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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
2. 70. Organisation et règles générales de fonctionnement de la direction générale de l'armement.
  2. 700. Organisation de la direction générale de l'armement et des organismes rattachés.
    1. Table Analytique :
    2. 700.1. TITRE PREMIER. ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT (DGA ).
      1. Table Analytique :
    3. 700.2. TITRE II. LA DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT.
      2. 700.2.1. CHAPITRE PREMIER. inspection de l'armement.
      3. 700.2.10. Chapitre X. Département central d'information et de communication.
      4. 700.2.2. CHAPITRE II. DIRECTION DES opérations.
      5. 700.2.3. CHAPITRE III. DIRECTION DE la stratégie.
        
        Table Analytique :
        
        700.2.3.1. Section 1. Services de l'administration centrale.
        
        5 texte(s) attaché(s)
        
        17.07.1978 ARRÊTÉ portant création d'un poste de responsable ministériel pour la normalisation et fixant ses attributions.
        
        11.08.1978 INSTRUCTION PROVISOIRE N° 1363/EMA/OLG et N° 51354/DGA/DPAI relative à la normalisation au sein du ministère de la défense. Organisation des activités liées à l'élaboration et à l'application de la normalisation à caractère technique, industriel ou logistique (Annexe II).
        
        11.08.1978 DIRECTIVE N° 1364/EMA/OL 6 et N° 51355/DGA/DPAI relative à la mise en place des structures concernant la normalisation au sein du ministère de la défense.
        
        13.10.1955 CIRCULAIRE relative aux essais des matériels de génie civil, à l'institution d'une commission et d'une station nationale d'essais des matériels de génie civil.
        
        07.07.2015 INSTRUCTION N° 551/DEF/DGA/DS/SDPA relative à l'organisation des services d'administration centrale de la direction de la stratégie.
        
        700.2.3.2. Section 2. Organismes extérieurs.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        15.12.1970 DÉCISION N° 2796/DMA/D relative au rôle du centre d'électronique de l'armement (CELAR) en tant que conseil en moyens informatiques.
        
        27.10.2015 INSTRUCTION N° 87/DEF/DGA/DS/S2IE/DGA_ITE relative aux missions et à l'organisation générale de la direction générale de l'armement intelligence technique et économique de la direction de la stratégie.
        
        14.10.2015 INSTRUCTION N° 503/DEF/DGA/DS/SRTS relative aux missions et à l'organisation du service des recherches et technologies de défense et de sécurité.
        
        27.07.2017 INSTRUCTION N° 23/ARM/DGA/DS/SPSA/CATOD relative aux missions et à l'organisation du centre d'analyse technico-opérationnelle de défense.
        
        700.2.3.3. Section 3. Organismes sous tutelle.
        
        700.2.3.4. Section 4. Service des attachés d'armement.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        19.03.1958 INSTRUCTION N° 4252/DN/CAB/ARM relative aux attributions et au fonctionnement de la mission technique de l'armement auprès de l'ambassade de France à Washington.
        
        28.12.1955 DÉCISION N° 2244/DN/CAB/EMP/S relative à la création d'une mission technique en République fédérale d'Allemagne.
        
        10.11.1966 DÉCISION N° 31349/MA/DAAJC/AA relative au changement de nom et à l'emplacement du siège de la mission technique de l'armement en République fédérale d'Allemagne.
      6. 700.2.4. CHAPITRE IV. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT INTERNATIONAL.
      7. 700.2.5. CHAPITRE V. Direction technique.
      8. 700.2.6. CHAPITRE VI. DIRECTION DES PLANS, des programmes et du budget.
      9. 700.2.7. CHAPITRE VII. DIRECTION des ressources humaines.
      10. 700.2.8. CHAPITRE VIII. Service central de la modernisation et de la qualité.
      11. 700.2.9. CHAPITRE IX. Service de la sécurité de défense et des systèmes d'information.
    4. 700.3. TITRE III. DIVERS.
      1. 38 texte(s) attaché(s)
        
        26.12.1983 INSTRUCTION N° 13155/DGA/D/2261/DEF/EMA/OL/6 relative à la normalisation à caractère technique, industriel et logistique au sein du ministère de la défense. Affectation des domaines spécifiques aux organismes pilotes désignés.
        
        23.05.1980 DÉCISION N° 887/EMA/TEI/5 N° 11199/DGA/D relative à la création d'une commission interarmées de normalisation des microformes.
        
        23.05.1980 DÉCISION N° 887/EMA/TEI/5 N° 11199/DGA/D relative à la création d'une commission interarmées de normalisation des microformes.
        
        26.12.1983 INSTRUCTION N° 13155/DGA/D/2261/DEF/EMA/OL/6 relative à la normalisation à caractère technique, industriel et logistique au sein du ministère de la défense. Affectation des domaines spécifiques aux organismes pilotes désignés.
        
        13.11.1986 DÉCISION N° 31/EMA/CONS/ARMT/12732/DGA/D relative aux attributions du responsable ministériel pour la normalisation.
        
        22.03.1985 INSTRUCTION N° 10834/DEF/DGA relative aux archives de la délégation générale pour l'armement.
        
        17.12.1981 INSTRUCTION N° 384586/DGA/DPAG relative aux attributions du directeur du centre d'archives de l'armement.
        
        28.02.1967 INSTRUCTION N° 15200/SEM/DTAT/BEO sur le service force motrice et bâtiments à l'usage des établissements de la direction des armements terrestres.
        
        12.11.1969 DÉCISION N° 41764/DMA/DPAG portant création d'un centre d'archives de l'armement.
        
        09.07.1986 INSTRUCTION N° 1/CN/AS relative à la comptabilité des matériels en approvisionnement ou en attente dans la direction des constructions.
        
