Sommaire du BOC n°41 du 08/10/2010

Texte signalé

Administration Centrale
16 août 2010

Archivé Arrêté du 16 août 2010 portant organisation du contrôle interne comptable au sein du ministère de la défense.

NOR : D E F F 1 0 2 1 8 9 7 A
Référence de publication : JO n° 201 du 31 août 2010, texte n° 30 ; signalé au BOC 41/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.1.1.
Administration Centrale
27 août 2010
Administration Centrale
30 août 2010

Décret N° 2010-1020 du 30 août 2010 modifiant le décret n° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés.

NOR : D E F H 1 0 0 9 7 9 6 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Référence de publication : JO n° 202 du 1er septembre 2010, texte n° 38 ; signalé au BOC 41/2010.
Administration Centrale
17 août 2010

Arrêté du 17 août 2010 fixant les conditions de nomination au premier grade de sous-officier et d'officier de réserve du service des essences des armées au titre de l'article R. 4221-21 du code de la défense.

NOR : D E F H 1 0 1 9 6 8 3 A
Référence de publication : JO n° 201 du 31 août 2010, texte n° 31 ; signalé au BOC 41/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 503.2.2.
Administration Centrale
23 août 2010

Arrêté du 23 août 2010 relatif aux règles de fonctionnement de la commission des recours des militaires et aux modalités d'examen des recours administratifs préalables.

NOR : D E F H 1 0 1 9 6 4 8 A
Référence de publication : JO n° 203 du 2 septembre 2010, texte n° 20 ; signalé au BOC 41/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 200.7.
Administration Centrale
24 août 2010

Archivé Arrêté du 24 août 2010 modifiant l'arrêté du 29 juillet 2009 portant organisation de la direction du service national.

NOR : D E F D 1 0 2 2 2 7 8 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 29 juillet 2009 portant organisation de la direction du service national. Référence de publication : JO n° 204 du 3 septembre 2010, texte n° 39 ; signalé au BOC 41/2010.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
09 mars 2010

Autre N° 1001720/DEF/SGA/DAF/SPB/SPB1 du 09 mars 2010 relative à la gestion.

NOR : D E F F 1 0 5 2 0 0 7 X
Texte(s) abrogé(s) :

Instruction ministérielle n° 0603182/DEF/SGA/DAF/SPB/SPB1 du 23 août 2006 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°41 du 8 octobre 2010, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.1.1.
Texte 3
24 septembre 2010

Instruction N° 2533/DEF/CAB du 24 septembre 2010 relative à l'amélioration de la prise en charge de certains dispositifs médicaux au bénéfice des titulaires d'une pension militaire d'invalidité.

NOR : D E F R 1 0 5 2 1 8 3 J
Référence(s) :

a) Loi n° 2008-1330 du 17 décembre 2008, notamment son article 98. (n.i. BO).

b) Arrêté du 3 février 2009 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°41 du 8 octobre 2010, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 263-0.3.5.
Texte 10
17 août 2010

Instruction N° 22450/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 17 août 2010 relative au cours d'enseignement technique de l'armée de l'air de l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 0 5 2 1 2 3 J
Référence(s) : Code du 25 mai 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 25 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-936 du 12 septembre 2008 relatif aux élèves de l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air. Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Décret N° 81-125 du 10 février 1981 fixant le régime de solde des élèves des écoles d'enseignement technique ou préparatoires des armées. Arrêté du 05 mars 2009 déterminant la liste des séries et spécialités de l'enseignement secondaire suivies par les candidats ainsi que les conditions d'aptitude exigées pour se présenter aux concours d'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air. Arrêté du 05 mars 2009 fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement des concours d'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air ainsi que les cœfficients attribués aux différentes épreuves. Instruction N° 4000/DEF/DPMAA/BEG/LEG du 05 août 2004 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant. Instruction N° 2100/DEF/DCSSA/AST/AME du 01 octobre 2003 relative à la détermination de l'aptitude médicale à servir. Instruction N° 1300/DEF/DCSSA/AST/AS du 22 mars 2000 relative aux documents médicaux et médico-administratifs concernant l'aptitude initiale à l'entrée dans les armées, la gendarmerie et les services, ainsi qu'à l'admission dans les lycées militaires. Instruction N° 1005/DEF/DPMAA/BEG/LEG/FIN du 30 septembre 1988 relative aux engagements des sous-officiers et militaires du rang dans l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1200/DEF/DPMAA/SDR/BEC et CEAA/CDT du 09 février 2006 relative au cours d'enseignement technique de l'armée de l'air de l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°41 du 8 octobre 2010, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 643.2.1.

Texte réglementaire temporaire