Sommaire du BOC n°10 du 12/03/2010

Texte signalé

Administration Centrale
26 janvier 2010

Archivé Arrêté du 26 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 14 avril 2009 relatif au concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air.

NOR : D E F H 1 0 0 2 5 3 0 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 14 avril 2009 relatif au concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air. Référence de publication : JO n° 36 du 12 février 2010, texte n° 55 ; signalé au BOC 10/2010.
Administration Centrale
11 décembre 2009

Arrêté du 11 décembre 2009 fixant les conditions d'organisations et de déroulement du concours sur titres pour le recrutement au grade d'ingénieur en chef de l'armement dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement.

NOR : D E F H 1 0 0 2 5 3 7 A
Référence de publication : JO n° 33 du 9 février 2010, texte n° 13 ; signalé au BOC 10/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 710.2.1.
Administration Centrale
14 janvier 2010

Archivé Arrêté du 14 janvier 2010 portant désignation d'ordonnateurs secondaires du ministère de la défense relevant de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense.

NOR : D E F F 1 0 0 3 2 4 8 A
Abrogé le 09 septembre 2015 par : ARRÊTÉ portant abrogation de divers arrêtés. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 05 janvier 2001 conférant la qualité d'ordonnateur secondaire au chef du service contrats-finances de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 33 du 9 février 2010, texte n° 14 ; signalé au BOC 10/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.12.2.3.
Administration Centrale
27 janvier 2010

Archivé Arrêté du 27 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2008 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense.

NOR : D E F H 1 0 0 2 8 1 8 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 24 décembre 2008 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense. Référence de publication : JO n° 33 du 9 février 2010, texte n° 15 ; signalé au BOC 10/2010.
Administration Centrale
11 novembre 2009

Archivé Décret N° 2009-1388 du 11 novembre 2009 portant dispositions statutaires communes à divers corps de fonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique de l'État.

NOR : B C F F 0 9 1 8 0 0 3 D
Référence de publication : JO n° 265 du 15 novembre 2009, texte n° 11 ; signalé au BOC 10/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 250.1.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
04 janvier 2010

Arrêté du 04 janvier 2010 relatif au dispositif d'accueil et de formation d'intégration et de prise de poste (FIPP) des agents techniques du ministère de la défense (ATMD).

NOR : D E F P 1 0 5 0 2 4 2 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 15 novembre 1977 fixant l'organisation de la formation professionnelle des agents techniques de l'électronique et des agents des transmissions et de l'électronique du ministère de la défense. Instruction N° 437844/DEF/DFP/GPC/5 du 29 décembre 1998 relative à la formation d'adaptation initiale des maîtres ouvriers, ouvriers professionnels et conducteurs d'automobile du ministère de la défense. Référence de publication : BOC N°10 du 12 mars 2010, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 252-2.3.3. , 241.4.2.
Texte 2
04 janvier 2010

Arrêté du 04 janvier 2010 relatif au dispositif d'accueil et de formation d'intégration et de prise de poste (FIPP) des adjoints administratifs (AA).

NOR : D E F P 1 0 5 0 2 4 1 A
Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 418067/DEF/DFP/GPC/5 du 12 juillet 1996 relative à la formation des adjoints administratifs et des agents administratifs du ministère de la défense. Référence de publication : BOC N°10 du 12 mars 2010, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 252-2.3.3. , 241.4.1.
Texte 3
08 février 2010

Circulaire N° 327126/DEF/SGA/DRH-MD/GMRHC du 08 février 2010 modifiant la circulaire n° 327425/DEF/SGA/DRH-MD/GCPC du 1er août 2008 relative à l'application des dispositions des décrets n° 2007-1470 du 15 octobre 2007 et n° 2007-1942 du 26 décembre 2007 sur la formation tout au long de la vie des agents de l'État.

NOR : D E F P 1 0 5 0 2 8 3 C
Référence(s) : Décret N° 2007-1470 du 15 octobre 2007 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie des fonctionnaires de l'État. Décret N° 2007-1942 du 26 décembre 2007 relatif à la formation professionnelle des agents non titulaires de l'État et de ses établissements publics et des ouvriers affiliés au régime des pensions résultant du décret n° 2004-1056 du 5 octobre 2004.

c) Circulaire interministérielle du 19 décembre 2007 (n.i. BO).

Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 327425/DEF/SGA/DRH-MD/GCPC du 01 août 2008 relative à l'application des dispositions des décrets n° 2007-1470 du 15 octobre 2007 et n° 2007-1942 du 26 décembre 2007 sur la formation tout au long de la vie des agents de l'État. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°10 du 12 mars 2010, texte 3.
Texte 4
15 février 2010

Arrêté du 15 février 2010 modifiant l'arrêté du 9 avril 2009 relatif au concours pour le recrutement au grade de commissaire principal et de commissaire en chef de 2e classe dans le corps des commissaires de la marine ouvert aux capitaines de corvette, aux capitaines de frégate, aux officiers d'un grade correspondant des corps d'officiers de carrière de la marine et de la délégation générale pour l'armement et aux capitaines de corvette ou officier d'un grade correspondant des corps d'officier de la marine servant sous contrat.

NOR : D E F P 1 0 5 0 2 5 3 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 09 avril 2009 relatif au concours pour le recrutement au grade de commissaire principal et de commissaire en chef de 2e classe dans le corps des commissaires de la marine ouvert aux capitaines de corvette, aux capitaines de frégate, aux officiers d'un grade correspondant des corps d'officiers de carrière de la marine et de la délégation générale pour l'armement et aux capitaines de corvette ou officier d'un grade correspondant des corps d'officier de la marine servant sous contrat. Référence de publication : BOC N°10 du 12 mars 2010, texte 4.
Texte 5
08 mars 2010

Archivé Autre du 08 mars 2010 à la circulaire n° 42/DEF/SIMMAD/SDTL/TECH du 4 janvier 2010 traitant des modalités de rédactions et de gestion du programme d'entretien des aéronefs du ministère de la défense.

NOR : D E F L 1 0 5 0 1 3 0 Z
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 42/DEF/SIMMAD/SDTL/TECH du 04 janvier 2010 traitant des modalités de rédaction et de gestion du programme d'entretien des aéronefs du ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°10 du 12 mars 2010, texte 5.
Texte 6
30 décembre 2009

Archivé Instruction N° 6517/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/GEST du 30 décembre 2009 modifiant l'instruction n° 4001/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/EEF du 14 juin 2001 relative à la formation individuelle des militaires du rang engagés volontaires du service des essences des armées.

NOR : D E F E 0 9 5 3 6 5 6 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 4001/DEF/DCSEA/SDA/2/ PM/EEF du 14 juin 2001 relative à la formation inidividuelle des militaires du rang engagés volontaires du service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°10 du 12 mars 2010, texte 6.
Texte 7
16 février 2010

Archivé Instruction N° 340064/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 16 février 2010 modifiant l'instruction n° 5396/DEF/PMAT/EG/B du 26 juillet 1977 relative aux modalités d'accomplissement des temps de commandement ou de troupe exigés des officiers des armes pour la promotion à certains grades.

NOR : D E F T 1 0 5 0 2 2 3 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 5396/DEF/PMAT/EG/B du 26 juillet 1977 relative aux modalités d'accomplissement des temps de commandement ou de troupe exigés des officiers des armes pour la promotion à certains grades. Référence de publication : BOC N° 10 du 12 mars 2010, texte 7.
Texte 8
10 décembre 2009

Instruction N° 0-65370-2009/DEF/EMM/PRH du 10 décembre 2009 modifiant l'instruction n° 0-74202-2008/DEF/EMM/RH/PRH relative à la progression professionnelle des officiers de la spécialité de contrôleur de circulation aérienne.

NOR : D E F B 0 9 5 3 6 7 7 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 0-74202-2008/DEF/EMM/PRH du 14 novembre 2008 relative à la progression professionnelle des officiers de la spécialité de contrôleur de circulation aérienne. Référence de publication : BOC N°10 du 12 mars 2010, texte 8.
Texte 9
29 janvier 2010

Archivé Instruction N° 0-1747-2010/DEF/EMM/PRH du 29 janvier 2010 relative aux désignations des autorités de domaine de compétences professionnelles.

NOR : D E F B 1 0 5 0 2 3 1 J
Abrogé le 10 février 2011 par : INSTRUCTION N° 0-4352-2011/DEF/EMM/PRH relative à la désignation des autorités de domaine de compétences professionnelles. Référence(s) : Instruction N° 6/DEF/EMM/PL/ORA du 14 juin 2004 relative au rôle des autorités transverses dans la fonction organique. Arrêté N° 0-80162-2008 du 11 février 2009 relatif à la spécialisation, à la qualification professionnelle et à l'avancement du personnel non officier de la marine. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 0-78052-2008/DEF/EMM/PRH du 05 décembre 2008 relative aux désignations des autorités de domaine de compétences professionnelles. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°10 du 12 mars 2010, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 113.14.
Texte 10
09 février 2010

Décision N° 0-1142-2010/DEF/EMM/STN du 09 février 2010 portant changement de position du remorqueur de 250 cv « Mésange ».

