Sommaire du BOC n°50 du 13/11/2015

Texte signalé

Administration Centrale
05 novembre 2015

Décret N° 2015-1433 du 05 novembre 2015 modifiant plusieurs décrets fixant les indices de solde applicables à certains militaires.

NOR : D E F H 1 5 2 4 5 8 0 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 97-204 du 07 mars 1997 relatif à la mensualisation de la solde des engagés et modifiant divers décrets fixant les régimes de solde et les accessoires de solde des militaires. Référence de publication : JO n° 259 du 7 novembre 2015, texte n° 15 ; signalé au BOC 50/2015.
Administration Centrale
23 octobre 2015

Arrêté du 23 octobre 2015 modifiant l'arrêté du 30 juin 2014 fixant les modalités d'application au sein des emprises du ministère de la défense des dispositions administratives relatives à la prévention du risque pyrotechnique du chapitre II du titre VI du livre IV de la quatrième partie du code du travail.

NOR : D E F H 1 5 2 5 4 0 0 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 30 juin 2014 fixant les modalités d'application au sein des emprises du ministère de la défense des dispositions administratives relatives à la prévention du risque pyrotechnique du chapitre II du titre VI du livre IV de la quatrième partie du code du travail. Référence de publication : JO n° 259 du 7 novembre 2015, texte n° 16 ; signalé au BOC 50/2015.
Administration Centrale
15 octobre 2015

Décision du 15 octobre 2015 portant création d'un site internet par l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense.

NOR : D E F M 1 5 2 5 6 2 6 S
Texte(s) abrogé(s) : Décision du 09 janvier 2002 portant création d'un site internet par l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense. Référence de publication : JO n° 259 du 7 novembre 2015, texte n° 17 ; signalé au BOC 50/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.3.
Administration Centrale
08 octobre 2015

Archivé Arrêté du 08 octobre 2015 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre.

NOR : D E F D 1 5 2 4 0 9 6 A
Abrogé le 27 juillet 2018 par : ARRÊTÉ portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 23 avril 2012 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre. Référence de publication : JO n° 256 du 4 novembre 2015, texte n° 23 ; signalé au BOC 50/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.3.2.3. , 111.3.2.2.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
03 juillet 2015

Arrêté du 03 juillet 2015 portant approbation du plan de prévention des risques technologiques autour des installations du dépôt d'hydrocarbures du service des essences des armées sur les communes d'Orveau (91) et de Bouville (91).

NOR : D E F S 1 5 5 1 6 4 8 A
Référence de publication : BOC n° 50 du 13 novembre 2015, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.5.
Texte 2
21 août 2015

Instruction N° 8091/DEF/CAB/CM11 du 21 août 2015 relative à la conduite des enquêtes techniques menées par le bureau enquêtes accidents défense mer.

NOR : D E F M 1 5 5 1 6 0 5 J
Référence(s) : Code du 08 mai 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 08 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

c) Code des transports notamment ses articles L. 1621-1 à L. 1622-2 et R. 1621.1 à R. 1621-38.

d) Décret n° 2010-1577 du 16 décembre 2010 (n.i. BO ; JO n° 293 du 18 décembre 2010, p. 22289, texte n° 6).

Arrêté du 04 mars 2009 portant organisation du bureau enquêtes accidents défense mer (BEAD-mer).

f) Directive 2009/18/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 (n.i. BO ; JOUE L 131 du 28 mai 2009, p. 114).

g) Convention de l'organisation maritime internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer de 1974 (n.i. BO).

Convention du 10 décembre 1982 des Nations unies sur le droit de la mer (ensemble neuf annexes), signée à Montego Bay le 10 décembre 1982, et ACCORD relatif à l'application de la partie XI de la convention des Nations unies sur le droit de la mer du 10 décembre 1982, fait à New York le 28 juillet 1994 (ensemble une annexe) (JO du 7 septembre, p. 13307) publiés par le décret n° 96-774 du 30 août 1996 (Parties XIV à XVIII et annexes). Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 9880/DEF/CAB du 03 juillet 2009 relative à la conduite des enquêtes techniques menées par le bureau enquêtes accidents défense mer. Référence de publication : BOC n° 50 du 13 novembre 2015, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 123.3.2. , 360.2.5.
Texte 3
05 novembre 2015

Erratum du 05 novembre 2015 à la circulaire n° 310650/DEF/SGA/DRH-MD du 17 septembre 2015 relative au classement en groupes des fonctions des assistants et conseillers techniques de service social des administrations de l'État ainsi que des conseillers pour l'action sociale des administrations de l'État relevant du ministère de la défense au regard de leur indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise.

