Sommaire du BOC n°24 du 21/06/2018

Texte signalé

Administration Centrale
04 juin 2018

Décret N° 2018-434 du 04 juin 2018 portant diverses dispositions en matière nucléaire.

NOR : T R E P 1 6 1 5 5 9 8 D
Texte(s) modifié(s) : Code du 21 septembre 2020 de la santé publique (Dernière modification le 1er janvier 2019). Code du 21 septembre 2020 de l'environnement (Dernière modification le 1er janvier 2019). Code du 21 septembre 2020 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Code du 21 septembre 2020 de la sécurité intérieure (Dernière modification 1er janvier 2019). Code du 21 septembre 2020 de la santé publique (Dernière modification le 1er janvier 2019). Décret N° 2006-649 du 02 juin 2006 relatif aux travaux miniers, aux travaux de stockage souterrain et à la police des mines et des stockages souterrains. Décret N° 2007-1557 du 02 novembre 2007 relatif aux installations nucléaires de base et au contrôle, en matière de sûreté nucléaire, du transport de substances radioactives (articles 74, 75 et 77).

Décret n° 2014-1272 du 23 octobre 2014 (n.i BO ; JO n° 254 du 1er novembre 2014, texte n° 10).

Décret n° 2014-1273 du 30 octobre 2014 (n.i. BO ; JO n° 254 du 1er novembre 2014, texte n° 11).

Décret n° 2015-1452 du 10 novembre 2015 (n.i.BO ; JO n° 262 du 11 novembre 2015, texte n° 4).

Décret n° 2017-588 du 20 avril 2017 (n.i. BO ; JO n° 95 du 22 avril 2017, texte n° 29).

Texte(s) abrogé(s) :

A compter du 1er juillet 2018 : Décret n° 90-222 du 9 mars 1990 (n.i. BO ; JO n° 61 du 13 mars 1990, P. 3067).

Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : JO n° 127 du 5 juin 2018, texte n° 27 ; signalé au BOC n° 24/2018.
Administration Centrale
23 mai 2018

Arrêté du 23 mai 2018 modifiant l'arrêté du 9 septembre 2011 portant création des comités techniques de base de défense.

NOR : A R M H 1 8 1 4 6 1 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 09 septembre 2011 portant création des comités techniques de base de défense. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 124 du 1er juin 2018, texte n° 15 ; signalé au BOC n° 24/2018.
Administration Centrale
23 mai 2018
Administration Centrale
23 mai 2018
Administration Centrale
13 juin 2018
Administration Centrale
23 mai 2018
Administration Centrale
31 mai 2018

Arrêté du 31 mai 2018 modifiant l'arrêté du 7 juin 2011 portant création du comité technique de l'Ecole polytechnique.

NOR : A R M H 1 8 1 5 2 0 0 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 07 juin 2011 portant création du comité technique de l'École polytechnique. Référence de publication : JO n° 126 du 3 juin 2018, texte n° 13 ; signalé au BOC n° 24/2018.
Administration Centrale
30 mai 2018

Texte réglementaire permanent

Texte 2
31 mai 2018
Texte 3
01 juin 2018

Arrêté du 01 juin 2018 relatif aux épreuves de sélection professionnelle pour l'accès au grade de major de l'armée de terre.

NOR : A R M S 1 8 5 0 9 8 4 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 01 septembre 2015 relatif aux épreuves de sélection professionnelle pour l'accès au grade de major de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 24 du 21 juin 2018, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 210-0.3.2.2.
Texte 4
23 janvier 2018

Instruction N° 501062/ARM/DCSSA/RH/GRM/MITHA du 23 janvier 2018 fixant pour les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées le port de galons d'apparence de la hiérarchie militaire générale.

NOR : A R M E 1 8 5 0 6 8 0 J Classé(s) au(x) : BOEM 511-2.2.
Texte 5
30 avril 2018

Décision N° 505974/ARM/DCSSA/PC/ORG du 30 avril 2018 portant changement d'appellation d'une direction interarmées du service de santé.

NOR : A R M E 1 8 5 1 0 0 6 S
Référence de publication : BOC n° 24 du 21 juin 2018, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 6
14 mai 2018

Instruction particulière N° 941/ARM/DCSEA/DPS du 14 mai 2018 relative à l'organisation de la comptabilité analytique du service des essences des armées.

NOR : A R M E 1 8 5 0 9 5 5 J
Référence(s) :

1. Code des douanes.

2. Loi n° 2015-1785 du 29 décembre 2015 de finances pour 2016 - article 46 (n.i. BO ; JO n° 302 du 30 décembre 2015, p. 24614, texte n° 1).

