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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
2. 60. Administration et comptabilité intérieures des corps de troupe de l'armée de terre.
3. 61. Administration des bases aériennes et unités de l'armée de l'air.
  2. 610. Organisation et administration des bases aériennes et des unités particulières.
    1. Table Analytique :
  3. 611. Administration des personnels.
    1. Table Analytique :
    2. 611.1. TITRE PREMIER. MODALITÉS D'ADMINISTRATION
      1. Table Analytique :
      2. 611.1.1. CHAPITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES
        
        26 texte(s) attaché(s)
        
        07.12.1979 DÉCRET N° 79-1088 relatif à l'organisation et au fonctionnement des commissions particulières en matière de sanctions professionnelles.
        
        07.12.1979 DÉCRET N° 79-1088 relatif à l'organisation et au fonctionnement des commissions particulières en matière de sanctions professionnelles.
        
        26.03.1979 ARRÊTÉ portant délégation de pouvoirs à certaines autorités militaires en matière de décisions individuelles concernant les militaires engagés de l'armée de l'air.
        
        22.11.1976 INSTRUCTION N° 425/DPMAA/BEG/CARDIAC relative à l'immatriculation des militaires de l'armée de l'air à la sécurité sociale militaire.
        
        26.03.1979 ARRÊTÉ portant délégation de pouvoirs à certaines autorités militaires en matière de décisions individuelles concernant les militaires engagés de l'armée de l'air.
        
        15.03.1983 INSTRUCTION N° 100/DPMAA/BEG relative aux mutations des officiers de l'armée de l'air.
        
        13.01.1997 CIRCULAIRE N° 73/DEF/EMAA/BORH/LA/ADM fixant la délimitation des zones d'influence des bases aériennes et du service administratif du commissariat de l'air (SACA) 875 Paris.
        
        15.03.1983 INSTRUCTION N° 100/DPMAA/BEG relative aux mutations des officiers de l'armée de l'air.
        
        10.06.1970 CIRCULAIRE N° 2581/DPMAA/1 et 2 relative à l'instruction des demandes formulées par les personnels militaires et transmises à la direction du personnel militaire de l'armée de l'air.
        
        24.06.1976 ARRÊTÉ relatif aux conseils de régiment de l'armée de terre, aux conseils d'unité de la marine et aux conseils de base de l'armée de l'air.
        
        15.09.1976 CIRCULAIRE N° 547/DEF/EMAA/LEG relative aux conseils de base de l'armée de l'air.
        
        04.04.1977 AUTRE N° 152/DEF/EMAA/LEG relative au fonctionnement et à la compétence des conseils de base.
        
        29.12.1977 ARRÊTÉ fixant les attributions et portant organisation du bureau des officiers généraux.
        
        06.04.1978 AUTRE N° 258/DPMAA/BEG relatives aux améliorations des conditions de mobilité des militaires.
        
        08.01.1979 INSTRUCTION N° 8500/DEF/EMAA/1/ADM relative à la gestion et à l'administration des personnels militaires de l'armée de l'air (appelés, engagés, de carrière, de réserve).
        
        05.02.1979 DÉCISION MINISTÉRIELLE N° 433/DEF/DAJ/CX1 relative à l'information à dispenser aux requérants quant aux voies de recours dont ils peuvent disposer à l'encontre des décisions de l'administration de la défense.
        
        15.01.1981 CIRCULAIRE N° 86/DEF/DPMAA/1/PI relative à l'admission des officiers de l'armée de l'air dans la gendarmerie nationale.
        
        08.12.1981 CIRCULAIRE N° 4714/DEF/DPMAA/OSAD/P/MIL relative à la mise en place des personnels officiers des trois corps, des majors et des sous-officiers du personnel navigant.
        