NOR : D E F B 1 0 5 0 1 8 5 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Directive n° 000-31483-2007/DEF/EMM/PLANIF du 29 mai 2007 (n.i BO).

c) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

d) Compte-rendu n° 1-64989-2009/BN TOULON/GSSM/BAT.CONDAM du 4 décembre 2009 (n.i BO).

Référence de publication : BOC N°10 du 12 mars 2010, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 11
09 février 2010

Archivé Décision N° 0-1143-2010/DEF/EMM/STN du 09 février 2010 portant changement de position de la vedette de servitude et de transport de personnel « Pivoine ».

NOR : D E F B 1 0 5 0 1 8 6 S
Abrogé le 22 décembre 2011 par : DÉCISION N° 0-32608-2011/DEF/EMM/STN portant abrogation de textes. Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Compte-rendu n° 1-64989-2009/BN TOULON/GSSM/BAT.CONDAM du 4 décembre 2009 (n.i BO).

Référence de publication : BOC N°10 du 12 mars 2010, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 12
12 février 2010

Décision N° 0-1141-2010/DEF/EMM/STN du 12 février 2010 portant changement de position de la gabare de port « Persévérante ».

NOR : D E F B 1 0 5 0 1 9 1 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Directive n° 000-31483-2007/DEF/EMM/PLANIF du 29 mai 2007 (n.i BO).

c) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

d) Compte-rendu n° 1-64989-2009/BN TOULON/GSSM/BAT.CONDAM du 4 décembre 2009 (n.i BO).

Référence de publication : BOC N°10 du 12 mars 2010, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 13
12 février 2010

Archivé Décision N° 0-1054-2010/DEF/EMM/STN du 12 février 2010 portant changement de position de la vedette de servitude et de transport de personnel « Fuschia ».

NOR : D E F B 1 0 5 0 1 9 0 S
Abrogé le 22 décembre 2011 par : DÉCISION N° 0-32608-2011/DEF/EMM/STN portant abrogation de textes. Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Compte-rendu n° 1-64989-2009/BN TOULON/GSSM/BAT.CONDAM du 4 décembre 2009 (n.i BO).

Référence de publication : BOC N°10 du 12 mars 2010, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 14
12 février 2010

Archivé Instruction N° 121/DEF/EMM/ORJ du 12 février 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la commission du personnel fusilier de la marine.

NOR : D E F B 1 0 5 0 1 8 8 J
Référence(s) :

Voir annexe.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 593/DEF/EMM/PL/ORA du 26 novembre 1993 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la commission du personnel fusilier de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°10 du 12 mars 2010, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 111.2.1.2. , 113.12.
Texte 15
16 février 2010

Archivé Circulaire N° 0-7850-2010/DEF/EMM/PMS du 16 février 2010 modifiant la circulaire n° 270/DEF/EMM/RH/CPM du 14 juin 2005 relative à la définition du périmètre et liste des unités ouvrant droit à l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs.

NOR : D E F B 1 0 5 0 2 3 2 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 270/DEF/EMM/RH/CPM du 14 juin 2005 relative à la définition du périmètre et liste des unités ouvrant droit à l'indemnité de mise en oeuvre et de maintenance des aéronefs. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°10 du 12 mars 2010, texte 15.
Texte 16
19 février 2010

Instruction N° 0-8052-2010/DEF/DPMM/FORM du 19 février 2010 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'école des mousses.

NOR : D E F B 1 0 5 0 2 3 3 J
Référence(s) :

a) Code de la défense.

b) Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre.

