AUTRE de classement.
Du 24 octobre 2012NOR D E F B 1 2 5 1 1 2 6 Z
DATE. | TEXTE. | SUPPRIMER. | AJOUTER. |
9 juin 1999 | Protocole d'accord (BOC, p. 3659 ; BOEM 590.2.7, 915-13) définissant les responsabilités respectives de la direction générale de l'aviation civile, de l'état-major de la marine, de la délégation générale pour l'armement, en matière de choix, d'approvisionnement, de gestion, d'emploi, de maintenance de suivi technique et de procédure de réforme du matériel spécifique « Search And Rescue ». | 590.2.7 | 590.1.5 |
27 janvier 2000 | Protocole n° 5196/DEF/EMAA/BSA/TECH - n° 112/DEF/EMM/AERO/STN (BOC, p. 1057 ; BOEM 575-1.1, 590.2.7) relatif aux conditions dans lesquelles l'armée de l'air participe à la maintenance du niveau technique d'intervention du deuxième échelon des nacelles Atlis type EL 8 C de la marine. | 590.2.7 | 590.1.5 |
5 janvier 1988 | Arrêté (BOC, p. 43 ; BOEM 590.2.4) modifié, relatif au classement provisoire dans le personnel navigant de l'aéronautique navale de personnel non officier n'appartenant pas au personnel navigant. | 590.2.4 | 590.2.1 |
29 aout 2005 | Arrêté (BOC, 2005, p. 6074 ; BOEM 103.2.3.1.3, 111.2.3.3, 113.12, 114.3.2.2, 133.1, 332.2.2, 590.1.4.1, 651.6.2, 810.1.4) relatif au conseil permanent de la sécurité aérienne. | 590.1.4.1 | 590.1.3 |
10 février 2006 | Arrêté n° 33 (BOC/PP 12, 2006, texte 4 ; BOEM 103.2.3.1.3, 111.2.3.3, 113.12, 590.1.4.1) relatif à la composition du conseil permanent de la sécurité aérienne de la marine nationale. | 590.1.4.1 | 590.1.3 |
27 octobre 2011 | Arrêté n° 22 (BOC N° 50 du 2 décembre 2011, texte 19 ; BOEM 590.2.4) portant classement provisoire dans le personnel navigant de l'aéronautique navale des officiers de la marine non titulaires d'un brevet du personnel navigant et occupant un poste à attribution aéronautique. | 590.2.4 | 590.2.1 |
21 février 1957 | Instruction n° 66/EMG/AERO/RESERVES (BO/M, p. 2617 ; BOEM 590.2.5) modifiée, relative à la surveillance médicale du personnel volant des réserves de l'armée de mer. | 590.2.5 | 590.2.4 |
24 novembre 1970 | Instruction n° 339/EMM/AERO (BOC/M, p. 1103 ; BOEM 590.1.1.2, 650.1.3) relative à l'organisation et au service des brigades et postes de gendarmerie dans les bases et établissements de l'aéronautique navale. | 590.1.1.2 | 590.1.1 |
5 mars 1973 | Instruction n° 106/DN/DPMM/PA (BOC/M, p. 251 ; BOEM 590.2.5) fixant les attributions et l'organisation du service local de psychologie appliquée de l'aéronautique navale. | 590.2.5 | 590.2.4 |
21 février 1975 | Instruction n° 2908/DEF/DMA/DTCA (BOC, p. 818 ; BOEM 575-1.2.3, 590.1.1.2, 820.2) modifiée, sur la procédure applicable en matière d'évolution technique du matériel aéronautique. | 590.1.1.2 | 590.1.5 |
2 octobre 1980 | Instruction n° 145/EMM/OPS/ACT (BOC, p. 3762 ; BOEM 103.2.3.5, 590.1.4.3) modifiée, relative aux opérations de transfert par hélicoptères de l'aéronautique navale sur des navires civils. | 590.1.4.3 | 590.1.3 |
