Sommaire du BOC n°10 du 12/03/2010

Texte signalé

Administration Centrale
11 décembre 2009

Arrêté du 11 décembre 2009 fixant les conditions d'organisations et de déroulement du concours sur titres pour le recrutement au grade d'ingénieur en chef de l'armement dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement.

NOR : D E F H 1 0 0 2 5 3 7 A
Référence de publication : JO n° 33 du 9 février 2010, texte n° 13 ; signalé au BOC 10/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 710.2.1.
Administration Centrale
27 janvier 2010
Administration Centrale
11 novembre 2009

Archivé Décret N° 2009-1388 du 11 novembre 2009 portant dispositions statutaires communes à divers corps de fonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique de l'État.

NOR : B C F F 0 9 1 8 0 0 3 D
Référence de publication : JO n° 265 du 15 novembre 2009, texte n° 11 ; signalé au BOC 10/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 250.1.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 10
09 février 2010

Décision N° 0-1142-2010/DEF/EMM/STN du 09 février 2010 portant changement de position du remorqueur de 250 cv « Mésange ».

NOR : D E F B 1 0 5 0 1 8 5 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Directive n° 000-31483-2007/DEF/EMM/PLANIF du 29 mai 2007 (n.i BO).

c) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

d) Compte-rendu n° 1-64989-2009/BN TOULON/GSSM/BAT.CONDAM du 4 décembre 2009 (n.i BO).

Référence de publication : BOC N°10 du 12 mars 2010, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 11
09 février 2010

Archivé Décision N° 0-1143-2010/DEF/EMM/STN du 09 février 2010 portant changement de position de la vedette de servitude et de transport de personnel « Pivoine ».

NOR : D E F B 1 0 5 0 1 8 6 S
Abrogé le 22 décembre 2011 par : DÉCISION N° 0-32608-2011/DEF/EMM/STN portant abrogation de textes. Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Compte-rendu n° 1-64989-2009/BN TOULON/GSSM/BAT.CONDAM du 4 décembre 2009 (n.i BO).

Référence de publication : BOC N°10 du 12 mars 2010, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 12
12 février 2010

Décision N° 0-1141-2010/DEF/EMM/STN du 12 février 2010 portant changement de position de la gabare de port « Persévérante ».

NOR : D E F B 1 0 5 0 1 9 1 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Directive n° 000-31483-2007/DEF/EMM/PLANIF du 29 mai 2007 (n.i BO).

c) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

d) Compte-rendu n° 1-64989-2009/BN TOULON/GSSM/BAT.CONDAM du 4 décembre 2009 (n.i BO).

Référence de publication : BOC N°10 du 12 mars 2010, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 13
12 février 2010

Archivé Décision N° 0-1054-2010/DEF/EMM/STN du 12 février 2010 portant changement de position de la vedette de servitude et de transport de personnel « Fuschia ».

NOR : D E F B 1 0 5 0 1 9 0 S
Abrogé le 22 décembre 2011 par : DÉCISION N° 0-32608-2011/DEF/EMM/STN portant abrogation de textes. Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Compte-rendu n° 1-64989-2009/BN TOULON/GSSM/BAT.CONDAM du 4 décembre 2009 (n.i BO).

Référence de publication : BOC N°10 du 12 mars 2010, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 14
12 février 2010

Archivé Instruction N° 121/DEF/EMM/ORJ du 12 février 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la commission du personnel fusilier de la marine.

NOR : D E F B 1 0 5 0 1 8 8 J
Référence(s) :

Voir annexe.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 593/DEF/EMM/PL/ORA du 26 novembre 1993 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la commission du personnel fusilier de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°10 du 12 mars 2010, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 111.2.1.2. , 113.12.
Texte 16
19 février 2010

Instruction N° 0-8052-2010/DEF/DPMM/FORM du 19 février 2010 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'école des mousses.

NOR : D E F B 1 0 5 0 2 3 3 J
Référence(s) :

a) Code de la défense.

b) Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre.

Décret N° 81-125 du 10 février 1981 fixant le régime de solde des élèves des écoles d'enseignement technique ou préparatoires des armées. Décret N° 97-440 du 24 avril 1997 relatif au régime des primes d'engagement attribuées aux militaires non officiers servant sous contrat. Décret N° 2005-1441 du 22 novembre 2005 relatif aux soins du service de santé des armées. Décret N° 2009-1004 du 24 août 2009 relatif aux élèves des écoles préparatoires de la marine nationale. Arrêté du 27 juin 2003 fixant le montant des primes d'engagement attribuées aux militaires non officiers servant sous contrat. Arrêté N° 0-80162-2008 du 11 février 2009 relatif à la spécialisation, à la qualification professionnelle et à l'avancement du personnel non officier de la marine. Arrêté du 18 février 2009 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les militaires engagés.

j) Arrêté du 15 juin 2009 (JO n° 147 du 27, texte n° 60).

Instruction N° 34/DEF/DPMM/SDG du 23 mai 2008 relative à la cessation de l'état militaire du personnel de la marine nationale. Instruction N° 32/DEF/DPMM/SRM/EQUIP du 27 mai 2008 relative au recrutement du personnel non officier dans la marine nationale. Instruction N° 80/DEF/DPMM/2/RA du 17 juillet 2009 relative à l'avancement du personnel non officier de la marine. Instruction N° 10/DEF/DPMM/FORM du 23 juillet 2009 relative à l'organisation générale de la formation et des écoles relevant de la direction du personnel militaire de la marine. Instruction N° 16/DEF/DPMM/FORM du 04 décembre 2009 portant définition et approbation des enseignements dispensés dans les écoles relevant de la direction du personnel militaire de la marine. Texte(s) abrogé(s) :

Instruction provisoire n° 0-84283-2009/DEF/DPMM/FORM du 26 novembre 2008 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°10 du 12 mars 2010, texte 16.
Classé(s) au(x) : BOEM 642.1.2.2.2.3.
Texte 17
20 janvier 2010

Archivé Circulaire N° 2034/DEF/DRH-AA/SDGR/BR du 20 janvier 2010 relative au recrutement des élèves sous-officiers du personnel non navigant de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 0 5 0 1 6 5 C
Abrogé le 03 mai 2012 par : CIRCULAIRE N° 2034/DEF/DRH-AA/SDGR/BR relative au recrutement externe des élèves sous-officiers du personnel non navigant de l'armée de l'air. Référence(s) : Code du 22 juin 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Instruction N° 1005/DEF/DPMAA/BEG/LEG/FIN du 30 septembre 1988 relative aux engagements des sous-officiers et militaires du rang dans l'armée de l'air. Instruction N° 3000/DEF/DRH/AA/SDGR/BGA/ESBV du 30 novembre 2006 relative aux qualifications professionnelles des sous-officiers et des militaires du rang engagés du personnel non-navigant de l'armée de l'air. Instruction N° 4000/DEF/DPMAA/BEG/LEG du 05 août 2004 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant. Circulaire N° 1501/DEF/EMAA/BORH/ORG du 24 janvier 1997 d'application de l'instruction n° 1500/DEF/EMAA/BORH/ORG du 11 avril 1996 (BOC, p. 1971) modifiée portant définition des monographies d'emploi des cadres de maîtrise, spécialistes supérieurs et élémentaires et techniciens du personnel non navigant. Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 2034/DEF/DRH-AA/SDGR/BR/DIR du 15 mai 2009 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes et trois appendices. Référence de publication : BOC N°10 du 12 mars 2010, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 230.1.2.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 22
08 février 2010
Texte 23
08 février 2010