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Administration Centrale
18 novembre 2010

Arrêté du 18 novembre 2010 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1998 relatif aux épreuves sportives communes aux concours d'entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d'officiers.

NOR : D E F H 1 0 2 4 7 8 5 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 24 novembre 1998 relatif aux épreuves sportives communes aux concours d'entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d'officiers. Référence de publication : JO n° 282 du 5 décembre 2010, texte n° 2 ; signalé au BOC 54/2010.

Administration Centrale
23 novembre 2010

Archivé Arrêté du 23 novembre 2010 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2009 portant organisation du service du commissariat des armées.

NOR : D E F D 1 0 2 9 8 1 9 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 14 décembre 2009 portant organisation du service du commissariat des armées. Référence de publication : JO n° 280 du 3 décembre 2010, texte n° 4 ; signalé au BOC 54/2010.

Texte 1
12 novembre 2010

Arrêté du 12 novembre 2010 relatif aux remises à caractère social des frais de trousseau et de pension dont peuvent bénéficier les élèves admis au titre de l'aide à la famille dans les lycées de la défense.

NOR : D E F P 1 0 5 2 7 2 5 A

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 26 mai 1983 concernant les remises à caractère social des frais de trousseau et de pension des élèves des lycées militaires. Instruction N° 20722/DEF/DFAJ/FM/3 du 10 mai 1984 relative aux remises à caractère social susceptibles d'être accordées aux élèves des lycées militaires. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°54 du 23 décembre 2010, texte 1.

Classé(s) au(x) : BOEM 620.2.

Texte 2
10 décembre 2010

Arrêté N° 80066/DEF/DAJ/D2P/EGL du 10 décembre 2010 fixant la liste des actions de feu ou de combat définies à l'article R. 224 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre.

NOR : D E F D 1 0 5 2 8 0 6 A

Référence de publication : BOC N°54 du 23 décembre 2010, texte 2.

Classé(s) au(x) : BOEM 263-0.3.5.

Texte 3
13 décembre 2010

Instruction N° 60685/DEF/SGA/DAJ/APM/BPA du 13 décembre 2010 relative à l'attribution du diplôme de qualification supérieure de justice militaire et de la prime de qualification aux sous-officiers de carrière de la justice militaire.

NOR : D E F D 1 0 5 2 8 1 1 J

Référence(s) :

Code de la défense.

Décret N° 76-1191 du 23 décembre 1976 portant création d'une prime de service et d'une prime de qualification en faveur des sous-officiers. Arrêté du 07 septembre 2005 fixant les taux de la prime de service, de la prime de service majorée et de la prime de qualification allouées aux sous-officiers. Arrêté du 21 novembre 2008 fixant pour les corps des commis greffiers du service de la justice militaire, la composition de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 50473/DEF/SGA/DAJ/APM/BPA/SRH du 12 novembre 2009 relative aux conditions d'attribution du diplôme de qualification supérieure de justice militaire. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°54 du 23 décembre 2010, texte 3.

Classé(s) au(x) : BOEM 131.2.2.2.2.2. , 540.3.3.3.

Texte 4
15 décembre 2010

Archivé Instruction N° 4851/DEF/SGA/DSN/RGSN/BR du 15 décembre 2010 modifiant l'instruction n° 2500/DEF/SGA/DSN/RGSN/BR du 28 septembre 2009 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'administration centrale et des organismes extérieurs de la direction du service national.

NOR : D E F H 1 0 5 2 8 0 8 J

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 2500/DEF/SGA/DSN/RGSN/BR du 28 septembre 2009 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'administration centrale et des organismes extérieurs de la direction du service national. Pièce(s) jointe(s) : Huit annexes. Référence de publication : BOC N°54 du 23 décembre 2010, texte 4.

Texte 5
25 octobre 2010

Archivé Instruction N° 85/DEF/DGA/DT/DGA_Essais_en_vol du 25 octobre 2010 relative aux missions et à l'organisation de DGA Essais en vol.

NOR : D E F A 1 0 5 2 7 6 9 J

Abrogé le 16 mai 2017 par : INSTRUCTION N° 85/DEF/DGA/DT/DGA_Essais_en_vol relative aux missions et à l'organisation du centre DGA Essais en vol de la direction technique. Référence(s) :

a) Code de laviation civile, partie réglementaire, notamment son article R. 410-2 (n.i. BO).

Décret N° 82-100 du 21 janvier 1982 portant organisation de l'école du personnel navigant d'essais et de réceptions. Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Instruction PARTICULIÈRE N° 8207/DEF/DGA/DTCA/D du 22 juillet 1982 définissant l'organisation et le fonctionnement de l'école du personnel navigant d'essais et de réceptions (EPNER). Instruction N° 008/DEF/DGA/SMQ/SDSE du 07 décembre 2009 fixant la liste des organismes extérieurs relevant des directions et services de la direction générale de l'armement.

g) Instruction D-MAN 139 relative aux missions et responsabilités dun directeur de centre de la DT (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 85/DEF/DGA/DT/DGA_Essais_en_vol du 25 février 2010 relative aux missions et à l'organisation de DGA Essais en vol. Référence de publication : BOC N°54 du 23 décembre 2010, texte 5.

Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.5.2.

Texte 6
28 septembre 2010

Archivé Instruction N° 120/DEF/EMA/SLI/SDO du 28 septembre 2010 relative aux transports aériens effectués par moyens militaires sur demande d'administrations publiques étrangères au département de la défense.

NOR : D E F E 1 0 5 2 8 0 9 J

Référence(s) :

Code de laviation civile - article R. 351-2 (n.i. BO ; décret n° 80-909 du 17 novembre 1980).

Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 03 juin 1965 relatif aux transports aériens par moyens militaires (art. 9 à 12). Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 120/MA/EMA/EMPL/BT/MAS du 12 janvier 1966 (édition 1974) relative aux transports aériens effectués par moyens militaires sur demande d'administrations publiques étrangères au département de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Neuf imprimés répertoriés. Référence de publication : BOC N°54 du 23 décembre 2010, texte 6.

Classé(s) au(x) : BOEM 123.1. , 123.2. , 123.3.

Texte 7
14 décembre 2010

Archivé Arrêté du 14 décembre 2010 fixant, pour le service d'infrastructure de la défense, l'organisation et la composition de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense.

NOR : D E F E 1 0 5 2 7 8 1 A

Abrogé le 24 février 2012 par : ARRÊTÉ fixant, pour le service d'infrastructure de la défense, l'organisation et la composition de la commission prévue à l'article L. 4136-3. du code de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 07 juillet 2009 fixant, pour le corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes, l'organisation et la composition de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense. Référence de publication : BOC N° 54 du 23 décembre 2010, texte 7.

Classé(s) au(x) : BOEM 404.3.3.

Texte 8
16 décembre 2010

Archivé Arrêté N° 2370/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 16 décembre 2010 portant fixation des tarifs de prestations du service de santé des armées.

NOR : D E F E 1 0 5 2 8 0 7 A

Abrogé le 29 décembre 2011 par : ARRÊTÉ N° 2483/DEF/DCSSA/AJA/CBDS portant fixation des tarifs de prestations du service de santé des armées. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté N° 1965/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 23 juillet 2008 portant fixation des tarifs de prestations du service de santé des armées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°54 du 23 décembre 2010, texte 8.

Classé(s) au(x) : BOEM 510-6.1.7.

Texte 9
10 novembre 2010

Archivé Circulaire N° 276306/DEF/RH-AT/SDFE/BIF/SC/FISO du 10 novembre 2010 relative à la formation générale de premier niveau du personnel sous-officier du recrutement direct.

NOR : D E F T 1 0 5 2 7 5 6 C

Abrogé le 11 décembre 2015 par : CIRCULAIRE N° 276306/DEF/RH-AT/SDF/BCCF/SC/FGSO-E relative à la formation générale de premier niveau du personnel sous-officier du recrutement direct. Référence(s) : Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 02 février 2010 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 8644/DEF/COFAT/DEF/BCF/FI/SO du 24 juin 2004 relative à la formation générale de 1er niveau du personnel sous-officier du recrutement direct. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°54 du 23 décembre 2010, texte 9.

Classé(s) au(x) : BOEM 641.1.

Texte 10
23 novembre 2010

Archivé Instruction N° 730/DEF/RH-AT/PMF/DS du 23 novembre 2010 relative au domaine de spécialités « gestion des ressources humaines » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve, ainsi que du personnel civil du domaine.

NOR : D E F T 1 0 5 2 6 7 1 J

Abrogé le 20 octobre 2016 par : INSTRUCTION N° 730/DEF/RH-AT/EP/PMF/DS relative au domaine de spécialités gestion des ressources humaines et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve, ainsi que du personnel civil du domaine. Référence(s) : Instruction N° 700/DEF/RH-AT/PMF/DS du 24 août 2009 relative au dispositif de conception des métiers et des formations associées. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 02 février 2010 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Instruction N° 1220/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 23 juin 2010 relative aux officiers sous contrat de l'armée de terre. Instruction N° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 08 juillet 2010 relative à la formation individuelle des militaires du rang de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 730/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 2576/DEF/EMSAM/DEP du 24 mai 2004 relative au domaine de spécialités « gestion des ressources humaines » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve ainsi que du personnel civil du domaine. Référence de publication : BOC N°54 du 23 décembre 2010, texte 10.

Classé(s) au(x) : BOEM 241.4.1. , 630.2.14.1.

Texte 11
10 décembre 2010

Archivé Instruction N° 997/DEF/RH-AT/PMF/DS du 10 décembre 2010 relative à la formation individuelle de spécialité des officiers de carrière, sous contrat ou de réserve du domaine de spécialité « sciences humaines ».

