Boréale - Accueil

Administration Centrale
26 mai 2016

Arrêté du 26 mai 2016 modifiant l'arrêté du 11 février 2015 portant organisation du service des essences des armées.

NOR : D E F D 1 6 1 4 9 1 0 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 11 février 2015 portant organisation du service des essences des armées. Référence de publication : JO n° 137 du 14 juin 2016, texte n° 14 ; signalé au BOC 26/2016.

Administration Centrale
10 juin 2016

Décret N° 2016-783 du 10 juin 2016 modifiant le décret n° 2006-501 du 3 mai 2006 relatif au fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique.

NOR : R D F F 1 6 0 0 1 9 1 D

Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2006-501 du 03 mai 2006 relatif au fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique. Référence de publication : JO n° 136 du 12 juin 2016, texte n° 31 ; signalé au BOC 26/2016.

Administration Centrale
02 juin 2016

Archivé Arrêté du 02 juin 2016 modifiant l'arrêté du 16 décembre 2014 relatif à la régie et aux sous-régies de recettes et d'avances instituées auprès du service historique de la défense.

NOR : D E F F 1 6 1 4 9 7 2 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 16 décembre 2014 relatif à la régie et aux sous-régies de recettes et d'avances instituées auprès du service historique de la défense. Référence de publication : JO n° 133 du 9 juin 2016, texte n° 13 ; signalé au BOC 26/2016.

Texte 1
24 mars 2016

Décision N° 4702/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD du 24 mars 2016 de déclaration d'inutilité aux besoins de la défense et de déclassement du domaine public de l'immeuble caserne Gardanne (06).

NOR : D E F S 1 6 5 0 4 7 1 S

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 26 du 16 juin 2016, texte 1.

Classé(s) au(x) : BOEM 400.1.1.2.

Texte 2
20 mai 2016

Arrêté du 20 mai 2016 modifiant l'arrêté du 28 avril 2014 fixant la liste des chefs d'organismes relevant de la direction générale de l'armement.

NOR : D E F A 1 6 5 0 7 0 6 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 28 avril 2014 fixant la liste des chefs d'organismes relevant de la direction générale de l'armement. Référence de publication : BOC n° 26 du 16 juin 2016, texte 2.

Texte 3
05 avril 2016

Circulaire N° 1129/DEF/DCSEA/SDO du 05 avril 2016 relative au périmètre de délégation accordé aux gestionnaires de biens délégués pour les biens pétroliers.

NOR : D E F E 1 6 5 0 4 3 0 C

Référence(s) : Instruction N° 4501/DEF/DCSEA/DIR du 18 décembre 2015 relative à la gestion logistique des biens relevant du périmètre de compétence du service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 26 du 16 juin 2016, texte 3.

Classé(s) au(x) : BOEM 501.1. , 502.2.

Texte 4
05 avril 2016

Instruction N° 1131/DEF/DCSEA/CAB du 05 avril 2016 fixant l'organisation et les attributions de la base pétrolière interarmées.

NOR : D E F E 1 6 5 0 4 0 9 J

Référence(s) : Arrêté du 11 février 2015 portant organisation du service des essences des armées. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 164/DEF/DCSEA/CAB du 29 septembre 2011 fixant l'organisation et les attributions de la base pétrolière interarmées. Référence de publication : BOC n° 26 du 16 juin 2016, texte 4.

Classé(s) au(x) : BOEM 500.1.1.

Texte 5
22 avril 2016

Archivé Instruction N° 596/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 22 avril 2016 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des organismes extérieurs du service du commissariat des armées.

NOR : D E F E 1 6 5 0 5 6 4 J

Abrogé le 22 mai 2017 par : INSTRUCTION N° 596/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des organismes extérieurs du service du commissariat des armées. Référence(s) : Code du 25 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Décret N° 2012-244 du 21 février 2012 abrogeant le décret n° 90-144 du 14 février 1990 relatif à la comptabilité des matériels de la défense et le décret n° 95-188 du 20 février 1995 relatif à la comptabilité des matériels des services du ministère chargé des armées assujettis à la tenue d'une comptabilité générale et d'une comptabilité analytique. Décret N° 2012-1246 du 07 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique. Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 01 février 1967 concernant les ordonnateurs secondaires du ministère des armées institués ordonnateurs secondaires du budget des affaires étrangères pour le règlement des dépenses d'aide militaire. Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 05 mars 1980 portant institution d'ordonnateurs secondaires pour les opérations de recettes liées aux dommages, retracées aux comptes de commerce « fabrications d'armement », « exploitations industrielles des ateliers aéronautiques de l'État » et « constructions navales de la marine militaire ». Arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense. Arrêté du 23 décembre 2009 fixant les compétences du service du commissariat des armées en matière de règlement des dommages causés ou subis par le ministère de la défense, de défense de ce ministère devant les tribunaux administratifs et de protection juridique de ses agents militaires et civils. Arrêté du 16 août 2010 portant organisation du contrôle interne comptable au sein du ministère de la défense. Arrêté du 29 novembre 2010 portant organisation des bases de défense et fixant les attributions des commandants des bases de défense.

l) Arrêté du 16 mai 2011 (n.i. BO ; JO n° 126 du 31 mai 2011, texte n° 12).

