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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
2. 60. Administration et comptabilité intérieures des corps de troupe de l'armée de terre.
  2. 600. Gestion et comptabilité, entretien et stockage des matériels et munitions détenus par les formations de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
  3. 601. Administration et comptabilité des formations et organismes des armées.
    1. Table Analytique :
    2. 601.1. Titre premier. Textes réglementaires.
      1. 7 texte(s) attaché(s)
        
        28.03.1960 DÉCRET N° 60-270 relatif aux centres territoriaux d'administration et de comptabilité de l'armée de terre.
        
        23.10.1932 DÉCRET sur l'administration intérieure des centres de mobilisation.
        
        15.01.1934 DÉCRET portant règlement sur l'administration et la comptabilité des écoles militaires.
        
        05.04.1939 DÉCRET sur l'administration et la comptabilité des corps de troupe en temps de guerre.
        
        08.01.1935 DÉCRET portant règlement sur l'administration et la comptabilité des corps de troupe.
        
        20.12.1935 DÉCRET portant règlement sur l'administration et la comptabilité : a) Des troupes coloniales relevant du Département de la guerre (A); b) Des troupes coloniales et métropolitaines à la charge du Département de la France d'outre-mer.
        
        27.05.1960 DÉCRET N° 60-514 fixant les attributions et les conditions d'organisation et de fonctionnement des centres territoriaux d'administration et de comptabilité de l'armée de terre.
    3. 601.2. titre II. Dispositions générales.
      1. 25 texte(s) attaché(s)
        
        15.04.1954 CIRCULAIRE N° 6501/SAF relative à la mise en application de la comptabilité des matériels militaires définie par le décret n°52-1386 du 22 décembre 1952 (BO/A, p. 2387) (A)
        
        15.04.1954 INSTRUCTION PROVISOIRE N° 6500/SA d'application au département de l'air du décret n o 52-1386 du 22 décembre 1952 (BO/A, p. 2387) sur la comptabilité des matériels militaires.
        
        14.03.1964 CIRCULAIRE N° 195/MA/CGA/M-CMT relative à l'administration et à la comptabilité du matériel en service dans les unités de la marine.
        
        10.05.1972 CIRCULAIRE N° 54938/CN/NOM relative à l'emploi de la nomenclature interarmées système OTAN dans la marine.
        
        27.11.1972 CIRCULAIRE N° 2-28074/CN/APPRO relative au catalogue des articles de matériels consommables communs de compétence des constructions navales délivrables aux unités suivant la procédure des crédits matières.
        
        15.02.1967 INSTRUCTION N° 1661/MA/DSF/CG/4 sur le rôle des autorités chargées de la gestion et de la réglementation de la comptabilité des matériels.
        
        12.02.1962 DÉCISION N° 1216/EMA/3/1 relative à l'hébergement des détachements militaires étrangers par des formations françaises de l'armée de terre.
        
        17.12.1971 CIRCULAIRE N° 20530/DN/3/2/INT N° 6564/DCG/T/EG relative à la tenue d'un livret de chaufferie destiné au contrôle du fonctionnement des installations de chauffage collectif dans les immeubles du casernement.
        
        09.03.1972 INSTRUCTION N° 20087/DN/3/2/INT relative au paiement et à la justification des dépenses du service du chauffage et de l'éclairage des bureaux des états-majors et services.
        
        04.06.1974 CIRCULAIRE N° 1573MA/19/INT fixant les modalités d'application du 4e modificatif n o 6513/DTAI/MS/M du 3 mai 1974 (BOC, p. 1444) à la décision n° 1216EMA/3/1 du 12 février 1962 relative à l'hébergement des détachements militaires étrangers par les formations françaises de l'armée de terre.
        
        06.12.1974 CIRCULAIRE N° 4250/DEF/EMAT/SOU/SER relative au conseil de gestion exercé par les intendants militaires.
        
        26.02.1976 INSTRUCTION GÉNÉRALE N° 1975/DEF/DCCA/2/4 relative aux méthodes d'évaluation et de gestion prévisionnelle des matériels du commissariat (budget équipement).
        
        18.01.1978 INSTRUCTION N° 56/DEF/CMa/1 relative à la gestion centralisée du matériel en service dans les unités de la marine (à jour de son 1er modificatif du 28 janvier 1981 ).
        
        17.08.1978 AUTRE N° 8-350171/CN/AS relative à la procédure de l'échange standard des matériels non consommables dans les directions des constructions et armes navales (DCAN).
        
        29.12.1978 INSTRUCTION N° 2409/903/DEF/DCCA/ORG/ADM/GEN/2 relative aux particularités de l'administration de la gendarmerie de l'air.
        
        12.11.1984 INSTRUCTION N° 1645/DEF/DCCAT/AG/CT relative à l'organisation et au fonctionnement du service de la trésorerie dans les corps de troupe.
        
