Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
  2. 200. Dispositions statutaires générales applicables aux militaires. Discipline générale.
    1. Table Analytique :
      1 texte(s) attaché(s)
  3. 201. État civil en temps de paix.
    1. Table Analytique :
  4. 202. Décorations.
    1. Table Analytique :
    2. 202.1. TITRE PREMIER. Ordres nationaux et médaille militaire.
      1. Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
    3. 202.2. TITRE II. Décorations.
      1. Table Analytique :
    4. 202.3. TITRE III. Distinctions liées à un statut.
      1. Table Analytique :
      2. 202.3.1. CHAPITRE PREMIER. Croix du combattant.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        18.07.1952 LOI N° 52-833 faisant bénéficier les combattants d'Indochine et de Corée de toutes les dispositions relatives aux combattants.
        
        24.12.1954 DÉCRET N° 54-1262 portant application de la loi n° 52-833 du 18 juillet 1952 faisant bénéficier les combattants d'Indochine et de Corée de toutes les dispositions relatives aux combattants de la guerre 1939-1945.
        
        28.06.1930 LOI ayant pour objet la création d'un insigne officiel dénommé « croix du combattant » attribué et réservé aux anciens combattants titulaires de la carte du combattant instituée par le décret du 28 juin 1927.
      3. 202.3.2. CHAPITRE II. Médaille de la déportation et de l'internement pour faits de résistance.
      4. 202.3.3. CHAPITRE III. Médaille de la déportation et de l'internement.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        14.03.1936 LOI tendant à instituer une médaille des prisonniers civils déportés et otages de la grande guerre.
        
        09.09.1948 LOI N° 48-1404 définissant le statut et les droits des déportés et internés politiques.
        
        01.02.1957 LOI N° 57-93 tendant à rouvrir les délais en vue d'obtenir la médaille des prisonniers civils déportés et otages de la grande guerre 1914-1918.
      5. 202.3.4. CHAPITRE IV. Médaille des patriotes résistant à l'occupation des départements du Rhin et da la Moselle 1939-1945.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        31.01.1955 ARRÊTÉ portant caractéristiques de la « médaille des patriotes résistant à l'occupation des départements du Rhin et de la Moselle, 1939-1945 ».
        
        27.12.1954 DÉCRET N° 54-1304 portant statut du « patriote résistant à l'occupation des départements du Rhin et de la Moselle, incarcéré en camps spéciaux » (art. 6 et 9).
      6. 202.3.5. CHAPITRE V. Insigne du réfractaire.
        
        2 texte(s) attaché(s)
      7. 202.3.6. CHAPITRE VI. Insigne de patriote réfractaire à l'annexion de fait.
      8. 202.3.7. Chapitre VII. Croix du combattant volontaire de la résistance.
        
        2 texte(s) attaché(s)
      9. 202.3.8. Chapitre VIII. Médaille de la reconnaissance de la nation.
        
        2 texte(s) attaché(s)
      10. 202.3.9. Chapitre IX. Récompenses aux passeurs.
    5. 202.4. TITRE IV. Récompenses.
      1. Table Analytique :
    6. 202.5. TITRE V. Décorations interministérielles.
      1. Table Analytique :
        3 texte(s) attaché(s)
        
        14.01.1972 ARRÊTÉ relatif aux mesures de déconcentration pour l'attribution des médailles de l'enseignement technique.
        
        15.09.1972 CIRCULAIRE N° 46563/DN/CC/DECO relative à l'attribution de la médaille de l'enseignement technique.
        
        05.01.1973 CIRCULAIRE N° 587/DN/CC/DECO relative à l'attribution de la médaille de l'enseignement technique.
    7. 202.6. TITRE VI. Dispositions générales concernant le port de décorations étrangères.
      1. 12 texte(s) attaché(s)
        
        24.02.1954 DÉCRET N° 54-212 concernant le port de décorations décernées pour faits de guerre par l'un des Etats associés de l'union française.
        
