Résultats de recherche d'un BOEM
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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
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02. Le personnel.
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03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
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04. Organisation et règles d'administration.
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05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
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50. Service des essences des armées.
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51. Service de santé des armées.
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52. Actions sociale des armées.
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53. Gendarmerie.
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54. Division des affaires pénales militaires.
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55. Services.
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56. Services divers.
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560. Information et communication.
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Table Analytique :
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561. Poste et trésorerie aux armées.
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562. Réglementation générale du sport militaire. Dispositions communes et propres aux trois armées.
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Table Analytique :
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563. Services historiques et archives des armées. Musées des armées.
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563.1. TITRE PREMIER. SERVICES HISTORIQUES DES ARMÉES.
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Table Analytique :
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563.1.1. CHAPITRE PREMIER. CRÉATION. ORGANISATION. ATTRIBUTIONS.
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10 texte(s) attaché(s)24.09.1981 ARRÊTÉ fixant les attributions des services historiques de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air et de la gendarmerie nationale.24.09.1981 ARRÊTÉ fixant les attributions des services historiques de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air et de la gendarmerie nationale.21.03.1983 INSTRUCTION N° 1000/DEF/EMAT/SH/D sur l'organisation et le fonctionnement du service historique de l'armée de terre.15.11.1985 DÉCRET N° 85-1225 portant création d'une commission nationale de l'information historique pour la paix.17.12.1951 DÉCRET N° 51-1447 relatif à la création du comité d'histoire de la deuxième guerre mondiale.30.07.1980 DÉCISION N° 32166 relative à la publication de la revue d'histoire de la seconde guerre mondiale par la fondation pour les études de défense à compter du 1er janvier 1981.23.05.1980 ARRÊTÉ portant approbation de la décision du conseil d'administration de la fondation pour les études de défense nationale en date du 31 janvier 1980 relative à la création d'un institut d'histoire militaire comparée.17.07.1980 ARRÊTÉ portant approbation de la décision du conseil d'administration de la fondation pour les études de défense nationale du 31 janvier 1980 relative à la création d'un institut français de polémologie.17.12.1951 DÉCRET N° 51-1447 relatif à la création du comité d'histoire de la deuxième guerre mondiale.
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563.1.2. CHAPITRE II. LA SYMBOLIQUE MILITAIRE.
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Table Analytique :
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563.1.3. CHAPITRE III. JOURNAUX DES MARCHES ET OPÉRATIONS. HISTORIQUE DES UNITÉS.
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Table Analytique :
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563.1.4. CHAPITRE IV. ARCHIVES, BIBLIOTHÈQUES
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Table Analytique :1 texte(s) attaché(s)24.09.2014 ARRÊTÉ instituant une dérogation générale pour la consultation d'archives publiques relatives à l'affaire Thiaroye.
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563.1.4.1. Section 1. Dispositions communes
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29 texte(s) attaché(s)22.10.1986 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL portant organisation et fonctionnement du comité des archives de la défense.03.12.1979 DÉCRET N° 79-1037 relatif à la compétence des services d'archives publiques et à la coopération entre les administrations pour la collecte, la conservation et la communication des archives publiques (art. 1er et 2).03.12.1979 DÉCRET N° 79-1039 relatif à la délivrance de visas de conformité des copies, reproductions photographiques et extraits des documents conservés dans les dépôts d'archives publiques (art. 2 à 5, 8).03.12.1979 DÉCRET N° 79-1040 relatif à la sauvegarde des archives privées présentant du point de vue de l'histoire un intérêt public.19.11.1960 CIRCULAIRE N° 5288/EMA/1/0 relative au bureau central d'archives administratives militaires.12.01.1962 INSTRUCTION N° 201/EMA/SH relative à la composition et à la gestion des archives administratives militaires.16.02.1962 INSTRUCTION N° 927/MA/CCG/T/C/G/2 sur la comptabilité des documents d'archives et des collections de bibliothèques et de musées.22.10.1986 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL portant organisation et fonctionnement du comité des archives de la défense.16.02.1967 DÉCISION N° 5610/MA/CC relative à la