21 juillet 1982 | Instruction n° 367/EMM/PL/ORG (BOC, p. 3136 ; BOEM 103.2.3.1.3, 111.2.3.3, 113.12, 590.1.4.1) modifiée, relative à l'organisation, au fonctionnement et aux attributions du conseil permanent de la sécurité aérienne de la marine. | 590.1.4.1 | 590.1.3 |
17 décembre 1982 | Instruction n° 158/DEF/DPMM/EG (BOC, p. 5429 ; BOEM 590.2.5) relative à l'aptitude médicale au service dans le personnel navigant de l'aéronautique navale. | 590.2.5 | 590.2.4 |
1er septembre 1983 | Instruction n° 180/EMM/AERO (BOC, p. 4777 ; BOEM 590.1.4.2) relative aux trophées de la sécurité des vols de la marine. | 590.1.4.2 | 590.1.3 |
1er avril 1986 | Instruction n° 60/EMM/AERO/AG (BOC, p. 2346 ; BOEM 590.2.7) relative aux règles d'inscription des noms sur les monuments à la mémoire du personnel navigant de l'aéronautique navale mort ou disparu en service aérien commandé. | 590.2.7 | 590.2.1 |
10 août 1992 | Instruction n° 421/DEF/EMM/PL/ORA (BOC, p. 3245 ; BOEM 590.2.5) modifiée, relative au soutien santé du personnel navigant des détachements outre-mer permanents de la flottille 35 F. | 590.2.5 | 590.2.4 |
26 janvier 1993 | Instruction n° 20/DEF/EMM/AERO/AG (BOC, p. 1316 ; BOEM 590.1.1.2) relative à l'organisation pour la mise en oeuvre des hélicoptères à bord des bâtiments porteurs d'hélicoptères (BPH) autres que les porte-avions. | 590.1.1.2 | 590.1.1 |
8 novembre 1993 | Instruction n° 4/93/DEF/DCMAA/AM - n° 279/DEF/SC/AERO/ADM (BOC, p. 5990 ; BOEM 575-1.1, 590.2.7, 915-13) modifiée, relative aux conditions dans lesquelles le service du matériel de l'armée de l'air et le service central de l'aéronautique navale assurent réciproquement le soutien logistique et technique de certains de leurs matériels. | 590.2.7 | 590.1.5 |
4 avril 1995 | Instruction n° 113/DEF/SC/AERO/PROG/MSV (BOC, p. 1749 ; BOEM 590.2.7) relative à la normalisation des tenues de vol. | 590.2.7 | 590.1.1 |
3 juillet 1995 | Instruction n° 144/DEF/SC/AERO/0 (BOC, p. 3544 ; BOEM 590.2.2) relative à l'emploi du personnel chargé de la maintenance du matériel aéronautique. | 590.2.2 | 590.1.5 |
27 décembre 1995 | Instruction n° 538/DEF/EMM/PL/ORA (BOC, 1996, p. 354 ; BOEM 113.5, 590.1.3) relative à l'organisation et au fonctionnement des détachements d'hélicoptères « Dauphin » de service public. | 590.1.3 | 590.1.2 |
15 juillet 1996 | Instruction n° 429/DEF/EMM/PL/ORA (BOC, p. 3638 ; BOEM 590.1.3, 775.1.2.2.4.2) modifiée, relative à l'organisation et au fonctionnement de l'école d'initiation au pilotage et de l'escadrille 50 S. | 590.1.3 | 590.1.4 |
9 septembre 1996 | Instruction n° 291/DEF/DPMM/FORM (BOC, p. 3896 ; BOEM 590.1.3, 775.1.2.2.4.5) relative à l'organisation et au fonctionnement de l'enseignement à l'école du personnel de pont d'envol. | 590.1.3 | 590.1.4 |
9 septembre 1996 | Instruction n° 292/DEF/DPMM/FORM (BOC, p. 3897 ; BOEM 590.1.3, 775.1.2.2.4.2) relative à l'organisation et au fonctionnement de l'enseignement à l'école d'initiation au pilotage (EIP). | 590.1.3 | 590.1.4 |