        29.11.1915 DÉCRET exonérant des droits de chancellerie les officiers et assimilés qui auront reçu pour faits de guerre pendant la durée des hostilités, des décorations étrangères des nations alliées.
        
        15.10.1917 CIRCULAIRE relative à l'ordre dans lequel doivent être portées les décorations étrangères conférées à des militaires français.
        
        30.10.1917 DÉCRET relatif au port des décorations étrangères, conférées pendant la campagne 1914-1918, par les gouvernements alliés.
        
        26.08.1962 CIRCULAIRE N° 47500/SD/CAB/DECO/F relative à l'attribution des décorations américaines à des étrangers.
        
        17.06.1964 CIRCULAIRE N° 15578/MA/CC relative aux distinctions décernées par des associations étrangères.
        
        18.06.1927 DÉCRET autorisant le port des demi-barrettes métalliques pour les ordres coloniaux.
        
        17.02.1970 CIRCULAIRE N° 7000/DN/SD/CAB/DECO/X relative aux demandes d'accepter et de porter des décorations étrangères conférées à des militaires de l'armée active.
        
        15.06.1970 CIRCULAIRE N° 23500/DN/SD/CAB/DECO/X relative aux demandes d'autorisation d'accepter et de porter la croix du mérite militaire tchadien.
        
        16.01.1854 LETTRE concernant les dispositions relatives aux titulaires de décorations étrangères promus à un nouveau grade dans un ordre étranger.
        
        08.02.1970 CIRCULAIRE N° 6100/DEF/CM/DECO relative aux demandes d'autorisation d'accepter et de porter la « croix de la bravoure militaire zaïroise ».
        
        09.10.1945 DÉCRET concernant les décorations étrangères décernées au cours de la guerre.
    8. 202.7. TITRE VII. Dispositions communes à l'ensemble des décorations et récompenses.
      1. Table Analytique :
    9. 202.8. Titre VIII. Fourragères.
      1. 12 texte(s) attaché(s)
        
        19.03.1957 LETTRE N° 9539/DN/CAB/EMP/22 du ministre de la défense nationale et des forces armées au sujet du droit au port de la fourragère par les unités créées avec reprise des traditions d'unités dissoutes.
        
        22.02.1918 CIRCULAIRE N° 2156/D relative aux insignes de distinction : fourragère et chevrons.
        
        27.11.1954 CIRCULAIRE N° 53350/CAB/DECO/F du ministre de la défense nationale et des forces armées relative aux fourragères spéciales aux théâtres d'opérations extérieurs.
        
        19.11.1919 CIRCULAIRE N° 39424/M relative au port de la fourragère en temps de paix.
        
        20.04.1920 CIRCULAIRE N° 8800/M relative au port de la fourragère en temps de paix.
        
        05.02.1924 CIRCULAIRE N° 2342/M au sujet de la remise et du port de la fourragère.
        
        28.11.1966 DÉCISION N° 33225/MA/CM relative à l'attribution des fourragères.
        
        20.04.1945 CIRCULAIRE N° 5760/CAB/MIL/DECO relative à la création d'une fourragère destinée à commémorer les citations à l'ordre de l'armée obtenues, par des régiments ou unités formant corps, depuis le 2 septembre 1939.
        
        27.06.2011 DÉCISION N° 0-19245-2011/DEF/CEMM portant agrément du port de la fourragère de l'ordre de la Libération.
        
        27.10.2015 ARRÊTÉ relatif à la fourragère aux couleurs du ruban de la croix de la Valeur militaire.
        
        16.11.2015 INSTRUCTION N° 10707/DEF/CAB/SDBC/DECO/A fixant les modalités d'application de l'arrêté du 27 octobre 2015 relatif à la fourragère aux couleurs du ruban de la croix de la Valeur militaire.
        
        05.04.2018 DÉCISION N° 2619/ARM/CAB/SDBC/DDH autorisant le port de la fourragère de l'ordre de la Libération à des unités militaires.
  5. 203. Combattants de la résistance.
  6. 204. Congés et permissions des personnels militaires.
    1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.