Sommaire du BOC n°47 du 26/09/2014

Texte signalé

Administration Centrale
13 septembre 2011

Accord du 13 septembre 2011 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Estonie relatif à la coopération dans le domaine de la défense (1).

NOR : M A E J 1 2 2 1 6 5 9 D
Référence de publication : Publié par le décret n° 2012-622 du 2 mai 2012 (JO n° 105 du 4 mai 2012, p. 7896, texte n° 12) ; signalé au BOC 47/2014.
Classé(s) au(x) : BOEM 101-1.1.7.
Administration Centrale
26 mai 2009
Administration Centrale
31 mars 2008

Accord du 31 mars 2008 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Lettonie concernant la protection mutuelle des informations classifiées, signé à Riga (1).

NOR : M A E J 0 9 0 2 7 8 7 D
Référence de publication : Publié par le décret n° 2009-204 du 19 février 2009 (JO n° 44 du 21 février 2009, p. 3042, texte n° 15) ; signalé au BOC 47/2014.
Classé(s) au(x) : BOEM 101-1.1.11.
Administration Centrale
26 juin 2014

Accord du 26 juin 2014 général de sécurité entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Lituanie relatif à l'échange et à la protection des informations classifiées, signé à Vilnius (1).

NOR : M A E J 1 0 1 2 5 4 8 D
Référence de publication : Publié par le décret n° 2010-584 du 1er juin 2010 (JO n° 126 du 3 juin 2010, texte n° 10) ; signalé au BOC 47/2014.
Classé(s) au(x) : BOEM 101-1.1.12.
Administration Centrale
09 mars 2009

Accord du 09 mars 2009 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne relatif à la coopération dans le domaine de la sûreté aérienne en cas de menaces émanant d'aéronefs civils, signé à Berlin (1).

NOR : M A E J 1 2 0 9 5 5 3 D
Référence de publication : Publié par décret n° 2012-603 du 30 avril 2012 (JO n° 104 du 3 mai 2012, p. 7805, texte n° 8) ; signalé au BOC 47/2014.
Classé(s) au(x) : BOEM 101-1.1.2.6.
Administration Centrale
10 décembre 2010

Accord du 10 décembre 2010 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne relatif à la Brigade franco-allemande, signé à Illkirch-Graffenstaden (1).

NOR : M A E J 1 2 3 2 5 5 9 D
Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : Publié par décret n° 2012-1027 du 7 septembre 2012, JO n° 208 du 7 seeptembre 2012, p. 14436, texte n° 3) signalé au BOC 47/2014.
Classé(s) au(x) : BOEM 101-1.1.2.7.
Administration Centrale
23 février 1998

Accord du 23 février 1998 de sécurité entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Hongrie relatif à la protection des informations et matériels classifiés dans les domaines de la défense et de l'armement, signé à Budapest (1).

NOR : M A E J 0 6 3 0 0 5 4 D
Référence de publication : Publié par décret n° 2006-712 du 19 juin 2006 (JO n° 142 du 21 juin 2006, p. 9258, texte 13) ; signalé au BOC 47/2014.
Classé(s) au(x) : BOEM 101-1.1.9.
Administration Centrale
01 août 2014

Décret N° 2014-888 du 01 août 2014 relatif à l'armement professionnel.

NOR : I N T D 1 4 1 1 0 7 2 D
Texte(s) modifié(s) :

Article R. 511-12 du code de la sécurité intérieure (n.i. BO).

Décret N° 86-1099 du 10 octobre 1986 relatif à l'utilisation des matériels, documents, uniformes et insignes des entreprises de surveillance et de gardiennage, transport de fonds, de protection physique des personnes, de recherches privées et de vidéoprotection.

Décret n° 2000-1135 du 24 novembre 2000 (n.i. BO ; JO n° 274 du 26 novembre 2000, p. 18856, texte n° 11).

Décret n° 2011-1918 du 21 décembre 2011 (n.i. BO ; JO n° 297 du 23 décembre 2011, p. 21833, texte n° 21).