Décret N° 81-125 du 10 février 1981 fixant le régime de solde des élèves des écoles d'enseignement technique ou préparatoires des armées. Décret N° 97-440 du 24 avril 1997 relatif au régime des primes d'engagement attribuées aux militaires non officiers servant sous contrat. Décret N° 2005-1441 du 22 novembre 2005 relatif aux soins du service de santé des armées. Décret N° 2009-1004 du 24 août 2009 relatif aux élèves des écoles préparatoires de la marine nationale. Arrêté du 27 juin 2003 fixant le montant des primes d'engagement attribuées aux militaires non officiers servant sous contrat. Arrêté N° 0-80162-2008 du 11 février 2009 relatif à la spécialisation, à la qualification professionnelle et à l'avancement du personnel non officier de la marine. Arrêté du 18 février 2009 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les militaires engagés.

j) Arrêté du 15 juin 2009 (JO n° 147 du 27, texte n° 60).

Instruction N° 34/DEF/DPMM/SDG du 23 mai 2008 relative à la cessation de l'état militaire du personnel de la marine nationale. Instruction N° 32/DEF/DPMM/SRM/EQUIP du 27 mai 2008 relative au recrutement du personnel non officier dans la marine nationale. Instruction N° 80/DEF/DPMM/2/RA du 17 juillet 2009 relative à l'avancement du personnel non officier de la marine. Instruction N° 10/DEF/DPMM/FORM du 23 juillet 2009 relative à l'organisation générale de la formation et des écoles relevant de la direction du personnel militaire de la marine. Instruction N° 16/DEF/DPMM/FORM du 04 décembre 2009 portant définition et approbation des enseignements dispensés dans les écoles relevant de la direction du personnel militaire de la marine. Texte(s) abrogé(s) :

Instruction provisoire n° 0-84283-2009/DEF/DPMM/FORM du 26 novembre 2008 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°10 du 12 mars 2010, texte 16.
Classé(s) au(x) : BOEM 642.1.2.2.2.3.
Texte 17
20 janvier 2010

Archivé Circulaire N° 2034/DEF/DRH-AA/SDGR/BR du 20 janvier 2010 relative au recrutement des élèves sous-officiers du personnel non navigant de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 0 5 0 1 6 5 C
Abrogé le 03 mai 2012 par : CIRCULAIRE N° 2034/DEF/DRH-AA/SDGR/BR relative au recrutement externe des élèves sous-officiers du personnel non navigant de l'armée de l'air. Référence(s) : Code du 03 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Instruction N° 1005/DEF/DPMAA/BEG/LEG/FIN du 30 septembre 1988 relative aux engagements des sous-officiers et militaires du rang dans l'armée de l'air. Instruction N° 3000/DEF/DRH/AA/SDGR/BGA/ESBV du 30 novembre 2006 relative aux qualifications professionnelles des sous-officiers et des militaires du rang engagés du personnel non-navigant de l'armée de l'air. Instruction N° 4000/DEF/DPMAA/BEG/LEG du 05 août 2004 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant. Circulaire N° 1501/DEF/EMAA/BORH/ORG du 24 janvier 1997 d'application de l'instruction n° 1500/DEF/EMAA/BORH/ORG du 11 avril 1996 (BOC, p. 1971) modifiée portant définition des monographies d'emploi des cadres de maîtrise, spécialistes supérieurs et élémentaires et techniciens du personnel non navigant. Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 2034/DEF/DRH-AA/SDGR/BR/DIR du 15 mai 2009 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes et trois appendices. Référence de publication : BOC N°10 du 12 mars 2010, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 230.1.2.1.
Texte 18
08 février 2010

Archivé Arrêté du 08 février 2010 modifiant l'arrêté du 17 mars 2003 fixant les spécialités de mécanicien non navigant et la liste des unités de l'armée de l'air ouvrant droit à l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs.

NOR : D E F L 1 0 5 0 2 0 5 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 17 mars 2003 fixant les spécialités de mécanicien non navigant et la liste des unités de l'armée de l'air ouvrant droit à l'indemnité de mise en oeuvre et de maintenance des aéronefs. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°10 du 12 mars 2010, texte 18.

Texte réglementaire temporaire

Texte 19
03 février 2010

Décision N° 145/DEF/SGA du 03 février 2010 relative à l'élection des représentants du personnel militaire et désignation du personnel civil au conseil central de l'action sociale.

NOR : D E F P 1 0 5 0 2 4 7 S
Référence(s) : Arrêté du 15 janvier 2002 relatif au conseil central de l'action sociale. Instruction N° 500678/DEF/SGA/DFP/AS/IR du 04 février 2002 relative à l'élection des représentants du personnel militaire et à la désignation des représentants du personnel civil au conseil central de l'action sociale. Référence de publication : BOC N°10 du 12 mars 2010, texte 19.
Texte 20
08 février 2010

Arrêté du 08 février 2010 fixant le nombre de démissions ou d'admissions au bénéfice d'une pension de retraite à liquidation différée susceptibles d'être accordées en 2010 aux militaires appartenant à certains corps d'officiers.

