Sommaire du BOC n°37 du 02/10/2009

Texte signalé

Administration Centrale
10 septembre 2009
Administration Centrale
03 septembre 2009

Arrêté du 03 septembre 2009 fixant les corps et emplois bénéficiant de la prime de fonctions et de résultats.

NOR : D E F H 0 9 1 9 5 0 7 A
Référence de publication : JO n° 210 du 11 septembre 2009, texte n° 11 ; signalé au BOC 37/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 250.4.2.
Administration Centrale
05 août 2009
Administration Centrale
09 juin 2009

Archivé Arrêté du 09 juin 2009 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire en faveur du personnel militaire exerçant des fonctions de responsabilité supérieure.

NOR : D E F H 0 9 0 7 1 4 1 A
Précédent modificatif : Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement.

Décret n° 2009-1213 du 9 octobre 2009 (n.i. BO ; JO du 11 octobre 2009, texte n° 18).

Décret n° 2011-323 du 24 mars 2011 (n.i. BO ; JO du 26 mars 2011, texte n° 2).

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 08 avril 2002 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire au ministère de la défense pour le personnel militaire exerçant des fonctions de responsabilité supérieure. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 133 du 11 juin 2009, texte n° 49 ; signalé au BOC 37/2009
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.1.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
02 juillet 2009

Archivé Directive N° 9/DEF/DGSIC du 02 juillet 2009 portant sur les données géographiques et hydrographiques sous formes numériques.

NOR : D E F E 0 9 5 2 1 7 1 X
Référence(s) :

Voir annexe VI.

Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC N°37 du 2 octobre 2009, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.11.
Texte 2
31 août 2009

Instruction N° 1110/DEF/SGA/DCSID du 31 août 2009 relative au processus de programmation des opérations d'infrastructure du ministère de la défense.

NOR : D E F E 0 9 5 2 1 7 2 J
Référence(s) : Loi N° 85-704 du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'œuvre privée. Loi ORGANIQUE N° 2001-692 du 01 août 2001 relative aux lois de finances (1). Décret N° 99-164 du 08 mars 1999 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense. Décret N° 2000-288 du 30 mars 2000 relatif à la gestion et à l'administration de l'infrastructure du ministère de la défense. Décret N° 2000-1178 du 04 décembre 2000 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Arrêté du 22 novembre 2005 portant organisation du service d'infrastructure de la défense.

Charte de gestion ministérielle transmise par lettre n° 1705/DEF/SGA du 23 décembre 2005 (n.i. BO).

Instruction GÉNÉRALE N° 19065 du 10 mai 1995 relative au déroulement des programmes d'infrastructure. Instruction N° 4673/DEF/DCG/EGP/BREG du 27 mai 2002 relative à la contexture des schémas directeurs d'infrastructure dans l'armée de terre.

Instruction GÉNÉRALE n° 31475 édition n° 5 du 2 mai 2007.

Instruction N° 1016/DEF/SGA/SID du 01 août 2007 relative à l'organisation de la maîtrise d'ouvrage pour les opérations d'infrastructure du ministère de la défense.

Instruction ministérielle n° 800 prise en application de l\'instruction générale sur le déroulement des opérations d\'armement (n.i. BO).

Note n° 301/DEF/SGA du 14 février 2006 (n.i. BO).

Note n° 21257 du 22 mai 2006 (n.i. BO).

Code du 18 juin 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°37 du 2 octobre 2009, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 404.2.1.2.
Texte 3
04 septembre 2009

Archivé Autre du 04 septembre 2009 entre le directeur des ressources humaines du ministère de la défense et le directeur de l'établissement du service national Ile-de-France.

NOR : D E F P 0 9 5 2 2 3 4 X
Abrogé le 07 avril 2014 par : DÉCISION N° 343215/DEF/SGA/DRH-MD/SRHC/GPC/DGM portant abrogation de textes. Référence de publication : BOC N° 37 du 2 octobre 2009, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 106.6.
Texte 4
04 septembre 2009

Archivé Autre du 04 septembre 2009 entre le directeur des ressources humaines du ministère de la défense et le directeur de l'établissement du service national Sud-Est.

NOR : D E F P 0 9 5 2 2 3 5 X
Abrogé le 07 avril 2014 par : DÉCISION N° 343215/DEF/SGA/DRH-MD/SRHC/GPC/DGM portant abrogation de textes. Référence de publication : BOC N°37 du 2 octobre 2009, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 106.6.
Texte 7
28 juillet 2008

Archivé Autre du 28 juillet 2008 portant sur le transfert organique de la gendarmerie au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales.

NOR : D E F M 0 8 5 1 7 7 1 X
Pièce(s) jointe(s) : Trente cinq annexes et vingt-trois appendices. Référence de publication : BOC N°37 du 2 octobre 2009, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.1.1. , 530.1.
Texte 11
23 juillet 2009

Archivé Circulaire N° 399/DEF/DPMM/FORM du 23 juillet 2009 relative aux programmes des connaissances sondées par les tests de niveau de formation supérieure.

NOR : D E F B 0 9 5 2 3 6 1 C
Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 399/DEF/DPMM/FORM du 23 juillet 2008 relative aux programmes des connaissances sondées par les tests de niveau de formation supérieure. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes et trente-trois appendices. Référence de publication : BOC N°37 du 2 octobre 2009, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 323.6.
Texte 13
31 juillet 2009
Texte 18
14 septembre 2009

Archivé Instruction N° 0-36438-2009/DEF/DPMM/SRM/OFF du 14 septembre 2009 relative au concours d'admission en première année à l'école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine.

NOR : D E F B 0 9 5 2 3 4 6 J Classé(s) au(x) : BOEM 220.2.
Texte 20
14 août 2009

Archivé Décision du 14 août 2009 portant création d'un foyer sur la base de soutien à vocation interarmées du site de Kosseï à N'Djamena (Tchad).

NOR : D E F L 0 9 5 2 1 7 4 S
Référence de publication : BOC N°37 du 2 octobre 2009, texte 20.
Classé(s) au(x) : BOEM 724.1.2.
Texte 21
14 août 2009

Archivé Décision du 14 août 2009 portant création d'un foyer sur le détachement air de Kandahar (Afghanistan).

NOR : D E F L 0 9 5 2 1 7 3 S
Abrogé le 18 septembre 2012 par : ARRÊTÉ N° 5757/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du foyer du détachement air de Kandahar (Afghanistan). Référence de publication : BOC N°37 du 2 octobre 2009, texte 21.
Classé(s) au(x) : BOEM 724.1.2.