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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
2. 60. Administration et comptabilité intérieures des corps de troupe de l'armée de terre.
3. 61. Administration des bases aériennes et unités de l'armée de l'air.
  2. 610. Organisation et administration des bases aériennes et des unités particulières.
    1. Table Analytique :
  3. 611. Administration des personnels.
    1. Table Analytique :
    2. 611.1. TITRE PREMIER. MODALITÉS D'ADMINISTRATION
      1. Table Analytique :
      2. 611.1.1. CHAPITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES
        
        26 texte(s) attaché(s)
        
        07.12.1979 DÉCRET N° 79-1088 relatif à l'organisation et au fonctionnement des commissions particulières en matière de sanctions professionnelles.
        
        07.12.1979 DÉCRET N° 79-1088 relatif à l'organisation et au fonctionnement des commissions particulières en matière de sanctions professionnelles.
        
        26.03.1979 ARRÊTÉ portant délégation de pouvoirs à certaines autorités militaires en matière de décisions individuelles concernant les militaires engagés de l'armée de l'air.
        
        22.11.1976 INSTRUCTION N° 425/DPMAA/BEG/CARDIAC relative à l'immatriculation des militaires de l'armée de l'air à la sécurité sociale militaire.
        
        26.03.1979 ARRÊTÉ portant délégation de pouvoirs à certaines autorités militaires en matière de décisions individuelles concernant les militaires engagés de l'armée de l'air.
        
        15.03.1983 INSTRUCTION N° 100/DPMAA/BEG relative aux mutations des officiers de l'armée de l'air.
        
        13.01.1997 CIRCULAIRE N° 73/DEF/EMAA/BORH/LA/ADM fixant la délimitation des zones d'influence des bases aériennes et du service administratif du commissariat de l'air (SACA) 875 Paris.
        
        15.03.1983 INSTRUCTION N° 100/DPMAA/BEG relative aux mutations des officiers de l'armée de l'air.
        
        10.06.1970 CIRCULAIRE N° 2581/DPMAA/1 et 2 relative à l'instruction des demandes formulées par les personnels militaires et transmises à la direction du personnel militaire de l'armée de l'air.
        
        24.06.1976 ARRÊTÉ relatif aux conseils de régiment de l'armée de terre, aux conseils d'unité de la marine et aux conseils de base de l'armée de l'air.
        
        15.09.1976 CIRCULAIRE N° 547/DEF/EMAA/LEG relative aux conseils de base de l'armée de l'air.
        
        04.04.1977 AUTRE N° 152/DEF/EMAA/LEG relative au fonctionnement et à la compétence des conseils de base.
        
        29.12.1977 ARRÊTÉ fixant les attributions et portant organisation du bureau des officiers généraux.
        
        06.04.1978 AUTRE N° 258/DPMAA/BEG relatives aux améliorations des conditions de mobilité des militaires.
        
        08.01.1979 INSTRUCTION N° 8500/DEF/EMAA/1/ADM relative à la gestion et à l'administration des personnels militaires de l'armée de l'air (appelés, engagés, de carrière, de réserve).
        
        05.02.1979 DÉCISION MINISTÉRIELLE N° 433/DEF/DAJ/CX1 relative à l'information à dispenser aux requérants quant aux voies de recours dont ils peuvent disposer à l'encontre des décisions de l'administration de la défense.
        
        15.01.1981 CIRCULAIRE N° 86/DEF/DPMAA/1/PI relative à l'admission des officiers de l'armée de l'air dans la gendarmerie nationale.
        
        08.12.1981 CIRCULAIRE N° 4714/DEF/DPMAA/OSAD/P/MIL relative à la mise en place des personnels officiers des trois corps, des majors et des sous-officiers du personnel navigant.
        
        09.07.1984 CIRCULAIRE N° 2207/DEF/DPMAA/AD/P/MIL relative aux états annuels de relève des officiers.
        
        08.02.1985 CIRCULAIRE N° 100/DPMAA/ADP/MIL N° 10003/DPMAA/2/MAJ/MUT/1/MUT/2 relative aux ordres de mutation.
        
        04.02.2009 INSTRUCTION N° 15/DEF/DRH-AA/SDGR relative aux entretiens de carrière des officiers de l'armée de l'air.
        
        27.07.2009 CIRCULAIRE N° 3841/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DIV.ADM-AG/AG relative à l'admission des officiers de l'armée de l'air dans la gendarmerie nationale par concours.
        
        24.06.1976 ARRÊTÉ relatif aux conseils de régiment de l'armée de terre, aux conseils d'unité de la marine et aux conseils de base de l'armée de l'air.
        
        15.09.1976 CIRCULAIRE N° 547/DEF/EMAA/LEG relative aux conseils de base de l'armée de l'air.
        
        24.06.1976 ARRÊTÉ relatif aux conseils de régiment de l'armée de terre, aux conseils d'unité de la marine et aux conseils de base de l'armée de l'air.
        
