Résultats de recherche d'un BOEM

  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
    2. 40. Services immobiliers et travaux.
    3. 41. Organisation et personnel des commissariats.
      2. 410. Service du commissariat des armées.
        1. Table Analytique :
        2. 410.1. Titre premier. Organisation du service du commissariat des armées.
        3. 410.2. Titre II. Fonctionnement du service du commissariat des armées.
          1. Table Analytique :
            2 texte(s) attaché(s)
          2. 410.2.1. Chapitre premier. Administration générale et du soutien commun.
          3. 410.2.2. Chapitre II. Fonction finance et comptabilité.
            1. 16 texte(s) attaché(s)
          4. 410.2.3. Chapitre III. Fonction achats.
          5. 410.2.4. Chapitre IV. Fonction juridique.
          6. 410.2.5. Chapitre V. Fonction alimentation et restauration - hébergement - hôtellerie - loisirs (R2HL).
          7. 410.2.6. Chapitre VI. Fonction contrôle et audit interne.
          8. 410.2.7. Chapitre VII. Fonction droits individuels.
          9. 410.2.8. Chapitre VIII. Fonction soutien des forces et du combattant.
          10. 410.2.9. Chapitre IX. Le soutien administratif et financier des opérations extérieures.
      3. 411. Personnel géré ou administré par le service du commissariat des armées.
    4. 42. Solde.
    5. 43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
    6. 44. Approvisionnements.
    7. 45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
    8. 46. Service du matériel de l'armée de terre.
    9. 47. Service du matériel propre aux armées.
    10. 48. Aéronautique navale.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.