Sommaire du BOC n°3 du 25/01/2018

Texte signalé

Administration Centrale
05 janvier 2018

Arrêté du 05 janvier 2018 modifiant l'arrêté du 17 novembre 2016 fixant les règles relatives au concours d'admission de l'Ecole polytechnique.

NOR : A R M A 1 7 3 6 3 4 0 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 17 novembre 2016 fixant les règles relatives au concours d'admission de l'Ecole polytechnique. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 10 du 13 janvier 2018, texte n° 10 ; signalé au BOC n° 3/2018.
Administration Centrale
29 décembre 2017
Administration Centrale
09 janvier 2018

Archivé Arrêté du 09 janvier 2018 fixant la liste des emplois ouvrant l'accès à l'échelon fonctionnel de solde hors échelle E du grade de général de division, vice-amiral et officier général de grade correspondant.

NOR : A R M H 1 7 2 9 8 2 2 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 8 du 11 janvier 2018, texte n° 16 ; signalé au BOC n° 3/2018.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.1.1.
Administration Centrale
09 janvier 2018

Texte réglementaire permanent

Texte 2
20 décembre 2017

Arrêté du 20 décembre 2017 fixant les dispositions relatives aux emplois de niveau hors catégorie D au sein du ministère des armées.

NOR : A R M S 1 7 5 2 5 3 2 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 3 du 25 janvier 2018, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 254-1.1.
Texte 3
22 décembre 2017

Circulaire N° 310398/ARM/SGA/DRH-MD du 22 décembre 2017 relative au classement en trois groupes de fonctions des techniciens supérieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense pour l'application du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'État.

NOR : A R M S 1 7 5 2 6 2 8 C Classé(s) au(x) : BOEM 255-0.2.
Texte 4
22 décembre 2017

Circulaire N° 310440/ARM/SGA/DRH-MD du 22 décembre 2017 relative au classement en deux groupes des fonctions des adjoints administratifs du ministère de la défense au regard de leur indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise.

NOR : A R M S 1 7 5 2 6 3 0 C Classé(s) au(x) : BOEM 255-0.2.
Texte 6
25 juillet 2017
Texte 8
01 janvier 2018

Décision N° 7278/ARM/EMA/PPE/B3 du 01 janvier 2018 désignant les responsables de budget opérationnel de programme et d'unité opérationnelle du programme 0178 – « Préparation et emploi des forces ».

NOR : A R M E 1 8 5 0 0 2 4 S
Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 3 du 25 janvier 2018, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.2.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 9
29 novembre 2017

Archivé Circulaire N° 521502/ARM/RH-AT/F/MF/LM du 29 novembre 2017 relative à l'admission à titre exceptionnel des élèves étrangers dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre pour l'année scolaire 2018-2019.

NOR : A R M T 1 7 5 2 6 1 7 C
Abrogé le 07 décembre 2018 par : CIRCULAIRE N° 527741/ARM/DRH-AT/DRHF/BLDAF/SLM relative à l'admission à titre exceptionnel des élèves étrangers dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre pour l'année scolaire 2019-2020. Référence(s) : Code du 22 mai 2024 de l'éducation. (Dernière modification le 1er janvier 2019). Décret N° 94-1013 du 23 novembre 1994 étendant aux classes préparatoires relevant du ministre chargé des armées des dispositions de la loi n o 84-52 du 26 janvier 1984 sur l'enseignement supérieur relatives à la préparation aux écoles. Décret N° 94-1015 du 23 novembre 1994 relatif à l'organisation et au fonctionnement des classes préparatoires aux grandes écoles organisés dans les lycées relevant des ministres chargés de l'éducation, de l'agriculture et des armées. Arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense. Instruction N° 1524/DEF/EMAT/EP/L du 30 novembre 1983 fixant les conditions d'admission et le régime de la scolarité dans les lycées militaires de l'armée de terre. Instruction INTERMINISTÉRIELLE du 30 janvier 1987 relative à l'admission à titre exceptionnel dans les lycées militaires des élèves de nationalité étrangère. Instruction N° 2600/DEF/EMAT/BRI/CRF/20 du 05 octobre 1995 relative aux conditions d'admission et à la formation des stagiaires étrangers dans l'armée de terre. Instruction N° 1700/DEF/DCSSA/PC/MA du 31 juillet 2014 relative à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Instruction N° 30000/ARM/DGRIS/SPRI du 22 novembre 2017 relative aux élèves et stagiaires étrangers dans les organismes de formation français de défense et de sécurité. Circulaire N° 8823/DEF/EMA/RE/13 du 26 décembre 1980 relative à la réglementation concernant le séjour en France des stagiaires militaires étrangers. Circulaire N° 7568/DEF/EMA/RE/5 du 19 novembre 1987 relative à l'aptitude médicale des stagiaires étrangers destinés aux centres de formation et aux écoles militaires françaises. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 519755/DEF/RH-AT/F/MF/LM du 12 décembre 2016 relative à l'admission à titre exceptionnel des élèves étrangers dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre pour l'année scolaire 2017-2018. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC n° 3 du 25 janvier 2018, texte 9.
Texte 14
13 décembre 2017

Archivé Circulaire N° 1331/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 13 décembre 2017 concernant le recrutement de sous-officiers qualifiés sauveteurs plongeurs héliportés, au titre de l'année 2018 - plan 2019.

NOR : A R M L 1 7 5 2 6 7 0 C