Arrêté du 01 juin 2011 portant règlement de comptabilité au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration pour la désignation d'ordonnateurs secondaires du ministère de la défense et des anciens combattants.

n) Arrêté du 30 décembre 2011 (n.i. BO ; JO n° 5 du 6 janvier 2012, texte n° 36) modifié.

Arrêté du 21 février 2012 relatif à la gestion logistique des biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Arrêté du 21 février 2012 fixant la liste des gestionnaires de biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Arrêté du 29 juillet 2014 portant organisation du service du commissariat des armées. Arrêté du 23 avril 2015 portant délégation des pouvoirs d'ordonnateur du ministre de la défense. Arrêté N° 12275/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 08 juillet 2015 fixant la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau habilitées à exercer le pouvoir disciplinaire à l'égard du personnel militaire affecté dans les formations du service du commissariat des armées. Arrêté du 16 juillet 2015 relatif aux régies de recettes et aux régies d'avances instituées auprès d'organismes relevant du service du commissariat des armées. Instruction N° 2728/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 15 mai 2012 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des directions du commissariat d'outre-mer. Instruction N° 5521/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 20 septembre 2013 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des directions du commissariat en opération extérieure. Instruction N° 7300/DEF/DCSCA/SDM/BOPLT du 08 janvier 2016 fixant l'organisation de la gestion logistique des biens du service du commissariat des armées. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 596/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 23 décembre 2014 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des organismes extérieurs du service du commissariat des armées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 26 du 16 juin 2016, texte 5.

Classé(s) au(x) : BOEM 410.1.3.

Texte 6
09 avril 2016

Instruction N° 300272/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 09 avril 2016 relative à la réserve opérationnelle de l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 6 5 0 6 1 3 J

Référence(s) : Code du 25 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2009-545 du 14 mai 2009 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires du personnel militaire. Arrêté du 15 janvier 2001 portant application des articles 10 et 36 du décret 2000-1170 du 1er décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement, d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire. Arrêté du 14 décembre 2007 relatif au port de l'uniforme militaire par les réservistes de la réserve militaire, les anciens réservistes admis à l'honorariat de leur grade et les anciens militaires n'appartenant à aucune de ces deux catégories.

Arrêté du 5 août 2015 (n.i. BO ; JO n° 187 du 14 août 2015, texte n° 20).

Instruction N° 10300/DEF/EMAT/LOG/ASH - DEF/DCCAT/LOG/REG du 13 juin 2005 relative aux tenues et uniformes des militaires des armes et services de l'armée de terre. Instruction N° 278/DEF/EMAT/SOUT/ASH - DEF/DCCAT/LOG/REG du 16 octobre 2007 relative à l'habillement dans l'armée de terre. Instruction N° 642/DEF/EMAT/PRH/PG du 05 juin 2008 relative à l'organisation des périodes militaires d'initiation ou de perfectionnement à la défense nationale dans l'armée de terre. Instruction N° 230600/DEF/SGA/DRH-MD/SR-RH/FM2 du 06 septembre 2012 relative à l'application du décret n° 2009-545 du 14 mai 2009 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements du personnel militaire. Instruction N° 812/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 15 septembre 2014 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre. Circulaire du 02 août 2005 relative à l'emploi d'agents publics au sein de la réserve militaire. Directive N° 230885/DEF/DRH-MD/SPGRH/FM.3 du 29 octobre 2009 relative aux ressources humaines de la réserve opérationnelle et à l'honorariat du grade. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 300272/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 05 janvier 2011 relative à la réserve opérationnelle de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC n° 26 du 16 juin 2016, texte 6.

Classé(s) au(x) : BOEM 211.2.

Texte 7
22 avril 2016

Instruction N° 531/DEF/RH-AT/PMF/DS du 22 avril 2016 relative au domaine de spécialités « défense nucléaire, radiologique, biologique et chimique » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat et volontaire de ce domaine.

NOR : D E F T 1 6 5 0 5 2 2 J

Référence(s) : Instruction N° 955/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 14 janvier 2009 relative à la formation des officiers d'active. Instruction N° 13012/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 05 mai 2009 relative aux qualifications d'acquis professionnels des sous-officiers. Instruction N° 1570/DEF/EMAT/ES/B.EMP/OUT/33 du 13 novembre 2009 relative au contrôle de la condition physique du militaire pour l'armée de terre. Instruction N° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 26 mai 2014 relative à la formation individuelle des militaires du rang de l'armée de terre. Instruction N° 700/DEF/RH-AT/PMF/ES du 03 juin 2014 relative au dispositif provisoire de gouvernance des métiers. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 09 septembre 2015 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 531/DEF/RH-AT/PMF/DS du 19 mai 2011 relative au domaine de spécialités « défense nucléaire, biologique et chimique » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat et volontaire de ce domaine. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC n° 26 du 16 juin 2016, texte 7.

