Résultats de recherche d'un BOEM

  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
    2. 30. L'administration et le contrôle général des armées.
      2. 300. Le contrôle général des armées.
        1. Table Analytique :
        2. 300.1. TITRE PREMIER. LE CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES.
          1. Table Analytique :
          2. 300.1.1. CHAPITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
          3. 300.1.2. CHAPITRE II. ATTRIBUTIONS PARTICULIÈRES.
            1. Table Analytique :
            2. 300.1.2.1. Section 1. Contrôle de l'exécution du budget.
            3. 300.1.2.2. Section 2. Suivi des programmes.
            4. 300.1.2.3. Section 3. Marchés publics.
            5. 300.1.2.4. Section 4. Inspections spécialisées.
              1. Table Analytique :
              2. 300.1.2.4.1. Sous-section 1. Inspection du travail dans les armées.
              3. 300.1.2.4.2. Sous-section 2. Médecine de prévention.
                1. 2 texte(s) attaché(s)
              4. 300.1.2.4.3. Sous-section 3. Inspection des installations classées pour la protection de l'environnement.
            6. 300.1.2.5. Section 5. Contrôle de la fabrication des matériels de guerre.
            7. 300.1.2.6. Section 6. Participation aux travaux de commissions et de comités.
            8. 300.1.2.7. Section 7. Contrôle des organismes administratifs spéciaux, établissements publics et organismes privés soumis à la tutelle ou au pouvoir hiérarchique de l'administration.
            9. 300.1.2.8. Section 8. Documentation administrative générale.
        3. 300.2. TITRE II. LES CORPS MILITAIRES DE CONTRÔLE.
        4. 300.3. TITRE III. CONTRÔLEURS GÉNÉRAUX DES ARMÉES EN MISSION EXTRAORDINAIRE.
        5. 300.4. TITRE IV. ASSIMILÉS SPÉCIAUX. ADJOINTS DU CONTRÔLE.
    3. 31. Réglementation financière.
    4. 32. Comptabilité des matériels militaires.
    5. 33. Marchés. Propriété intellectuelle.
    6. 34. Réquisitions militaires.
    7. 35. Emploi des moyens des armées à des activités distinctes de leur mission propre.
    8. 36. Contentieux et dommages.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.