30 mai 1997 | Instruction n° 174/DEF/SC/AERO/PROG (BOC, p. 2779 ; BOEM 590.1.3) relative aux missions, à l'organisation et au fonctionnement du détachement Atlantique (ATL 2) du centre d'expérimentation pratiques de l'aéronautique navale (CEPA) basé à Istres. | 590.1.3 | 590.1.2 |
30 mai 1997 | Instruction n° 175/DEF/SC/AERO/PROG (BOC, p. 2781 ; BOEM 590.1.3) relative aux missions, à l'organisation et au fonctionnement du détachement Super-Etendard modernisé (SEM) et au centre d'expérimentations pratiques de l'aéronautique navale (CEPA) basé à Istres. | 590.1.3 | 590.1.2 |
21 décembre 1998 | Instruction n° 198/DEF/EMM/AERO/AG (BOC, 1999, p. 706 ; BOEM 590.2.2) relative à la politique du contrôle non destructif dans l'aéronautique navale. | 590.2.2 | 590.1.5 |
22 mars 1999 | Instruction n° 123/DEF/EMM/AERO/AG (BOC, p. 2191 ; BOEM 590.1.4.1) modifiée, relative à la diffusion dans la marine de l'information relative à la sécurité aérienne. | 590.1.4.1 | 590.1.3 |
19 mai 1999 | Instruction n° 136/DEF/EMM/AERO/AG (BOC, p. 2939 ; BOEM 590.1.4.3, 915-41) relative à la définition technique des aéronefs de la marine. Évolutions techniques temporaires. | 590.1.4.3 | 590.1.5 |
20 septembre 1999 | Instruction n° 679/DEF/S/AERO (BOC, p. 4525 ; BOEM 590.2.2, 915-23) modifiée, relative aux modalités d'application du contrôle non destructif dans l'aéronautique navale. | 590.2.2 | 590.1.5 |
20 octobre 1999 | Instruction n° 157/DEF/EMM/AERO/AG (BOC, p. 4822 ; BOEM 590.2.7) relative au fonctionnement des centres de montagne de l'armée de l'air pour le personnel navigant de l'aéronautique navale. | 590.2.7 | 590.2.2 |
31 décembre 1999 | Instruction n° 942/S/AERO - n° 1669/DEF/DCSEA/SDE/2 (BOC, p. 2053 ; BOEM 590.2.7, 612.2, 915-33) relative au soutien logistique et à la maintenance de la partie pétrolière des matériels de l'aéronautique navale. | 590.2.7 | 590.1.5 |
30 juillet 2001 | Instruction n° 98/DEF/EMM/PL/ORA (BOC, 2001, p. 4400 ; BOEM 590.1.4.3) modifiée, relative aux conditions d'embarquement à bord des aéronefs de la marine. | 590.1.4.3 | 590.1.3 |
22 juillet 2002 | Instruction n° 109/DEF/DPMM/SPAHMM (BOC, p. 6155 ; BOEM 590.2.5, 620-4.1.6.2) modifiée, relative à l'aptitude médicale aux emplois du personnel navigant de l'aéronautique navale : standards minima d'admission et standards minima révisionnels. | 590.2.5 | 590.2.4 |
16 décembre 2002 | Instruction n° 119/DEF/DPMM/SPAHMM (BOC, 2003, p. 201 ; BOEM 590.2.5, 620-4.1.6.2) modifiée, relative à l'aptitude médicale au service dans le personnel navigant de l'aéronautique navale. | 590.2.5 | 590.2.4 |
9 avril 2003 | Instruction n° 458/DEF/DPMM/2/ASC (BOC, 2003, p. 3826 ; BOEM 326.1.3.2, 590.2.2) modifiée, relative à l'organisation de la spécialité de détecteur navigateur aérien. | 590.2.2 | 590.2.3 |
9 avril 2003 | Instruction n° 459/DEF/DPMM/2/ASC (BOC, 2003, p. 3828 ; BOEM 326.1.3.2, 590.2.2) modifiée, relative à l'organisation de la spécialité d'électronicien de bord d'aéronautique. | 590.2.2 | 590.2.3 |
