Résultats de recherche d'un BOEM
-
01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
-
-
02. Le personnel.
-
-
20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
-
Table Analytique :
-
200. Dispositions statutaires générales applicables aux militaires. Discipline générale.
-
Table Analytique :1 texte(s) attaché(s)
-
-
201. État civil en temps de paix.
-
Table Analytique :
-
-
202. Décorations.
-
Table Analytique :
-
202.1. TITRE PREMIER. Ordres nationaux et médaille militaire.
-
Table Analytique :1 texte(s) attaché(s)15.04.2013 CIRCULAIRE N° 6300/DEF/CAB/SDBC/DECO/C relative aux conditions de proposition dans les ordres nationaux du personnel civil œuvrant pour la défense et aux récompenses du personnel civil de la défense.
-
-
202.2. TITRE II. Décorations.
-
Table Analytique :
-
-
202.3. TITRE III. Distinctions liées à un statut.
-
Table Analytique :
-
-
202.4. TITRE IV. Récompenses.
-
Table Analytique :
-
-
202.5. TITRE V. Décorations interministérielles.
-
Table Analytique :3 texte(s) attaché(s)14.01.1972 ARRÊTÉ relatif aux mesures de déconcentration pour l'attribution des médailles de l'enseignement technique.15.09.1972 CIRCULAIRE N° 46563/DN/CC/DECO relative à l'attribution de la médaille de l'enseignement technique.05.01.1973 CIRCULAIRE N° 587/DN/CC/DECO relative à l'attribution de la médaille de l'enseignement technique.
-
-
202.6. TITRE VI. Dispositions générales concernant le port de décorations étrangères.
-
12 texte(s) attaché(s)24.02.1954 DÉCRET N° 54-212 concernant le port de décorations décernées pour faits de guerre par l'un des Etats associés de l'union française.29.11.1915 DÉCRET exonérant des droits de chancellerie les officiers et assimilés qui auront reçu pour faits de guerre pendant la durée des hostilités, des décorations étrangères des nations alliées.15.10.1917 CIRCULAIRE relative à l'ordre dans lequel doivent être portées les décorations étrangères conférées à des militaires français.30.10.1917 DÉCRET relatif au port des décorations étrangères, conférées pendant la campagne 1914-1918, par les gouvernements alliés.26.08.1962 CIRCULAIRE N° 47500/SD/CAB/DECO/F relative à l'attribution des décorations américaines à des étrangers.17.06.1964 CIRCULAIRE N° 15578/MA/CC relative aux distinctions décernées par des associations étrangères.17.02.1970 CIRCULAIRE N° 7000/DN/SD/CAB/DECO/X relative aux demandes d'accepter et de porter des décorations étrangères conférées à des militaires de l'armée active.15.06.1970 CIRCULAIRE N° 23500/DN/SD/CAB/DECO/X relative aux demandes d'autorisation d'accepter et de porter la croix du mérite militaire tchadien.16.01.1854 LETTRE concernant les dispositions relatives aux titulaires de décorations étrangères promus à un nouveau grade dans un ordre étranger.08.02.1970 CIRCULAIRE N° 6100/DEF/CM/DECO relative aux demandes d'autorisation d'accepter et de porter la « croix de la bravoure militaire zaïroise ».
-
-
202.7. TITRE VII. Dispositions communes à l'ensemble des décorations et récompenses.
-
Table Analytique :
-
202.7.1. CHAPITRE PREMIER. Discipline.
-
7 texte(s) attaché(s)22.02.1951 DÉCRET N° 51-199 supprimant pour certains textes l'obligation de la publication au « Journal officiel » de la République française.27.02.1951 LOI N° 51-214 affirmant l'insaisissabilité du traitement afférent aux décorations militaires et de la retraite du combattant.08.11.1983 NOTE N° 55791/DEF/CAB/SDBC/DECO/B/2/3 relative à l'utilisation de la fiche individuelle de proposition pour la Légion d'Honneur, l'Ordre national du Mérite et la Médaille Militaire au profit des militaires n'appartenant pas à l'armée active.20.01.2015 DÉCISION N° 4437/DEF/GEND/DPMGN/SDAP/BCHANC fixant, pour la gendarmerie nationale, la liste des autorités habilitées à décerner les différentes récompenses pour services exceptionnels.27.06.2014 INSTRUCTION N° 13160/DEF/CAB/SDBC/DECO/A fixant les modalités de mise en œuvre de l'arrêté déterminant les autorités habilitées à décerner les différentes récompenses pour services exceptionnels ainsi que les modalités de leur attribution.11.01.2018 ADDITIF à l'arrêté fixant au sein de l'armée de terre, les autorités habilitées à attribuer des récompenses aux militaires pour services exceptionnels.
-
-
202.7.2. CHAPITRE II. Cérémonial de remise des insignes.
-
1 texte(s) attaché(s)06.06.1979 INSTRUCTION N° 24693/DEF/C/K fixant le cérémonial de remise de décorations autres que les ordres nationaux et la médaille militaire, à l'occasion d'une prise d'armes.
-
-
202.7.3. CHAPITRE III. Règlementation du port des décorations.
-
3 texte(s) attaché(s)15.06.1967 INSTRUCTION N° 20200/SD/CAB/DECO/X relative au port des attributs des dignités et des commanderies des ordres français et étrangers par les militaires en tenue.12.12.1976 AVIS de la grande chancellerie de la Légion d'Honneur relatif au mode de port par les femmes des insignes de la Légion d'Honneur et de l'Ordre national du Mérite.
-
-
-
202.8. Titre VIII. Fourragères.
-
12 texte(s) attaché(s)19.03.1957 LETTRE N° 9539/DN/CAB/EMP/22 du ministre de la défense nationale et des forces armées au sujet du droit au port de la fourragère par les unités créées avec reprise des traditions d'unités dissoutes.27.11.1954 CIRCULAIRE N° 53350/CAB/DECO/F du ministre de la défense nationale et des forces armées relative aux fourragères spéciales aux théâtres d'opérations extérieurs.20.04.1945 CIRCULAIRE N° 5760/CAB/MIL/DECO relative à la création d'une fourragère destinée à commémorer les citations à l'ordre de l'armée obtenues, par des régiments ou unités formant corps, depuis le 2 septembre 1939.27.06.2011 DÉCISION N° 0-19245-2011/DEF/CEMM portant agrément du port de la fourragère de l'ordre de la Libération.16.11.2015 INSTRUCTION N° 10707/DEF/CAB/SDBC/DECO/A fixant les modalités d'application de l'arrêté du 27 octobre 2015 relatif à la fourragère aux couleurs du ruban de la croix de la Valeur militaire.05.04.2018 DÉCISION N° 2619/ARM/CAB/SDBC/DDH autorisant le port de la fourragère de l'ordre de la Libération à des unités militaires.
-
-
-
203. Combattants de la résistance.
-
-
204. Congés et permissions des personnels militaires.
-
Table Analytique :
-
-
-
21. Personnel militaire de l'armée de terre.
-
-
22. Personnel militaire de la marine.
-
-
23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
-
-
24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
-
-
25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
-
-
26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
-
-
-
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
-
-
04. Organisation et règles d'administration.
-
-
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
-
-
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
-
-
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
-
-
08. Documentations techniques.
-