Sommaire du BOC n°52 du 21/12/2017

Texte signalé

Administration Centrale
15 décembre 2017

Arrêté du 15 décembre 2017 pris en application du I de l'article 10 du décret n° 2010-1690 du 30 décembre 2010 relatif aux procédures financières et comptables spécifiques des forces armées.

NOR : A R M F 1 7 3 2 5 7 4 A
Référence de publication : JO n° 294 du 17 décembre 2017, texte n° 7 ; signalé au BOC n° 52/2017.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.1.1.
Administration Centrale
14 décembre 2017

Décret N° 2017-1694 du 14 décembre 2017 modifiant le décret n° 2017-1408 du 25 septembre 2017 modifiant le décret n° 98-188 du 19 mars 1998 fixant les dispositions statutaires applicables aux corps de chargés d'études documentaires.

NOR : C P A F 1 7 3 1 3 8 3 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2017-1408 du 25 septembre 2017 modifiant le décret n° 98-188 du 19 mars 1998 fixant les dispositions statutaires applicables aux corps de chargés d'études documentaires. Référence de publication : JO n° 293 du 16 décembre 2017, texte n° 57 ; signalé au BOC n° 52/2017.
Administration Centrale
15 décembre 2017

Décret N° 2017-1699 du 15 décembre 2017 modifiant le décret n° 2010-1690 du 30 décembre 2010 relatif aux procédures financières et comptables spécifiques des forces armées.

NOR : A R M F 1 7 3 2 5 5 7 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2010-1690 du 30 décembre 2010 relatif aux procédures financières et comptables spécifiques des forces armées. Référence de publication : JO n° 294 du 17 décembre 2017, texte n° 6 ; signalé au BOC n° 52/2017.
Administration Centrale
22 novembre 2017

Arrêté du 22 novembre 2017 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière d'admission à l'Ecole polytechnique.

NOR : A R M H 1 7 2 4 4 4 1 A
Référence de publication : JO n° 279 du 30 novembre 2017, texte n° 14 ; signalé au BOC n° 52/2017.
Classé(s) au(x) : BOEM 711.2.1.
Administration Centrale
08 décembre 2017

Arrêté du 08 décembre 2017 modifiant divers arrêtés.

NOR : A R M F 1 7 3 2 9 5 5 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 23 avril 2015 organisant l'exercice des attributions de l'ordonnateur principal du ministère de la défense. Arrêté du 05 mai 2017 portant organisation de la direction du service national et de la jeunesse. Référence de publication : JO n° 295 du 19 décembre 2017, texte n° 7 ; signalé au BOC n° 52/2017.
Administration Centrale
17 novembre 2017

Arrêté du 17 novembre 2017 fixant les droits de scolarité des élèves étrangers de l'Ecole polytechnique et modifiant l'arrêté du 17 novembre 2016 fixant les règles relatives au concours d'admission de l'Ecole polytechnique.

NOR : A R M A 1 7 3 4 7 4 2 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 17 novembre 2016 fixant les règles relatives au concours d'admission de l'Ecole polytechnique. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 14 mars 2003 relatif aux frais de scolarité des élèves étrangers et auditeurs libres de l'école polytechnique. Référence de publication : JO n° 292 du 15 decembre 2017, texte n° 25 ; signalé au BOC n° 52/2017.
Classé(s) au(x) : BOEM 711.2.2.
Administration Centrale
18 décembre 2017

Décret N° 2017-1704 du 18 décembre 2017 modifiant le décret n° 70-1277 du 23 décembre 1970 portant création d'un régime de retraites complémentaire des assurances sociales en faveur des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques.

NOR : S S A S 1 7 2 0 5 5 5 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 70-1277 du 23 décembre 1970 portant création d'un régime de retraites complémentaires des assurances sociales en faveur des agents non titulaires de l'État et des collectivités publiques. Référence de publication : JO n° 295 du 19 décembre 2017, texte n° 11 ; signalé au BOC n° 52/2017.
Administration Centrale
15 décembre 2017

Arrêté du 15 décembre 2017 pris en application du II de l'article 10 du décret n° 2010-1690 du 30 décembre 2010 relatif aux procédures financières et comptables spécifiques des forces armées.

NOR : C P A B 1 7 3 3 6 1 4 A
Référence de publication : JO n° 294 du 17 décembre 2017, texte n° 34 ; signalé au BOC n° 52/2017.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.1.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
07 novembre 2017

Instruction N° 11353/ARM/CAB du 07 novembre 2017 relative au dispositif de pilotage et de suivi de la transformation et de la modernisation du ministère des armées.

