Sommaire du BOC n°9 du 14/02/2014

Texte signalé

Administration Centrale
14 novembre 2013

Archivé Arrêté du 14 novembre 2013 précisant en application de l'article R. 4124-10 du code de la défense les critères de désignation des membres du conseil de la fonction militaire de la gendarmerie nationale.

NOR : D E F G 1 3 2 5 9 4 1 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 14 août 2009 fixant la composition du Conseil supérieur de la fonction militaire et des conseils de la fonction militaire et les modalités de désignation de leurs membres. Référence de publication : JO n° 294 du 19 décembre 2013, texte n° 43 ; signalé au BOC 9/2014.
Classé(s) au(x) : BOEM 200.2.1. , 530.2. , 111.2.1.1.
Administration Centrale
10 octobre 2013

Décret N° 2013-908 du 10 octobre 2013 relatif aux modalités de désignation des membres des jurys et des comités de sélection pour le recrutement et la promotion des fonctionnaires relevant de la fonction publique de l'État, de la fonction publique territoriale et de la fonction publique hospitalière.

NOR : R D F F 1 3 1 5 3 4 0 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2002-766 du 03 mai 2002 relatif aux modalités de désignation, par l'administration, dans la fonction publique de l'État, des membres des jurys et des comités de sélection et de ses représentants au sein des organismes consultatifs. Référence de publication : JO n° 238 du 12 octobre 2013, texte n° 24 ; signalé au BOC 9/2014.
Classé(s) au(x) : BOEM 250.7.1.3.
Administration Centrale
07 février 2014

Erratum du 07 février 2014 de classement.

NOR : M A E J 1 4 3 0 0 3 3 Z
Texte(s) modifié(s) : Convention du 16 novembre 1995 entre le gouvernement de la République française et le conseil fédéral suisse relative au service militaire des double-nationaux. Référence de publication : Signalé au BOC 9/2014.
Administration Centrale
14 décembre 2012

Archivé Arrêté du 14 décembre 2012 portant délégation de pouvoirs du ministre de l'intérieur en matière d'administration et de gestion du personnel militaire de la gendarmerie nationale.

NOR : I N T J 1 2 3 8 5 1 9 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 30 décembre 2009 portant délégation de pouvoirs du ministre de l'intérieur en matière de décisions individuelles concernant les volontaires dans les armées en service au sein de la gendarmerie nationale. Arrêté du 30 décembre 2009 portant délégation de pouvoirs du ministre de l'intérieur en matière de décisions individuelles de nomination dans le corps des sous-officiers de gendarmerie de carrière. Arrêté du 30 décembre 2009 portant délégation de pouvoirs du ministre de l'intérieur en matière d'avancement des sous-officiers de gendarmerie de carrière. Arrêté du 30 décembre 2009 relatif aux délégations de pouvoirs du ministre de l'intérieur en matière de mutation des militaires non officiers de la gendarmerie nationale. Arrêté du 30 décembre 2009 portant délégation de pouvoirs du ministre de l'intérieur en matière de décisions individuelles prévues par le chapitre 8, du titre III, du livre Ier de la partie 4 du code de la défense.

À compter du 24 décembre 2012 : arrêté du 15 avril 2010 (n.i. BO ; JO n° 95 du 23 avril 2010, texte n° 15).

Arrêté du 07 juin 2010 relatif aux délégations de pouvoirs du ministre de l'intérieur en matière de gestion et d'administration des officiers, sous-officiers et militaires du rang de réserve de la gendarmerie nationale. Référence de publication : JO n° 299 du 23 décembre 2012, texte n° 23 ; JO/21/2014 ; signalé au BOC 9/2014.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.1.
Administration Centrale
23 juillet 2010

Archivé Arrêté du 23 juillet 2010 relatif aux instances de représentation et de participation au sein de la gendarmerie nationale.

NOR : I O C J 1 0 1 9 8 4 2 A
Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : JO n° 190 du 18 août 2010, texte n° 5 ; signalé au BOC 9/2014.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
06 janvier 2014

Circulaire N° 1400128/DEF/SGA/DAF/FFC2 du 06 janvier 2014 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F F 1 4 5 0 0 6 4 C
Texte(s) abrogé(s) : Circulaire INTERMINISTÉRIELLE N° 990/28/86 du 07 avril 1999 d'application du décret n° 96-40 du 17 janvier 1996 (n.i. BO, JO du 19, p. 928) relatif à l'administration et à la comptabilité des corps de troupe. Référence de publication : BOC n° 9 du 14 février 2014, texte 1.
Texte 2
27 janvier 2014