Référence de publication : JO n° 180 du 6 août 2014, texte n° 30 ; signalé au BOC 47/2014.
Administration Centrale
09 mai 2005

Archivé Décret N° 2005-436 du 09 mai 2005 portant statut particulier du corps du contrôle général économique et financier.

NOR : E C O X 0 4 0 0 2 9 7 D
Précédent modificatif :

Décret n° 2008-382 du 21 avril 2008 (n.i. BO ; JO n° 96 du 23 avril 2008, texte n° 40).

Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 63-667 du 10 juillet 1963 portant statut particulier des contrôleurs d'Etat.

À compter du 11 mai 2005 : Décret n° 64-913 du 3 septembre 1964 (BO/G 1964, p. 4097 ; BO/M 1964, p. 3595 ; BO/A 1964, p. 1781).

À compter du 11 mai 2005 : Décret n° 47-2241 du 19 novembre 1947 (n.i. BO).

À compter du 11 mai 2005 : Décret n° 64-142 du 13 février 1964 (n.i. BO).

Référence de publication : JO n° 107 du 10 mai 2005, texte n° 22 ; signalé au BOC 47/2014.
Classé(s) au(x) : BOEM 108.1.3.3.
Administration Centrale
11 décembre 2013
Administration Centrale
14 février 2014

Accord du 14 février 2014 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Fédération de Russie relatif à la protection mutuelle de la propriété intellectuelle dans le cadre de la coopération militaire et technique bilatérale, fait à Moscou (1).

NOR : M A E J 0 7 5 5 2 8 3 D
Référence de publication : Publié par décret n° 2007-1031 du 15 juin 2007 (JO n° 140 du 19 juin 2007, p. 10521, texte n° 26) ; signalé au BOC 47/2014.
Classé(s) au(x) : BOEM 101-1.8.7.
Administration Centrale
14 décembre 2006

Accord du 14 décembre 2006 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Australie concernant la coopération en matière de défense et le statut des forces, signé à Paris (1).

NOR : M A E J 0 9 2 1 4 1 2 D
Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : Publié par décret n° 2009-1207 du 9 octobre 2009 (JO n° 236 du 11 octobre 2009, p. 16633, texte n° 7) ; signalé au BOC 47/2014.
Classé(s) au(x) : BOEM 101-1.7.1.
Administration Centrale
02 octobre 1974

Accord du 02 octobre 1974 de sécurité relatif aux échanges d'informations protégées entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérative du Brésil, signé à Brasilia (1).

NOR : M A E J 1 0 0 4 3 6 5 D
Référence de publication : Publié par décret n° 2010-215 du 2 mars 2010 (JO n° 53 du 4 mars 2010, p. 4422, texte n° 29) ; signalé au BOC 47/2014.
Classé(s) au(x) : BOEM 101-1.4.4.
Administration Centrale
01 septembre 2010

Décret N° 2010-1035 du 01 septembre 2010 relatif à la durée des mandats des dirigeants et au fonctionnement des organes de direction de certains des établissements publics de l'État.

NOR : P R M X 1 0 1 7 6 9 9 D
Texte(s) modifié(s) :

Décret n° 82-993 du 24 novembre 1982 (n.i. BO)

Décret n° 83-975 du 10 novembre 1983 (n.i. BO)

Décret n° 84-430 du 5 juin 1984 (n.i. BO).

Décret n° 85-831 du 2 août 1985 (n.i. BO)

Décret n° 85-984 du 18 septembre 1985 (n.i. BO)

Décret n° 90-1026 du 14 novembre 1990 (n.i. BO)

Décret n° 92-1351 du 24 décembre 1992 (n.i. BO)

Décret n° 2001-621 du 12 juillet 2001 (n.i. BO)

Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001 (n.i. BO)

Décret n° 2002-49 du 10 janvier 2002 (n.i. BO)

Décret n° 2004-186 du 26 février 2004 (n.i. BO)

Décret n° 2004-683 du 9 juillet 2004 (n.i. BO)

Décret n° 2004-1232 du 20 novembre 2004 (n.i. BO)

Décret n° 2004-1350 du 9 décembre 2004 (n.i. BO)

