Sommaire du BOC n°45 du 08/10/2015

Texte signalé

Administration Centrale
05 octobre 2015

Arrêté du 05 octobre 2015 modifiant l'arrêté du 29 janvier 2015 relatif à la régie de recettes et à la régie d'avances instituées auprès des cabinets du ministre de la défense et du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire.

NOR : D E F F 1 5 2 3 5 4 4 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 29 janvier 2015 relatif à la régie de recettes et à la régie d'avances instituées auprès des cabinets du ministre de la défense et du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire. Référence de publication : JO n° 232 du 7 octobre 2015, texte n° 15 ; signalé au BOC 45/2015.
Administration Centrale
22 septembre 2015

Arrêté du 22 septembre 2015 modifiant divers arrêtés relatifs aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique.

NOR : D E F A 1 5 2 2 8 1 6 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 26 janvier 2001 relatif aux conditions d'admission des élèves français à l'école polytechnique par la filière universitaire. Arrêté du 27 novembre 2001 relatif aux conditions d'admission à l'école polytechnique par la filière physique et sciences de l'ingénieur. Référence de publication : JO n° 229 du 3 octobre 2015, texte n° 26 ; signalé au BOC 45/2015.
Administration Centrale
02 octobre 2015

Décret N° 2015-1228 du 02 octobre 2015 modifiant le décret n° 2010-676 du 21 juin 2010 instituant une prise en charge partielle du prix des titres d'abonnement correspondant aux déplacements effectués par les agents publics entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail.

NOR : R D F F 1 5 1 9 8 2 5 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2010-676 du 21 juin 2010 instituant une prise en charge partielle du prix des titres d'abonnement correspondant aux déplacements effectués par les agents publics entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail. Référence de publication : JO n° 231 du 6 octobre 2015, texte n° 13 ; signalé au BOC 45/2015.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
17 septembre 2015

Archivé Circulaire N° 310651/DEF/SGA/DRH-MD du 17 septembre 2015 relative au classement en quatre groupes des fonctions des attachés d'administration de l'État relevant du ministère de la défense au regard de leur indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise.

NOR : D E F P 1 5 5 1 7 0 6 C
Abrogé le 15 avril 2016 par : CIRCULAIRE N° 310651/DEF/SGA/DRH-MD relative au classement en quatre groupes des fonctions des attachés d'administration de l'État relevant du ministère de la défense au regard de leur indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise. Référence(s) : Décret N° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'État. Arrêté du 03 juin 2015 pris pour l'application au corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'Etat.

Circulaire du 5 décembre 2014 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 255-0.2.
Texte 2
09 juin 2015

Instruction N° 1400/DEF/DCSSA/PC/MA du 09 juin 2015 relative au recueil des causes médicales d'inaptitude définitive concernant les jeunes engagés en cours de période probatoire.

NOR : D E F E 1 5 5 1 0 9 7 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1400/DEF/DCSSA/AST/AME du 15 décembre 2003 relative au recueil des causes médicales d'inaptitude définitive concernant les jeunes engagés en cours de période probatoire. Pièce(s) jointe(s) : Un imprimé répertorié. Référence de publication : BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-2.3.
Texte 3
20 juillet 2015

Décision N° 515615/DEF/DCSSA/PC/ORG du 20 juillet 2015 portant réorganisation du centre médical des armées de Besançon.

NOR : D E F E 1 5 5 1 5 6 3 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.
Texte 4
31 juillet 2015

Archivé Instruction N° 2747/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM/GEST du 31 juillet 2015 relative à l'avancement des militaires du rang du service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 5 5 1 3 9 0 J
Abrogé le 18 mai 2017 par : INSTRUCTION N° 1209/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM/GEST relative à l'avancement des militaires du rang du service des essences des armées. Référence(s) : Code du 25 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 13 janvier 2009 fixant pour le service des essences des armées l'organisation et la composition de la commission prévue à l'article L. 4136-3. du code de la défense. Arrêté du 24 juillet 2009 fixant, pour le service des essences des armées, les qualifications à détenir pour l'avancement au choix des militaires du rang engagés aux grades de caporal et de sergent. Arrêté du 24 février 2015 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les militaires engagés. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 2475/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/GEST du 15 mai 2013 relative à l'avancement des militaires du rang du service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Un imprimé répertorié. Référence de publication : BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 503.1.5.4.
Texte 5
05 août 2015

Archivé Décision N° 12938/DEF/DCSCA/SDM/FIN du 05 août 2015 fixant la liste des trésoreries militaires en opération extérieure.

