Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
  2. 200. Dispositions statutaires générales applicables aux militaires. Discipline générale.
    1. Table Analytique :
      1 texte(s) attaché(s)
  3. 201. État civil en temps de paix.
    1. Table Analytique :
  4. 202. Décorations.
    1. Table Analytique :
    2. 202.1. TITRE PREMIER. Ordres nationaux et médaille militaire.
      1. Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
    3. 202.2. TITRE II. Décorations.
      1. Table Analytique :
    4. 202.3. TITRE III. Distinctions liées à un statut.
      1. Table Analytique :
    5. 202.4. TITRE IV. Récompenses.
      1. Table Analytique :
    6. 202.5. TITRE V. Décorations interministérielles.
      1. Table Analytique :
        3 texte(s) attaché(s)
        
        14.01.1972 ARRÊTÉ relatif aux mesures de déconcentration pour l'attribution des médailles de l'enseignement technique.
        
        15.09.1972 CIRCULAIRE N° 46563/DN/CC/DECO relative à l'attribution de la médaille de l'enseignement technique.
        
        05.01.1973 CIRCULAIRE N° 587/DN/CC/DECO relative à l'attribution de la médaille de l'enseignement technique.
      2. 202.5.1. CHAPITRE PREMIER. Ordre des palmes académiques.
        
        7 texte(s) attaché(s)
        
        04.10.1955 DÉCRET N° 55-1323 portant institution d'un ordre des Palmes académiques.
        
        13.04.1962 DÉCRET N° 62-454 fixant les modalités d'application de sanctions disciplinaires à l'égard des membres de l'ordre des Palmes académiques.
        
        13.04.1962 ARRÊTÉ déterminant les modalités d'application de sanctions disciplinaires à l'égard des membres de l'ordre des Palmes académiques.
        
        02.05.1962 ARRÊTÉ fixant les contingents de Palmes académiques.
        
        27.02.1963 INSTRUCTION N° 8951/SD/CAB/DECO/CIV relative à l'établissement des propositions pour l'ordre des Palmes académiques.
        
        01.03.1967 CIRCULAIRE N° 302/CAB/BDC/ST/PA du ministre de l'éducation nationale, concernant l'attribution des Palmes académiques.
        
        20.06.2008 CIRCULAIRE N° 68000/DEF/GEND/RH/P/CH relative à l'admission dans l'ordre des Palmes académiques.
      3. 202.5.2. CHAPITRE II. Ordre du Mérite agricole.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        15.06.1959 DÉCRET N° 59-729 relatif à l'ordre du Mérite agricole.
        
        30.07.1982 INSTRUCTION MINISTÉRIELLE relative aux modalités d'attribution des récompenses aux cadres, auditeurs, anciens cadres et auditeurs de l'institut des hautes études de défense nationale (IHEDN).
      4. 202.5.3. Chapitre III. Ordre du mérite maritime.
      5. 202.5.4. Chapitre IV. Ordre des arts et des lettres.
        
        2 texte(s) attaché(s)
      6. 202.5.5. Chapitre V. Médaille de l'aéronautique.
        
        8 texte(s) attaché(s)
        
        21.06.1968 AUTRE N° 24700/SD/CAB/DECO/X et N° 1248/SG/AC/CAB/G relative à l'attribution de la médaille de l'aéronautique.
        
        23.02.1973 INSTRUCTION INTERMINISTÉRIELLE N° 10958/DN/CC/DECO N° 448/SGAC/CAB/G fixant les conditions de proposition pour la médaille de l'aéronautique.
        
        16.05.1949 DÉCRET relatif à la médaille de l'aéronautique.
        
        17.05.1949 ARRÊTÉ relatif à la médaille de l'aéronautique et au fonctionnement du conseil de la médaille.
        
        28.05.2015 ARRÊTÉ relatif à la médaille de l'aéronautique.
        
        01.06.2015 INSTRUCTION N° 9500/DEF/CAB/SDBC/DECO/C relative à l'attribution de la médaille de l'aéronautique.
        
        16.05.1949 DÉCRET relatif à la médaille de l'aéronautique.
        
        28.03.2019 INSTRUCTION n° 12/ARM/CEMM/CAB/CHAN relative aux propositions d'attribution de la médaille de l'aéronautique.
      7. 202.5.6. Chapitre VI. Médaille d'honneur pour actes de courage et de dévouement.
        
        5 texte(s) attaché(s)
        
        13.12.1901 CIRCULAIRE relative aux propositions pour des récompenses honorifiques pour actes de courage et de dévouement.
        
        20.12.1834 CIRCULAIRE relative à la destination à donner aux demandes de médailles d'honneur ou de sauvetage faites en faveur des militaires.
        
        11.06.1844 CIRCULAIRE portant envoi d'un modèle de mémoire de proposition pour les médailles d'honneur et de sauvetage.
        
        21.03.1972 CIRCULAIRE N° 14448/DN/CC/DECO relative aux distinctions honorifiques pour actes de courage et de dévouement.
        
        16.11.1901 DÉCRET relatif aux conditions d'attribution des récompenses honorifiques pour actes de courage et de dévouement.
      8. 202.5.7. Chapitre VII. Médaille de la jeunesse et des sports et de l'engagement associatif.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        08.01.1970 DÉCRET N° 70-26 relatif à la médaille de la jeunesse et des sports.
        
