Sommaire du BOC n°6 du 15/02/2018

Texte signalé

Administration Centrale
19 janvier 2018

Arrêté du 19 janvier 2018 relatif aux formalités applicables à la production, la vente, l'importation, l'exportation et le transfert des produits explosifs.

NOR : C P A D 1 7 1 9 0 7 0 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 04 octobre 2007 relatif aux formalités applicables à la production, la vente, l'importation, l'exportation et le transfert des produits explosifs. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : JO n° 21 du 26 janvier 2018, texte n° 42 ; signalé au BOC n° 6/2018.
Classé(s) au(x) : BOEM 731.1.3.4.
Administration Centrale
30 janvier 2018

Arrêté du 30 janvier 2018 fixant les conditions et les modalités de recrutement des chefs de musique dans les armées.

NOR : A R M H 1 7 2 9 9 6 9 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 24 avril 2015 fixant les conditions et les modalités de recrutement des chefs de musique dans les armées et la gendarmerie nationale. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : JO n° 28 du 3 février 2018, texte n° 10 ; signalé au BOC n° 6/2018.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.5.1. , 231.1.2.5.
Administration Centrale
29 janvier 2018

Texte réglementaire permanent

Texte 1
30 novembre 2017
Texte 2
21 décembre 2017
Texte 5
26 janvier 2018
Texte 6
29 janvier 2018

Arrêté N° 358/ARM/DCSCA/SD_REJ/BREG du 29 janvier 2018 relatif à la création du foyer du détachement interarmées de l'opération Sabre W, dénommé « le TAKOBA ».

NOR : A R M E 1 8 5 0 0 9 2 A
Référence de publication : BOC n° 6 du 15 février 2018, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.2.
Texte 8
26 janvier 2018

Décision N° 95/ARM/CEMM du 26 janvier 2018 portant parrainage du bâtiment multi-missions « Bougainville » par la ville de Fakarava (Tuamotu).

NOR : A R M B 1 8 5 0 0 9 0 S
Référence(s) : Autre N° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 relative au parrainage des éléments de force maritime.

Convention de partenariat du 26 juin 2001 (n.i BO).

Référence de publication : BOC n° 6 du 15 février 2018, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.7. , 470-0.2.8.
Texte 9
07 novembre 2017

Décision N° 5463/ARM/CAB/SDBC/DEAGM du 07 novembre 2017 portant filiation et transmission de patrimoine.

NOR : A R M F 1 7 5 2 1 8 7 S
Référence de publication : BOC n° 6 du 15 février 2018, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 15
22 janvier 2018

Circulaire N° 4019/ARM/RH-AT/EP/PRH/SOFF du 22 janvier 2018 relative au recrutement des sous-officiers d'origine semi-directe en 2019.

NOR : A R M T 1 8 5 0 1 0 4 C
Texte 17
21 décembre 2017

Circulaire N° 0-42213-2017/ARM/DPMM/FORM du 21 décembre 2017 relative à l'admission à titre exceptionnel des élèves étrangers au lycée naval de Brest pour l'année scolaire 2018-2019.

NOR : A R M B 1 7 5 2 7 5 1 C
Référence(s) : Code du 13 avril 2024 de l'éducation. (Dernière modification le 1er janvier 2019). Décret N° 94-1013 du 23 novembre 1994 étendant aux classes préparatoires relevant du ministre chargé des armées des dispositions de la loi n o 84-52 du 26 janvier 1984 sur l'enseignement supérieur relatives à la préparation aux écoles. Décret N° 2006-246 du 01 mars 2006 relatif aux lycées de la défense. Arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense. Instruction INTERMINISTÉRIELLE du 30 janvier 1987 relative à l'admission à titre exceptionnel dans les lycées militaires des élèves de nationalité étrangère. Instruction N° 30000/ARM/DGRIS/SPRI du 22 novembre 2017 relative aux élèves et stagiaires étrangers dans les organismes de formation français de défense et de sécurité. Circulaire N° 7568/DEF/EMA/RE/5 du 19 novembre 1987 relative à l'aptitude médicale des stagiaires étrangers destinés aux centres de formation et aux écoles militaires françaises.

Décision du 19 juillet 2017 (n.i. BO ; JO n° 169 du 21 juillet 2017 ; texte n° 5).

Protocole d’accord du 25 novembre 1993 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-2490-2017/DEF/DPMM/FORM du 13 janvier 2017 relative à l'admission à titre exceptionnel des élèves étrangers au lycée naval de Brest pour l'année scolaire 2017-2018. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC n° 6 du 15 février 2018, texte 17.
Texte 18
01 décembre 2017

Archivé Circulaire N° 1270/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 01 décembre 2017 relative au recrutement d'élèves par concours sur épreuves pour l'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air 722 de Saintes – concours 2018.

NOR : A R M L 1 7 5 2 7 2 4 C
Abrogé le 14 janvier 2019 par : CIRCULAIRE N° 26/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC relative au recrutement d'élèves par concours sur épreuves pour l'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air 722 de Saintes – concours 2019. Référence(s) : Code du 13 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2008-936 du 12 septembre 2008 relatif aux élèves de l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air. Arrêté du 31 janvier 2014 fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement des concours d'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air dans un cursus de formation préparant à occuper un emploi spécialisé de sous-officier ou d'officier marinier. Arrêté du 31 janvier 2014 déterminant la liste des séries et spécialités de l'enseignement secondaire suivies par les candidats ainsi que les conditions d'aptitude exigées pour se présenter aux concours d'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air. Instruction N° 2802/DEF/DC-SCA/SD_PERFORMANCE_SYNTHESE - N° 609/DEF/DRH-AA/SDEF du 16 juin 2016 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air. Circulaire N° 57/DEF/EMAA/BOMIS/OM du 28 janvier 1980 relative à la normalisation des feuilles de composition pour les examens et concours de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1374/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 01 décembre 2016 relative au recrutement d'élèves par concours sur épreuves pour l'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air 722 de Saintes - concours 2017. Pièce(s) jointe(s) : Huit annexes. Un imprimé répertorié. Référence de publication : BOC n° 6 du 15 février 2018, texte 18.