10 juin 2003 | Instruction n° 146/DEF/EMM/OPL/STA (BOC, 2003, p. 5037 ; BOEM 590.1.4.3) relative à l'intervention sur un aéronef hors métropole. | 590.1.4.3 | 590.1.5 |
9 novembre 2004 | Instruction n° 2800/DEF/DCSSA/AST/AME (BOC, 2004, p. 6402 ; BOEM 111.2.1.2, 590.2.5, 620-4.1.2.2, 726.2.1) modifiée, relative à l'organisation et au fonctionnement de la commission médicale de l'aéronautique de défense. | 590.2.5 | 590.2.4 |
30 janvier 2006 | Instruction n° 129/DEF/EMM/OPL/STA (BOC/PP 13, 2006, texte 15 ; BOEM 590.2.7) relative à l'informatisation du suivi technique et logistique des matériels aéronautiques dans la marine. | 590.2.7 | 590.1.5 |
5 mars 2007 | Instruction n° 000-82686-2006/DEF/DPMM/FORM (BOC N° 16 du 6 juillet 2007, texte 33 ; BOEM 590.1.3, 775.1.2.2.4.4) relative à l'organisation et au fonctionnement de l'école du personnel volant. | 590.1.3 | 590.1.4 |
15 octobre 2007 | Instruction n° 225/DEF/EMM/ORJ (BOC N° 29 du 23 novembre 2007, texte 41 ; BOEM 590.1.3) relative à la création et à l'organisation du centre d'entraînement à la survie et au sauvetage de l'aéronautique navale (à jour de son erratum du 21 octobre 2007). | 590.1.3 | 590.1.2 |
14 avril 2008 | Instruction n° 0-22225-2008/DEF/EMM/ALOPS (BOC N° 22 du 13 juin 2008, texte 27 ; BOEM 410.12.1, 571.1, 590.1.1.2) relative au pilotage budgétaire du domaine de programmation « activités et entraînement des forces ». | 590.1.1.2 | 590.1.1 |
24 juillet 2008 | Instruction n° 0-46322-2008/DEF/DPMM/FORM (BOC N° 33 du 29 août 2008, texte 13 ; BOEM 590.1.3, 775.1.2.2.4.3) relative à l'organisation et au fonctionnement de l'école de spécialisation sur hélicoptères embarqués. | 590.1.3 | 590.1.4 |
10 juin 2009 | Instruction n° 3/DEF/DPMM/SDG (BOC N° 23 du 3 juillet 2009, texte 21 ; BOEM 590.2.6) modifiée, relative à l'enregistrement des services aériens effectués par le personnel. | 590.2.6 | 590.2.5 |
15 juillet 2009 | Instruction n° 5/DEF/DPMM/SDG (BOC N° 36 du 25 septembre 2009, texte 21 ; BOEM 590.2.6) relative aux bonifications pour services aériens commandés. | 590.2.6 | 590.2.5 |
19 octobre 2009 | Instruction n° 1259/DEF/DPMM/2/ASC (BOC N° 45 du 20 novembre 2009, texte 3 ; BOEM 590.2.4) portant classement provisoire dans le personnel navigant de l'aéronautique navale des équipages de la flotte. | 590.2.4 | 590.2.1 |
20 septembre 2010 | Instruction n° 252/DEF/EMM/ROJ (BOC N° 42 du 15 octobre 2010, texte 9 ; BOEM 590.1) relative à l'organisation et à l'administration des détachements d'hélicoptères embarqués sur bâtiment porteur d'hélicoptères autre que porte-avions. | 590.1 | 590.1.1 |
18 janvier 2011 | Instruction n° 0-42434-2010/DEF/DPMM/FORM (BOC N° 4 du 28 janvier 2011, texte 17 ; BOEM 590.1.3, 775.1.2.2.4.5) relative à l'organisation et au fonctionnement de l'école du personnel de pont d'envol. | 590.1.3 | 590.1.4 |
14 mars 2011 | Instruction n° 35/DEF/EMM/ROJ (BOC N° 16 du 22 avril 2011, texte 6 ; BOEM 113.5, 590.1.3) relative à l'organisation et au fonctionnement du détachement d'hélicoptères « Dauphin N3 » stationné en Polynésie française. | 590.1.3 | 590.1.2 |