Classé(s) au(x) : BOEM 630.2.8.1.

Texte 8
01 avril 2016

Décision N° 0-3742-2016/DEF/EMM/ORG du 01 avril 2016 portant changement d'appellation du « centre opérationnel météo-océanographique ».

NOR : D E F B 1 6 5 0 5 9 0 S

Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 123/DEF/EMM/PL/ORA du 20 janvier 2005 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC n° 26 du 16 juin 2016, texte 8.

Classé(s) au(x) : BOEM 112.3.1.

Texte 9
19 avril 2016

Décision N° 0-122-2016/DEF/EMM/MCO du 19 avril 2016 portant changement de position du transport de chalands de débarquement « Siroco », du chaland de débarquement d'infanterie et de chars « Hallebarde » et des chalands de transport de matériel n° 14 et 17 ex-armée de terre.

NOR : D E F B 1 6 5 0 5 9 1 S

Référence de publication : BOC n° 26 du 16 juin 2016, texte 9.

Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.

Texte 10
27 avril 2016

Décision N° 3065/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 27 avril 2016 portant filiation et transmission de patrimoine.

NOR : D E F F 1 6 5 0 5 3 6 S

Référence de publication : BOC n° 26 du 16 juin 2016, texte 10.

Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.

Texte 11
03 juin 2016

Instruction N° 469/DEF/IAA/CPSA du 03 juin 2016 relative à l'attribution de points négatifs aux militaires de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 6 5 0 7 4 4 J

Référence(s) : Code du 25 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Arrêté du 19 décembre 2012 relatif aux titres reconnaissant une qualification particulière pour exercer une activité professionnelle, dont la possession soumet les militaires au régime des sanctions professionnelles. Arrêté du 25 juillet 2014 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense à des autorités militaires en matière de sanctions professionnelles applicables aux militaires. Arrêté du 18 février 2016 fixant, au sein de l'armée de l'air, la liste des autorités militaires de premier et de deuxième niveaux. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 469/DEF/IAA/CPSA du 25 juillet 2012 relative à l'attribution de points négatifs aux militaires de l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 26 du 16 juin 2016, texte 11.

Classé(s) au(x) : BOEM 231.2.2.

Texte 12
03 juin 2016

Instruction N° 472/DEF/IAA/CPSA du 03 juin 2016 relative à l'attribution de points positifs aux militaires de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 6 5 0 7 4 3 J

Référence(s) : Arrêté du 23 juin 2014 déterminant les autorités habilitées à décerner les différentes récompenses pour services exceptionnels ainsi que les modalités de leur attribution. Arrêté du 18 février 2016 fixant, au sein de l'armée de l'air, la liste des autorités militaires de premier et de deuxième niveaux. Instruction N° 201384/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 29 août 2005 relative aux points positifs pouvant être attribués aux militaires. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 472/DEF/IAA/CPSA du 25 juillet 2012 relative à l'attribution de points positifs aux militaires de l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 26 du 16 juin 2016, texte 12.

Classé(s) au(x) : BOEM 231.2.2.

Texte 13
09 juillet 2015

Archivé Décision N° 883/DEF/SGA/DMPA/SDIE/B.POL.D du 09 juillet 2015 de déclaration d'inutilité aux besoins de la défense et de déclassement du domaine public militaire des docks de la mitrie Sud Terre et des logements de cadres groupe Blaise et de déclaration d'inutilité aux besoins de la défense d'une fraction de l'immeuble militaire dénommé « quartier Richemont Terre » sis à Nantes (44).

NOR : D E F S 1 5 5 2 6 0 5 S

Référence de publication : BOC n° 26 du 16 juin 2016, texte 13.

Texte 14
06 octobre 2015

Archivé Décision N° 9437/DEF/CAB du 06 octobre 2015 de déclaration d'inutilité aux besoins de la défense et de déclassement du domaine public de l'immeuble caserne Philippon sis à Rouen (76).

NOR : D E F F 1 5 5 2 5 9 5 S

Référence de publication : BOC n° 26 du 16 juin 2016, texte 14.

Classé(s) au(x) : BOEM 400.1.1.2.

Texte 15
27 novembre 2015

Arrêté du 27 novembre 2015 de prolongation du délai d'élaboration du plan de prévention des risques technologiques du site militaire de Cazaux, sur partie du territoire de la commune de La Teste-de-Buch (Gironde).