NOR : D E F E 1 5 5 1 4 9 2 S
Abrogé le 19 octobre 2015 par : DÉCISION N° 14607/DEF/DCSCA/SDM/FIN fixant la liste des trésoreries militaires en opération extérieure. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 7738/DEF/DCSCA/SDM/FIN du 19 décembre 2014 fixant la liste des trésoreries militaires en opération extérieure. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 410.2.9.
Texte 6
05 août 2015

Décision N° 12939/DEF/DCSCA/SDM/FIN du 05 août 2015 portant création de sous-trésoreries militaires en opération extérieure.

NOR : D E F E 1 5 5 1 4 9 1 S
Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 6618/DEF/DCSCA/SD_M/FIN du 29 octobre 2014 portant création de cinq sous-trésoreries militaires rattachées à la trésorerie militaire dédiée à la projection des forces. Référence de publication : BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 410.2.9.
Texte 7
07 août 2015

Archivé Décision N° 12956/DEF/DCSCA/SDM/FIN du 07 août 2015 fixant la liste des sous-trésoreries militaires rattachées à la trésorerie militaire dédiée au soutien financier des représentations militaires non diplomatiques.

NOR : D E F E 1 5 5 1 4 9 4 S
Abrogé le 31 mai 2016 par : DÉCISION N° 2756/DEF/DCSCA/SDM/FIN fixant la liste des sous-trésoreries militaires rattachées à la trésorerie militaire dédiée au soutien financier des représentations militaires non diplomatiques. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 732/DEF/DCSCA/SD_FBC/MODERFI du 24 février 2011 portant création de cinq sous-trésoreries rattachées à la trésorerie militaire dédiée au soutien financier des représentations militaires non diplomatiques. Décision N° 3563/DEF/DCSCA/SD-FBC/FIN du 23 juin 2011 portant création de neuf sous-trésoreries rattachées à la trésorerie militaire dédiée au soutien financier des représentations militaires non diplomatiques. Décision N° 5951/DEF/DCSCA/SD_FBC/FIN du 21 novembre 2011 portant création d'une sous-trésorerie rattachée à la trésorerie militaire dédiée au soutien financier des représentations militaires non diplomatiques. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 410.2.2.
Texte 8
07 août 2015

Décision N° 16/DEF/SGA/DCSID/SDPSI du 07 août 2015 portant création de deux structures de préfiguration en charge du pilotage des ressources humaines et du pilotage des ressources financières de la direction du service d'infrastructure de la défense.

NOR : D E F E 1 5 5 1 6 0 6 S
Référence de publication : BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 404.1.1.2.
Texte 9
10 août 2015

Archivé Arrêté N° 12970/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 10 août 2015 portant dissolution du cercle mixte de l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense, sis au fort d'Ivry.

NOR : D E F E 1 5 5 1 4 6 1 A
Référence de publication : BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.1.
Texte 10
13 août 2015

Décision N° 13016/DEF/DCSCA/SDM/FIN du 13 août 2015 portant dissolution de la trésorerie militaire de l'école polytechnique.

NOR : D E F E 1 5 5 1 4 9 3 S
Référence de publication : BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 410.2.2.
Texte 11
13 août 2015

Décision N° 517124/DEF/DCSSA/PC/ORG du 13 août 2015 portant création de l'antenne médicale de Brétigny-sur-Orge du centre médical des armées de Montlhéry.

NOR : D E F E 1 5 5 1 5 1 5 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 12
07 septembre 2015

Arrêté du 07 septembre 2015 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance sur le site du commandement militaire de l'hôtel national des Invalides.

NOR : D E F E 1 5 5 1 6 1 0 A
Référence de publication : BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.2.
Texte 13
08 septembre 2015

Circulaire N° 3120/DEF/DCSEA/DPS du 08 septembre 2015 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F E 1 5 5 1 5 5 1 C
Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1800/DEF/DCSEA/SDE/1/TD/180/01 du 09 mars 2000 relative au changement d'affectation de produit d'un camion citerne. Référence de publication : BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 13.
Texte 14
24 septembre 2015

Arrêté du 24 septembre 2015 portant création du prix « les lauréats de la simplification ».