28 juillet 2011 | Instruction n° 0-14234-2011/DEF/DPMM/FORM (BOC N° 43 du 14 octobre 2011, texte 8 ; BOEM 590.1, 775.1) relative à l'organisation et au fonctionnement de l'école de l'aéronautique navale. | 590.1 | 590.1.4 |
26 juin 2012 | Instruction n° 0-11241-2012/DEF/EMM/INFRA (BOC N° 42 du 28 septembre 2012, texte 12 ; BOEM 590.1.4.1) relative à l'organisation de la prévention du péril animalier sur les aérodromes de la marine nationale. | 590.1.4.1 | 590.1.3 |
10 juillet 2012 | Instruction n° 0-8419-2012/DEF/EMM/ROJ (BOC N° 39 du 7 septembre 2012, texte 7 ; BOEM 590.1.3) relative à l'organisation et au fonctionnement du centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale. | 590.1.3 | 590.1.2 |
19 juin 1967 | Circulaire n° 623/EMM/3 (BOC/M, p. 676 ; BOEM 590.1.1.2) modifiée, relative aux escales des aéronefs de l'armée de l'air et de la marine sur les bases de l'aéronautique navale et les bases aériennes. | 590.1.1.2 | 590.1.1 |
4 septembre 1969 | Circulaire n° 251/EMM/AERO (BOC/M, p. 836 ; BOEM 103.2.4.2, 590.1.4.2) relative aux faits professionnels aéronautiques du personnel non volant et des opérateurs en vol classés provisoirement dans le personnel navigant. | 590.1.4.2 | 590.1.3 |
20 septembre 1999 | Circulaire n° 680/DEF/S/AERO (BOC, p. 4531 ; BOEM 160.8, 590.1.1.2) relative à la mise en oeuvre des systèmes d'information de soutien logistique aéronautique. | 590.1.1.2 | 590.1.5 |
20 janvier 2000 | Circulaire n° 175/DEF/DPMM/2/E (BOC, p. 839 ; BOEM 326.2.2.4, 590.2.2) modifiée, relative aux conditions de recrutement, d'admission en stage et à l'emploi des plongeurs d'hélicoptères de la marine nationale. | 590.2.2 | 590.2.1 |
26 novembre 2001 | Circulaire n° 312/DEF/CEMM/CAB (BOC, 2002, p. 151 ; BOEM 590.2.7) relative au maintien des traditions de l'aéronautique navale. | 590.2.7 | 590.1.1 |
7 juillet 2004 | Circulaire n° 336/DEF/DPMM/1/E (BOC, 2004, p. 4197 ; BOEM 590.2.4) relative au classement dans le personnel navigant des officiers de carrière et des officiers sous contrat affectés à un poste à attributions aéronautiques. | 590.2.4 | 590.2.1 |
8 juillet 2009 | Directive n° 0-34391-2009/DEF/EMM/PMS (BOC N° 28 du 7 août 2009, texte 14 ; BOEM 590.1.3) relative aux équipes de soutien opérationnel du groupe aérien embarqué. | 590.1.3 | 590.1.5 |
28 mai 2002 | Décision n° 197/DEF/EMM/MG/AG (BOC, 2002, p. 3905 ; BOEM 590.1.4.1) relative à la suppression de la cellule « sécurité aérienne » de l'état-major de la marine. | 590.1.4.1 | 590.1.3 |
11 juin 2003 | Décision n° 394/DEF/EMM/PL/ORA (BOC, 2003, p. 4821 ; BOEM 113.5, 590.1.3) relative au transfert des flottilles 31 F , 35 F, 36 F et du centre d'entraînement et d'instruction entre les bases d'aéronautique navale de Saint-Mandrier et d'Hyères. | 590.1.3 | 590.1.2 |
10 février 2004 | Décision n° 102/DEF/DPMM/DIR/CG (BOC, 2004, p. 1696 ; BOEM 111.1.1.2.1, 113.12, 590.2.7) relative aux comités de personnel. | 590.2.7 | 590.2.1 |