NOR : D E F D 1 5 5 1 9 2 0 Z
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 310650/DEF/SGA/DRH-MD du 17 septembre 2015 relative au classement en groupes des fonctions des assistants et conseillers techniques de service social des administrations de l'État ainsi que des conseillers pour l'action sociale des administrations de l'État relevant du ministère de la défense au regard de leur indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise. Référence de publication : BOC n° 50 du 13 novembre 2015, texte 3.
Texte 4
19 octobre 2015

Archivé Décision N° 14607/DEF/DCSCA/SDM/FIN du 19 octobre 2015 fixant la liste des trésoreries militaires en opération extérieure.

NOR : D E F P 1 5 5 1 8 2 0 S
Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 12938/DEF/DCSCA/SDM/FIN du 05 août 2015 fixant la liste des trésoreries militaires en opération extérieure. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 50 du 13 novembre 2015, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 410.2.9.
Texte 5
22 octobre 2015

Instruction N° 77428/DEF/GEND/DPMGN/SDC/BRCE du 22 octobre 2015 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F G 1 5 5 1 9 5 4 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 63799/DEF/GEND/SRH/SDC/BREC du 03 juin 2009 relative à la constitution des dossiers de candidature pour la préparation aux concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale au titre du corps des officiers de gendarmerie et du corps technique et administratif. Référence de publication : BOC n° 50 du 13 novembre 2015, texte 5.
Texte 6
02 juin 2015

Instruction N° 9701/DEF/SIMMT/DP du 02 juin 2015 fixant l'acquisition, la gestion et le soutien des équipements techniques mobiliers et des outillages communs ressortissant de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.

NOR : D E F T 1 5 5 1 6 4 2 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 9701/DEF/DCMAT/SDO/QIP du 12 juin 2008 relative au plan de réalisation des équipements techniques mobiliers « PRET » des zones techniques des formations de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes et deux appendices. Référence de publication : BOC n° 50 du 13 novembre 2015, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 465.1.1.2.
Texte 7
21 septembre 2015

Instruction N° 448/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 21 septembre 2015 relative à la gestion, à l'administration et à la nomination des élèves officiers de carrière de l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 5 5 1 7 4 3 J
Référence(s) :

Code de la défense.

Décret N° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre. Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Décret N° 2008-947 du 12 septembre 2008 fixant certaines dispositions applicables aux élèves militaires des écoles militaires d'élèves officiers de carrière. Décret N° 2008-956 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires servant à titre étranger. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 448/DEF/PMAT/EG/B du 24 janvier 1985 relative à la gestion, à l'administration et à la nomination au grade d'aspirant des élèves officiers d'active de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 50 du 13 novembre 2015, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 212.2.2.
Texte 8
18 septembre 2015

Décision N° 0-19455-2015/DEF/EMM/MCO du 18 septembre 2015 portant changement de position de la frégate anti-sous-marine « Dupleix ».

NOR : D E F B 1 5 5 1 7 7 0 S
Référence de publication : BOC n° 50 du 13 novembre 2015, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 9
24 septembre 2015

Archivé Arrêté du 24 septembre 2015 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major de la marine.

NOR : D E F B 1 5 5 1 8 5 6 A
Abrogé le 21 décembre 2016 par : ARRÊTÉ fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major de la marine. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 03 décembre 2014 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 50 du 13 novembre 2015, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.3.3.1. , 112.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 10
23 septembre 2015

Archivé Arrêté du 23 septembre 2015 relatif à l'organisation de la suppléance des inspecteurs du travail dans les armées.