Instruction N° 15502/DEF/DGA/SMQ/D du 27 janvier 2014 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F A 1 4 5 0 0 8 6 J
Référence(s) : Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 820/DGA/SCTI du 26 mars 1979 pour l'application de l'arrêté du 7 septembre 1978 BOC, p. 4185 portant organisation et attributions des organismes chargés des questions d'informatique. Référence de publication : BOC n° 9 du 14 février 2014, texte 2.
Texte 3
28 janvier 2014

Instruction N° 12643/DEF/SGA/DAJ/D2P/CMP du 28 janvier 2014 portant sur la procédure relative aux achats effectués par les forces françaises à l'étranger.

NOR : D E F D 1 4 5 0 0 5 1 J
Référence(s) : Décret N° 83-189 du 10 mars 1983 relatif à la délégation du ministre de la défense aux ambassadeurs pour la signature des marchés et des autres contrats passés à l'étranger. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement.

c) Décret n° 2006-975 du 1er août 2006 (n.i. BO ; JO n° 179 du 4 août 2006, texte n° 20, p. 11627) modifié.

d) Décret n° 2007-482 du 29 mars 2007 (n.i. BO ; JO n° 77 du 31 mars 2007, texte n° 2, p. 6002).

Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 10 mars 1983 fixant la limite de compétence prévue par le décret relatif à la délégation du ministre de la défense aux ambassadeurs pour la signature des marchés et des autres contrats passés à l'étranger. Arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense.

g) Circulaire du 14 février 2012 (n.i. BO ; JO n° 39 du 15 février 2012, texte n° 16, p. 2600).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 21905/DEF/SGA/DAJ/D2P/CMP du 24 avril 2009 portant sur la procédure relative aux achats effectués par les forces françaises à l'étranger. Référence de publication : BOC n° 9 du 14 février 2014, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 330.1.1.3.
Texte 4
16 janvier 2014

Erratum du 16 janvier 2014 à l'erratum du 24 septembre 2013.

NOR : D E F E 1 4 5 0 4 5 4 Z
Référence(s) : Arrêté N° 1830/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 28 mars 2013 portant création du cercle des forces françaises au Mali. Texte(s) modifié(s) : Autre du 24 septembre 2013 à l'arrêté n° 1830/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 28 mars 2013 portant création du cercle des forces françaises au Mali. Référence de publication : BOC n° 9 du 14 février 2014, texte 4.
Texte 5
29 janvier 2014

Archivé Arrêté N° 509/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 29 janvier 2014 portant changement de dénomination du foyer du détachement de 1re catégorie de l'opération « BOALI » (République centrafricaine).

NOR : D E F E 1 4 5 0 0 5 3 A
Référence de publication : BOC n° 9 du 14 février 2014, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.
Texte 6
17 janvier 2014

Archivé Instruction N° 291/DEF/EMAT/PS/BORG/ORG/304 du 17 janvier 2014 relative à l'organisation en divisions de l'état-major du commandement des forces terrestres.

NOR : D E F T 1 4 5 0 0 8 7 J
Abrogé le 28 novembre 2016 par : INSTRUCTION N° 291/DEF/EMAT/PS/B.ORG relative à l'organisation du commandement des forces terrestres. Référence(s) : Arrêté du 12 novembre 2008 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre. Arrêté du 10 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 12 novembre 2008 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 291/DEF/EMAT/PS/BORG/ORG2/324 du 24 janvier 2013 relative à l'organisation en divisions de l'état-major du commandement des forces terrestres Référence de publication : BOC n° 9 du 14 février 2014, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 111.2.1.
Texte 7
21 janvier 2014

Archivé Décision N° 366/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 21 janvier 2014 portant filiation et transmission de patrimoine.

NOR : D E F M 1 4 5 0 0 6 1 S
Abrogé le 17 mars 2014 par : DÉCISION N° 1606/DEF/CAB/SDBC/CPAG portant filiation et transmission de patrimoine. Référence de publication : BOC n° 9 du 14 février 2014, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 8
22 novembre 2013

Instruction N° 183/DEF/EMAA du 22 novembre 2013 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F L 1 3 5 2 3 7 3 J
Référence(s) : Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Texte(s) abrogé(s) : Instruction D'APPLICATION N° 3581/EMAA/1/O du 24 décembre 1956 du décret n° 56-561 du 8 juin 1956 portant réorganisation de la gendarmerie de l'air (consignes particulières d'emploi, administration et comptabilité, soldes, indemnités, matériels, tenue). Référence de publication : BOC n° 9 du 14 février 2014, texte 8.
Texte 9
12 décembre 2013

Décision N° 2344/DEF/CEMAA du 12 décembre 2013 portant filiation et transmission de patrimoine.