5 avril 2004 | Décision n° 109/DEF/EMM/OPL/EMO (BOC, 2004, p. 2436 ; BOEM 590.1.3) portant dissolution, création d'un détachement. | 590.1.3 | 590.1.2 |
8 avril 2004 | Décision n° 260/DEF/EMM/PL/ORA (BOC, 2004, p. 2813 ; BOEM 590.1.3) relative au rattachement organique des centres de coordination et de contrôle marine. | 590.1.3 | 590.1.2 |
6 juin 2006 | Décision n° 262/DEF/EMM/PL/ORA (BOC/PP 20, 2006, texte 42 ; BOEM 103.2.3.1.2, 111.8.2, 113.1, 590.1.1.2) modifiée, portant changement d'appellation de l'aviation navale. | 590.1.1.2 | 590.1.1 |
3 juillet 2008 | Décision n° 0-42122-2008/DEF/EMM/STA (BOC N° 29 du 1er août 2008, texte 16 ; BOEM 590.1.3) portant dissolution d'un détachement. | 590.1.3 | 590.1.2 |
27 août 2008 | Décision n° 0-51163-2008/DEF/EMM/STA (BOC N° 39 du 17 octobre 2008, texte 20 ; BOEM 590.1.3) portant dissolution du centre de simulation Rafale de Saint-Dizier. | 590.1.3 | 590.1.2 |
27 août 2008 | Décision n° 0-56389-2008/DEF/EMM/ORJ (BOC N° 39 du 17 octobre 2008, texte 21 ; BOEM 590.1.3) portant dissolution de l'atelier de réparation de l'aéronautique navale. | 590.1.3 | 590.1.2 |
10 octobre 2008 | Décision n° 0-71419-2008/DEF/EMM/ORJ (BOC N° 40 du 24 octobre 2008, texte 15 ; BOEM 590.1.3) portant création d'un détachement du centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale. | 590.1.3 | 590.1.2 |
8 décembre 2008 | Décision n° 0-89804-2008/DEF/EMM/STA (BOC N° 48 du 19 décembre 2008, texte 19 ; BOEM 590.1.3) portant dissolution d'un détachement. | 590.1.3 | 590.1.2 |
22 décembre 2009 | Décision n° 0-64951-2009/DEF/EMM/ORJ (BOC N° 5 du 5 février 2010, texte 29 ; BOEM 113.1, 590.1.3) portant création du centre d'expertise hélicoptères CENTEX HELICO. | 590.1.3 | 590.1.2 |
21 juin 2010 | Décision n° 0-27499-2010/DEF/EMM/ORJ (BOC N° 34 du 20 août 2010, texte 6 ; BOEM 113.4, 590.1.3) portant transfert du centre d'expertises de la patrouille, de la surveillance et de l'intervention maritime. | 590.1.3 | 590.1.2 |
29 juin 2010 | Décision n° 0-27602-2010/DEF/EMM/ORJ (BOC N° 31 du 30 juillet 2010, texte 13 ; BOEM 113.5, 590.1.3) portant transfert de la flottille 28F. | 590.1.3 | 590.1.2 |
29 juin 2010 | Décision n° 0-28921-2010/DEF/EMM/ORJ (BOC N° 33 du 12 août 2010, texte 22 ; BOEM 113.5, 590.1.3) portant dissolution de l'établissement technique de l'aéronautique navale. | 590.1.3 | 590.1.2 |
1er juillet 2010 | Décision n° 0-31439-2010/DEF/EMM/ORJ (BOC N° 33 du 12 août 2010, texte 23 ; BOEM 113.5, 590.1.3) portant création d'un détachement GARDIAN du centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale. | 590.1.3 | 590.1.2 |
6 juillet 2010 | Décision n° 0-33166-2010/DEF/EMM/ORJ (BOC N° 32 du 6 août 2010, texte 9 ; BOEM 113.5, 590.1.3) modifiée, portant création du centre logistique de l'aéronautique navale et dissolution des entrepôts de l'aéronautique navale. | 590.1.3 | 590.1.2 |