NOR : D E F E 1 5 5 1 7 0 7 A
Référence de publication : BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 113.1.
Texte 15
02 septembre 2015

Décision N° 63502/DEF/GEND/CAB du 02 septembre 2015 portant parrainage d'une unité opérationnelle des forces de la gendarmerie nationale.

NOR : D E F G 1 5 5 1 5 1 3 S
Référence(s) :

Convention de partenariat du 21 février 2002 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 16
28 septembre 2015

Instruction N° 66812/DEF/GEND/DPMGN/SDGP/BSOCSTAGN du 28 septembre 2015 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F G 1 5 5 1 6 9 3 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 25300/DEF/GEND/RH/P/ PSOCA du 05 juin 2001 relative aux conditions d'attribution du diplôme de qualification supérieure et de la prime de qualification aux sous-officiers de carrière des corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Référence de publication : BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 16.
Texte 17
04 septembre 2015

Décision N° 5240/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 04 septembre 2015 autorisant le port de décorations.

NOR : D E F M 1 5 5 1 5 5 0 S
Texte(s) abrogé(s) :

Lettre n° 1053/DN/EMAT/EPI du 19 avril 1974 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 18
09 juin 2015

Archivé Instruction N° 307/DEF/CEMM/CHAN du 09 juin 2015 relative à la médaille de la défense nationale, échelons « bronze », « argent » et « or ».

NOR : D E F B 1 5 5 1 5 4 5 J
Référence(s) : Décret N° 2014-389 du 29 mars 2014 relatif à la médaille de la défense nationale. Arrêté du 04 septembre 2014 portant délégation de pouvoirs relative à l'octroi ou au retrait de la médaille de la défense nationale, ainsi qu'à la suspension du droit à son port. Instruction N° 30650/DEF/CAB/SDBC/DECO/A4 du 30 décembre 2015 fixant les modalités d'application du décret n° 2014-389 du 29 mars 2014 relatif à la médaille de la défense nationale.

Décision du 3 juin 2015 (n.i. BO ; JO n° 128 du 5 juin 2015, texte n° 38).

Texte(s) abrogé(s) :

Instruction n° 116/DEF/EMM/RH/CHAN du 11 mai 2005 (n.i. BO).

Instruction N° 0-9827-2008/DEF/CEMM/CHAN du 29 février 2008 relative à la médaille de la défense nationale. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 18.
Classé(s) au(x) : BOEM 202.2.10.
Texte 19
09 juillet 2015

Décision N° 0-17583-2015/DEF/EMM/ORG du 09 juillet 2015 portant rattachement organique de l'école d'initiation au pilotage et de l'escadrille 50 S.

NOR : D E F B 1 5 5 1 4 6 9 S
Référence de publication : BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 19.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.3.3.
Texte 20
10 juillet 2015

Décision N° 0-17899-2015/DEF/EMM/ORG du 10 juillet 2015 portant dissolution des formations administratives « patrouilleur de surveillance des sites Athos » et « patrouilleur de surveillance de sites Aramis ».

NOR : D E F B 1 5 5 1 4 6 7 S
Référence de publication : BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 20.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.3.1.
Texte 21
28 juillet 2015

Archivé Instruction N° 0-18378-2015/DEF/DPMM/PMS du 28 juillet 2015 relative à l'indemnité spéciale de sécurité aérienne.

NOR : D E F B 1 5 5 1 5 4 7 J
Abrogé le 08 septembre 2016 par : INSTRUCTION N° 0-3602-2016/DEF/DPMM/PMS relative à l'indemnité spéciale de sécurité aérienne. Référence(s) : Décret N° 69-448 du 20 mai 1969 portant création d'une indemnité spéciale de sécurité aérienne. Arrêté du 24 avril 2002 fixant les taux de l'indemnité spéciale de sécurité aérienne.

Instruction permanente n° 21.2.01/ALAVIA/ENT/CIRCAE du 11 février 2013 (n.i.BO).

STANAG OTAN 1154 du 11 mars 2011.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 0-6356-2014/DEF/DPMM/PMS du 12 mai 2014 relative à l'indemnité spéciale de sécurité aérienne. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 21.
Classé(s) au(x) : BOEM 421.2.2.
Texte 22
30 juillet 2015

Décision N° 0-19520-2015/DEF/EMM/ORG du 30 juillet 2015 portant création du commando marine « Ponchardier ».