        09.07.1984 CIRCULAIRE N° 2207/DEF/DPMAA/AD/P/MIL relative aux états annuels de relève des officiers.
        
        08.02.1985 CIRCULAIRE N° 100/DPMAA/ADP/MIL N° 10003/DPMAA/2/MAJ/MUT/1/MUT/2 relative aux ordres de mutation.
        
        04.02.2009 INSTRUCTION N° 15/DEF/DRH-AA/SDGR relative aux entretiens de carrière des officiers de l'armée de l'air.
        
        27.07.2009 CIRCULAIRE N° 3841/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DIV.ADM-AG/AG relative à l'admission des officiers de l'armée de l'air dans la gendarmerie nationale par concours.
        
        24.06.1976 ARRÊTÉ relatif aux conseils de régiment de l'armée de terre, aux conseils d'unité de la marine et aux conseils de base de l'armée de l'air.
        
        15.09.1976 CIRCULAIRE N° 547/DEF/EMAA/LEG relative aux conseils de base de l'armée de l'air.
        
        24.06.1976 ARRÊTÉ relatif aux conseils de régiment de l'armée de terre, aux conseils d'unité de la marine et aux conseils de base de l'armée de l'air.
        
        05.06.2014 INSTRUCTION N° 10100/DEF/DRH-AA/SDGR/BGC relative à la mobilité du personnel officier, sous-officier et militaire du rang engagé de l'armée de l'air.
      3. 611.1.2. CHAPITRE II. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
        
        Table Analytique :
        
        611.1.2.1. Section I. Dispositions relatives à diverses catégories de personnels
        
        611.1.2.2. Section 2. Dispositions relatives à certaines situations administratives
        
        Table Analytique :
        
        611.1.2.2.1. Sous-section 1. Personnels outre-mer.
        
        5 texte(s) attaché(s)
        
        25.04.1983 CIRCULAIRE N° 1864/DEF/DPMAA/AD/P/MIL/MUT relative au service outre-mer des officiers de l'armée de l'air.
        
        25.04.1983 CIRCULAIRE N° 1864/DEF/DPMAA/AD/P/MIL/MUT relative au service outre-mer des officiers de l'armée de l'air.
        
        25.04.1968 CIRCULAIRE N° 335/A/DCCA/3/9 concernant la délivrance des carnets de maternité aux familles des personnels de l'armée de l'air servant outre-mer.
        
        04.04.1985 CIRCULAIRE N° 626/DEF/EMAA/1/ADM relative à la carte administrative de conjoint de personnel militaire de l'armée de l'air.
        
        02.01.1986 INSTRUCTION N° 5000/DPMAA/2/MUT/2 relative aux mutations outre-mer des sous-officiers du personnel non navigant (majors exceptés), des mécaniciens d'équipage et des militaires du rang certifiés élémentaires.
        
        611.1.2.2.2. Sous-section 2. Positions particulières.
        
        8 texte(s) attaché(s)
        
        16.01.1979 LOI N° 79-32 relative à l'aide aux travailleurs privés d'emploi.
        
        05.10.1967 CIRCULAIRE N° 2856/EMAA/1/ADM relative à l'administration des militaires du contingent bénéficiaires d'un congé sans solde à titre exceptionnel.
        
        04.02.1969 CIRCULAIRE N° 329/EMAA/I/ADM relative aux interruptions de services en cas d'absence irrégulière.
        
        06.07.1972 INSTRUCTION INTERMINISTÉRIELLE N° 5970/A/DCCA/1/1 et N° 10087/DPAG/1 relative à l'administration du personnel affecté aux détachements de météorologie de l'armée de l'air.
        
        23.10.1974 CIRCULAIRE N° 2238/DEF/EMAA/1/ADM relative aux congés de maternité des personnels militaires féminins de l'armée de l'air.
        
        31.12.1975 CIRCULAIRE N° 11638/DEF/DCCA/3/10 concernant l'application au personnel de l'armée de l'air de l'instruction interministérielle n° 1687/DEF/DSF/1/B du 6 août 1975 (BOC, p. 3363) relative à l'administration du personnel servant hors budget du ministère de la défense dans les Etats étrangers.
        
