Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
  2. 260. Sécurité sociale.
  3. 261. Réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles.
    1. Table Analytique :
  4. 262. Pensions de retraite.
  5. 263. Pensions d'invalidité.
  6. 264. Emplois réservés.
  7. 265. Prise en compte des services et campagnes.
  8. 266. Unités combattantes.
    1. Table Analytique :
    2. 266.1. TITRE PREMIER. SERVICES COMMUNS ET ARMEE DE TERRE.
      1. Table Analytique :
        3 texte(s) attaché(s)
        
        23.05.1946 INSTRUCTION N° 5704/EMA/3/0 sur la définition des unités combattantes pour la période du 8 novembre 1942 au 8 mai 1945.
        
        06.07.1948 INSTRUCTION N° 5972/EMG/FAB/3/0 relative aux unités combattantes de la campagne 1939-1940.
        
        22.07.2013 ARRÊTÉ fixant, pour l'armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations menées au Rwanda et pays limitrophes du 15 juin 1994 au 14 juin 1997.
      2. 266.1.1. CHAPITRE PREMIER. UNITÉS COMBATTANTES DES CAMPAGNES 1939-1945.
        
        30 texte(s) attaché(s)
        
        23.09.1954 LISTE des unités combattantes du train pour la période du 10 mai au 25 juin 1940.
        
        26.09.1954 LISTE des unités combattantes de la gendarmerie nationale pour la période du 10 mai au 25 juin 1940.
        
        27.09.1954 LISTE des unités combattantes d'Extrême-Orient pour la période 1939-1945.
        
        05.10.1954 LISTE des unités ayant combattu sur le front des Alpes de la Libération à la création du détachement d'armée des Alpes pour la période du 20 août 1944 au 1er mars 1945.
        
        08.10.1954 LISTE des unités combattantes de la 1re armée française pour la période du 1er août 1944 au 8 mai 1945.
        
        15.09.1954 LISTE des grandes unités combattantes du 3 septembre 1939 au 9 mai 1940.
        
        16.09.1954 LISTE des unités combattantes (toutes armes et tous services) pour la période du 2 septembre 1939 au 9 mai 1940.
        
        17.09.1954 LISTE des unités combattantes du corps expéditionnaire de Scandinavie.
        
        18.09.1954 LISTE des grandes unités combattantes du 10 mai au 25 juin 1940.
        
        19.09.1954 LISTE des unités combattantes d'infanterie (infanterie métropolitaine et chars, infanterie coloniale) pour la période du 10 mai au 25 juin 1940.
        
        20.09.1954 LISTE des unités combattantes d'artillerie pour la période du 10 mai au 25 juin 1940.
        
        21.09.1954 LISTE des unités combattantes de cavalerie pour la période du 10 mai au 25 juin 1940.
        
        22.09.1954 LISTE des unités combattantes du génie pour la période du 10 mai au 25 juin 1940.
        
        25.09.1954 LISTE des unités combattantes du service de l'intendance pour la période du 10 mai au 25 juin 1940.
        
        28.09.1954 LISTE des unités combattantes de la « France libre » pour la période du 18 juin 1940 au 31 juillet 1943.
        
        29.09.1954 LISTE des unités combattantes ayant participé à la campagne de Tunisie 1942-1943 (ex-forces françaises de Tunisie).
        
        30.09.1954 LISTE des unités combattantes ayant participé la campagne d'Italie (1943-1944).
        
        24.09.1954 LISTE des unités combattantes du service de santé pour la période du 10 mai au 25 juin 1940.
        
        01.10.1954 LISTE des unités combattantes ayant participé à la libération de la Corse, pour la période du 13 septembre au 4 octobre 1943.
        
        02.10.1954 LISTE des unités combattantes ayant participé à la campagne de l'île d'Elbe et de Pianosa pour la période du 16 juin au 21 juin 1944.
        
        03.10.1954 LISTE des unités combattantes de la 2e division blindée pour la période du 1er août 1944 au 8 mai 1945.
        
        04.10.1954 LISTE des unités combattantes ayant participé aux opérations de la poche de Dunkerque pour la période du 4 septembre 1944 au 8 mai 1945.
        
        06.10.1954 LISTE des unités combattantes du détachement d'armée des Alpes pour la période du 1er mars 1945 au 8 mai 1945.
        
        07.10.1954 AUTRE des unités ayant combattu sur le front de l'Atlantique de la Libération au 8 mai 1945 à l'exception de celles de la 2e division blindée.
        