NOR : A R M M 1 7 5 2 1 8 8 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 126202/DEF/CAB du 04 octobre 2013 définissant le dispositif de pilotage de la rénovation de la gouvernance, de l'organisation et du fonctionnement du ministère de la défense. Référence de publication : BOC n° 52 du 21 décembre 2017, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.2.2.
Texte 2
21 novembre 2017

Arrêté du 21 novembre 2017 fixant la liste des catégories d'emplois pouvant ouvrir l'accès à la classe fonctionnelle du grade de commandant et grades équivalents.

NOR : A R M S 1 7 5 2 2 9 7 A
Référence de publication : BOC n° 52 du 21 décembre 2017, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 503.1. , 220.1. , 210-0.2. , 231.1.2.1. , 411.1.
Texte 3
21 novembre 2017

Arrêté du 21 novembre 2017 fixant la liste des catégories d'emplois pouvant ouvrir l'accès à la classe fonctionnelle du grade de médecin principal, pharmacien principal, vétérinaire principal et chirurgien-dentiste principal des armées.

NOR : A R M S 1 7 5 2 2 9 6 A
Référence de publication : BOC n° 52 du 21 décembre 2017, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-1.2.
Texte 4
21 novembre 2017

Archivé Arrêté du 21 novembre 2017 fixant la liste des emplois pouvant ouvrir droit à l'attribution de l'échelon spécial aux colonels et grades équivalents.

NOR : A R M S 1 7 5 2 2 9 8 A
Abrogé le 02 juillet 2018 par : ARRÊTÉ fixant la liste des emplois pouvant ouvrir droit à l'attribution de l'échelon spécial aux colonels et grades équivalents. Référence de publication : BOC n° 52 du 21 décembre 2017, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 503.1. , 220.1. , 210-0.2. , 231.1.2.1. , 411.1.
Texte 5
07 décembre 2017

Liste N° 509468/ARM/SGA/DPMA/SHD du 07 décembre 2017 des unités de l'armée de l'air ayant combattu en Côte d'Ivoire, pays et eaux avoisinants du 19 septembre 2002 au 31 décembre 2009.

NOR : A R M S 1 7 5 2 3 9 4 K
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 52 du 21 décembre 2017, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 266.2.2.
Texte 6
07 décembre 2017

Liste N° 509469/ARM/SGA/DPMA/SHD du 07 décembre 2017 des unités de l'armée de l'air ayant combattu sur les territoires, de la République islamique de Mauritanie, de la République du Sénégal, de la République du Mali, de la République Algérienne démocratique et populaire, de la République de Côte d'Ivoire, du Burkina Faso, de la République du Niger, de la Libye, de la République du Tchad, de la République fédérale du Nigéria, de la République du Cameroun et de la République Centrafricaine, dans le cadre de l'opération Barkhane, pays et eaux avoisinants, du 1er août 2014 au 19 avril 2017.

NOR : A R M S 1 7 5 2 3 9 5 K
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 52 du 21 décembre 2017, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 266.2.2.
Texte 7
24 octobre 2017

Instruction N° 600/ARM/EMA/ESMG/CDA du 24 octobre 2017 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'état-major des armées.

NOR : A R M E 1 7 5 2 2 7 9 J
Référence(s) : Code du 25 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 600/DEF/EMA/ESMG/CDA du 22 avril 2015 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'état-major des armées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 52 du 21 décembre 2017, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.3.1.2.
Texte 8
27 octobre 2017

Instruction N° 2399/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 27 octobre 2017 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du 1er degré au service des essences des armées.

NOR : A R M E 1 7 5 2 2 0 8 J
Référence(s) : Code du 25 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2008-942 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires des essences. Décret N° 2014-1455 du 05 décembre 2014 portant statut particulier du corps des officiers logisticiens des essences. Arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré. Instruction N° 6050/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 25 mars 2015 relative aux langues étrangères au service des essences des armées. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 208/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 19 janvier 2015 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du 1er degré au service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes et quatre appendices. Référence de publication : BOC n° 52 du 21 décembre 2017, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 503.1.3.5.
Texte 9
16 novembre 2017

Arrêté du 16 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination du profil médical d'aptitude en cas de pathologie médicale ou chirurgicale.