NOR : D E F P 1 0 5 0 2 4 5 A
Référence de publication : BOC N°10 du 12 mars 2010, texte 20.
Texte 21
08 février 2010

Arrêté du 08 février 2010 fixant, au titre de l'année 2010, le nombre de militaires de carrière pouvant être admis au bénéfice du congé du personnel navigant prévu au 1° de l'article L. 4139-7 du code de la défense.

NOR : D E F P 1 0 5 0 2 4 4 A
Référence de publication : BOC N°10 du 12 mars 2010, texte 21.
Texte 22
08 février 2010

Arrêté du 08 février 2010 fixant le nombre de congés pour convenances personnelles, non rémunérés, susceptibles d'être attribués aux militaires en 2010.

NOR : D E F P 1 0 5 0 2 4 3 A
Référence de publication : BOC N°10 du 12 mars 2010, texte 22.
Texte 23
08 février 2010

Décision N° 230089/DEF/SGA/DRH-MD/SPGRH/FM2 du 08 février 2010 fixant le nombre d'officiers de carrière susceptibles de se trouver en situation de disponibilité en 2010.

NOR : D E F P 1 0 5 0 2 4 6 S
Référence de publication : BOC N°10 du 12 mars 2010, texte 23.
Texte 24
05 février 2010

Circulaire N° 200133/DEF/DCSCA/CCC-M/PERS/NP du 05 février 2010 relative à l'examen probatoire pour l'admission de stagiaires étrangers à l'école d'administration militaire de l'armée de terre, à l'école des officiers du commissariat de la marine et à l'école du commissariat de l'air.

NOR : D E F E 1 0 5 0 1 9 3 C
Référence(s) : Instruction INTERMINISTÉRIELLE N° 401/MA/CAB du 07 janvier 1966 relative aux élèves et stagiaires militaires étrangers dans les écoles et formations militaires françaises.

Circulaire n° 2284/DEF/EMA/REPETRAN/DR du 14 décembre 2009 (n.i. BO).

Instruction n° 2600/DEF/EMAT/BRI/CRF/20 du 5 octobre 2005 (n.i. BO).

Instruction N° 60/DEF/DPMM/FORM du 21 juillet 2006 relative à la formation des militaires étrangers dans les écoles de la marine. Instruction N° 1215/DEF/EMAA/BAT du 21 mai 1986 relative aux écoles et centres d'instruction de l'armée de l'air assurant la formation des personnels des armées étrangères. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC N°10 du 12 mars 2010, texte 24.
Texte 25
23 février 2010

Circulaire N° 230160/DEF/RH-AT/CHANC du 23 février 2010 relative aux modalités d'attribution du diplôme d'aptitude aux emplois d'officier supérieur aux officiers de l'armée de terre, pour 2011.

NOR : D E F T 1 0 5 0 2 2 5 C
Référence(s) : Instruction N° 868/DEF/EMA/ORH/PRH du 03 novembre 2008 fixant les modalités d'attribution du diplôme d'aptitude aux emplois d'officier supérieur. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe et un appendice. Référence de publication : BOC N°10 du 12 mars 2010, texte 25.
Texte 26
26 février 2010

Archivé Circulaire N° 270982/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS du 26 février 2010 relative au diplôme technique en 2012.

NOR : D E F T 1 0 5 0 2 2 7 C
Référence(s) : Arrêté du 29 juillet 2009 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 13013/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 05 mai 2009 relative au diplôme technique de l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°10 du 12 mars 2010, texte 26.
Texte 27
01 mars 2010

Archivé Circulaire N° 270987/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS du 01 mars 2010 relative à l'admission et à la scolarité à l'école d'état-major au titre du diplôme d'état-major pour le cycle 2010-2011.

NOR : D E F T 1 0 5 0 2 2 6 C
Abrogé le 24 janvier 2013 par : CIRCULAIRE N° 270321/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS relative aux modalités particulières de la scolarité à l'école d'état-major au titre du diplôme d'état-major pour le cycle 2013-2014. Référence(s) : Arrêté du 29 juillet 2009 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 493/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 01 septembre 2009 relative à la scolarité du diplôme d'état-major. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°10 du 12 mars 2010, texte 27.