NOR : D E F B 1 5 5 1 4 7 0 S
Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 0-16014-2015/DEF/EMM/ORG du 24 juin 2015.

Référence de publication : BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 22.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.3.4.
Texte 23
06 août 2015

Décision N° 0-18071-2015/DEF/EMM/MCO du 06 août 2015 portant changement de position du patrouilleur austral « Albatros ».

NOR : D E F B 1 5 5 1 5 4 6 S
Référence de publication : BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 23.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 24
15 septembre 2015

Archivé Instruction N° 0-21428-2015/DEF/DPMM/PRH du 15 septembre 2015 relative à l'attribution du brevet d'études militaires supérieures. Concours d'admission à l'école de guerre.

NOR : D E F B 1 5 5 1 6 5 3 J
Abrogé le 16 juin 2016 par : INSTRUCTION N° 0-18929-2016/DEF/DPMM/PRH relative à l'attribution du brevet d'études militaires supérieures. Concours d'admission à l'école de guerre. Référence(s) : Code du 25 avril 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 25 juillet 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré. Arrêté du 03 août 2015 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 0-10595-2015/DEF/DPMM/PRH du 04 mai 2015 relative à l'attribution du brevet d'études militaires supérieures. Concours d'admission à l'école de guerre. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe et quatre appendices. Référence de publication : BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 24.
Classé(s) au(x) : BOEM 642.2.3.3.
Texte 25
24 août 2015

Décision N° 1326/DEF/CEMAA du 24 août 2015 portant filiation et transmission de patrimoine.

NOR : D E F L 1 5 5 1 6 0 9 S
Référence(s) : Instruction N° 2071/DEF/EMAA/3/OP du 13 juin 1984 relative aux filiations et à l'héritage des traditions dans les unités de l'armée de l'air. Circulaire N° 2932/DEF/EMAA/3/OP du 24 août 1984 relative à la symbolique dans l'armée de l'air. Référence de publication : BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 25.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 26
29 août 2014

Avenant N° 1 du 29 août 2014 à la délégation de gestion du 10 juin 2013 entre la directrice du centre ministériel de gestion de Lyon et le directeur du centre ministériel de gestion de Bordeaux.

NOR : D E F P 1 4 5 2 6 3 6 X
Texte(s) modifié(s) : Délégation de gestion du 10 juin 2013 entre la directrice du centre ministériel de gestion de Lyon et le directeur du centre ministériel de gestion de Bordeaux. Référence de publication : BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 26.
Texte 27
03 septembre 2015

Circulaire N° 3089/DEF/DCSEA/SD-RH/PM/RFR du 03 septembre 2015 relative au recrutement sur « Titres » des officiers logisticiens des essences en 2016.

NOR : D E F E 1 5 5 1 5 3 7 C
Référence(s) : Décret N° 2014-1455 du 05 décembre 2014 portant statut particulier du corps des officiers logisticiens des essences. Arrêté du 12 janvier 2015 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour l'admission dans le corps d'officiers logisticiens des essences au titre de l'article 4 du décret n° 2014-1455 du 5 décembre 2014 portant statut particulier du corps des officiers logisticiens des essences.

Arrêté du 5 février 2015 (n.i. BO ; JO n° 37 du 13 février 2015, p. 2771, texte n° 54).

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 27.
Texte 28
19 août 2015

Archivé Circulaire N° 2914/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM/GEST du 19 août 2015 relative aux modalités d'admission des sous-officiers du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière du service des essences des armées et des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées pour l'année 2015.

NOR : D E F E 1 5 5 1 4 6 0 C
Abrogé le 23 mai 2016 par : CIRCULAIRE N° 1565/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM/GEST relative aux modalités d'admission des sous-officiers du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière du service des essences des armées et des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées pour l'année 2016. Référence(s) : Code du 25 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 2529/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GEST du 02 juillet 2014 relative aux modalités d'admission des sous-officiers du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière du service des essences des armées et des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées pour l'année 2014. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 28.
Texte 29
26 août 2015

Archivé Circulaire N° 3012/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 26 août 2015 relative au concours sur titres pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences au grade d'ingénieur principal en 2016.