NOR : D E F L 1 3 5 2 3 7 8 S
Référence(s) : Instruction N° 2071/DEF/EMAA/3/OP du 13 juin 1984 relative aux filiations et à l'héritage des traditions dans les unités de l'armée de l'air. Circulaire N° 2932/DEF/EMAA/3/OP du 24 août 1984 relative à la symbolique dans l'armée de l'air. Référence de publication : BOC n° 9 du 14 février 2014, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 10
19 décembre 2013

Archivé Instruction N° 3220/DEF/EMAA/SCAc/B.EMP du 19 décembre 2013 portant réglementation de la progression professionnelle des officiers et sous-officiers contrôleurs de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 3 5 2 3 9 8 J
Abrogé le 18 janvier 2017 par : INSTRUCTION N° 3220/DEF/EMAA/SCAc/B.EMP/C3R portant réglementation de la progression professionnelle des officiers et sous-officiers contrôleurs de l'armée de l'air. Référence(s) : Code du 11 décembre 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 26 juillet 2013 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 3221/DEF/EMAA/3/OP du 29 janvier 1987 relative à la réglementation de la progression professionnelle en unité des sous-officiers opérateurs de surveillance aérienne de l'armée de l'air. Instruction N° 469/DEF/IAA/CPSA du 25 juillet 2012 relative à l'attribution de points négatifs aux militaires de l'armée de l'air. Instruction N° 101000/DEF/SGA/DRH-MD du 18 juin 2013 relative aux droits financiers du personnel militaire, de ses ayants droit et de ses ayants cause. Instruction N° 7325/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF du 22 juillet 2013 relative à la délivrance des certificats et brevets du personnel non navigant. Instruction N° 262/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 22 octobre 2013 relative aux règles d'attribution et de gestion de l'indemnité spéciale de sécurité aérienne. Instruction N° 900/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 19 novembre 2013 relative à l'organisation du cycle de qualification des officiers de l'armée de l'air dans le cadre de l'enseignement supérieur du premier degré. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 3220/DEF/EMAA/B/EMP/E/3 du 14 juin 1995 portant réglementation de la progression professionnelle des officiers et sous-officiers contrôleurs de l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Huit annexes. Référence de publication : BOC n° 9 du 14 février 2014, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 644.1.3.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 11
31 janvier 2014

Archivé Circulaire N° 18839/DEF/DGA/DRH/SDGS/OAC du 31 janvier 2014 relative à la notation 2014 des officiers des corps de l'armement.

NOR : D E F A 1 4 5 0 1 1 9 C
Abrogé le 22 janvier 2015 par : CIRCULAIRE N° 11342/DEF/DGA/DRH/SDGS/OAC relative à la notation 2015 des officiers des corps de l'armement. Référence(s) : Code du 11 décembre 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 11 décembre 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 23473/DEF/DGA/DRH/SDGS/OAC du 01 février 2013 relative à la notation 2013 des officiers des corps de l'armement. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC n° 9 du 14 février 2014, texte 11.
Texte 12
21 janvier 2014

Archivé Tableau N° 336/DEF/DCSCA/SD_AS/B.LOG du 21 janvier 2014 relatif aux prix des travaux exécutés par les maîtres ouvriers du groupe de spécialités « armées de terre et de l'air » en 2014.

NOR : D E F E 1 4 5 0 0 6 0 B
Abrogé le 23 janvier 2015 par : TABLEAU N° 8236/DEF/DCSCA/SD_FILIERES/ORF.HAB relatif aux prix des travaux exécutés par les maîtres-ouvriers du groupe de spécialités « armées de terre et de l'air » en 2015. Référence(s) : Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Instruction N° 30550/DEF/DCCAT/ORH/PM du 01 juillet 2002 relative à la gestion et l'emploi des maîtres ouvriers des armées de terre et de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Tableau N° 513/DEF/DCSCA/SD_AS/B.LOG du 29 janvier 2013 relatif aux prix des travaux exécutés par les maîtres ouvriers du groupe de spécialités « armées de terre et de l'air » en 2013. Référence de publication : BOC n° 9 du 14 février 2014, texte 12.
Texte 13
27 novembre 2013

Archivé Circulaire N° 500687/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD du 27 novembre 2013 relative aux concours sur titres d'admission à l'école militaire interarmes en 2014.