        09.07.1986 AUTRE N° 6-350269/CN/AS relative à la comptabilité des matériels en approvisionnement ou en attente dans la direction des constructions navales.
        
        19.10.1967 INSTRUCTION N° 56530/CN/CC relative au plan comptable de la direction technique des constructions navales.
        
        19.10.1967 INSTRUCTION N° 56583/CN/CC relative au plan comptable de la direction technique des constructions navales.
        
        25.01.2010 ARRÊTÉ portant organisation de la gendarmerie de l'armement.
        
        17.03.2010 AUTRE entre le chef du service parisien de soutien de l'administration centrale et le directeur des ressources humaines de la direction générale de l'armement, en matière de gestion et de rémunération des personnels civils.
        
        04.03.2011 AUTRE entre la direction de la sécurité civile du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration et la direction des opérations de la direction générale de l'armement du ministère de la défense et des anciens combattants.
        
        21.07.2011 INSTRUCTION N° 101009/GEND/OE/SDOE relative à l'emploi et à l'organisation de la gendarmerie de l'armement.
        
        16.01.2013 AUTRE entre la délégation pour le regroupement des états-majors, directions et services centraux du ministère de la défense et le service de la sécurité de défense et des systèmes d'information de la direction générale de l'armement du ministère de la défense concernant l'habilitation des personnes morales et de leur personnel intervenant dans le cadre du projet Balard.
        
        05.06.2013 AUTRE entre le directeur des ressources humaines de la direction générale de l'armement et le directeur central du service industriel de l'aéronautique pour la réalisation de certains actes de gestion et d'administration du personnel civil relevant de son périmètre.
        
        02.10.2013 INSTRUCTION N° 190998/DEF/DGA/DS relative à la gestion des travaux relatifs à la science, recherche, technologie et innovation au sein du ministère de la défense.
        
        06.06.2013 DÉLÉGATION DE GESTION entre la direction du transport aérien de la direction générale de l'aviation civile du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et la direction des opérations de la direction générale de l'armement du ministère de la défense concernant la mise en œuvre de la politique de soutien en faveur de la construction aéronautique civile et des équipements associés.
        
        16.12.2013 DÉLÉGATION DE GESTION entre la direction générale des douanes et droits indirects du ministère de l'économie et des finances et la direction des opérations de la direction générale de l'armement du ministère de la défense concernant l'achat de matériels militaires et d'hélicoptères.
        
        01.09.1983 ARRÊTÉ relatif à la création et à l'attribution du prix « science et défense ».
        
        01.10.2014 INSTRUCTION N° 11/DEF/DGA/SMQ/SDSE relative à l'organisation de la gestion logistique des biens de la défense au sein de la direction générale de l'armement.
        
        20.08.2014 DÉLÉGATION entre la direction générale des douanes et droits indirects du ministère des finances et des comptes publics et la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD).
        
        04.03.2015 INSTRUCTION N° 4/DEF/DGA/SMQ/SDSE relative à l'organisation des missions des personnels civils et militaires à la direction générale de l'armement.
        
        27.03.2015 DÉCISION N° 50629/DEF/DGA/DT/D portant désignation de gestionnaires de biens délégués au sein de la direction technique de la direction générale de l'armement.
        
        28.04.2015 DÉCISION N° 69089/DEF/DGA/DRH/D portant approbation du règlement intérieur du comité technique de réseau de la direction générale de l'armement.
        
        29.06.2015 INSTRUCTION N° 257/DEF/DGA/DO/SDAQ relative à la gestion logistique des biens relevant de la direction des opérations de la direction générale de l'armement.
        
        28.10.2015 DÉCISION N° 162254/DEF/DGA/DRH/D portant approbation du règlement intérieur de la commission paritaire spécifique des ingénieurs, cadres technico-commerciaux et techniciens de la direction générale de l'armement.
        
        07.01.2016 DÉCISION N° 3018/DEF/DGA/DO/D portant désignation de gestionnaires de biens délégués au sein de la direction des opérations de la direction générale de l'armement.
        
        08.01.2016 DÉCISION N° 6592/DEF/DGA/SMQ/D portant désignation d'un gestionnaire de biens délégué.
        
        14.01.2016 DÉCISION N° 6768/DEF/DGA/DP - N° 342/DEF/EMA/SCPL/PPE portant désignation des responsables de budget opérationnel de programme et des responsables d'unité opérationnelle du programme 146.
        
        22.11.2017 DÉCISION N° 17034745/ARM/DGA/DS/D portant désignation de gestionnaires de biens délégués (direction de la stratégie de la direction générale de l'armement).
        
        03.04.2018 INSTRUCTION N° 125/ARM/DGA/SMQ/SDSE/SRO relative aux attributions du directeur de site de la direction générale de l'armement et du représentant local du délégué général pour l'armement.
        
        13.07.2018 DÉCISION N° 38294/ARM/DGA/D portant désignation des autorités habilitées à signer les ordres de mission des personnels affectés à la direction générale de l'armement et des directeurs des écoles sous tutelle de la direction générale de l'armement.
        
        25.09.2018 DÉCISION N° 49352/ARM/DGA/DP du 25 septembre 2018 portant désignation des responsables de budget opérationnel de programme et des responsables d'unité opérationnelle du programme 191.
        
        20.12.2018 DÉCISION N° 66027/ARM/DGA/DP - N° 7052/ARM/EMA/SCPL/PPE portant désignation des responsables de budget opérationnel de programme et des responsables d'unité opérationnelle du programme 146.
3. 71. Personnel et écoles de la direction générale de l'armement.
4. 72. Réglementation en matière d'armement.
5. 73. Dispositions spéciales à certains organismes dépendant de la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.