Décret n° 2005-703 du 24 juin 2005 (n.i. BO)

Décret n° 2005-1444 du 24 novembre 2005 (n.i. BO

Décret n° 2006-797 du 6 juillet 2006 (n.i. BO)

Décret n° 2006-963 du 1er août 2006 (n.i. BO)

Décret n° 2006-1543 du 7 décembre 2006 (n.i. BO)

Décret n° 2006-1546 du 7 décembre 2006 (n.i. BO)

Décret n° 2006-1592 du 13 décembre 2006 (n.i. BO)

Décret n° 2006-1593 du 13 décembre 2006 (n.i. BO)

Décret n° 2007-317 du 8 mars 2007 (n.i. BO)

Décret n° 2008-616 du 27 juin 2008 (n.i. BO)

Décret n° 2009-189 du 18 février 2009 (n.i. BO)

Décret n° 2009-279 du 11 mars 2009 (n.i. BO)

Décret n° 2009-329 du 25 mars 2009 (n.i. BO)

Décret n° 2009-1421 du 19 novembre 2009 (n.i. BO)

Décret n° 2009-1491 du 3 décembre 2009 (n.i. BO)

Décret n° 2009-1533 du 10 décembre 2009 (n.i. BO)

Décret n° 2009-1641 du 24 décembre 2009 (n.i. BO)

Décret n° 2009-1642 du 24 décembre 2009 (n.i. BO)

Décret n° 2009-1643 du 24 décembre 2009 (n.i. BO)

Décret n° 2010-362 du 8 avril 2010 (n.i. BO)

Décret n° 2010-558 du 27 mai 2010 (n.i. BO)

Décret n° 2010-669 du 18 juin 2010 (n.i. BO)

Décret n° 2010-756 du 7 juillet 2010 (n.i. BO)

Décret n° 2005-732 du 30 juin 2005 (n.i. BO)

Code des ports maritimes (n.i. BO).

Code rural et de la pêche maritime (n.i. BO)

Code de la santé publique (n.i. BO)

Code du sport (n.i. BO)

Décret N° 94-582 du 12 juillet 1994 relatif aux conseils et aux dirigeants des établissements publics des entreprises du secteur public et de certaines entreprises privées. (radié du BOEM 108.1.2.1). Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 79-153 du 26 février 1979 relatif à la durée des fonctions des présidents et de certains dirigeants des établissements publics d'Etat, des entreprises nationalisées et sociétés nationales et de certains organismes publics. Référence de publication : JO n° 204 du 3 septembre 2010, texte n° 1 ; signalé au BOC 47/2014.
Classé(s) au(x) : BOEM 108.1.2.1. , 110.8.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
17 octobre 2013
Texte 4
17 juin 2014

Décision N° 857/DEF/SGA/DMPA/SDIE/B.POL.D. du 17 juin 2014 relative à la remise à France Domaine de deux immeubles militaires pour cession à l'euro symbolique à la commune.

NOR : D E F S 1 4 5 1 2 2 0 S
Texte(s) abrogé(s) :

Annule et remplace : Décision n° 279/DEF/SGA/DMPA/SDIE/B.POL.D. du 25 février 2013 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 47 du 26 septembre 2014, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 400.1.1.2.
Texte 5
07 juillet 2014

Instruction N° 344016/DEF/SGA/DRH-MD/SRHC/SDGPC du 07 juillet 2014 relative aux missions et attributions du référent, représentant local de l'autorité centrale d'emploi en matière de ressources humaines civiles.

NOR : D E F P 1 4 5 1 4 8 7 J Classé(s) au(x) : BOEM 511-2.2.3.1.2. , 511-2.3.1. , 211.2.2. , 503.1.5.3. , 503.2.1. , 212.3.1. , 231.1.3. , 221.42.
Texte 7
20 août 2014
Texte 10
01 août 2014
Texte 11
05 août 2014

Décision N° 517302/DEF/DCSSA/HR/POL du 05 août 2014 relative au renouvellement d'autorisation du dépôt de délivrance de l'Hôpital d'instruction des armées Laveran.