        10.12.1956 LISTE d'unités combattantes de l'armée du Levant : opérations du 8 juin au 12 juillet 1941.
        
        08.10.1954 LISTE des unités combattantes de la 1re armée française pour la période du 1er août 1944 au 8 mai 1945.
        
        05.10.1954 LISTE des unités ayant combattu sur le front des Alpes de la Libération à la création du détachement d'armée des Alpes pour la période du 20 août 1944 au 1er mars 1945.
        
        27.09.1954 LISTE des unités combattantes d'Extrême-Orient pour la période 1939-1945.
        
        23.09.1954 LISTE des unités combattantes du train pour la période du 10 mai au 25 juin 1940.
        
        26.09.1954 LISTE des unités combattantes de la gendarmerie nationale pour la période du 10 mai au 25 juin 1940.
      3. 266.1.10. CHAPITRE X. UNITÉS COMBATTANTES DE RÉPUBLIQUE CENTRAFRICAINE.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        05.04.2007 ARRÊTÉ fixant, pour l'armée de terre, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations menées en république centrafricaine : opérations « Almandin 1, 2 et 3 », opération « Bubale » ; opérations « Cigogne 1 et 2 » du 18 mai 1996 au 17 mai 1999 (2e période).
        
        05.12.2012 ARRÊTÉ fixant, pour l'armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre de l'opération Boali menée en République centrafricaine, du 3 décembre 2002 jusqu'au 30 juin 2008.
      4. 266.1.11. CHAPITRE XI. UNITÉS COMBATTANTES DU LIBAN.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        14.01.2008 ARRÊTÉ fixant, pour l'armée de terre, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations du Liban, au sein de la force intérimaire des Nations Unies au Liban, du 1er janvier 1987 au 22 mars 2005.
        
        27.11.2014 ARRÊTÉ fixant, pour l'armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations menées au Liban, à compter du 23 mars 2005 et jusqu'au 31 août 2014.
      5. 266.1.12. Chapitre XII. Unités combattantes en Somalie
      6. 266.1.13. CHAPITRE XIII. UNITES COMBATTANTES DES AUTRES OPERATIONS.
        
        19 texte(s) attaché(s)
        
        13.06.2006 ARRÊTÉ fixant, pour l'armée de terre et les services communs, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations dans le golfe Persique et le golfe d'Oman.
        
        05.02.2009 ARRÊTÉ fixant, pour l'armée de terre, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations du Congo (territoire du Congo et pays limitrophes) du 19 mars 1997 au 18 mars 2000.
        
        05.02.2009 ARRÊTÉ fixant, pour l'armée de terre, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attributuion de la carte du combattant au titre des opérations du Timor Oriental du 16 septembre 1999 au 15 septembre 2001.
        
        05.02.2009 ARRÊTÉ fixant, pour l'armée de terre, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations Salamandre et Busiris dans le Golfe Persique et le Golfe d'Oman d'août 1990 à avril 1991.
        
        25.11.2011 ARRÊTÉ fixant, pour l'armée de terre, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre de l'opération Trident en ex-Yougoslavie, pays limitrophes, eaux avoisinantes et des opérations menées au Kosovo par la Kosovo Force, à compter du 31 mars 1999 et jusqu'au 31 décembre 2004.
        
        28.06.2012 ARRÊTÉ fixant, pour l'armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations menées en Afghanistan, pays et eaux avoisinants, à compter du 3 octobre 2001 et jusqu'au 18 juin 2008.
        
        07.06.2012 ARRÊTÉ fixant, pour l'armée de terre, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations menées en ex-Yougoslavie, pays limitrophes et eaux avoisinantes, au sein de la force de stabilisation, du 21 décembre 1996 au 1er décembre 2004.
        
        05.12.2012 ARRÊTÉ fixant, pour l'armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations de soutien à la mission de l'organisation des Nations unies au Congo menées en République démocratique du Congo, au Gabon et en Ouganda, du 2 juin 2003 jusqu'au 31 décembre 2006.
        
        26.06.2014 ARRÊTÉ fixant, pour l'armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant dans le cadre de l'opération EUFOR Tchad/RCA sur le territoire du Tchad, de la République Centrafricaine et pays avoisinants du 28 janvier 2008 au 27 janvier 2010 et dans le cadre de l'opération menée au titre de la police des Nations unies (MINURCAT) 2e période du 15 mars 2009 au 14 mars 2011.
        
        01.12.2014 ARRÊTÉ fixant, pour l'armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations menées en Haîti, à compter du 19 février 2004 et jusqu'au 18 février 2012.
        