NOR : D E F C 1 5 5 1 7 6 2 A
Abrogé le 25 avril 2018 par : ARRÊTÉ portant abrogation de texte. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 05 décembre 2014 relatif à l'organisation de la suppléance des inspecteurs du travail dans les armées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 50 du 13 novembre 2015, texte 10.
Texte 11
23 septembre 2015

Archivé Décision N° 2758/DEF/CGA/IS/ITA du 23 septembre 2015 relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées.

NOR : D E F C 1 5 5 1 7 5 1 S
Abrogé le 17 décembre 2015 par : DÉCISION N° 3630/DEF/CGA/IS/ITA relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 1257/DEF/CGA/IS/PT/ITA du 10 avril 2015 portant désignation d'un inspecteur du travail. Référence de publication : BOC n° 50 du 13 novembre 2015, texte 11.
Texte 12
23 septembre 2015

Archivé Décision N° 2764/DEF/CGA/IS/ITA du 23 septembre 2015 relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées.

NOR : D E F C 1 5 5 1 7 5 5 S
Abrogé le 17 décembre 2015 par : DÉCISION N° 3635/DEF/CGA/IS/ITA relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées. Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 4006/DEP/DEF/CGA/IS/ITA du 1er décembre 2014 (BOC n° 65 du 18 décembre 2014, texte 37).

Référence de publication : BOC n° 50 du 13 novembre 2015, texte 12.
Texte 13
23 septembre 2015

Archivé Décision N° 2760/DEF/CGA/IS/ITA du 23 septembre 2015 relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées.

NOR : D E F C 1 5 5 1 7 5 3 S
Abrogé le 17 décembre 2015 par : DÉCISION N° 3632/DEF/CGA/IS/ITA relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées. Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 4004/DEP/DEF/CGA/IS/ITA du 1er décembre 2014 (BOC n° 65 du 18 décembre 2014, texte 38).

Référence de publication : BOC n° 50 du 13 novembre 2015, texte 13.
Texte 14
23 septembre 2015

Archivé Décision N° 2759/DEF/CGA/IS/ITA du 23 septembre 2015 relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées.

NOR : D E F C 1 5 5 1 7 5 2 S
Abrogé le 17 décembre 2015 par : DÉCISION N° 3631/DEF/CGA/IS/ITA relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées. Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 4003/DEP/DEF/CGA/IS/ITA du 1er décembre 2014 (BOC n° 65 du 18 décembre 2014, texte 41).

Référence de publication : BOC n° 50 du 13 novembre 2015, texte 14.
Texte 15
23 septembre 2015

Archivé Décision N° 2766/DEF/CGA/IS/ITA du 23 septembre 2015 relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées.

NOR : D E F C 1 5 5 1 7 5 6 S
Abrogé le 17 décembre 2015 par : DÉCISION N° 3636/DEF/CGA/IS/ITA relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées. Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 4007/DEP/DEF/CGA/IS/ITA du 1er décembre 2014 (BOC n° 65 du 18 décembre 2014, texte 49).

Référence de publication : BOC n° 50 du 13 novembre 2015, texte 15.
Texte 16
23 septembre 2015

Archivé Décision N° 2762/DEF/CGA/IS/ITA du 23 septembre 2015 relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées.

NOR : D E F C 1 5 5 1 7 5 4 S
Abrogé le 17 décembre 2015 par : DÉCISION N° 3634/DEF/CGA/IS/ITA relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées. Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 45/DEF/CGA/IS/ITA du 7 janvier 2014 (BOC n° 4 du 24 janvier 2014, texte 16).

Référence de publication : BOC n° 50 du 13 novembre 2015, texte 16.
Texte 17
23 septembre 2015

Archivé Décision N° 2769/DEF/CGA/IS/ITA du 23 septembre 2015 relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées.

NOR : D E F C 1 5 5 1 7 5 9 S
Abrogé le 17 décembre 2015 par : DÉCISION N° 3639/DEF/CGA/IS/ITA relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées. Référence de publication : BOC n° 50 du 13 novembre 2015, texte 17.
Texte 18
23 septembre 2015

Archivé Décision N° 2767/DEF/CGA/IS/ITA du 23 septembre 2015 relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées.