NOR : D E F E 1 5 5 1 4 8 2 C
Abrogé le 29 août 2016 par : CIRCULAIRE N° 2355/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR relative au concours sur titres pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences au grade d'ingénieur principal en 2017. Référence(s) : Décret N° 2008-942 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires des essences. Arrêté du 24 septembre 2009 relatif aux conditions d'aptitude exigées des candidats aux concours de recrutement dans les corps des ingénieurs militaires des essences et des sous-officiers du service des essences des armées. Arrêté du 01 septembre 2015 relatif au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 2325/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR du 19 juin 2014 relative au concours sur titres pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences au grade d'ingénieur principal en 2015. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 29.
Texte 30
29 juin 2015

Archivé Circulaire N° 271945/DEF/RH-AT/SDF/BCCF/SC/FGSO-E du 29 juin 2015 relative à l'organisation de l'épreuve d'accès au deuxième niveau en 2016 du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre, millésime 2018.

NOR : D E F T 1 5 5 1 3 5 8 C
Abrogé le 07 juin 2016 par : CIRCULAIRE N° 509481/DEF/RH-AT/SDF/BCCF/SC/FGSO-E relative à l'organisation de l'épreuve d'accès au deuxième niveau en 2017 du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre, millésime 2019. Référence(s) : Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 12 mai 2015 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Circulaire N° 271534/DEF/RH-AT/SDF/BCCF/SC/FGSO-E du 12 décembre 2014 relative à la préparation et à l'épreuve d'accès au deuxième niveau du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 272143/DEF/RH-AT/SDF/BCCF/SC/FGSO-E du 15 juillet 2014 relative à l'organisation de l'épreuve d'accès au deuxième niveau en 2015 du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre, millésime 2016. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 31.
Texte 31
08 juillet 2015

Archivé Circulaire N° 272125/DEF/RH-AT/F/FS/SLSE du 08 juillet 2015 relative à la formation, aux évaluations et à l'attribution des niveaux de compétences en langues pour le cycle de formation 2015-2016.

NOR : D E F T 1 5 5 1 3 5 9 C
Abrogé le 28 juillet 2016 par : CIRCULAIRE N° 512677/DEF/RH-AT/F/MF/LSE relative à la formation, aux évaluations et à l'attribution des niveaux de compétences en langues pour le cycle de formation 2016-2017. Référence(s) : Arrêté du 30 août 2011 pris en application des dispositions du décret n° 2010-235 du 5 mars 2010 modifié relatif à la rémunération des agents publics participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement. Instruction N° 208/DEF/EMA/ORH du 23 mars 2009 relative à la formation linguistique dans les armées. Instruction N° 128/DEF/RH-AT/PMF/DS du 16 mars 2011 relative à la politique de formation linguistique du personnel de l'armée de terre.

Note n° 49/DEF/EMAT/PS/BPES du 18 mars 2011 (n.i. BO).

STANAG 6001 NTG (édition 4) du 12 octobre 2010.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 272794/DEF/RH-AT/F/FS/SLSE du 25 septembre 2014 relative à la formation, aux évaluations et à l'attribution des niveaux de compétences en langues pour le cycle de formation 2014-2015. Pièce(s) jointe(s) : Seize annexes et vingt et un appendices. Référence de publication : BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 32.
Texte 32
22 septembre 2015

Archivé Circulaire N° 1858/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 22 septembre 2015 relative aux épreuves de la sélection de niveau 1 des militaires du rang engagés - session 2016.

NOR : D E F L 1 5 5 1 6 5 1 C
Abrogé le 05 octobre 2016 par : CIRCULAIRE N° 1215/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC relative aux épreuves de la sélection de niveau 1 des militaires du rang engagés - session 2017. Référence(s) : Code du 25 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Instruction N° 1005/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DADM du 03 novembre 2011 relative aux engagements des sous-officiers et des militaires du rang engagés dans l'armée de l'air. Instruction N° 932/DEF/EMA/SC.SOUT/CPCS/CDT - N° 34/DEF/DRH-AA/DIR_ADJT du 03 février 2014 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air. Instruction N° 1800/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 05 novembre 2014 portant codification des repères et indices de spécialité, sous-spécialité et spécialisation. Instruction N° 23511/DEF/DRH-AA/DIR/ADJ du 13 mars 2015 relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Note N° 1490/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORTS du 17 juillet 2008 relative au contrôle de la condition physique des militaires.

Message MOFI n° 17542/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA N.OFF du 8 décembre 2014.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 5389/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 07 août 2014 relative aux épreuves de la sélection de niveau 1 des militaires du rang engagés - session 2015. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes et onze appendices. Référence de publication : BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 33.