        21.08.2015 ARRÊTÉ fixant, pour l'armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations menées en Côte d'Ivoire, à compter du 19 septembre 2002 et jusqu'au 17 septembre 2014.
        
        22.10.2015 ARRÊTÉ fixant, pour l'armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations menées en Afghanistan, pays et eaux avoisinants, à compter du 3 octobre 2001 et jusqu'au 2 octobre 2015.
        
        08.01.2016 ARRÊTÉ fixant, pour l'armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre de l'opération Trident en ex-Yougoslavie, pays limitrophes et eaux avoisinantes, des opérations menées au Kosovo par la Kosovo Force et de la mission des Nations unies au Kosovo à compter du 31 mars 1999 et jusqu'au 31 décembre 2015.
        
        04.04.2016 ARRÊTÉ fixant, pour l'armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre de l'opération Boali menée en République Centrafricaine à compter du 3 décembre 2002 et jusqu'au 1er décembre 2014.
        
        04.04.2016 ARRÊTÉ fixant, pour l'armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre de l'opération Serval menée sur les territoires de la République du Mali, de la République islamique de Mauritanie, de la République du Sénégal, de la République de Côte d'Ivoire, du Burkina Faso, de la République du Niger et de la République du Tchad à compter du 10 janvier 2013 et jusqu'au 9 janvier 2015.
        
        06.06.2016 ARRÊTÉ fixant pour l'armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions au feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre de l'opération Harmattan menée sur le territoire de la Grande Jamahiriya arabe libyenne populaire et socialiste, pays et eaux avoisinants à compter du 18 mars 2011 et jusqu'au 31 octobre 2011.
        
        09.11.2016 ARRÊTÉ fixant, pour l'armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre de l'opération Barkhane menée sur les territoires de la République islamique de Mauritanie, de la République du Sénégal, de la République du Mali, de la République Algérienne démocratique et populaire, de la République de Côte d'Ivoire, du Burkina Faso, de la République du Niger, de la Libye, de la République du Tchad, de la République fédérale du Nigéria, de la République du Cameroun et de la République centrafricaine à compter du 1er août 2014 et jusqu'au 9 janvier 2015.
        
        28.03.2019 ARRÊTÉ fixant, pour l’armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre des opérations menées en Haïti, à compter du 19 février 2004 et jusqu’au 18 février 2016.
        
        28.03.2019 ARRÊTÉ fixant, pour l’armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre de l’opération EUMAM-RCA (European Union Military Advisory Mission) menée en République centrafricaine, à compter du 19 janvier 2015 et jusqu’au 18 janvier 2017.
      7. 266.1.14. CHAPITRE XIV. OPERATIONS EXTERIEURES.
      8. 266.1.2. CHAPITRE II. UNITÉS COMBATTANTES DE LA RÉSISTANCE.
        
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        01.05.1958 LISTE des états-majors nationaux de la résistance reconnus unités combattantes.
        
        01.05.1958 LISTE des mouvements de la résistance intérieure française (RIF) assimilés aux unités combattantes.
        
        01.05.1958 AUTRE des réseaux des forces françaises combattantes (FFC) reconnus unités combattantes.
        
        01.05.1958 LISTE des formations de la Résistance de la 1re région militaire.
        
        01.05.1958 LISTE des formations de la Résistance de la 2e région militaire.
        
        01.05.1958 LISTE des formations de la Résistance de la 3e région militaire.
        
        01.05.1958 LISTE des formations de la Résistance de la 4 e région militaire.
        
        01.05.1958 LISTE des formations de la Résistance de la 5e région militaire.
        
        01.05.1958 LISTE des formations de la Résistance de la 6e région militaire.
        
        01.05.1958 LISTE des formations de la Résistance de la 7e région militaire.
        
        01.05.1958 LISTE des formations de la Résistance de la 8e région militaire.
        
        01.05.1958 LISTE des formations de la Résistance de la 9 e région militaire.
        
        01.03.1984 DÉCRET N° 84-150 relatif à la situation de certaines formations de la résistance.
        
        15.03.1984 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les conditions dans lesquelles certaines formations de la résistance peuvent obtenir la déclaration spéciale instituée par le décret 84-150 du 01 mars 1984 .
      9. 266.1.3. CHAPITRE III. UNITÉS COMBATTANTES D'INDOCHINE ET DE CORÉE.
        
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        01.01.1957 LISTE des organes de commandement centraux et territoriaux ayant combattu en Indochine du 16 septembre 1945 au 11 août 1954.
        
