Sommaire du BOC n°38 du 27/08/2015

Texte signalé

Administration Centrale
30 juillet 2015

Arrêté du 30 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 4 mai 2012 portant organisation de la direction du service national et portant modification et abrogation de divers arrêtés.

NOR : D E F D 1 5 1 8 8 4 2 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 28 août 1991 concernant les autorités habilitées à définir les zones où il est interdit d'exécuter sans autorisation de l'autorité militaire des dessins, photographies, levés ou opérations photographiques à l'intérieur ou autour des places, ouvrages, postes ou établissements militaires et maritimes ou intéressant la défense nationale. Arrêté du 09 juillet 1998 relatif à la tutelle et aux élections des membres du conseil d'administration du Cercle national des armées (à jour de son 1er modificatif : décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009, texte n° 21).

Arrêté du 7 mai 2005 (n.i. BO ; JO n° 120 du 27 mai 2005, texte n° 15).

Arrêté du 16 novembre 2005 fixant les limites de l'exercice de certaines compétences confiées aux autorités appartenant à l'administration centrale du ministère de la défense. Arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense. Arrêté du 12 novembre 2008 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre. Arrêté du 29 novembre 2010 portant organisation des bases de défense et fixant les attributions des commandants des bases de défense.

Arrêté du 21 mars 2012 (n.i. BO ; JO n° 82 du 5 avril 2012, texte n° 8).

Arrêté du 04 mai 2012 portant organisation de la direction du service national. Arrêté du 05 novembre 2012 portant organisation du service historique de la défense. Arrêté du 13 mai 2014 relatif au service industriel de l'aéronautique. Arrêté du 02 janvier 2015 relatif à l'organisation de la direction générale des relations internationales et de la stratégie du ministère de la défense. Arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 01 décembre 1975 portant fusion de divisions.

A compter du 14 août 2015 : Arrêté du 24 décembre 1975 (n.i. BO).

A compter du 14 août 2015 : Arrêté du 25 mars 1976 (n.i. BO ; JO du 18 avril 1976, p. 2391).

A compter du 14 août 2015 : Arrêté du 25 mars 1976 (n.i. BO ; JO du 18 avril 1976, p. 2391).

A compter du 14 août 2015 : Arrêté du 18 juin 1977 (n.i. BO ; JO du 8 juillet 1977, p. 3598).

Arrêté du 13 octobre 2000 définissant les modalités de fonctionnement du comité de coordination de région terre. Arrêté du 31 décembre 2004 portant organisation du service des systèmes d'information de la marine. Arrêté du 31 décembre 2004 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du service des systèmes d'information de la marine. Arrêté du 12 mars 2004 portant organisation du service du matériel de l'armée de terre. Arrêté du 12 mars 2004 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du matériel de l'armée de terre.

A compter du 14 août 2015 : Arrêté du 24 décembre 2008 (n.i. BO ; JO n° 303 du 30 décembre 2008, texte n° 72).

Référence de publication : JO n° 186 du 13 août 2015, texte n° 33 ; signalé au BOC 38/2015.
Administration Centrale
19 août 2015

Archivé Décret N° 2015-1029 du 19 août 2015 relatif à la direction de la protection des installations, moyens et activités de la défense.

NOR : D E F D 1 5 1 1 6 0 6 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 192 du 21 août 2015, texte n° 27 ; signalé au BOC 38/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.6.2.5.
Administration Centrale
03 août 2015

Archivé Arrêté du 03 août 2015 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée.

NOR : D E F H 1 5 1 4 8 1 5 A
Abrogé le 18 août 2016 par : ARRÊTÉ fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 16 décembre 2014 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Pièce(s) jointe(s) : Onze annexes. Référence de publication : JO n° 191 du 20 août 2015, texte n° 25 ; signalé au BOC 38/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 200.3.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
17 juin 2015
Texte 2
17 août 2015

Arrêté du 17 août 2015 portant organisation de la concertation en matière de logement au ministère de la défense.

NOR : D E F D 1 5 5 1 4 2 6 A
Référence de publication : BOC n° 38 du 27 août 2015, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 402.1.1.
Texte 3
17 août 2015

Arrêté du 17 août 2015 relatif au comité de cohérence de la recherche stratégique et de la prospective de défense.

NOR : D E F D 1 5 5 1 4 2 7 A
Référence de publication : BOC n° 38 du 27 août 2015, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.6.2.6.
Texte 4
10 juin 2015

Arrêté du 10 juin 2015 portant création d'un traitement automatisé de données à caractères personnel relatif à la gestion des essais techniques à la direction générale de l'armement.

NOR : D E F A 1 5 5 1 0 7 5 A
Référence de publication : BOC n° 38 du 27 août 2015, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.4.
Texte 9
10 juillet 2015

Archivé Arrêté N° 12350/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 10 juillet 2015 portant organisation et attributions du cercle de la Grande Rade.

NOR : D E F E 1 5 5 1 2 3 0 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté N° 3296/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 01 juin 2012 portant création du cercle de Hyères de la base de défense de Toulon. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 38 du 27 août 2015, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.
Texte 10
10 juillet 2015

Arrêté N° 12349/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 10 juillet 2015 portant dissolution du cercle de la rade de Toulon.

NOR : D E F E 1 5 5 1 2 3 1 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté N° 4970/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 07 août 2012 portant création du cercle de la rade de Toulon. Référence de publication : BOC n° 38 du 27 août 2015, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.
Texte 12
30 avril 2015

Décision N° 0-11952-2015/DEF/EMM/ORG du 30 avril 2015 portant changement d'appellation du « groupe de renfort arrière et structure de pré-embarquement des frégates multi-missions à Brest ».

NOR : D E F B 1 5 5 1 2 0 0 S
Référence de publication : BOC n° 38 du 27 août 2015, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.3.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 18
24 juin 2015

Archivé Circulaire N° 509267/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 24 juin 2015 relative au nombre de places ouvertes par domaines de spécialités aux épreuves de sélection professionnelle organisées en 2015.

NOR : D E F T 1 5 5 1 1 9 1 C