        05.02.1981 CIRCULAIRE N° 404/DEF/EMAA/3/INS relative aux officiers (ou sous-officiers) de liaison-instruction et aux stages à l'étranger.
        
        14.09.1983 CIRCULAIRE N° 3068/DEF/DPMAA/AD/P/MIL/2/MAJ/M/1 relative au séjour en République fédérale d'Allemagne (RFA) et à Berlin.
        
        611.1.2.3. Section 3. Dispositions relatives à l'amnistie
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        10.07.1969 CIRCULAIRE N° 395/EMAA/LEG relative à l'application aux personnels militaires de la loi n° 69-700 du 30 juin 1969 (JO du 30 juin 1969, p. 6675) portant amnistie.
        
        05.11.1976 CIRCULAIRE N° 8924/DEF/DCCA/1/2/P relative à la procédure de régularisation des dossiers de pension des militaires de l'armée de l'air bénéficiaires de la loi d'amnistie.
        
        28.03.1968 CIRCULAIRE N° 1826/EMAA/LEG relative à l'application aux personnels militaires des loi d'amnistie n° 66-396 du 17 juin 1966 et loi d'amnistie n° 66-409 du 18 juin 1966
        
        611.1.2.4. Section 4. État civil. Décès
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        18.06.1980 INSTRUCTION N° 1100/DEF/EMA/OL/4 relative aux dispositions à prendre lors du décès de militaires et dans certains cas lors du décès de membres de leur famille.
        
        18.06.1980 INSTRUCTION N° 1100/DEF/EMA/OL/4 relative aux dispositions à prendre lors du décès de militaires et dans certains cas lors du décès de membres de leur famille.
        
        18.06.1980 INSTRUCTION N° 1100/DEF/EMA/OL/4 relative aux dispositions à prendre lors du décès de militaires et dans certains cas lors du décès de membres de leur famille.
      4. 611.1.3. CHAPITRE III. PIÈCES ADMINISTRATIVES INDIVIDUELLES
      5. 611.1.4. CHAPITRE IV. BULLETINS INDIVIDUELS DE RENSEIGNEMENTS
        
        5 texte(s) attaché(s)
        
        24.03.1970 CIRCULAIRE N° 499/EMAA/BOMIS N° 99/DPMAA/BEG concernant l'extension aux personnels des réserves du système de gestion automatisée adopté pour les personnels en activité.
        
        06.10.1975 INSTRUCTION N° 1200/EMAA/BOMIS N° 400/DPMAA/BEG relative à l'utilisation des bulletins individuels de renseignements établis pour les personnels de réserve.
        
        02.11.1977 CIRCULAIRE N° 611/DPMAA/BEG concernant la diffusion d'une nouvelle édition de l'instruction relative à l'utilisation des bulletins individuels de renseignements établis pour les personnels en activité.
        
        02.11.1977 INSTRUCTION N° 980/DPMAA/BEG relative à l'utilisation des bulletins individuels de renseignements établis pour les personnels en activité.
        
        07.02.1980 CIRCULAIRE N° 74/DPMAA/BEG/CARDIAC relative aux modalités d'établissement de certains bulletins individuels de renseignements.
    3. 611.2. TITRE II. SERVICES AÉRIENS ET SERVICES SUBAQUATIQUES COMMANDÉS. MAINTIEN DE L'ORDRE
      1. Table Analytique :
    4. 611.3. TITRE III. RELATIONS ENTRE L'ADMINISTRATION ET LES ADMINISTRÉS
      1. Table Analytique :
    5. 611.4. TITRE IV. DÉCORATIONS ET RÉCOMPENSES
      1. 1 texte(s) attaché(s)
4. 62. Écoles militaires préparatoires. Institutions diverses.
  1. Table Analytique :
5. 63. Instruction générale dans les armées. Ecoles militaires.
6. 64. Écoles, cours, stages, brevets et certificats de spécialités.
7. 65. Enseignement militaire supérieur.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.