Décret N° 2012-1246 du 07 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique.

4. arrêté du 22 décembre 1992 (n.i. BO ; JO n° 303 du 30 décembre 1992, p. 17959).

Instruction générale N° 3193/DEF/DCSEA/SDAF du 24 novembre 2016 relative au fonctionnement du compte spécial du trésor « approvisionnement de l'État et des forces armées en produits pétroliers, biens et services complémentaires ». Instruction particulière N° 3439/DEF/DCSEA/DPS du 19 décembre 2016 relative aux modalités de contractualisation et d'admission des clients au bénéfice des prestations du service des essences des armées.

7. Norme comptable de l’État n° 8 (1), (n.i. BO).

8. Procédure comptable n° 10 de la direction des affaires financières (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 9800/DEF/DCSEA/DIR/DEOP du 16 octobre 2012 relative à la comptabilité analytique d'exploitation du service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 24 du 21 juin 2018, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 500.3.1.
Texte 8
08 juin 2018

Arrêté du 08 juin 2018 fixant l'organisation générale de la scolarité des élèves officiers logisticiens des essences.

NOR : A R M E 1 8 5 1 0 0 4 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 14 juin 2016 fixant l'organisation générale de la scolarité des élèves officiers logisticiens des essences. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 24 du 21 juin 2018, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 503.1.3.3.
Texte 9
25 mai 2018

Décision N° 826/ARM/EMM/ORT du 25 mai 2018 portant création de la formation « Loire – équipage B ».

NOR : A R M B 1 8 5 0 9 7 7 S
Référence de publication : BOC n° 24 du 21 juin 2018, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.3.1.
Texte 10
25 mai 2018

Décision N° 832/ARM/EMM/ORT du 25 mai 2018 portant création de la formation « Rhône – équipage B ».

NOR : A R M B 1 8 5 0 9 7 8 S
Référence de publication : BOC n° 24 du 21 juin 2018, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.3.1.
Texte 13
31 mai 2018

Décision N° 880/ARM/EMM/MCO/NAVAL du 31 mai 2018 portant changement de position de la frégate anti-sous-marine « Jean de Vienne ».

NOR : A R M B 1 8 5 0 9 8 1 S
Référence de publication : BOC n° 24 du 21 juin 2018, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 15
23 avril 2018

Décision N° 327/ARM/CEMAA du 23 avril 2018 portant filiation et transmission de patrimoine.

NOR : A R M L 1 8 5 0 8 9 2 S
Référence de publication : BOC n° 24 du 21 juin 2018, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 16
11 juin 2018

Arrêté du 11 juin 2018 fixant le contingent de médailles de la défense nationale pour l'année 2018.

NOR : A R M F 1 8 5 1 0 1 8 A
Référence de publication : BOC n° 24 du 21 juin 2018, texte 16.
Texte 17
17 avril 2018

Archivé Circulaire N° 505318/ARM/DCSSA/CH-RH du 17 avril 2018 relative à la notation 2018 des militaires de l'armée active du service de santé des armées.

NOR : A R M E 1 8 5 1 0 1 7 C
Référence(s) : Code du 21 septembre 2020 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 73-339 du 23 mars 1973 portant statut particulier des corps féminins des armées. Décret N° 2002-1490 du 20 décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Décret N° 2008-933 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des praticiens des armées. Décret N° 2008-939 du 12 septembre 2008 relatif aux officiers sous contrat. Décret N° 2008-955 du 12 septembre 2008 relatif aux volontariats militaires. Décret N° 2008-959 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires commissionnés. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Autre N° 235/DEF/DAJ/CX du 01 juillet 1980 relative au contentieux Instruction N° 23371/ARM/SGA/DRH-MD/SDPEP du 19 juillet 2017 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), des sous-chefs de musiques, des maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve. Instruction N° 19331/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 06 septembre 2016 relative à la notation des officiers d'active et de la réserve opérationnelle, des aspirants et des officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine nationale, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées, du service du commissariat des armées, du service d'infrastructure de la défense et des chefs de musique. Circulaire N° 503497/DEF/DCSSA/CH-RH du 28 février 2017 relative aux travaux d'avancement pour 2018 du personnel de l'armée active et pour 2017 du personnel de la réserve opérationnelle du service de santé des armées.

Note n° 220151/DEF/SGA/DRH-MD du 22 juillet 2015 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes et vingt-trois appendices. Référence de publication : BOC n° 24 du 21 juin 2018, texte 17.