Sommaire du BOC n°50 du 13/11/2015

Texte signalé

Administration Centrale
15 octobre 2015
Administration Centrale
08 octobre 2015

Archivé Arrêté du 08 octobre 2015 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre.

NOR : D E F D 1 5 2 4 0 9 6 A
Abrogé le 27 juillet 2018 par : ARRÊTÉ portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 23 avril 2012 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre. Référence de publication : JO n° 256 du 4 novembre 2015, texte n° 23 ; signalé au BOC 50/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.3.2.3. , 111.3.2.2.

Texte réglementaire permanent

Texte 2
21 août 2015

Instruction N° 8091/DEF/CAB/CM11 du 21 août 2015 relative à la conduite des enquêtes techniques menées par le bureau enquêtes accidents défense mer.

NOR : D E F M 1 5 5 1 6 0 5 J
Référence(s) : Code du 16 octobre 2019 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 16 octobre 2019 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

c) Code des transports notamment ses articles L. 1621-1 à L. 1622-2 et R. 1621.1 à R. 1621-38.

d) Décret n° 2010-1577 du 16 décembre 2010 (n.i. BO ; JO n° 293 du 18 décembre 2010, p. 22289, texte n° 6).

Arrêté du 04 mars 2009 portant organisation du bureau enquêtes accidents défense mer (BEAD-mer).

f) Directive 2009/18/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 (n.i. BO ; JOUE L 131 du 28 mai 2009, p. 114).

g) Convention de l'organisation maritime internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer de 1974 (n.i. BO).

Convention du 10 décembre 1982 des Nations unies sur le droit de la mer (ensemble neuf annexes), signée à Montego Bay le 10 décembre 1982, et ACCORD relatif à l'application de la partie XI de la convention des Nations unies sur le droit de la mer du 10 décembre 1982, fait à New York le 28 juillet 1994 (ensemble une annexe) (JO du 7 septembre, p. 13307) publiés par le décret n° 96-774 du 30 août 1996 (Parties XIV à XVIII et annexes). Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 9880/DEF/CAB du 03 juillet 2009 relative à la conduite des enquêtes techniques menées par le bureau enquêtes accidents défense mer. Référence de publication : BOC n° 50 du 13 novembre 2015, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 123.3.2. , 360.2.5.
Texte 4
19 octobre 2015

Archivé Décision N° 14607/DEF/DCSCA/SDM/FIN du 19 octobre 2015 fixant la liste des trésoreries militaires en opération extérieure.

NOR : D E F P 1 5 5 1 8 2 0 S
Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 12938/DEF/DCSCA/SDM/FIN du 05 août 2015 fixant la liste des trésoreries militaires en opération extérieure. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 50 du 13 novembre 2015, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 410.2.9.
Texte 8
18 septembre 2015

Décision N° 0-19455-2015/DEF/EMM/MCO du 18 septembre 2015 portant changement de position de la frégate anti-sous-marine « Dupleix ».

NOR : D E F B 1 5 5 1 7 7 0 S
Référence de publication : BOC n° 50 du 13 novembre 2015, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 9
24 septembre 2015

Archivé Arrêté du 24 septembre 2015 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major de la marine.

NOR : D E F B 1 5 5 1 8 5 6 A
Abrogé le 21 décembre 2016 par : ARRÊTÉ fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major de la marine. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 03 décembre 2014 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 50 du 13 novembre 2015, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.3.3.1. , 112.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 10
23 septembre 2015

Archivé Arrêté du 23 septembre 2015 relatif à l'organisation de la suppléance des inspecteurs du travail dans les armées.

NOR : D E F C 1 5 5 1 7 6 2 A
Abrogé le 25 avril 2018 par : ARRÊTÉ portant abrogation de texte. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 05 décembre 2014 relatif à l'organisation de la suppléance des inspecteurs du travail dans les armées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 50 du 13 novembre 2015, texte 10.
Texte 12
23 septembre 2015

Archivé Décision N° 2764/DEF/CGA/IS/ITA du 23 septembre 2015 relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées.