NOR : D E F E 1 4 5 1 4 8 5 S
Référence de publication : BOC n° 47 du 26 septembre 2014, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-1.5.
Texte 12
16 janvier 2014

Archivé Instruction N° 6602/DEF/SIMMT/SDTL/BEQT du 16 janvier 2014 relative à la rédaction et au traitement des procès-verbaux de pertes, destructions, détériorations ou déficits sur recensement de biens relevant du périmètre de responsabilité de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.

NOR : D E F T 1 4 5 1 0 5 2 J
Abrogé le 25 novembre 2015 par : INSTRUCTION N° 6602/DEF/SIMMT/SDTL/BEQT relative à la rédaction et au traitement des procès-verbaux de pertes, destructions, détériorations, déficits ou excédents sur recensement de biens relevant du périmètre de responsabilité de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres. Référence(s) : Arrêté du 20 octobre 2010 relatif aux matériels relevant de la compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres. Arrêté du 21 février 2012 relatif à la gestion logistique des biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Arrêté du 21 février 2012 fixant la liste des gestionnaires de biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Instruction N° 12-001262/DEF/EMA/SLI du 21 février 2012 relative aux modalités d'application de certains articles de l'arrêté du 21 février 2012 relatif à la gestion logistique des biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Instruction N° 1201987/DEF/SGA/DAF/FFC1 du 07 novembre 2012 relative aux synthèses annuelles des pertes, destructions, détériorations et déficits après recensement des biens mobiliers affectés au ministère de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 34646/DCMAT/EA/1 du 05 septembre 1972 relative à l'exploitation, par les organismes du matériel, des procès-verbaux et rapports de pertes, destructions, détériorations, déficits ou excédents de matériels. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Un imprimé répertorié. Référence de publication : BOC n° 47 du 26 septembre 2014, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 465.2.3.
Texte 13
18 juillet 2014

Arrêté du 18 juillet 2014 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour le maintien en service du personnel militaire de la marine nationale.

NOR : D E F B 1 4 5 1 6 4 1 A
Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 47 du 26 septembre 2014, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-4.1.6. , 222.1.5.
Texte 14
01 août 2014

Archivé Instruction N° 2900/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 01 août 2014 relative au recrutement et à l'instruction du personnel de la spécialité radio de bord calibration.

NOR : D E F L 1 4 5 1 5 5 9 J
Abrogé le 09 octobre 2017 par : INSTRUCTION N° 2900/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF relative au recrutement et à l'instruction du personnel de la spécialisation radio de bord calibration. Référence(s) : Décret du 27 décembre 1929 fixant les conditions de classement dans le personnel militaire navigant par application de l'article 1er. de la loi du 30 mars 1928. Arrêté du 30 juillet 1964 fixant les épreuves prévues par le décret du 27 décembre 1929 concernant le personnel navigant de l'armée de l'air. Arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Arrêté du 26 juillet 2013 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction PROVISOIRE N° 340/EMAA/LEG du 05 avril 1956 relative aux conditions de classement et de maintien dans le personnel militaire navigant de l'armée de l'air. Instruction N° 8500/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DADM/DGA du 16 février 2011 relative aux changements d'orientation professionnelle du personnel navigant d'active. Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 22 février 2013 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant. Instruction N° 932/DEF/EMA/SC.SOUT/CPCS/CDT - N° 34/DEF/DRH-AA/DIR_ADJT du 03 février 2014 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air. Instruction N° 7325/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF du 21 mai 2014 relative à la délivrance des certificats et brevets du personnel non navigant. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 2900/DEF/DPMAA/SDR/BEC/SSO du 07 septembre 2006 relative au recrutement et à l'instruction du personnel de la spécialité radio de bord calibration. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC n° 47 du 26 septembre 2014, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 231.2.1.
Texte 15
18 août 2014

Archivé Arrêté du 18 août 2014 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 4 5 1 5 4 3 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 31 août 2012 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major de l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 47 du 26 septembre 2014, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 610.1.

Texte réglementaire temporaire