre 2009

Arrêté du 20 octobre 2009 portant dissolution de la compagnie de gendarmerie départementale de Tulle (Corrèze).

NOR : D E F G 0 9 5 2 8 0 3 A
Référence(s) : Code du 30 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R. 15-22 à R. 15-26 (n.i. BO).

Loi N° 2009-971 du 03 août 2009 relative à la gendarmerie nationale (articles 6-I, 7-I, 19 à 21, 23, 25 à 27). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°46 du 27 novembre 2009, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 5
20 octobre 2009

Arrêté du 20 octobre 2009 portant dissolution de la brigade de recherches d'Ussel (Corrèze).

NOR : D E F G 0 9 5 2 7 9 9 A
Référence(s) : Code du 30 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R. 15-22 à R. 15-26 (n.i. BO).

Loi N° 2009-971 du 03 août 2009 relative à la gendarmerie nationale (articles 6-I, 7-I, 19 à 21, 23, 25 à 27). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°46 du 27 novembre 2009, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 6
10 novembre 2009

Archivé Arrêté N° 184 du 10 novembre 2009 portant modification nominale du cercle du 1er et 2e régiment de chasseurs de Thierville-sur-Meuse (Meuse).

NOR : D E F T 0 9 5 2 8 5 0 A
Abrogé le 26 avril 2012 par : ARRÊTÉ N° 2462/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle du 1er régiment de chasseurs de Thierville-sur-Meuse. Référence(s) :

Code de la défense.

Instruction N° 1832/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 11 avril 2001 relative à l'organisation et au fonctionnement des cercles de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N°46 du 27 novembre 2009, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.
Texte 7
10 novembre 2009

Archivé Arrêté N° 182 du 10 novembre 2009 portant création du foyer du détachement de 1re catégorie GTIA Surobi (Pamir).

NOR : D E F T 0 9 5 2 8 4 9 A
Abrogé le 17 septembre 2012 par : ARRÊTÉ N° 5714/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du foyer du détachement de 1re catégorie du groupement tactique interarmées Surobi (Pamir). Référence(s) :

Code de la défense.

Instruction N° 1838/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 17 juillet 2001 relative à l'organisation et au fonctionnement des foyers de l'armée de terre sur un théâtre d'opération extérieure. Référence de publication : BOC N°46 du 27 novembre 2009, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 707.2.
Texte 8
10 novembre 2009

Archivé Arrêté N° 179 du 10 novembre 2009 portant dissolution du foyer du régiment du service militaire adapté de Guyane.

NOR : D E F T 0 9 5 2 8 4 8 A
Référence(s) :

Code de la défense.

Instruction N° 1831/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 20 octobre 2000 relative à l'organisation et au fonctionnement des foyers de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N°46 du 27 novembre 2009, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 707.2.
Texte 9
13 novembre 2009

Archivé Arrêté N° 188 du 13 novembre 2009 portant modification nominale du cercle du 501e - 503e régiment de chars de combat de Mourmelon-le-Grand (Marne).

NOR : D E F T 0 9 5 2 8 5 1 A
Abrogé le 23 mai 2012 par : ARRÊTÉ N° 2970/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle du 501e régiment de chars de combat de Mourmelon-le-Grand. Référence(s) :

Code de la défense.

Instruction N° 1832/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 11 avril 2001 relative à l'organisation et au fonctionnement des cercles de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N°46 du 27 novembre 2009, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.
Texte 10
02 juillet 2009

Archivé Circulaire N° 0-33518-2009/DEF/EMM/LOGGEN du 02 juillet 2009 relative à l'allocation en aussières d'amarrage et de remorquage.

NOR : D E F B 0 9 5 2 7 7 6 C
Référence(s) :

a) Instruction n° 102/DEF/EMM/HSCT du 9 janvier 2002 (BT, p. 23) (n.i. BO).

b) Notice technique STCM 4020-0000 du 10 mars 2008 (n.i. BO).

c) Notice technique SERTEMARCO 4020-0001 du 15 mai 2006 (n.i. BO).

d) Notice technique SERTEMARCO 4020-0002 du 15 mai 2006 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 000-20911-2007/DEF/EMM/LOGGEN du 11 mai 2007 relative à l'allocation en aussières d'amarrage et de remorquage. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°46 du 27 novembre 2009, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.4.
Texte 11
02 juillet 2009

Archivé Circulaire N° 0-34847-2009/DEF/EMM/LOGGEN du 02 juillet 2009 relative à la dotation en échelle de pilote des bâtiments de surface et des sous-marins.