création d'un dépôt intermédiaire commun d'archives dans l'îlot Saint-Germain.02.03.1967 INSTRUCTION PROVISOIRE N° 7600/MA/SGA relative au rôle et au fonctionnement du dépôt intermédiaire commun des archives de l'îlot Saint-Germain.30.03.1967 ARRÊTÉ portant ouverture au public d'archives de l'armée de terre (période du 2 août 1914 au 1er janvier 1920).02.05.1972 DÉCRET N° 72-340 relatif au statut particulier du corps des conservateurs d'archives du ministère de la défense nationale.29.04.1981 DÉCRET N° 81-431 relatif à la fixation des divers droits d'expédition et d'extrait authentique des pièces conservées dans les dépôts d'archives de la défense.05.09.1944 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL confiant au service historique de l'armée et à la direction des archives de France la récupération des archives abandonnées par les autorités allemandes.28.02.1983 CIRCULAIRE N° 5-83/DEF/ASA/SDA/EDO relative à la conservation des archives de l'action sociale des armées.03.03.1983 DÉCISION N° 567/DEF/AMP/EO portant transfert du dépôt central d'archives du service de la justice militaire au Blanc.03.12.1979 DÉCRET N° 79-1037 relatif à la compétence des services d'archives publiques et à la coopération entre les administrations pour la collecte, la conservation et la communication des archives publiques (art. 1er et 2).03.12.1979 DÉCRET N° 79-1039 relatif à la délivrance de visas de conformité des copies, reproductions photographiques et extraits des documents conservés dans les dépôts d'archives publiques (art. 2 à 5, 8).03.12.1979 DÉCRET N° 79-1040 relatif à la sauvegarde des archives privées présentant du point de vue de l'histoire un intérêt public.29.07.2011 INSTRUCTION N° 101/DEF/SGA/DMPA/DPC relative à la politique et à l'organisation générale de l'archivage du ministère de la défense et des anciens combattants.
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563.1.4.2. Section 2. Dispositions particulières à l'armée de terre.
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3 texte(s) attaché(s)22.03.1983 INSTRUCTION TECHNIQUE GÉNÉRALE 2000 /DEF/EMAT/SH/D relative à la conservation, au versement et à la communication des archives.02.01.1978 INSTRUCTION N° 1/DEF/EMAT/EP/L-2/DEF/EMAT/BOMA/O relative à l'organisation et à la gestion de la documentation dans l'armée de terre.12.01.1962 INSTRUCTION N° 200/EMA/SH relative à la définition et à la constitution des archives de l'armée de terre.
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563.1.4.3. Section 3. Dispositions particulières à la marine.
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Table Analytique :
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563.1.4.4. Section 4. Dispositions particulières à l'armée de l'air
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1 texte(s) attaché(s)23.09.1975 INSTRUCTION N° 1135/DEF/EMAA/BOMIS/OM EMAA/1/ADM relative au classement, à la conservation et au recueil des archives de l'armée de l'air.
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563.1.4.5. Section 5. Dispositions particulières à la délégation générale pour l'armement.
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7 texte(s) attaché(s)13.04.1981 DÉCISION N° 10307/DEF/DAJ/AA/3 relative au centre d'archives de l'armement de la délégation générale pour l'armement.13.04.1981 DÉCISION N° 10307/DEF/DAJ/AA/3 relative au centre d'archives de l'armement de la délégation générale pour l'armement.17.12.1981 INSTRUCTION N° 384586/DGA/DPAG relative aux attributions du directeur du centre d'archives de l'armement.22.03.1985 INSTRUCTION N° 10834/DEF/DGA relative aux archives de la délégation générale pour l'armement.10.02.1954 CIRCULAIRE N° 15895/SA/DEFA/2-3 relative à la durée de conservation des archives des établissements relevant de la direction des études et fabrications d'armement.22.03.1985 INSTRUCTION N° 10834/DEF/DGA relative aux archives de la délégation générale pour l'armement.17.12.1981 INSTRUCTION N° 384586/DGA/DPAG relative aux attributions du directeur du centre d'archives de l'armement.
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563.1.4.6. Section 6. Dispositions particulières à la section des archives médicales hospitalières des armées.
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563.1.4.7. Section 7. Dispositions particulières à la gendarmerie.
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3 texte(s) attaché(s)17.06.1983 INSTRUCTION N° 83004/DEF/APM/EO relative à l'organisation et au fonctionnement du dépôt central d'archives de la justice militaire.17.06.1983 INSTRUCTION N° 83004/DEF/APM/EO relative à l'organisation et au fonctionnement du dépôt central d'archives de la justice militaire.29.10.2013 INSTRUCTION N° 61208/DEF/SGA/DAJ/DAPM/EDP relative à l'organisation et au fonctionnement du dépôt central d'archives de la justice militaire.
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563.1.4.8. Section 8. Dispositions particulières au génie de l'air.
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563.2. TITRE II. LES MUSÉES DES ARMÉES.
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Table Analytique :
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564. Cercles et foyers.
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06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
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07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
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08. Documentations techniques.
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