NOR : D E F C 1 5 5 1 7 5 7 S
Abrogé le 17 décembre 2015 par : DÉCISION N° 3637/DEF/CGA/IS/ITA relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées. Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 4008/DEP/DEF/CGA/IS/ITA du 1er décembre 2014 (BOC n° 65 du 18 décembre 2014, texte 39).

Référence de publication : BOC n° 50 du 13 novembre 2015, texte 18.
Texte 19
23 septembre 2015

Archivé Décision N° 2768/DEF/CGA/IS/ITA du 23 septembre 2015 relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées.

NOR : D E F C 1 5 5 1 7 5 8 S
Abrogé le 17 décembre 2015 par : DÉCISION N° 3638/DEF/CGA/IS/ITA relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées. Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 4009/DEP/DEF/CGA/IS/ITA du 1er décembre 2014 (BOC n° 65 du 18 décembre 2014, texte 48).

Référence de publication : BOC n° 50 du 13 novembre 2015, texte 19.
Texte 20
23 septembre 2015

Archivé Décision N° 2770/DEF/CGA/IS/ITA du 23 septembre 2015 relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées.

NOR : D E F C 1 5 5 1 7 6 0 S
Abrogé le 17 décembre 2015 par : DÉCISION N° 3640/DEF/CGA/IS/ITA relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées. Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 4177/DEF/CGA/IS/ITA du 18 septembre 2012 (BOC N° 48 du 9 novembre 2012, texte 73).

Référence de publication : BOC n° 50 du 13 novembre 2015, texte 20.
Texte 21
23 septembre 2015

Archivé Décision N° 2774/DEF/CGA/IS/ITA du 23 septembre 2015 relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées.

NOR : D E F C 1 5 5 1 7 6 1 S
Abrogé le 17 décembre 2015 par : DÉCISION N° 3641/DEF/CGA/IS/ITA relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées. Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 48/DEF/CGA/IS/ITA du 7 janvier 2014 (BOC n° 4 du 24 janvier 2014, texte 17).

Référence de publication : BOC n° 50 du 13 novembre 2015, texte 21.
Texte 22
01 octobre 2015

Archivé Décision N° 2761/DEF/CGA/IS/ITA du 01 octobre 2015 relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées.

NOR : D E F C 1 5 5 1 7 5 0 S
Abrogé le 17 décembre 2015 par : DÉCISION N° 3633/DEF/CGA/IS/ITA relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées. Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 4005/DEP/DEF/CGA/IS/ITA du 1er décembre 2014 (BOC n° 65 du 18 décembre 2014, texte 47).

Référence de publication : BOC n° 50 du 13 novembre 2015, texte 22.
Texte 23
21 septembre 2015

Archivé Circulaire N° 512033/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 21 septembre 2015 relative au rendez-vous d'information, au bilan professionnel de carrière et à la réorientation de sous-officiers d'active de l'armée de terre pour l'année 2016.

NOR : D E F T 1 5 5 1 7 4 4 C
Abrogé le 24 octobre 2016 par : CIRCULAIRE N° 509919/DEF/RH-AT/EP/PRH/SOFF relative au rendez-vous d'information, au bilan professionnel de carrière et à la réorientation des sous-officiers d'active de l'armée de terre pour l'année 2017. Référence(s) : Code du 08 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Instruction N° 13012/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 05 mai 2009 relative aux qualifications d'acquis professionnels des sous-officiers. Instruction N° 13007/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 13 octobre 2011 relative au rendez-vous d'information, au bilan professionnel de carrière et à la réorientation des sous-officiers d'active de l'armée de terre. Instruction N° 529/DEF/RH-AT/PMF/DS du 20 mai 2015 relative au domaine de spécialités « entraînement physique, militaire et sportif » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat et volontaire relevant du domaine. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 517608/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 14 novembre 2014 relative au rendez-vous d'information, au bilan professionnel de carrière et à la réorientation de sous-officiers d'active de l'armée de terre pour l'année 2015. Référence de publication : BOC n° 50 du 13 novembre 2015, texte 23.
Texte 24
02 septembre 2015

Archivé Circulaire N° 0-16904-2015/DEF/DPMM/DIR du 02 septembre 2015 relative aux modalités d'attribution pour l'année 2016 du pécule modulable d'incitation au départ.