NOR : A R M E 1 7 5 2 3 8 3 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination du profil médical d'aptitude en cas de pathologie médicale ou chirurgicale. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 52 du 21 décembre 2017, texte 9.
Texte 10
08 décembre 2017

Archivé Décision N° 5369/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 08 décembre 2017 modifiant la décision n° 14607/DEF/DCSCA/SDM/FIN du 19 octobre 2015 fixant la liste des trésoreries militaires en opération extérieure.

NOR : A R M E 1 7 5 2 4 0 5 S
Texte(s) modifié(s) : Décision N° 14607/DEF/DCSCA/SDM/FIN du 19 octobre 2015 fixant la liste des trésoreries militaires en opération extérieure. Référence de publication : BOC n° 52 du 21 décembre 2017, texte 10.
Texte 11
20 novembre 2017

Circulaire N° 7532/ARM/RH-AT/RH-FORM/BCF/SFIG/FGSO-E du 20 novembre 2017 relative à la formation générale initiale des militaires du rang de l'armée de terre.

NOR : A R M T 1 7 5 2 3 3 9 C
Référence(s) : Instruction N° 1570/DEF/EMAT/ES/B.EMP/OUT/33 du 13 novembre 2009 relative au contrôle de la condition physique du militaire pour l'armée de terre. Instruction N° 812/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 15 septembre 2014 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre. Instruction N° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 12 juillet 2016 relative à la formation individuelle des militaires du rang de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 7532/DEF/RH-AT/SDF/BCCF/SC/FGSO-E du 20 janvier 2016 relative à la formation générale initiale des militaires du rang de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes et cinq appendices. Référence de publication : BOC n° 52 du 21 décembre 2017, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 641.2.
Texte 12
13 novembre 2017

Décision N° 0-36175-2017/ARM/DPMAR du 13 novembre 2017 modifiant la décision n° 581/DEF/EMM/PL/ORA du 20 décembre 1991 relative à la création du musée de tradition des fusiliers marins.

NOR : A R M B 1 7 5 2 3 0 1 S
Référence(s) : Instruction N° 0-35904-2017/ARM/DPMAR du 13 novembre 2017 relative aux conservatoires, musées de tradition, et espaces de tradition dans la marine nationale. Texte(s) modifié(s) : Décision N° 581/DEF/EMM/PL/ORA du 20 décembre 1991 relative à la création du musée de tradition des fusiliers marins. Référence de publication : BOC n° 52 du 21 décembre 2017, texte 12.
Texte 13
30 novembre 2017

Circulaire N° 1720/ARM/EMM/MCO/LOGGEN du 30 novembre 2017 relative à l'organisation générale du parc automobile de la marine (véhicules « métier marine ») et aux tableaux de dotations associés.

NOR : A R M B 1 7 5 2 3 7 9 C
Référence(s) : Arrêté du 21 février 2012 relatif à la gestion logistique des biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Arrêté du 21 février 2012 fixant la liste des gestionnaires de biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Instruction N° 12-001262/DEF/EMA/SLI du 21 février 2012 relative aux modalités d'application de certains articles de l'arrêté du 21 février 2012 relatif à la gestion logistique des biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Instruction N° 2000/DEF/EMA/SC_SOUTIEN/BPSO du 29 novembre 2012 relative aux règles d'emploi et de circulation des véhicules au sein du ministère de la défense. Instruction N° 90145/DEF/SIMMT/SDTL du 20 février 2014 fixant l'organisation de la gestion logistique et du contrôle interne logistique des biens mobiliers ressortissant de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres. Instruction N° 18602/DEF/SIMMT/SDTL/BEQT du 16 avril 2015 relative à la procédure d'élimination des biens ressortissant du périmètre de responsabilité de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.

g) Directive n° 0-12851-2013/DEF/EMM/STN du 31 juillet 2013 (n.i. BO).

h) Note n° 0-4922-2014/DEF/EMM/MCO/TRANSVERSE du 20 mai 2014 (n.i. BO).

i) Note n° 14-05949-D/DEF/SIMMT/SDTL/BEQT du 20 mai 2014 (n.i. BO).

j) Note n° 14-10702-D/DEF/SIMMT/ADCO/SDTL/GECP/CIOI du 22 septembre 2014 (n.i. BO).

k) Note n° 0-5137-2015/DEF/EMM/MCO du 17 mars 2015 (n.i. BO).

l) Note n° 0-5180-2015/DEF/EMM/MCO du 09 mars 2015 (n.i. BO).