20 octobre 2010 | Décision n° 0-41710-2010/DEF/EMM/ROJ (BOC N° 49 du 19 novembre 2010, texte 15 ; BOEM 113.5, 590.1.3) portant création du détachement « 35 F/Tahiti - Faa'a ». | 590.1.3 | 590.1.2 |
16 novembre 2010 | Décision n° 0-47864-2010/DEF/EMM/ROJ (BOC N° 51 du 3 décembre 2010, texte 11 ; BOEM 113.5, 590.1.3) portant création d'un détachement DAUPHIN N3 du centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale. | 590.1.3 | 590.1.2 |
4 mars 2011 | Décision n° 0-3239-2011/DEF/EMM/ROJ (BOC N° 13 du 1er avril 2011, texte 14 ; BOEM 590.1.3) portant transfert de Nîmes vers Istres du détachement Atlantique 2 du centre d'expérimentations pratiques et de l'aéronautique navale. | 590.1.3 | 590.1.2 |
13 avril 2011 | Décision n° 0-10294-2011/DEF/EMM/ROJ (BOC N° 19 du 13 mai 2011, texte 12 ; BOEM 113.5, 590.1.3) portant transfert de la flottille « 21F ». | 590.1.3 | 590.1.2 |
27 avril 2011 | Décision n° 0-10751-2011/DEF/EMM/ROJ (BOC N° 22 du 1er juin 2011, texte 9 ; BOEM 113.5, 590.1.3) portant dissolution de l'établissement d'aéronautique navale de Toussus-Le-Noble. | 590.1.3 | 590.1.2 |
4 mai 2011 | Décision n° 0-10737-2011/DEF/EMM/ROJ (BOC N° 21 du 27 mai 2011, texte 9 ; BOEM 113.5, 590.1.3) portant dissolution de l'établissement d'aéronautique navale de Dugny-Le-Bourget. | 590.1.3 | 590.1.2 |
16 mai 2011 | Décision n° 0-12421-2011/DEF/EMM/ROJ (BOC N° 23 du 10 juin 2011, texte 4 ; BOEM 590.1.3) portant transfert d'Istres vers Hyères du détachement « Panther standard 2 » du centre d'expérimentations pratiques et de l'aéronautique navale. | 590.1.3 | 590.1.2 |
21 juin 2011 | Décision n° 0-13076-2011/DEF/EMM/ROJ (BOC N° 32 du 12 août 2011, texte 15 ; BOEM 113.5, 590.1.3) modifiée, fixant les mesures d'organisation consécutives à la fermeture de la base d'aéronautique navale de Nîmes-Garons. | 590.1.3 | 590.1.2 |
16 novembre 2011 | Décision n° 0-26592-2011/DEF/EMM/ROJ (BOC N° 49 du 25 novembre 2011, texte 16 ; BOEM 113.5, 590.1.3) portant création de la flottille « 33F ». | 590.1.3 | 590.1.2 |
10 juillet 2012 | Décision n° 0-15010-2012/DEF/EMM/ROJ (BOC N° 36 du 24 août 2012, texte 28 ; BOEM 113.5, 590.1.3) portant dissolution de l'échelon de démantèlement de Nîmes-Garons. | 590.1.3 | 590.1.2 |
18 septembre 2012 | Décision n° 0-22125-2012/DEF/EMM/ROJ (BOC N° 48 du 9 novembre 2012, texte 53 ; BOEM 590.1) portant réactivation de la 31e flottille d'hélicoptères embarqués 31 F. | 590.1 | 590.1.2 |
5 mai 1982 | Note-circulaire n° 84/EMM/AERO (BOC, p. 1892 ; BOEM 590.1.4.3) modifiée, relative à la prise de passage à bord des aéronefs de la marine : formalités d'assurance des passagers ; formalités en cas de sinistre. | 590.1.4.3 | 590.1.3 |
30 septembre 1982 | Note-circulaire n° 186/EMM/AERO (BOC, p. 4147 ; BOEM 590.1.4.2) relative au retrait de la qualification des pilotes en formation ou stagiaires en école. | 590.1.4.2 | 590.2.2 |
4 août 1987 | Note-circulaire n° 15/EMM/AERO/SA (BOC, p. 4185 ; BOEM 590.1.4.3) relative à l'hélitreuillage de personnel par sangle. | 590.1.4.3 | 590.1.3 |