        24.06.1985 INSTRUCTION N° 1654/DEF/DCCAT/AG/CT relative à la gestion et à la comptabilité dans les corps de troupe des matériels relevant du commissariat de l'armée de terre et du budget de fonctionnement (régime des masses).
        
        07.09.2011 INSTRUCTION PROVISOIRE N° 0-16519-2011/DEF/EMM/ADJ-ADM relative à l'organisation financière des dépenses de relations publiques dans la marine.
        
        31.07.2013 CIRCULAIRE N° 4680/DEF/DCSCA/SD-AS/B.LOG portant traitement des informations relatives aux pertes, destructions, détériorations et déficits après recensement, de biens mobiliers du ministère de la défense relevant du service du commissariat des armées.
        
        23.08.1965 INSTRUCTION PROVISOIRE N° 2403-1/DCCA/3/10 DCMAA/SDED sur l'administration des matériels sur les bases aériennes et dans les unités de l'armée de l'air (dispositions commune).
        
        27.05.2014 DIRECTIVE N° 0-5646-2014/DEF/EMM/MCO/TRANSVERSE relative au système d'information logistique central.
        
        05.06.2015 INSTRUCTION N° 11370/DEF/DCSCA/SDM/FIN portant organisation et fonctionnement des trésoreries et sous-trésoreries militaires du ministère de la défense.
        
        22.05.2017 INSTRUCTION N° 7300/DEF/DCSCA/SDM/B.LOG fixant l'organisation de la gestion logistique des biens du service du commissariat des armées.
        
        22.12.2017 INSTRUCTION N° 7500/ARM/DCSCA/SDM/BLOG fixant les conditions d'entrée en suivi logistique des biens relevant du service du commissariat des armées.
        
        18.04.2018 ARRÊTÉ relatif aux matériels aéronautiques de la défense, pris pour l'application de l'article R. 3241-26 du code de la défense.
    4. 601.3. TITRE III. Dispositions comptables particulières.
      1. Table Analytique :
        2 texte(s) attaché(s)
        
        10.12.2018 INSTRUCTION N° 7600/ARM/DCSCA/SDM/BLOG relative à la procédure d'élimination des biens ressortissant du périmètre de responsabilité du service du commissariat des armées.
        
        10.12.2018 INSTRUCTION N° 7400/ARM/DCSCA/SDM/BLOG fixant les modalités de cession et de transfert de gestion des biens mobiliers relevant du service du commissariat des armées.
      2. 601.3.1. Chapitre premier. administration de l'habillement.
        
        10 texte(s) attaché(s)
        
        26.05.1961 INSTRUCTION N° 304/M/CMa/3 relative au régime administratif et comptable des articles d'habillement sous emballage conditionné.
        
        13.01.1950 INSTRUCTION N° 3-7/Int. sur les cessions de matériels du service de l'habillement, campement, couchage et ameublement.
        
        09.07.1976 CIRCULAIRE N° 9200/DEF/DCCA/2/5 relative aux tableaux de volant « habillement » des bases aériennes.
        
        30.12.1980 CIRCULAIRE N° 21400/DEF/DCCA/MAT/2 relative à l'habillement des officiers d'active de l'armée de l'air.
        
        22.12.1981 CIRCULAIRE N° 21250/DEF/DCCA/MAT/2 relative à la gestion des effets d'habillement et des articles d'équipement du personnel navigant de l'armée de l'air.
        
        04.04.1986 CIRCULAIRE N° 10041/DEF/DCCAT/AP/RA relative aux modalités de réalisation des vêtements de travail et des effets et équipements d'hygiène et sécurité dont sont dotés les personnels civils employés dans les corps de troupe et les écoles.
        
        13.11.2006 INSTRUCTION N° 20000/DEF/DCCA/LOG relative aux dotations en effets d'habillement et articles d'équipement réalisés par le commissariat de l'air.
        
        16.10.2007 INSTRUCTION N° 278/DEF/EMAT/SOUT/ASH - DEF/DCCAT/LOG/REG relative à l'habillement dans l'armée de terre.
        
        18.11.1971 INSTRUCTION N° 444/DN/M/CMa/3 relative à la comptabilité des vêtements et équipements de la collection individuelle de sous-mariniers.
        
        17.02.2012 DIRECTIVE N° 882/DEF/DCSCA/SD_AS/BRL relative au montant du droit de tirage habillement individuel du personnel militaire de l'armée de terre.
      3. 601.3.2. chapitre II. Administration du matériel.
        
        17 texte(s) attaché(s)
        
        01.01.1975 CIRCULAIRE N° 1/DEF/CMa/1 relative à la gestion du matériel en service à bord des SNLE
        
        29.07.1960 CIRCULAIRE N° 485-A/DCMAA/ERG/ORG N° 1/DCCA/1/10 relative à la gestion des matériels en service dans les établissements spéciaux de la D.C.M.A.A. et de la D.C.C.A.
        