NOR : D E F S 1 5 5 2 5 9 7 A

Référence de publication : BOC n° 26 du 16 juin 2016, texte 15.

Texte 16
30 novembre 2015

Arrêté du 30 novembre 2015 de prolongation du délai d'élaboration du plan de prévention des risques technologiques autour des installations du dépôt d'hydrocarbures de la société française Donges-Metz sur la commune d'Huison-Longueville (Essonne).

NOR : D E F S 1 5 5 2 5 9 8 A

Référence de publication : BOC n° 26 du 16 juin 2016, texte 16.

Texte 17
10 décembre 2015

Arrêté du 10 décembre 2015 de prolongation du délai d'élaboration du plan de prévention des risques technologiques prescrit sur les communes de Ventiseri et de Solaro, autour des installations du dépôt de munitions de Ventiseri exploité par l'établissement principal des munitions « Méditerranée ».

NOR : D E F S 1 5 5 2 6 0 4 A

Référence de publication : BOC n° 26 du 16 juin 2016, texte 17.

Texte 18
19 avril 2016

Arrêté du 19 avril 2016 fixant, pour l'année scolaire 2016-2017, le montant des frais de pension et de trousseau des élèves des lycées de la défense.

NOR : D E F S 1 6 5 0 6 5 9 A

Référence de publication : BOC n° 26 du 16 juin 2016, texte 18.

Texte 19
08 janvier 2016

Archivé Circulaire N° 4140/DEF/DGA/DRH/SDGS/OAC du 08 janvier 2016 relative à la notation 2016 des officiers des corps de l'armement.

NOR : D E F A 1 6 5 0 7 0 2 C

Abrogé le 20 décembre 2016 par : CIRCULAIRE N° 157891/DEF/DGA/DRH/SDGS/OAC relative à la notation 2017 des officiers des corps de l'armement. Référence(s) : Code du 25 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 11342/DEF/DGA/DRH/SDGS/OAC du 22 janvier 2015 relative à la notation 2015 des officiers des corps de l'armement. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC n° 26 du 16 juin 2016, texte 19.

Texte 20
30 mars 2016

Archivé Circulaire N° 1051/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/GEST du 30 mars 2016 relative au recrutement semi-direct des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées en 2017.

NOR : D E F E 1 6 5 0 3 9 6 C

Abrogé le 22 mars 2017 par : CIRCULAIRE N° 787/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/GEST relative au recrutement semi-direct des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées en 2018. Référence(s) : Code du 25 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 22 septembre 2009 fixant les modalités de souscription des engagements dans le service des essences des armées ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade militaire du rang ou de sous-officier. Instruction N° 2000/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 février 2016 relative au recrutement et au renouvellement des engagements français au titre de l'armée de terre. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 09 septembre 2015 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 973/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM/GEST du 16 mars 2015 relative au recrutement semi-direct des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées en 2016. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 26 du 16 juin 2016, texte 20.

Texte 21
08 mars 2016

Archivé Circulaire N° 1110/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH du 08 mars 2016 relative à l'avancement des officiers et des sous-officiers de réserve, tableau de l'année 2016.

NOR : D E F L 1 6 5 0 3 7 9 C

Abrogé le 11 avril 2017 par : CIRCULAIRE N° 1110/DEF/DRHAA/SDGR/BGR/DCFE/CH relative à l'avancement des officiers et des sous-officiers de réserve, tableau de l'année 2017. Référence(s) : Code du 25 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Arrêté du 16 juillet 2003 fixant la composition de la commission chargée de donner un avis au ministre de la défense sur le personnel de la réserve opérationnelle de l'armée de l'air à inscrire au tableau d'avancement. Instruction N° 1100/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH du 03 février 2012 relative à l'avancement des officiers et des sous-officiers de réserve, aux nominations au grade d'aspirant, au premier grade d'officier et de sous-officier de réserve, ainsi qu'au recrutement de spécialistes dans la réserve opérationnelle de l'armée de l'air. Instruction N° 850/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/ADM du 27 mai 2014 relative à l'engagement à servir dans la réserve opérationnelle. Instruction N° 220186/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 24 septembre 2015 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), des sous-chefs de musiques, des maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve. Circulaire N° 192/DEF/DRHAA/SDGR/BGA/DGNAE du 29 janvier 2016 relative à la détermination de la chaîne de notation 2016 du personnel militaire de l'armée de l'air. Directive N° 230885/DEF/DRH-MD/SPGRH/FM.3 du 29 octobre 2009 relative aux ressources humaines de la réserve opérationnelle et à l'honorariat du grade. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1110/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH du 21 avril 2015 relative à l'avancement des officiers et des sous-officiers de réserve, tableau de l'année 2015. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 26 du 16 juin 2016, texte 21.

Sommaire du BOC n°26 du 16/06/2016

Texte signalé