        05.01.1957 LISTE des organes auxiliaires du commandement et des écoles ayant combattu en Indochine du 16 septembre 1945 au 11 août 1954.
        
        07.01.1957 LISTE des troupes aéroportées ayant combattu en Indochine du 16 septembre 1945 au 11 août 1954.
        
        08.01.1957 LISTE des unités d'infanterie ayant combattu en Indochine du 16 septembre 1945 au 11 août 1954.
        
        12.01.1957 LISTE des unités du génie ayant combattu en Indochine du 16 septembre 1945 au 11 août 1954.
        
        13.01.1957 LISTE des unités des transmissions ayant combattu en Indochine du 16 septembre 1945 au 11 août 1954.
        
        15.01.1957 LISTE des formations du service de santé ayant combattu en Indochine du 16 septembre 1945 au 11 août 1954.
        
        16.01.1957 LISTE des unités du matériel ayant combattu en Indochine du 16 septembre 1945 au 11 août 1954.
        
        18.07.1952 LOI N° 52-833 faisant bénéficier les combattants d'Indochine et de Corée de toutes les dispositions relatives aux combattants.
        
        09.10.1954 LISTE des unités d'infanterie ayant combattu en Corée.
        
        24.12.1954 DÉCRET N° 54-1262 portant application de la loi n° 52-833 du 18 juillet 1952 faisant bénéficier les combattants d'Indochine et de Corée de toutes les dispositions relatives aux combattants de la guerre 1939-1945.
        
        02.01.1957 LISTE des délégations franco-vietnamiennes chargées du contrôle et de l'application des accords de Genève ayant combattu en Indochine du 16 septembre 1945 au 11 août 1954.
        
        03.01.1957 LISTE des inspections des prisonniers de guerre et internés ayant combattu en Indochine du 16 septembre 1945 au 11 août 1954.
        
        04.01.1957 LISTE des services de sécurité ayant combattu en Indochine du 16 septembre 1945 au 11 août 1954.
        
        06.01.1957 LISTE des formations de la gendarmerie, de la prévôté et de la garde ayant combattu en Indochine du 16 septembre 1945 au 11 août 1954.
        
        09.01.1957 LISTE des unités de l'arme blindée et cavalerie ayant combattu en Indochine du 16 septembre 1945 au 11 août 1954.
        
        10.01.1957 LISTE des unités de l'artillerie ayant combattu en Indochine du 16 septembre 1945 au 11 août 1954.
        
        11.01.1957 LISTE des unités du train ayant combattu en Indochine du 16 septembre 1945 au 11 août 1954.
        
        14.01.1957 LISTE des formations de l'intendance ayant combattu en Indochine du 16 septembre 1945 au 11 août 1954.
        
        17.01.1957 LISTE des formations de la justice militaire ayant combattu en Indochine du 16 septembre 1945 au 11 août 1954.
        
        18.01.1957 LISTE des formations de la poste aux armées ayant combattu en Indochine du 16 septembre 1945 au 11 août 1954.
        
        19.01.1957 LISTE des formations de la trésorerie aux armées ayant combattu en Indochine du 16 septembre 1945 au 11 août 1954.
        
        20.01.1957 LISTE des formations du service vétérinaire ayant combattu en Indochine du 16 septembre 1945 au 11 août 1954.
        
        21.01.1957 LISTE des unités du service des essences ayant combattu en Indochine du 16 septembre 1945 au 11 août 1954.
        
        22.01.1957 LISTE des formations de l'encadrement des forces supplétives ayant combattu en Indochine du 16 septembre 1945 au 11 août 1954.
        
        23.01.1957 LISTE des formations des missions militaires françaises ayant combattu en Indochine du 16 septembre 1945 au 11 août 1954.
        
        15.01.1957 LISTE des formations du service de santé ayant combattu en Indochine du 16 septembre 1945 au 11 août 1954.
        
        13.01.1957 LISTE des unités des transmissions ayant combattu en Indochine du 16 septembre 1945 au 11 août 1954.
        
        12.01.1957 LISTE des unités du génie ayant combattu en Indochine du 16 septembre 1945 au 11 août 1954.
        
        08.01.1957 LISTE des unités d'infanterie ayant combattu en Indochine du 16 septembre 1945 au 11 août 1954.
        
        07.01.1957 LISTE des troupes aéroportées ayant combattu en Indochine du 16 septembre 1945 au 11 août 1954.
        
        05.01.1957 LISTE des organes auxiliaires du commandement et des écoles ayant combattu en Indochine du 16 septembre 1945 au 11 août 1954.
        