NOR : D E F B 1 5 5 1 8 0 9 C
Abrogé le 22 juin 2016 par : CIRCULAIRE N° 0-15874-2016/DEF/DPMM/DIR relative aux modalités d'attribution pour l'année 2017 du pécule d'incitation au départ. Référence(s) : Loi N° 2013-1168 du 18 décembre 2013 relative à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale (1). Décret N° 2013-1308 du 27 décembre 2013 pris pour l'application de l'article 38 de la loi n° 2013-1168 du 18 décembre 2013 relative à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale.

Décision du 3 juin 2015 (n.i. BO ; JO n° 128 du 5 juin 2015, texte n° 38).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-14290-2015/DEF/DPMM/SDG du 04 juin 2015 relative aux modalités d'attribution du pécule modulable d'incitation au départ pour l'année 2016. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 50 du 13 novembre 2015, texte 24.
Texte 25
07 octobre 2015

Archivé Circulaire N° 2036/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 07 octobre 2015 relative au recrutement de mécaniciens d'équipage, au titre de l'année 2016 - plan 2017.

NOR : D E F L 1 5 5 1 8 4 8 C
Abrogé le 13 octobre 2016 par : CIRCULAIRE N° 1246/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC relative au recrutement de mécaniciens d'équipage, au titre de l'année 2017 - plan 2018. Référence(s) : Arrêté du 03 août 2015 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 201187/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 02 octobre 2006 relative aux permissions et aux congés de fin de campagne des militaires. Instruction N° 22626/DEF/DRH-AA/SDAG du 27 septembre 2013 relative au recrutement et à l'instruction des mécaniciens d'équipage. Instruction N° 932/DEF/EMA/SC.SOUT/CPCS/CDT - N° 34/DEF/DRH-AA/DIR_ADJT du 03 février 2014 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air. Instruction N° 23511/DEF/DRH-AA/DIR/ADJ du 13 mars 2015 relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Note N° 1490/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORTS du 17 juillet 2008 relative au contrôle de la condition physique des militaires.

Note n° 101/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPR du 22 juillet 2015 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 5584/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 01 octobre 2014 relative au recrutement de mécaniciens d'équipage, au titre de l'année 2015 - plan 2016. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC n° 50 du 13 novembre 2015, texte 25.
Texte 26
03 novembre 2015

Archivé Circulaire N° 206/DEF/DRH-AA/EFPN/MOSIM du 03 novembre 2015 relative aux épreuves écrites de l'examen de connaissances générales en simulation n° 1 - session 2016.

NOR : D E F L 1 5 5 1 9 4 3 C
Abrogé le 08 septembre 2016 par : CIRCULAIRE N° 175/DEF/DRH-AA/EFPN/MOSIM relative aux épreuves écrites de l'examen de connaissances générales en simulation n° 1 – session 2017. Référence(s) : Code du 08 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Décret du 9 juillet 2015 (n.i. BO ; JO n° 158 du 10 juillet 2015, texte n° 73).

Arrêté du 28 novembre 2007 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air. Instruction N° 932/DEF/EMA/SC.SOUT/CPCS/CDT - N° 34/DEF/DRH-AA/DIR_ADJT du 03 février 2014 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air. Instruction N° 23511/DEF/DRH-AA/DIR/ADJ du 13 mars 2015 relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Instruction N° 3629/DEF/DRH-AA/EFPN/MOSIM du 05 juin 2015 relative à la progression professionnelle des sous-officiers « moniteur simulateur de vol » de l'armée de l'air. Circulaire N° 23457/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 14 décembre 2009 relative à la préparation et à l'élaboration des épreuves écrites des sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 155/DEF/DRH-AA/EFPN/MOSIM du 09 septembre 2015 relative aux épreuves écrites de l'examen de connaissances générales en simulation n° 1 - session 2016. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 50 du 13 novembre 2015, texte 26.