Sommaire du BOC n°45 du 08/10/2015

Texte signalé

Texte réglementaire permanent

Texte 3
20 juillet 2015

Décision N° 515615/DEF/DCSSA/PC/ORG du 20 juillet 2015 portant réorganisation du centre médical des armées de Besançon.

NOR : D E F E 1 5 5 1 5 6 3 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.
Texte 4
31 juillet 2015
Texte 5
05 août 2015
Texte 9
10 août 2015

Archivé Arrêté N° 12970/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 10 août 2015 portant dissolution du cercle mixte de l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense, sis au fort d'Ivry.

NOR : D E F E 1 5 5 1 4 6 1 A
Référence de publication : BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.1.
Texte 10
13 août 2015

Décision N° 13016/DEF/DCSCA/SDM/FIN du 13 août 2015 portant dissolution de la trésorerie militaire de l'école polytechnique.

NOR : D E F E 1 5 5 1 4 9 3 S
Référence de publication : BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 410.2.2.
Texte 11
13 août 2015

Décision N° 517124/DEF/DCSSA/PC/ORG du 13 août 2015 portant création de l'antenne médicale de Brétigny-sur-Orge du centre médical des armées de Montlhéry.

NOR : D E F E 1 5 5 1 5 1 5 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 12
07 septembre 2015
Texte 13
08 septembre 2015
Texte 14
24 septembre 2015

Arrêté du 24 septembre 2015 portant création du prix « les lauréats de la simplification ».

NOR : D E F E 1 5 5 1 7 0 7 A
Référence de publication : BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 113.1.
Texte 15
02 septembre 2015

Décision N° 63502/DEF/GEND/CAB du 02 septembre 2015 portant parrainage d'une unité opérationnelle des forces de la gendarmerie nationale.

NOR : D E F G 1 5 5 1 5 1 3 S
Référence(s) :

Convention de partenariat du 21 février 2002 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 17
04 septembre 2015

Décision N° 5240/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 04 septembre 2015 autorisant le port de décorations.

NOR : D E F M 1 5 5 1 5 5 0 S
Texte(s) abrogé(s) :

Lettre n° 1053/DN/EMAT/EPI du 19 avril 1974 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 19
09 juillet 2015

Décision N° 0-17583-2015/DEF/EMM/ORG du 09 juillet 2015 portant rattachement organique de l'école d'initiation au pilotage et de l'escadrille 50 S.

NOR : D E F B 1 5 5 1 4 6 9 S
Référence de publication : BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 19.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.3.3.
Texte 20
10 juillet 2015
Texte 21
28 juillet 2015

Archivé Instruction N° 0-18378-2015/DEF/DPMM/PMS du 28 juillet 2015 relative à l'indemnité spéciale de sécurité aérienne.

NOR : D E F B 1 5 5 1 5 4 7 J
Abrogé le 08 septembre 2016 par : INSTRUCTION N° 0-3602-2016/DEF/DPMM/PMS relative à l'indemnité spéciale de sécurité aérienne. Référence(s) : Décret N° 69-448 du 20 mai 1969 portant création d'une indemnité spéciale de sécurité aérienne. Arrêté du 24 avril 2002 fixant les taux de l'indemnité spéciale de sécurité aérienne.

Instruction permanente n° 21.2.01/ALAVIA/ENT/CIRCAE du 11 février 2013 (n.i.BO).

STANAG OTAN 1154 du 11 mars 2011.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 0-6356-2014/DEF/DPMM/PMS du 12 mai 2014 relative à l'indemnité spéciale de sécurité aérienne. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 21.
Classé(s) au(x) : BOEM 421.2.2.
Texte 22
30 juillet 2015

Décision N° 0-19520-2015/DEF/EMM/ORG du 30 juillet 2015 portant création du commando marine « Ponchardier ».

NOR : D E F B 1 5 5 1 4 7 0 S
Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 0-16014-2015/DEF/EMM/ORG du 24 juin 2015.

Référence de publication : BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 22.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.3.4.
Texte 23
06 août 2015

Décision N° 0-18071-2015/DEF/EMM/MCO du 06 août 2015 portant changement de position du patrouilleur austral « Albatros ».

NOR : D E F B 1 5 5 1 5 4 6 S
Référence de publication : BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 23.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.

Texte réglementaire temporaire

Texte 28
19 août 2015

Archivé Circulaire N° 2914/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM/GEST du 19 août 2015 relative aux modalités d'admission des sous-officiers du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière du service des essences des armées et des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées pour l'année 2015.

NOR : D E F E 1 5 5 1 4 6 0 C
Abrogé le 23 mai 2016 par : CIRCULAIRE N° 1565/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM/GEST relative aux modalités d'admission des sous-officiers du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière du service des essences des armées et des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées pour l'année 2016. Référence(s) : Code du 03 mars 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 2529/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GEST du 02 juillet 2014 relative aux modalités d'admission des sous-officiers du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière du service des essences des armées et des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées pour l'année 2014. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 28.
Texte 32
22 septembre 2015

Archivé Circulaire N° 1858/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 22 septembre 2015 relative aux épreuves de la sélection de niveau 1 des militaires du rang engagés - session 2016.

NOR : D E F L 1 5 5 1 6 5 1 C
Abrogé le 05 octobre 2016 par : CIRCULAIRE N° 1215/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC relative aux épreuves de la sélection de niveau 1 des militaires du rang engagés - session 2017. Référence(s) : Code du 03 mars 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Instruction N° 1005/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DADM du 03 novembre 2011 relative aux engagements des sous-officiers et des militaires du rang engagés dans l'armée de l'air. Instruction N° 932/DEF/EMA/SC.SOUT/CPCS/CDT - N° 34/DEF/DRH-AA/DIR_ADJT du 03 février 2014 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air. Instruction N° 1800/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 05 novembre 2014 portant codification des repères et indices de spécialité, sous-spécialité et spécialisation. Instruction N° 23511/DEF/DRH-AA/DIR/ADJ du 13 mars 2015 relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Note N° 1490/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORTS du 17 juillet 2008 relative au contrôle de la condition physique des militaires.

Message MOFI n° 17542/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA N.OFF du 8 décembre 2014.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 5389/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 07 août 2014 relative aux épreuves de la sélection de niveau 1 des militaires du rang engagés - session 2015. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes et onze appendices. Référence de publication : BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 33.