        01.01.1957 LISTE des organes de commandement centraux et territoriaux ayant combattu en Indochine du 16 septembre 1945 au 11 août 1954.
        
        16.01.1957 LISTE des unités du matériel ayant combattu en Indochine du 16 septembre 1945 au 11 août 1954.
      10. 266.1.4. CHAPITRE IV. UNITÉS COMBATTANTES DE MADAGASCAR.
      11. 266.1.5. CHAPITRE V. UNITÉS COMBATTANTES EN MÉDITERRANÉE ORIENTALE (SUEZ).
      12. 266.1.6. CHAPITRE VI. UNITÉS COMBATTANTES DU CAMEROUN.
      13. 266.1.7. CHAPITRE VII. UNITÉS COMBATTANTES DU TCHAD.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        03.04.2006 ARRÊTÉ fixant, pour l'armée de terre, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations du Tchad (opération Epervier) à partir du 16 février 1986.
        
        30.04.2008 ARRÊTÉ fixant, pour l'armée de terre, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations menées au Tchad pendant l'opération « Épervier » du 1er avril 1988 au 31 décembre 2005.
        
        05.12.2012 ARRÊTÉ fixant, pour l'armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre de l'opération Épervier menée au Tchad et pays avoisinants, du 1er janvier 2006 jusqu'au 31 décembre 2009.
        
        19.03.2018 ARRÊTÉ fixant, pour l'armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre de l'opération Épervier menée au Tchad et pays avoisinants, du 1er janvier 2010 jusqu'au 31 décembre 2015.
      14. 266.1.8. CHAPITRE VIII. UNITÉS COMBATTANTES DE MAURITANIE.
      15. 266.1.9. CHAPITRE IX. UNITÉS COMBATTANTES DU ZAÏRE.
    3. 266.2. TITRE II. Armée de l'air
      1. Table Analytique :
    4. 266.3. TITRE III. MARINE.
      1. Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
    5. 266.4. TITRE IV. GENDARMERIE.
      1. 11 texte(s) attaché(s)
        
        29.11.2006 ARRÊTÉ fixant, pour la gendarmerie, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations du Liban du 22 mars 1978 au 22 mars 2005.
        
        28.04.2008 ARRÊTÉ fixant, pour la gendarmerie, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations dans le golfe Persique et le golfe d'Oman.
        
        28.04.2008 ARRÊTÉ fixant, pour la gendarmerie, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations du Tchad (opération Épervier) du 16 février 1986 au 31 mars 1988.
        
        28.04.2008 ARRÊTÉ fixant, pour la gendarmerie, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre de l'opération Ramure (frontière irano-irakienne) et/ou de l'opération Libage (frontière turco-irakienne) à compter du 1er avril 1991 jusqu'au 20 juillet 1991.
        
        02.04.2009 ARRÊTÉ fixant pour la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations menées en République Centrafricaine : opérations « Almandin I, II et III », opération « Bubale », opérations « Cigogne I et II » du 18 mai 1996 au 17 mai 1999 (2e période).
        
        02.04.2009 ARRÊTÉ fixant, pour la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations menées en République Centrafricaine, du 20 septembre 1979 au 19 septembre 1982 (1re période).
        
        22.10.2009 ARRÊTÉ fixant, pour la gendarmerie, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations du Liban, pour la période comprise entre le 1er août 1990 et le 31 janvier 1998.
        
        26.04.2010 ARRÊTÉ fixant, pour la gendarmerie, la liste des unités unités à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations menées en Somalie du 3 décembre 1992 au 2 décembre 1995.
        
        26.04.2010 ARRÊTÉ fixant, pour la gendarmerie, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations menée au Tchad pendant l'opération Épervier du 1er avril 1988 au 31 décembre 2005.
        
        05.12.2012 ARRÊTÉ fixant, pour l'armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre de l'opération Boali menée en République centrafricaine, du 3 décembre 2002 jusqu'au 30 juin 2008.
        
        05.12.2012 ARRÊTÉ fixant, pour l'armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre de l'opération Épervier menée au Tchad et pays avoisinants, du 1er janvier 2006 jusqu'au 31 décembre 2009.
  9. 267. Bénéfices de campagne des militaires de l'armée de mer. Temps de paix et temps de guerre.
    1. Table Analytique :
  10. 268. Unités combattantes Afrique du Nord 1952-1962.
    1. Table Analytique :
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.