m) Note n° 0-11283-2015/DEF/EMM/MCO du 24 avril 2015 (n.i. BO).

n) Note n° 15-05966-D/DEF/SIMMT/SDTL/BEQT du 26 mai 2015 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 405/DEF/EMM/OPL/STN du 28 août 2003 relative à l'immatriculation des véhicules militaires et à leur carte d'identité. Circulaire N° 0-5069-2014/DEF/EMM/MCO/TRANSVERSE du 20 mai 2014 relative à l'organisation générale du parc automobile de la marine et aux tableaux d'allocation en véhicules. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes et sept appendices. Référence de publication : BOC n° 52 du 21 décembre 2017, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-1.1.
Texte 14
06 décembre 2017

Décision N° 1902/ARM/CEMM du 06 décembre 2017 portant homologation d'un motif symbolique et d'un fanion.

NOR : A R M B 1 7 5 2 3 7 8 S
Référence(s) : Circulaire N° 249/DEF/CEMM du 13 mai 2004 relative à la symbolique militaire.

Lettre n° 071 BN MAYOTTE/SEC du 11 octobre 2017 (n.i BO).

Lettre n° 509042 ARM/SGA/DMPA/SHD/DHS/DSD du 27 novembre 2017 (n.i BO).

Transmission n° 0-35803-2017 ALFAN du 23 octobre 2017 (n.i BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 52 du 21 décembre 2017, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.6.
Texte 15
14 décembre 2017

Décision N° 1946/ARM/EMM/MCO du 14 décembre 2017 portant changement de position du remorqueur de haute mer « Malabar ».

NOR : A R M B 1 7 5 2 4 0 0 S
Référence de publication : BOC n° 52 du 21 décembre 2017, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.

Texte réglementaire temporaire

Texte 16
05 décembre 2017

Arrêté N° 517931/ARM/DCSSA/RH/PF2R du 05 décembre 2017 fixant l'ouverture d'un concours d'accès à la formation au diplôme d'Etat d'aide-soignant à l'école du personnel paramédical des armées en 2018.

NOR : A R M E 1 7 5 2 3 9 2 A
Référence de publication : BOC n° 52 du 21 décembre 2017, texte 16.
Texte 17
06 décembre 2017

Archivé Circulaire N° 2656/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 06 décembre 2017 relative au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences au grade d'ingénieur en chef de deuxième classe en 2018.

NOR : A R M E 1 7 5 2 3 7 1 C
Abrogé le 24 mai 2018 par : CIRCULAIRE N° 1010/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR relative au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences au grade d'ingénieur en chef de deuxième classe en 2018. Référence(s) : Décret N° 2008-942 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires des essences. Arrêté du 01 septembre 2015 relatif au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 52 du 21 décembre 2017, texte 17.
Texte 18
21 novembre 2017

Archivé Circulaire N° 504052/ARM/RH-AT/SDR/BC/RSD du 21 novembre 2017 relative à l'organisation du concours sur titres d'admission à l'école militaire interarmes en 2018.

NOR : A R M T 1 7 5 2 3 6 0 C
Abrogé le 27 août 2018 par : CIRCULAIRE N° 503798/ARM/RH-AT/SDR/BC/RSD relative à l'organisation du concours sur titres d'admission à l'école militaire interarmes en 2019. Référence(s) : Décret N° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre. Arrêté du 13 janvier 2011 relatif aux concours d'admission à l'école militaire interarmes. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 503953/DEF/RH-AT/SDR/BC/RSD du 06 octobre 2016 relative à l'organisation du concours sur titres d'admission à l'école militaire interarmes en 2017. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 52 du 21 décembre 2017, texte 18.
Texte 19
01 décembre 2017

Circulaire N° 509919/ARM/RH-AT/EP/PRH/SOFF du 01 décembre 2017 relative au rendez-vous d'information, au bilan professionnel de carrière et à la réorientation des sous-officiers d'active de l'armée de terre pour l'année 2018.

NOR : A R M T 1 7 5 2 3 6 2 C
Référence(s) : Code du 25 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Instruction N° 13012/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 05 mai 2009 relative aux qualifications d'acquis professionnels des sous-officiers. Instruction N° 13007/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 13 octobre 2011 relative au rendez-vous d'information, au bilan professionnel de carrière et à la réorientation des sous-officiers d'active de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 509919/DEF/RH-AT/EP/PRH/SOFF du 24 octobre 2016 relative au rendez-vous d'information, au bilan professionnel de carrière et à la réorientation des sous-officiers d'active de l'armée de terre pour l'année 2017. Référence de publication : BOC n° 52 du 21 décembre 2017, texte 19.
Texte 20
01 décembre 2017

Archivé Circulaire N° 504034/ARM/RH-AT/SDR/BC/RDT du 01 décembre 2017 relative aux concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2018.