NOR : D E F B 0 9 5 2 7 7 7 C
Référence(s) :

Spécification technique de besoin n° 2090-0001/SERTEMARCO du 4 mai 2006 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 000-20926-2007/DEF/EMM/LOGGEN du 11 mai 2007 relative à la dotation en échelle de pilote des bâtiments de surface. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°46 du 27 novembre 2009, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 571.4.3.
Texte 12
03 juillet 2009

Archivé Circulaire N° 0-35005-2009/DEF/EMM/LOGGEN du 03 juillet 2009 relative aux défenses d'amarrage pour bâtiments de surface, sous-marins et moyens portuaires.

NOR : D E F B 0 9 5 2 7 7 8 C
Référence(s) :

Spécification technique de besoin n° 2040-1002 SERTEMARCO du 5 juillet 2007 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 000-20913-2007/DEF/EMM/LOGGEN du 05 juillet 2007 relative aux défenses d'amarrage pour bâtiments de surface et sous-marins. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°46 du 27 novembre 2009, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.4.
Texte 13
03 septembre 2009

Archivé Arrêté N° 0-41367-2009/DEF/EMM/PRH du 03 septembre 2009 relatif à l'organisation générale de la scolarité des élèves de l'école navale et des élèves de l'école militaire de la flotte.

NOR : D E F B 0 9 5 2 7 7 9 A
Référence(s) : Décret N° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine. Décret N° 2008-947 du 12 septembre 2008 fixant certaines dispositions applicables aux élèves militaires des écoles militaires d'élèves officiers de carrière. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté N° 15 du 13 février 1956 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'école navale et de l'école des élèves officiers de marine. Arrêté du 03 juillet 2003 relatif au conseil de perfectionnement de l'école navale.

c) Arrêté du 27 avril 2005 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’école navale (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°46 du 27 novembre 2009, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 220.4. , 324.2.1.
Texte 14
12 octobre 2009

Archivé Instruction N° 0-51456-2009/DEF/DPMM/FORM du 12 octobre 2009 relative à la composition et fonctionnement du conseil de perfectionnement de l'école navale.

NOR : D E F B 0 9 5 2 7 8 0 J
Référence(s) : Arrêté N° 0-41367-2009/DEF/EMM/PRH du 03 septembre 2009 relatif à l'organisation générale de la scolarité des élèves de l'école navale et des élèves de l'école militaire de la flotte. Référence de publication : BOC N°46 du 27 novembre 2009, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 220.4. , 111.2.2.1.
Texte 15
11 novembre 2009

Archivé Arrêté du 11 novembre 2009 fixant pour l'armée de l'air la composition de la commission prévue à l'article 2 du décret n° 65-385 du 18 mai 1965 relatif aux tableaux de concours pour la Légion d'honneur et la médaille militaire des militaires et assimilés appartenant ou non à l'armée d'active.

NOR : D E F L 0 9 5 2 8 3 1 A
Référence(s) : Décret N° 65-385 du 18 mai 1965 relatif aux tableaux de concours pour la Légion d'honneur et la médaille militaire des militaires et assimilés appartenant ou non à l'armée d'active. Référence de publication : BOC N°46 du 27 novembre 2009, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 202.1.1. , 111.2.1.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 16
19 novembre 2009

Archivé Circulaire N° 613532/DEF/RH-AT/CCM du 19 novembre 2009 modifiant la circulaire n° 612069/DEF/RH-AT/CCM du 14 mai 2009 relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre pour 2010 (année A).

NOR : D E F T 0 9 5 2 8 5 2 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 612069/DEF/RH-AT/CCM du 14 mai 2009 relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre pour 2010 (année A). Référence de publication : BOC N°46 du 27 novembre 2009, texte 16.