        20.12.1961 CIRCULAIRE N° 11229-A/INFRA/TRA relative à la gestion de certains gros matériels de cuisine.
        
        12.06.1965 INSTRUCTION N° 388/MA/CGA/CMT/E/83 relative à l'administration et comptabilité des matériels en service de l'école d'application militaire de l'énergie atomique (EAMEA).
        
        16.04.1973 CIRCULAIRE N° 606/EMAA/4/AG/M relative à la classification des escadrons du ravitaillement technique (ERT).
        
        27.05.1974 CIRCULAIRE N° 20159/MA/3/2/INT relative à la dotation en matériels de cuisine des organismes d'alimentation de l'armée de terre.
        
        22.11.1976 INSTRUCTION N° 2403-3/DEF/DCCA/3/10 sur l'administration des matériels sur les bases aériennes et dans les unités de l'armée de l'air (dispositions particulières aux matériels du commissariat).
        
        20.10.1978 INSTRUCTION GÉNÉRALE N° 1418/DEF/EMAA/4/M N° 78/DEF/DCMAA/DIR relative à la fonction logistique des bases aériennes (cas des matériels techniques).
        
        25.11.1980 CIRCULAIRE N° 937/DEF/CMa 4 relative aux modalités de gestion de certains matériels de la compétence des approvisionnements de la flotte.
        
        01.03.1981 NOTE D'INFORMATION sur la standardisation militaire OTAN (STANAG) et sur le bureau militaire de standardisation (BMS).
        
        15.04.1981 INSTRUCTION N° 28000/DEF/DCCA/MAT/1 relative à la réalisation et à la gestion des matériels de sport.
        
        26.01.1982 INSTRUCTION N° 120/DEF/CMa/1 relative à la gestion du matériel en service à bord des sous-marins nucléaires d'attaque.
        
        19.10.1983 CIRCULAIRE PARTICULIÈRE N° 1303/83/DEF/DCMAA/ED/MI relative à la classification à la gestion et à la logistique des équipements informatiques et des logiciels d'application du service du matériel de l'armée de l'air (SMAA).
        
        02.07.1985 NOTE-CIRCULAIRE N° 334/DEF/CMa/4 relative à la situation des stocks en matériel du ressort des approvisionnements de la flotte.
        
        30.11.2007 CIRCULAIRE N° 0-76514-2007/DEF/DCCM/LOG/AF relative à la gestion des portraits du Président de la République.
        
        12.06.2008 INSTRUCTION N° 6/DEF/SIMMAD/SDTL relative au retrait du service des matériels aéronautiques du périmètre de gestion de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense.
        
        08.12.2017 CIRCULAIRE N° 17896/ARM/SIMMAD/SDSC/DGBF/B.PCE relative à l'établissement d'un ordre d'envoi du matériel aéronautique en intervention technique au niveau du soutien industriel (bon modèle 63).
    5. 601.4. TITRE IV. Dispositions financières.
      1. 2 texte(s) attaché(s)
        
        20.06.1995 INSTRUCTION PROVISOIRE N° 1112/DEF/EMAA/BFB/CO relative à la mise en œuvre de la fonction formation dans les écoles.
        
        04.07.2012 INSTRUCTION N° 7200/DEF/DCSCA/SD_FBC/FIN - N° 7200/DEF/DCSCA/SD_AS/BAP relative aux procédures d'achat et à l'exécution financière au sein des bases de défense.
    6. 601.5. TITRE V. Divers.
      1. 4 texte(s) attaché(s)
        
        05.08.1957 INSTRUCTION N° 8565/EMA/3/R/PM et N° 767/EG/INT relative à l'administration des jeunes gens participant à la préparation militaire (élémentaire et supérieure).
        
        15.09.1960 INSTRUCTION N° 965/T/19/INT sur l'administration et la comptabilité des écoles militaires (art. 1er à 15, 88 à 105).
        
        23.03.1977 CIRCULAIRE N° 953/DEF/EMAA/3/INS/DC relative à la cession des documents d'instruction édités par les écoles de l'armée de l'air relevant du commandement des écoles de l'armée de l'air.
        
        29.11.2018 CIRCULAIRE N° 4930/ARM/DCSCA/SD_REJ/BREG relative à la mise en place de procuration pour le personnel militaire en mission.
3. 61. Administration des bases aériennes et unités de l'armée de l'air.
4. 62. Écoles militaires préparatoires. Institutions diverses.
  1. Table Analytique :
5. 63. Instruction générale dans les armées. Ecoles militaires.
6. 64. Écoles, cours, stages, brevets et certificats de spécialités.
7. 65. Enseignement militaire supérieur.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.