        05.06.2014 INSTRUCTION N° 10100/DEF/DRH-AA/SDGR/BGC relative à la mobilité du personnel officier, sous-officier et militaire du rang engagé de l'armée de l'air.
      3. 611.1.2. CHAPITRE II. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
      4. 611.1.3. CHAPITRE III. PIÈCES ADMINISTRATIVES INDIVIDUELLES
        
        Table Analytique :
        
        611.1.3.1. Section 1. Pièces matricules
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        30.06.1976 INSTRUCTION N° 13800/DEF/SCR/1 sur les règles de composition et d'utilisation du livret matricule des sous-officiers et hommes du rang.
        
        10.02.1983 INSTRUCTION N° 3077/DEF/DCSN/R relative au livret matricule des personnels non officiers engagés ou de carrière.
        
        17.03.1980 CIRCULAIRE N° 387/DEF/EMAA/1/ADM relative aux mentions d'interruptions de services portées sur les pièces matricules de personnels ayant bénéficié d'une loi d'amnistie pour des condamnations prononcées avant le 20 mai 1960.
        
        611.1.3.2. Section 2. Livret médical
        
        611.1.3.3. Section 3. Carte d'identité
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        17.08.1977 INSTRUCTION N° 36756/DEF/CM relative à la délivrance d'une carte d'identité militaire aux officiers, sous-officiers et officiers mariniers de réserve, honoraires.
        
        07.02.1966 INSTRUCTION N° 192/A/DCCA/2/7 relative à la réalisation, au ravitaillement et au contrôle des cartes d'identité militaires (mise à jour en 1974).
        
        26.07.2006 CIRCULAIRE N° 600/DEF/DCCA/AG/ORG relative aux cartes d'identité militaire.
        
        25.05.1976 INSTRUCTION N° 24587/DEF/C/24 relative à l'attribution de la carte d'identité militaire aux sous-officiers et officiers mariniers de réserve.
        
        611.1.3.4. Section 4. Plaques d'identité
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        03.05.1974 INSTRUCTION N° 1049/EMAA/1/ADM relative aux plaques d'identité des personnels militaires de l'armée de l'air.
        
        24.01.2008 INSTRUCTION N° 359/DRH-AA/BARAA/24/501/CDT relative aux plaques d'identité des personnels militaires de l'armée de l'air.
        
        611.1.3.5. Section 5. Livret de pension
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        24.06.1954 CIRCULAIRE N° 5500/DCAA/SD/4/9/PC relative à la tenue du dossier de pension militaire.
        
        24.10.1955 CIRCULAIRE N° 8910-DN/A/DCCA/SD/4/1 relative à la tenue, à la vérification et à l'arrêté des dossiers de pension de militaire.
        
        12.05.1950 INSTRUCTION N° 6900/A/DCCA/1/2/P relative à l'établissement, à la tenue et à la vérification des livrets de pension de retraite des militaires de carrière et de leurs ayants cause (veuves et orphelins).
        
        611.1.3.6. Section 6. Certificat du service militaire
        
        611.1.3.7. Section 7. Passeports
        
        611.1.3.8. Section 8. Livret professionnel
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        611.1.3.9. Section 9. Service long
      5. 611.1.4. CHAPITRE IV. BULLETINS INDIVIDUELS DE RENSEIGNEMENTS
        
        5 texte(s) attaché(s)
        
        24.03.1970 CIRCULAIRE N° 499/EMAA/BOMIS N° 99/DPMAA/BEG concernant l'extension aux personnels des réserves du système de gestion automatisée adopté pour les personnels en activité.
        
        06.10.1975 INSTRUCTION N° 1200/EMAA/BOMIS N° 400/DPMAA/BEG relative à l'utilisation des bulletins individuels de renseignements établis pour les personnels de réserve.
        
        02.11.1977 CIRCULAIRE N° 611/DPMAA/BEG concernant la diffusion d'une nouvelle édition de l'instruction relative à l'utilisation des bulletins individuels de renseignements établis pour les personnels en activité.
        
        02.11.1977 INSTRUCTION N° 980/DPMAA/BEG relative à l'utilisation des bulletins individuels de renseignements établis pour les personnels en activité.
        
        07.02.1980 CIRCULAIRE N° 74/DPMAA/BEG/CARDIAC relative aux modalités d'établissement de certains bulletins individuels de renseignements.
    3. 611.2. TITRE II. SERVICES AÉRIENS ET SERVICES SUBAQUATIQUES COMMANDÉS. MAINTIEN DE L'ORDRE
      1. Table Analytique :
    4. 611.3. TITRE III. RELATIONS ENTRE L'ADMINISTRATION ET LES ADMINISTRÉS
      1. Table Analytique :
    5. 611.4. TITRE IV. DÉCORATIONS ET RÉCOMPENSES
      1. 1 texte(s) attaché(s)
4. 62. Écoles militaires préparatoires. Institutions diverses.
  1. Table Analytique :
5. 63. Instruction générale dans les armées. Ecoles militaires.
6. 64. Écoles, cours, stages, brevets et certificats de spécialités.
7. 65. Enseignement militaire supérieur.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.