NOR : D E F C 1 5 5 1 7 5 5 S
Abrogé le 17 décembre 2015 par : DÉCISION N° 3635/DEF/CGA/IS/ITA relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées. Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 4006/DEP/DEF/CGA/IS/ITA du 1er décembre 2014 (BOC n° 65 du 18 décembre 2014, texte 37).

Référence de publication : BOC n° 50 du 13 novembre 2015, texte 12.
Texte 13
23 septembre 2015

Archivé Décision N° 2760/DEF/CGA/IS/ITA du 23 septembre 2015 relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées.

NOR : D E F C 1 5 5 1 7 5 3 S
Abrogé le 17 décembre 2015 par : DÉCISION N° 3632/DEF/CGA/IS/ITA relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées. Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 4004/DEP/DEF/CGA/IS/ITA du 1er décembre 2014 (BOC n° 65 du 18 décembre 2014, texte 38).

Référence de publication : BOC n° 50 du 13 novembre 2015, texte 13.
Texte 14
23 septembre 2015

Archivé Décision N° 2759/DEF/CGA/IS/ITA du 23 septembre 2015 relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées.

NOR : D E F C 1 5 5 1 7 5 2 S
Abrogé le 17 décembre 2015 par : DÉCISION N° 3631/DEF/CGA/IS/ITA relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées. Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 4003/DEP/DEF/CGA/IS/ITA du 1er décembre 2014 (BOC n° 65 du 18 décembre 2014, texte 41).

Référence de publication : BOC n° 50 du 13 novembre 2015, texte 14.
Texte 15
23 septembre 2015

Archivé Décision N° 2766/DEF/CGA/IS/ITA du 23 septembre 2015 relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées.

NOR : D E F C 1 5 5 1 7 5 6 S
Abrogé le 17 décembre 2015 par : DÉCISION N° 3636/DEF/CGA/IS/ITA relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées. Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 4007/DEP/DEF/CGA/IS/ITA du 1er décembre 2014 (BOC n° 65 du 18 décembre 2014, texte 49).

Référence de publication : BOC n° 50 du 13 novembre 2015, texte 15.
Texte 16
23 septembre 2015

Archivé Décision N° 2762/DEF/CGA/IS/ITA du 23 septembre 2015 relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées.

NOR : D E F C 1 5 5 1 7 5 4 S
Abrogé le 17 décembre 2015 par : DÉCISION N° 3634/DEF/CGA/IS/ITA relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées. Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 45/DEF/CGA/IS/ITA du 7 janvier 2014 (BOC n° 4 du 24 janvier 2014, texte 16).

Référence de publication : BOC n° 50 du 13 novembre 2015, texte 16.
Texte 17
23 septembre 2015
Texte 18
23 septembre 2015

Archivé Décision N° 2767/DEF/CGA/IS/ITA du 23 septembre 2015 relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées.

NOR : D E F C 1 5 5 1 7 5 7 S
Abrogé le 17 décembre 2015 par : DÉCISION N° 3637/DEF/CGA/IS/ITA relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées. Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 4008/DEP/DEF/CGA/IS/ITA du 1er décembre 2014 (BOC n° 65 du 18 décembre 2014, texte 39).

Référence de publication : BOC n° 50 du 13 novembre 2015, texte 18.
Texte 19
23 septembre 2015

Archivé Décision N° 2768/DEF/CGA/IS/ITA du 23 septembre 2015 relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées.

NOR : D E F C 1 5 5 1 7 5 8 S
Abrogé le 17 décembre 2015 par : DÉCISION N° 3638/DEF/CGA/IS/ITA relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées. Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 4009/DEP/DEF/CGA/IS/ITA du 1er décembre 2014 (BOC n° 65 du 18 décembre 2014, texte 48).