        17.09.1971 NOTE N° 35964/DN/SD/CAB/DECO/X relative à l'utilisation d'un nouveau mémoire de proposition pour la médaille de la jeunesse et des sports.
        
        18.03.2014 CIRCULAIRE N° 14000/DEF/GEND/DPMGN/SDAP/BCHANC relative à l'attribution de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif.
        
        14.10.1969 DÉCRET N° 69-942 relatif aux caractéristiques et aux modalités d'attribution de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif.
    7. 202.6. TITRE VI. Dispositions générales concernant le port de décorations étrangères.
      1. 12 texte(s) attaché(s)
        
        24.02.1954 DÉCRET N° 54-212 concernant le port de décorations décernées pour faits de guerre par l'un des Etats associés de l'union française.
        
        29.11.1915 DÉCRET exonérant des droits de chancellerie les officiers et assimilés qui auront reçu pour faits de guerre pendant la durée des hostilités, des décorations étrangères des nations alliées.
        
        15.10.1917 CIRCULAIRE relative à l'ordre dans lequel doivent être portées les décorations étrangères conférées à des militaires français.
        
        30.10.1917 DÉCRET relatif au port des décorations étrangères, conférées pendant la campagne 1914-1918, par les gouvernements alliés.
        
        26.08.1962 CIRCULAIRE N° 47500/SD/CAB/DECO/F relative à l'attribution des décorations américaines à des étrangers.
        
        17.06.1964 CIRCULAIRE N° 15578/MA/CC relative aux distinctions décernées par des associations étrangères.
        
        18.06.1927 DÉCRET autorisant le port des demi-barrettes métalliques pour les ordres coloniaux.
        
        17.02.1970 CIRCULAIRE N° 7000/DN/SD/CAB/DECO/X relative aux demandes d'accepter et de porter des décorations étrangères conférées à des militaires de l'armée active.
        
        15.06.1970 CIRCULAIRE N° 23500/DN/SD/CAB/DECO/X relative aux demandes d'autorisation d'accepter et de porter la croix du mérite militaire tchadien.
        
        16.01.1854 LETTRE concernant les dispositions relatives aux titulaires de décorations étrangères promus à un nouveau grade dans un ordre étranger.
        
        08.02.1970 CIRCULAIRE N° 6100/DEF/CM/DECO relative aux demandes d'autorisation d'accepter et de porter la « croix de la bravoure militaire zaïroise ».
        
        09.10.1945 DÉCRET concernant les décorations étrangères décernées au cours de la guerre.
    8. 202.7. TITRE VII. Dispositions communes à l'ensemble des décorations et récompenses.
      1. Table Analytique :
    9. 202.8. Titre VIII. Fourragères.
      1. 12 texte(s) attaché(s)
        
        19.03.1957 LETTRE N° 9539/DN/CAB/EMP/22 du ministre de la défense nationale et des forces armées au sujet du droit au port de la fourragère par les unités créées avec reprise des traditions d'unités dissoutes.
        
        22.02.1918 CIRCULAIRE N° 2156/D relative aux insignes de distinction : fourragère et chevrons.
        
        27.11.1954 CIRCULAIRE N° 53350/CAB/DECO/F du ministre de la défense nationale et des forces armées relative aux fourragères spéciales aux théâtres d'opérations extérieurs.
        
        19.11.1919 CIRCULAIRE N° 39424/M relative au port de la fourragère en temps de paix.
        
        20.04.1920 CIRCULAIRE N° 8800/M relative au port de la fourragère en temps de paix.
        
        05.02.1924 CIRCULAIRE N° 2342/M au sujet de la remise et du port de la fourragère.
        
        28.11.1966 DÉCISION N° 33225/MA/CM relative à l'attribution des fourragères.
        
        20.04.1945 CIRCULAIRE N° 5760/CAB/MIL/DECO relative à la création d'une fourragère destinée à commémorer les citations à l'ordre de l'armée obtenues, par des régiments ou unités formant corps, depuis le 2 septembre 1939.
        
        27.06.2011 DÉCISION N° 0-19245-2011/DEF/CEMM portant agrément du port de la fourragère de l'ordre de la Libération.
        
        27.10.2015 ARRÊTÉ relatif à la fourragère aux couleurs du ruban de la croix de la Valeur militaire.
        
        16.11.2015 INSTRUCTION N° 10707/DEF/CAB/SDBC/DECO/A fixant les modalités d'application de l'arrêté du 27 octobre 2015 relatif à la fourragère aux couleurs du ruban de la croix de la Valeur militaire.
        
        05.04.2018 DÉCISION N° 2619/ARM/CAB/SDBC/DDH autorisant le port de la fourragère de l'ordre de la Libération à des unités militaires.
  5. 203. Combattants de la résistance.
  6. 204. Congés et permissions des personnels militaires.
    1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.