Sommaire du BOC n°9 du 14/02/2014

Texte signalé

Administration Centrale
07 février 2014
Administration Centrale
14 décembre 2012

Archivé Arrêté du 14 décembre 2012 portant délégation de pouvoirs du ministre de l'intérieur en matière d'administration et de gestion du personnel militaire de la gendarmerie nationale.

NOR : I N T J 1 2 3 8 5 1 9 A Classé(s) au(x) : BOEM 531.1.
Administration Centrale
23 juillet 2010

Archivé Arrêté du 23 juillet 2010 relatif aux instances de représentation et de participation au sein de la gendarmerie nationale.

NOR : I O C J 1 0 1 9 8 4 2 A
Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : JO n° 190 du 18 août 2010, texte n° 5 ; signalé au BOC 9/2014.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.

Texte réglementaire permanent

Texte 3
28 janvier 2014

Instruction N° 12643/DEF/SGA/DAJ/D2P/CMP du 28 janvier 2014 portant sur la procédure relative aux achats effectués par les forces françaises à l'étranger.

NOR : D E F D 1 4 5 0 0 5 1 J Classé(s) au(x) : BOEM 330.1.1.3.
Texte 5
29 janvier 2014

Archivé Arrêté N° 509/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 29 janvier 2014 portant changement de dénomination du foyer du détachement de 1re catégorie de l'opération « BOALI » (République centrafricaine).

NOR : D E F E 1 4 5 0 0 5 3 A
Référence de publication : BOC n° 9 du 14 février 2014, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.
Texte 7
21 janvier 2014

Archivé Décision N° 366/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 21 janvier 2014 portant filiation et transmission de patrimoine.

NOR : D E F M 1 4 5 0 0 6 1 S
Abrogé le 17 mars 2014 par : DÉCISION N° 1606/DEF/CAB/SDBC/CPAG portant filiation et transmission de patrimoine. Référence de publication : BOC n° 9 du 14 février 2014, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 10
19 décembre 2013

Archivé Instruction N° 3220/DEF/EMAA/SCAc/B.EMP du 19 décembre 2013 portant réglementation de la progression professionnelle des officiers et sous-officiers contrôleurs de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 3 5 2 3 9 8 J
Abrogé le 18 janvier 2017 par : INSTRUCTION N° 3220/DEF/EMAA/SCAc/B.EMP/C3R portant réglementation de la progression professionnelle des officiers et sous-officiers contrôleurs de l'armée de l'air. Référence(s) : Code du 21 septembre 2020 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 26 juillet 2013 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 3221/DEF/EMAA/3/OP du 29 janvier 1987 relative à la réglementation de la progression professionnelle en unité des sous-officiers opérateurs de surveillance aérienne de l'armée de l'air. Instruction N° 469/DEF/IAA/CPSA du 25 juillet 2012 relative à l'attribution de points négatifs aux militaires de l'armée de l'air. Instruction N° 101000/DEF/SGA/DRH-MD du 18 juin 2013 relative aux droits financiers du personnel militaire, de ses ayants droit et de ses ayants cause. Instruction N° 7325/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF du 22 juillet 2013 relative à la délivrance des certificats et brevets du personnel non navigant. Instruction N° 262/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 22 octobre 2013 relative aux règles d'attribution et de gestion de l'indemnité spéciale de sécurité aérienne. Instruction N° 900/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 19 novembre 2013 relative à l'organisation du cycle de qualification des officiers de l'armée de l'air dans le cadre de l'enseignement supérieur du premier degré. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 3220/DEF/EMAA/B/EMP/E/3 du 14 juin 1995 portant réglementation de la progression professionnelle des officiers et sous-officiers contrôleurs de l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Huit annexes. Référence de publication : BOC n° 9 du 14 février 2014, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 644.1.3.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 14
06 décembre 2013

Archivé Circulaire N° 500707/DEF/RH-AT/CONCOURS/RDT du 06 décembre 2013 relative aux concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2014. Épreuves d'admissibilité et d'admission, modalités d'inscription, modalités et procédures d'intégration, programmes.

NOR : D E F T 1 3 5 2 4 0 6 C