NOR : D E F T 1 0 5 2 7 9 3 J

Abrogé le 16 juin 2015 par : INSTRUCTION N° 2222/DEF/RH-AT/EP/PMF/DS relative au domaine de spécialités sciences humaines et à la formation du personnel militaire de carrière et sous contrat, volontaire ou de réserve, ainsi que du personnel civil du domaine. Référence(s) : Instruction N° 955/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 14 janvier 2009 relative à la formation des officiers d'active. Instruction N° 700/DEF/RH-AT/PMF/DS du 24 août 2009 relative au dispositif de conception des métiers et des formations associées. Instruction N° 2222/DEF/RH-AT/PMF/DS du 03 septembre 2010 relative au domaine de spécialités « sciences humaines » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat ou de réserve ainsi que du personnel civil du domaine. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 997/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 966/DEF/EMAT/ORH/CRH du 24 novembre 2005 relative à la formation individuelle de spécialité des officiers de carrière, sous contrat, volontaires ou de réserve, ainsi que du personnel civil de catégorie A du domaine de spécialité « sciences humaines ». Référence de publication : BOC N°54 du 23 décembre 2010, texte 11.

Classé(s) au(x) : BOEM 241.4.1.1. , 630.2.22.2.

Texte 12
10 décembre 2010

Archivé Instruction N° 380194/DEF/RH-AT/PMF/DS du 10 décembre 2010 modifiant l'instruction n° 976/DEF/RH-AT/PMF/DS du 12 octobre 2010 relative à la formation individuelle de spécialité des militaires du rang sous contrat du domaine de spécialités santé.

NOR : D E F T 1 0 5 2 7 9 2 J

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 976/DEF/RH-AT/PMF/DS du 12 octobre 2010 relative à la formation individuelle de spécialité des militaires du rang sous contrat du domaine de spécialités santé. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°54 du 23 décembre 2010, texte 12.

Texte 13
03 décembre 2010

Archivé Instruction N° 60/DEF/EMM/ROJ du 03 décembre 2010 relative à la tenue du journal de bord.

NOR : D E F B 1 0 5 2 7 4 7 J

Référence(s) : Code du 26 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire II. Régimes juridiques de défense. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016 ). Instruction N° 1702/DEF/EMA/OL/2 du 09 octobre 1992 relative à la constatation des blessures ou maladies survenues aux militaires pendant le service. Autre N° 14/DEF/EMM/ORJ du 24 juin 2010 relative à l'exercice du commandement et à l'organisation des forces maritimes et des éléments de force maritime. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 60/DEF/EMM/PL/ORA du 07 avril 2006 relative à la tenue du journal de bord. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°54 du 23 décembre 2010, texte 13.

Classé(s) au(x) : BOEM 140.3.11.

Texte 14
22 décembre 2005

Archivé Instruction N° 1618/DEF/DCCA/AG/ORG du 22 décembre 2005 relative à la fourniture et à l'emploi des timbres officiels.

NOR : D E F L 0 5 5 3 5 7 4 J

Référence(s) : Instruction N° 14935/DEF/DAG du 17 août 1988 relative à l'emploi et la fourniture des sceaux de l'Etat dans les organismes de l'administration centrale du ministère de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1618/DEF/EMAA/BORH/LA/ADM du 15 janvier 1999 relative à la fourniture et à l'emploi des timbres officiels. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°54 du 23 décembre 2010, texte 14.

Classé(s) au(x) : BOEM 120-0.5.3.

Texte 15
01 décembre 2010

Archivé Circulaire N° 149000/DEF/RH-AT/CONCOURS/RD du 01 décembre 2010 relative aux concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2011. Épreuves d'admissibilité et d'admission, modalités d'inscription.

NOR : D E F T 1 0 5 2 7 9 7 C

Abrogé le 17 novembre 2011 par : CIRCULAIRE N° 150200/DEF/RH-AT/CONCOURS/RD relative aux concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2012. Épreuves d'admissibilité et d'admission, modalités d'inscription. Référence(s) : Décret N° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 551281/DEF/RH-AT/CONCOURS/RD du 17 décembre 2009 relative aux concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2010. Épreuves d'admissibilité et d'admission, modalités d'inscription. Référence de publication : BOC N°54 du 23 décembre 2010, texte 15.

Texte 16
07 décembre 2010

Archivé Circulaire N° 150597/DEF/RH-AT/CONCOURS/EMS du 07 décembre 2010 relative à l'organisation et à la mise en oeuvre des épreuves de l'examen du diplôme militaire supérieur en 2011.

NOR : D E F T 1 0 5 2 7 9 6 C

Abrogé le 03 avril 2014 par : CIRCULAIRE N° 90002/DEF/RH-AT/PRH/LEG portant abrogation de textes. Référence(s) : Code du 26 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré. Instruction N° 684/DEF/EMAT/BPRH/ESC du 20 juillet 2005 relative au diplôme militaire supérieur. Circulaire N° 9462/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS du 23 décembre 2009 relative à l'organisation de l'examen pour l'attribution du diplôme militaire supérieur en 2011. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°54 du 23 décembre 2010, texte 16.

Sommaire du BOC n°54 du 23/12/2010

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