NOR : D E F T 1 3 5 2 4 0 5 C
Abrogé le 01 décembre 2014 par : CIRCULAIRE N° 501062/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD relative aux concours sur titres d'admission à l'école militaire interarmes en 2015. Référence(s) : Décret N° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre. Arrêté du 13 janvier 2011 relatif aux concours d'admission à l'école militaire interarmes. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 149790/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD du 05 décembre 2012 relative aux concours sur titres d'admission à l'école militaire interarmes en 2013. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 9 du 14 février 2014, texte 13.
Texte 14
06 décembre 2013

Archivé Circulaire N° 500707/DEF/RH-AT/CONCOURS/RDT du 06 décembre 2013 relative aux concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2014. Épreuves d'admissibilité et d'admission, modalités d'inscription, modalités et procédures d'intégration, programmes.

NOR : D E F T 1 3 5 2 4 0 6 C
Abrogé le 04 décembre 2014 par : CIRCULAIRE N° 501064/DEF/RH-AT/CONCOURS/RDT relative aux concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2015. Épreuves d'admissibilité et d'admission, modalités d'inscription, modalités et procédures d'intégration. Référence(s) : Décret N° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre. Arrêté du 05 août 2009 relatif aux concours d'admission à l'École spéciale militaire de Saint-Cyr. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 149968/DEF/RH-AT/CONCOURS/RDT du 05 décembre 2012 relative aux concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2013. Épreuves d'admissibilité et d'admission, modalités d'inscription, modalités et procédures d'intégration. Circulaire N° 8818/DEF/RH-AT/CONCOURS/RD du 23 juillet 2012 relative aux programmes des concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2013. Circulaire N° 238/DEF/CoFAT/DF/BC/RD du 18 février 2008 relative à l'intégration à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2008. Circulaire N° 1914/DEF/COFAT/DF/BC/RD du 05 octobre 2006 relative aux programmes des concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2007. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 9 du 14 février 2014, texte 14.
Texte 15
06 janvier 2014

Archivé Circulaire N° 500558/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 06 janvier 2014 relative aux épreuves de sélection professionnelle organisées en 2014.

NOR : D E F T 1 4 5 0 1 0 5 C
Abrogé le 18 novembre 2014 par : CIRCULAIRE N° 517954/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF relative aux épreuves de sélection professionnelle organisées en 2015. Référence(s) : Décret N° 2008-931 du 12 septembre 2008 portant statuts particuliers des corps des chefs de musique et des sous-chefs de musique dans les armées et la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-956 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires servant à titre étranger. Arrêté du 18 mars 2013 relatif aux épreuves de sélection professionnelle pour l'accès au grade de major de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 340033/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 06 février 2013 relative aux épreuves de sélection professionnelle organisées en 2013. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 9 du 14 février 2014, texte 15.
Texte 16
23 janvier 2014

Archivé Circulaire N° 501880/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 23 janvier 2014 relative aux places offertes pour les concours de l'enseignement militaire supérieur du second degré en 2014.

NOR : D E F T 1 4 5 0 0 8 8 C
Abrogé le 10 février 2015 par : CIRCULAIRE N° 501880/DEF/RH-AT/PRH/OFF relative aux places offertes pour les concours de l'enseignement militaire supérieur du second degré en 2015. Référence(s) : Instruction N° 13014/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 23 mai 2013 relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 340043/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 11 février 2013 relative aux places offertes pour les concours de l'enseignement militaire supérieur du second degré en 2013. Référence de publication : BOC n° 9 du 14 février 2014, texte 16.
Texte 17
19 décembre 2013

Circulaire N° 0-23666-2013/DEF/DPMM/1/RA du 19 décembre 2013 relative aux chaînes de notation et d'avancement du personnel officier d'active géré par la direction du personnel militaire de la marine (travaux 2014).

NOR : D E F B 1 3 5 2 3 9 4 C
Référence(s) : Code du 11 décembre 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

b) Instruction n° D-12-002694/DEF/EMA/EMP.3 du 20 avril 2012 (n.i. BO) modifiée.

Instruction N° 3307/DEF/EMA/RH/PRH du 12 mars 2013 relative à l'avancement des officiers et à l'évaluation de leur potentiel. Instruction N° 5491/DEF/EMA/RH/PRH du 06 mai 2013 relative à la notation des officiers d'active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées et des chefs de musique.

e) Note n° D-12-013733/DEF/EMA/RH/PRH du 27 décembre 2012 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Soixante-deux annexes. Référence de publication : BOC n° 9 du 14 février 2014, texte 17.