NOR : A R M T 1 7 5 2 3 6 1 C
Abrogé le 05 novembre 2018 par : CIRCULAIRE N° 504034/ARM/RH-AT/SDR/BC/RDT relative aux concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2019. Référence(s) : Décret N° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre. Arrêté du 24 novembre 1998 relatif aux épreuves sportives communes aux concours d'entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d'officiers. Arrêté du 29 mars 2016 relatif aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr. Instruction N° 1416/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 17 avril 2015 relative aux modalités pratiques d'organisation et de déroulement des concours organisés au titre des 1° et 2° de l'article 4. du décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié. Circulaire N° 514319/DEF/RH-AT/F/MF/LM du 09 septembre 2016 relative aux programmes d'enseignement des épreuves orales de mathématiques des concours littéraires 2017 - 2018 et de langues anciennes des concours littéraire et sciences économiques et sociales 2018 d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr. Circulaire N° 513756/ARM/RH-AT/F/MF/LM du 13 juillet 2017 relative aux programmes d'enseignement des épreuves orales de mathématiques du concours littéraire sessions 2018 et 2019 et de langues anciennes des concours littéraire et sciences économiques et sociales session 2019 d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 504034/DEF/RH-AT/SDR/BC du 22 novembre 2016 relative aux concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2017. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe et deux appendices. Référence de publication : BOC n° 52 du 21 décembre 2017, texte 20.
Texte 21
07 décembre 2017

Archivé Circulaire N° 504079/ARM/RH-AT/SDR/BC/EMS du 07 décembre 2017 relative à l'organisation et à la mise en œuvre des épreuves des concours 2018 d'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre.

NOR : A R M T 1 7 5 2 4 1 8 C
Abrogé le 09 juillet 2018 par : CIRCULAIRE N° 503678/ARM/RH-AT/SDR/BC/EMS relative à l'organisation et à la mise en œuvre des concours d'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre - concours 2019. Référence(s) : Code du 25 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 64-1374 du 31 décembre 1964 relatif à la prime de qualification de certains officiers. Arrêté du 25 juillet 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré. Instruction N° 13014/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 07 juillet 2017 relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre. Circulaire N° 513896/ARM/RH-AT/CCF/SC/EMS du 18 juillet 2017 relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre - concours 2018. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 500036/DEF/RH-AT/SDR/BC/EMS du 19 janvier 2017 relative à l'organisation et à la mise en œuvre des épreuves des concours 2017 d'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC n° 52 du 21 décembre 2017, texte 21.
Texte 22
11 décembre 2017

Circulaire N° 4318/ARM/RH-AT/EP/PRH/SOFF du 11 décembre 2017 relative aux épreuves de sélection professionnelle organisées en 2018.

NOR : A R M T 1 7 5 2 4 1 9 C
Référence(s) : Décret N° 2008-931 du 12 septembre 2008 portant statuts particuliers des corps des chefs de musique et des sous-chefs de musique dans les armées et la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-956 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires servant à titre étranger. Arrêté du 01 septembre 2015 relatif aux épreuves de sélection professionnelle pour l'accès au grade de major de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 511012/DEF/RH-AT/EP/PRH/SOFF du 27 novembre 2016 relative aux épreuves de sélection professionnelle organisées en 2017. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 52 du 21 décembre 2017, texte 22.
Texte 23
16 octobre 2017

Circulaire N° 0-32198-2017/ARM/DPMM/SRM/OFF du 16 octobre 2017 relative au recrutement annuel d'officiers sous contrat en 2018.

NOR : A R M B 1 7 5 2 2 1 7 C
Référence(s) : Code du 25 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2008-939 du 12 septembre 2008 relatif aux officiers sous contrat. Instruction N° 0-32111-2017/ARM/DPMM/SRM/OFF du 16 octobre 2017 relative aux modalités de recrutement des officiers sous contrat, des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-30856-2016/DEF/DPMM/SRM/OFF du 05 octobre 2016 relative au recrutement annuel d'officiers sous contrat en 2017. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC n° 52 du 21 décembre 2017, texte 23.