Sommaire du BOC n°4 du 29/01/2015

Texte signalé

Administration Centrale
29 août 2005
Administration Centrale
06 juillet 1993

Accord du 06 juillet 1993 entre le Gouvernement de la République Française et le Gouvernement National Provisoire du Cambodge relatif à la coopération technique dans le domaine de la défense.

NOR : 
Référence de publication : (www.basedoc.diplomatie.gouv.fr) ; signalé au BOC 4/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 101-1.6.2.
Administration Centrale
24 novembre 2003
Administration Centrale
08 mars 1977
Administration Centrale
24 février 2006
Administration Centrale
25 janvier 2008

Accord du 25 janvier 2008 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de l'Inde relatif à la protection des informations et matériels classifiés dans le domaine de la défense.

NOR : 
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : (www.basedoc.diplomatie.gouv.fr) ; signalé au BOC 4/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 101-1.6.5.
Administration Centrale
11 juillet 2008
Administration Centrale
20 février 2006

Accord du 20 février 2006 de coopération dans le domaine de la défense entre le Gouvernement de la République Française et le Gouvernement de la République de l'Inde.

NOR : 
Référence de publication : (www.basedoc.diplomatie.gouv.fr) ; signalé au BOC 4/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 101-1.6.5.
Administration Centrale
21 mars 2006

Accord du 21 mars 2006 entre le Gouvernement de la République Française et le Gouvernement de la République du Sénégal relatif à la cession d'aéronefs TB 30 et AS 355 et à leur soutien.

NOR : 
Référence de publication : (www.basedoc.diplomatie.gouv.fr) ; signalé au BOC 4/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 101-1.3.29.
Administration Centrale
22 septembre 2010

Décret N° 2010-1115 du 22 septembre 2010 portant publication de l'accord de coopération en matière de défense entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Etat du Koweït, signé à Paris le 21 octobre 2009 (1).

NOR : M A E J 1 0 0 8 3 5 5 D
Référence de publication : (O n° 222 du 24 septembre 2010, p. 17333, texte n° 15 ; signalé au BOC 4/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 101-1.5.5.
Administration Centrale
04 avril 2002

Accord du 04 avril 2002 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de la Pologne relatif à la coopération dans le domaine de la défense.

NOR : 
Référence de publication : (www.basedoc.diplomatie.gouv.fr) ; signalé au BOC 4/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 101-1.1.19.
Administration Centrale
29 janvier 2001

Accord du 29 janvier 2001 entre le Gouvernement de la République Française et le Gouvernement de la République Italienne relatif à une coopération sur l'observation de la Terre.

NOR : 
Référence de publication : (www.basedoc.diplomatie.gouv.fr) ; signalé au BOC 4/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 101-1.1.10.
Administration Centrale
25 novembre 1999

Accord du 25 novembre 1999 entre le Gouvernement de la République Française et le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord concernant le soutien Logistique Mutuel.

NOR : 
Référence de publication : (www.basedoc.diplomatie.gouv.fr) ; signalé au BOC 4/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 101-1.1.22.
Administration Centrale
07 mai 1998

Accord du 07 mai 1998 entre le gouvernement de la République Française et le gouvernement de la République Slovaque relatif à la coopération en matières d'affaires intérieures.

NOR : 
Référence de publication : (www.basedoc.diplomatie.gouv.fr) ; signalé au BOC 4/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 101-1.1.24.
Administration Centrale
30 décembre 2015

Arrêté du 30 décembre 2015 relatif à l'organisation de la prévention et de la protection contre l'incendie au ministère de la défense.

NOR : D E F H 1 5 0 0 6 2 6 A
Référence de publication : JO n° 14 du 17 janvier 2015, texte n° 20 ; signalé au BOC 4/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 124.1. , 300.1.2.4.1. , 125.1.
Administration Centrale
07 mai 1988

Accord du 07 mai 1988 entre le Gouvernement de la République Française et le Gouvernement de la République Populaire de Chine relatif à la coopération dans le domaine de l'armement.

NOR : 
Référence de publication : (www.basedoc.diplomatie.gouv.fr) ; signalé au BOC 4/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 101-1.6.3.
Administration Centrale
19 février 1954

Accord du 19 février 1954 relatif au statut des forces des Nations Unies au Japon fait à Tokyo.

NOR : 
Référence de publication : Signalé au BOC 4/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 101-1.6.6.
Administration Centrale
07 janvier 2015
Administration Centrale
02 février 1977

Accord du 02 février 1977 entre le Gouvernement de la République Islamique du Pakistan et le Gouvernement de la République Française.

NOR : 
Référence de publication : Signalé au BOC 4/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 101-1.5.7.
Administration Centrale
26 juillet 1973
Administration Centrale
28 février 2003

Accord du 28 février 2003 sous forme d'échange de lettres relatif au soutien naval en carburant dans la zone de l'Océan Indien.

NOR : 
Référence de publication : Signalé au BOC 4/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 101-1.6.6.

Texte réglementaire permanent

Texte 9
05 décembre 2014

Instruction N° 20/DEF/DPMM/2/RA du 05 décembre 2014 relative aux modalités d'accès au brevet supérieur.

NOR : D E F B 1 4 5 2 3 6 1 J
Référence(s) :

Voir annexe I.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 20/DEF/DPMM/2/ASC du 09 juin 2011 relative aux modalités d'accès au cours du brevet supérieur. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC n° 4 du 29 janvier 2015, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 222.1.3.3.

Texte réglementaire temporaire

Texte 13
26 novembre 2014

Archivé Circulaire N° 518568/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 26 novembre 2014 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang parmi les caporaux-chefs et brigadiers-chefs pour l'année 2015.

NOR : D E F T 1 4 5 2 3 7 7 C
Texte 15
19 décembre 2014

Archivé Circulaire N° 0-20281-2014/DEF/DPMM/SRM/OFF du 19 décembre 2014 relative au recrutement d'un élève destiné à suivre le cycle de formation militaire et universitaire de l'école navale allemande, rentrée scolaire 2015.

NOR : D E F B 1 4 5 2 4 9 2 C
Abrogé le 03 décembre 2015 par : CIRCULAIRE N° 0-27567-2015/DEF/DPMM/SRM/OFF relative au recrutement d'un élève destiné à suivre le cycle de formation militaire et universitaire de l'école navale allemande, rentrée scolaire 2016. Référence(s) : Code du 20 juin 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine. Décret N° 2008-939 du 12 septembre 2008 relatif aux officiers sous contrat. Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 24 novembre 1998 relatif aux épreuves sportives communes aux concours d'entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d'officiers. Arrêté du 18 juillet 2014 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour l'admission dans les corps d'officiers navigants de la marine et pour la souscription d'un contrat au titre de la marine nationale. Instruction N° 0-24531-2012/DEF/DPMM/SRM/OFF du 30 octobre 2012 relative aux modalités de recrutement des élèves français en formation à l'école navale allemande. Instruction N° 0-12043-2013/DEF/DPMM/SRM/OFF du 20 septembre 2013 relative aux modalités de recrutement des officiers sous contrat, des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-23231-2013/DEF/DPMM/SRM/OFF du 16 décembre 2013 relative au recrutement d'un élève destiné à suivre le cycle de formation militaire et universitaire de l'école navale allemande, rentrée scolaire 2014. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 4 du 29 janvier 2015, texte 15.