Sommaire du BOC n°19 du 27/04/2012

Texte signalé

Administration Centrale
22 décembre 2011

Archivé Arrêté du 22 décembre 2011 fixant l'organisation générale de la scolarité des élèves officiers de carrière de l'École de l'air et de l'École militaire de l'air.

NOR : D E F L 1 2 0 0 3 5 3 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 11 du 13 janvier 2012, texte n° 3 ; signalé au BOC 19/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 631.2.1. , 631.2.2.
Administration Centrale
23 décembre 2011

Archivé Arrêté du 23 décembre 2011 fixant les attributions et l'organisation de l'inspection de l'armée de l'air.

NOR : D E F D 1 2 0 0 4 1 5 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 30 août 1999 fixant les attributions de l'inspecteur de l'armée de l'air et des inspecteurs délégués. Référence de publication : JO n° 12 du 14 janvier 2012, texte n° 4 ; signalé au BOC 19/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.3.4.6. , 113.3.2.2. , 512.1.3.
Administration Centrale
10 février 2012

Texte réglementaire permanent

Texte 3
29 mars 2012
Texte 12
08 mars 2012

Archivé Décision N° 0-4229-2012/DEF/EMM/ROJ du 08 mars 2012 fixant l'évolution du détachement « drone Schiebel » du centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale.

NOR : D E F B 1 2 5 0 4 0 2 S
Référence de publication : BOC N°19 du 27 avril 2012, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.5.
Texte 13
08 mars 2012

Archivé Instruction N° 0-4175-2012/DEF/DPMM/DIR du 08 mars 2012 relative à l'organisation et au fonctionnement de la direction du personnel militaire de la marine.

NOR : D E F B 1 2 5 0 4 0 5 J
Référence(s) :

Voir annexe IV.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 87/DEF/DPMM/EG du 28 juillet 1983 relative au comité du personnel de l'aéronautique navale. Instruction N° 129/DEF/DPMM/DIR du 07 octobre 2004 relative à l'organisation du service d'information sur les carrières de la marine.

Instruction n° 0-73558-2007/DEF/DPMM/DIR du 19 novembre 2007 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°19 du 27 avril 2012, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.3.3.2. , 112.3.

Texte réglementaire temporaire

Texte 15
11 avril 2012

Décision N° 1/DEF/EPFP du 11 avril 2012 portant délégation de signature.

NOR : D E F D 1 2 5 0 5 1 1 S
Référence de publication : BOC N°19 du 27 avril 2012, texte 15.
Texte 24
05 mars 2012

Archivé Circulaire N° 0-6561-2012/DEF/DPMM/1/RA - /DEF/DCSCA/BGC/CHAN du 05 mars 2012 relative à la notation annuelle des officiers de la marine et des commissaires de la marine pour l'année 2012.

NOR : D E F B 1 2 5 0 3 8 9 C
Abrogé le 14 février 2013 par : CIRCULAIRE N° 0-685-2013/DEF/DPMM/1/RA - /DEF/DCSCA/BGC/CHAN portant abrogation de textes. Référence(s) : Code du 22 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine. Décret N° 2008-939 du 12 septembre 2008 relatif aux officiers sous contrat. Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Décret N° 2008-950 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des commissaires de l'armée de terre, des commissaires de la marine et des commissaires de l'air. Décret N° 2008-955 du 12 septembre 2008 relatif aux volontariats militaires. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Instruction N° 2450/DEF/EMA/RH/PRH du 12 novembre 2009 relative à la notation des officiers d'active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées et des chefs de musique. Instruction N° 0-32267-2011/DEF/DPMM/SRM/OFF du 03 janvier 2012 relative au recrutement, sélection et gestion des volontaires aspirants de la marine nationale gérés par la direction du personnel militaire de la marine.

j) Note n° D-11-008149/DEF/EMA/RH/1 du 14 octobre 2011 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-3459-2011/DEF/DPMM/1/RA - /DEF/DCSCA/BGC/CHAN du 18 février 2011 relative à la notation annuelle des officiers de la marine - année 2011. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°19 du 27 avril 2012, texte 24.
Texte 27
05 décembre 2011

Archivé Circulaire N° 22871/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 05 décembre 2011 relative au recueil des candidatures pour le recrutement au choix au grade de lieutenant parmi les sous-officiers de carrière et au premier grade d'officier parmi les sous-officiers de la réserve opérationnelle et organisation de l'épreuve d'évaluation écrite - session 2012.

NOR : D E F L 1 1 5 2 5 5 1 C
Abrogé le 09 janvier 2013 par : CIRCULAIRE N° 20028/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC relative au recueil des candidatures pour le recrutement au choix au grade de lieutenant parmi les sous-officiers de carrière et au premier grade d'officier parmi les sous-officiers de la réserve opérationnelle et organisation de l'épreuve d'évaluation écrite – session 2013. Référence(s) : Code du 22 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air. Arrêté du 30 novembre 2009 fixant pour l'armée de l'air les conditions de recrutement au choix au grade de lieutenant parmi les sous-officiers de carrière. Instruction N° 1515/DEF/DRH-AA/EM/EOAA et DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 16 janvier 2009 relative aux épreuves écrites des examens, sélections et concours organisés par l'armée de l'air. Instruction N° 160/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/OFF du 04 mai 2010 relative au recrutement au choix d'officiers de carrière aux grades de lieutenant, capitaine et commandant issus des officiers sous contrat et des sous-officiers de carrière. Circulaire N° 1120/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH du 17 mars 2011 relative aux nominations au grade d'aspirant, au premier grade d'officier et de sous-officier de réserve, ainsi qu'au recrutement de spécialistes, dans la réserve opérationnelle de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 20302/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 09 février 2011 relative au recueil des candidatures pour le recrutement au choix, au grade de lieutenant, parmi les sous-officiers de carrière et au premier grade d'officier parmi les sous-officiers de réserve, et organisation de l'épreuve d'évaluation écrite - session 2011. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°19 du 27 avril 2012, texte 27.