Référence de publication : BOC n° 50 du 13 novembre 2015, texte 19.
Texte 20
23 septembre 2015

Archivé Décision N° 2770/DEF/CGA/IS/ITA du 23 septembre 2015 relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées.

NOR : D E F C 1 5 5 1 7 6 0 S
Abrogé le 17 décembre 2015 par : DÉCISION N° 3640/DEF/CGA/IS/ITA relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées. Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 4177/DEF/CGA/IS/ITA du 18 septembre 2012 (BOC N° 48 du 9 novembre 2012, texte 73).

Référence de publication : BOC n° 50 du 13 novembre 2015, texte 20.
Texte 21
23 septembre 2015

Archivé Décision N° 2774/DEF/CGA/IS/ITA du 23 septembre 2015 relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées.

NOR : D E F C 1 5 5 1 7 6 1 S
Abrogé le 17 décembre 2015 par : DÉCISION N° 3641/DEF/CGA/IS/ITA relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées. Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 48/DEF/CGA/IS/ITA du 7 janvier 2014 (BOC n° 4 du 24 janvier 2014, texte 17).

Référence de publication : BOC n° 50 du 13 novembre 2015, texte 21.
Texte 22
01 octobre 2015

Archivé Décision N° 2761/DEF/CGA/IS/ITA du 01 octobre 2015 relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées.

NOR : D E F C 1 5 5 1 7 5 0 S
Abrogé le 17 décembre 2015 par : DÉCISION N° 3633/DEF/CGA/IS/ITA relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées. Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 4005/DEP/DEF/CGA/IS/ITA du 1er décembre 2014 (BOC n° 65 du 18 décembre 2014, texte 47).

Référence de publication : BOC n° 50 du 13 novembre 2015, texte 22.
Texte 23
21 septembre 2015

Archivé Circulaire N° 512033/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 21 septembre 2015 relative au rendez-vous d'information, au bilan professionnel de carrière et à la réorientation de sous-officiers d'active de l'armée de terre pour l'année 2016.

NOR : D E F T 1 5 5 1 7 4 4 C
Texte 25
07 octobre 2015

Archivé Circulaire N° 2036/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 07 octobre 2015 relative au recrutement de mécaniciens d'équipage, au titre de l'année 2016 - plan 2017.

NOR : D E F L 1 5 5 1 8 4 8 C
Texte 26
03 novembre 2015

Archivé Circulaire N° 206/DEF/DRH-AA/EFPN/MOSIM du 03 novembre 2015 relative aux épreuves écrites de l'examen de connaissances générales en simulation n° 1 - session 2016.

NOR : D E F L 1 5 5 1 9 4 3 C
Abrogé le 08 septembre 2016 par : CIRCULAIRE N° 175/DEF/DRH-AA/EFPN/MOSIM relative aux épreuves écrites de l'examen de connaissances générales en simulation n° 1 – session 2017. Référence(s) : Code du 16 octobre 2019 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Décret du 9 juillet 2015 (n.i. BO ; JO n° 158 du 10 juillet 2015, texte n° 73).

Arrêté du 28 novembre 2007 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air. Instruction N° 932/DEF/EMA/SC.SOUT/CPCS/CDT - N° 34/DEF/DRH-AA/DIR_ADJT du 03 février 2014 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air. Instruction N° 23511/DEF/DRH-AA/DIR/ADJ du 13 mars 2015 relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Instruction N° 3629/DEF/DRH-AA/EFPN/MOSIM du 05 juin 2015 relative à la progression professionnelle des sous-officiers « moniteur simulateur de vol » de l'armée de l'air. Circulaire N° 23457/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 14 décembre 2009 relative à la préparation et à l'élaboration des épreuves écrites des sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 155/DEF/DRH-AA/EFPN/MOSIM du 09 septembre 2015 relative aux épreuves écrites de l'examen de connaissances générales en simulation n° 1 - session 2016. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 50 du 13 novembre 2015, texte 26.