Sommaire du BOC n°50 du 16/11/2012

Texte signalé

Administration Centrale
07 août 2012

Arrêté du 07 août 2012 modifiant l'arrêté du 9 janvier 2008 relatif à l'organisation, aux programmes et aux épreuves des concours de l'assistanat des hôpitaux des armées.

NOR : D E F K 1 2 3 2 5 1 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 09 janvier 2008 relatif à l'organisation, aux programmes et aux épreuves des concours de l'assistanat des hôpitaux des armées. Référence de publication : JO n° 197 du 25 août 2012, texte n° 15 ; signalé au BOC 50/2012.
Administration Centrale
09 août 2012

Arrêté du 09 août 2012 portant règlement de comptabilité au ministère de l'économie et des finances pour la désignation d'ordonnateurs du ministère de la défense sur les opérations du compte d'affectation spéciale « Pensions ».

NOR : B U D E 1 2 3 2 4 2 7 A
Référence de publication : JO n° 197 du 25 août 2012, texte n° 17 ; signalé au BOC 50/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.12.2.3.
Administration Centrale
09 septembre 2011

Archivé Arrêté du 09 septembre 2011 portant création du comité technique de réseau de l'armée de terre.

NOR : D E F H 1 1 2 4 9 2 0 A
Référence de publication : JO n° 236 du 11 octobre 2011, texte n° 5 ; signalé au BOC 50/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 250.7.1.3. , 111.2.1.2.
Administration Centrale
30 mars 2007

Arrêté du 30 mars 2007 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (à jour de ses trois modificatifs).

NOR : M E T F 0 7 1 0 9 1 5 A
Référence de publication : JO n° 94 du 21 avril 2007, texte n° 17 ; JO/279/2012 ; signalé au BOC 50/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 562.2.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
25 avril 2012

Instruction N° 1/DEF/SGA/DCSID/STG/BPIL du 25 avril 2012 relative au contrôle interne du service d'infrastructure de la défense.

NOR : D E F E 1 2 5 1 9 9 2 J
Référence(s) : Décret N° 2011-775 du 28 juin 2011 relatif à l'audit interne dans l'administration. (Radié du BOEM 111.1) Arrêté du 14 janvier 2012 portant organisation du service d'infrastructure de la défense.

3) Directive n° 1500 du 27 juillet 2011 (n.i. BO).

Instruction N° 1001785/DEF/SGA/DAF/SDFCC du 28 mai 2010 relative au contrôle interne comptable au ministère de la défense. Instruction N° 501034/DEF/SGA/DCSID/SDEP du 18 février 2011 relative à l'organisation, aux attributions et au fonctionnement des établissements du service d'infrastructure de la défense. Instruction N° 500681/DEF/SGA/DCSID du 13 février 2012 relative à l'organisation et au fonctionnement de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense. Instruction N° 500682/DEF/SGA/DCSID du 13 février 2012 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement du centre d'expertise des techniques de l'infrastructure de la défense.

8) Référentiel contrôle interne budgétaire du 8 septembre 2010 (n.i. BO).

9) Note n° 1760/DEF/SGA du 7 octobre 2010 (n.i. BO).

10) Note n° 468/DEF/SGA du 16 mars 2012 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 601161/DEF/DCSID/SDEP/BRQP du 26 octobre 2005 relative à la surveillance administrative et technique au sein du service d'infrastructure de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Neuf annexes. Référence de publication : BOC N°50 du 16 novembre 2012, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 404.1.1.1.
Texte 2
17 octobre 2012

Archivé Arrêté du 17 octobre 2012 modifiant l'arrêté du 8 novembre 2005 fixant, au sein de divers organismes, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau.

NOR : D E F P 1 2 5 2 1 6 1 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 08 novembre 2005 fixant, au sein de divers organismes, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau. Référence de publication : BOC N°50 du 16 novembre 2012, texte 2.
Texte 3
04 octobre 2012

Archivé Instruction N° 523/DEF/DGA/SMQ/SDSI/CTSI du 04 octobre 2012 relative aux missions et à l'organisation du centre technique des systèmes d'information.

NOR : D E F A 1 2 5 2 1 0 9 J
Abrogé le 12 mai 2014 par : INSTRUCTION N° 523/DEF/DGA/SMQ/SDSI/CTSI relative aux missions et à l'organisation du centre technique des systèmes d'information. Référence(s) : Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 523/DEF/DGA/SMQ/SDSI/CTSI du 13 janvier 2010 relative aux missions et à l'organisation du centre technique des systèmes d'information. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°50 du 16 novembre 2012, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.7.2.
Texte 4
25 mai 2012

Archivé Instruction N° 4701/DEF/EMA/ESMG du 25 mai 2012 relative à l'organisation et au fonctionnement du centre national des sports de la défense.

NOR : D E F E 1 2 5 2 1 1 7 J
Abrogé le 20 juillet 2016 par : INSTRUCTION N° 7480/DEF/EMA/PERF/PMF relative à l'organisation et au fonctionnement du centre national des sports de la défense. Référence(s) :

a) Décret du 23 novembre 2011 (n.i. BO ; JO n° 273 du 25 novembre 2011, texte 5).

Décret N° 2012-422 du 29 mars 2012 relatif à la santé et à la sécurité au travail au ministère de la défense. Arrêté du 12 janvier 2010 fixant les missions du Centre national des sports de la défense et les attributions spécifiques du commissaire aux sports militaires. Arrêté du 29 novembre 2010 portant création et organisation des bases de défense et fixant les attributions des commandants des bases de défense. Arrêté du 20 octobre 2011 fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, à l'exception des services interarmées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau. Instruction N° 4051/DEF/EMA/EMP/4 du 10 février 1989 relative aux relations internes et externes aux armées du commissariat aux sports militaires (CSM). Instruction N° 21340/DEF/CAB du 04 juin 1996 relative aux principes d'organisation des organismes interarmées et à vocation interarmées. Instruction N° 398/DEF/EMA/SC-SOUT du 17 décembre 2010 relative à l'organisation et au fonctionnement des bases de défense. Décision N° 792/DEF/EMA/OL/2 du 22 avril 1998 relative à la tutelle des organismes interarmées relevant du chef d'état-major des armées. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1230/DEF/EMA/ORH/OR du 19 juin 2006 relative à l'organisation du centre national des sports de la défense. Référence de publication : BOC N°50 du 16 novembre 2012, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 562.1. , 110.3.5.5.1.
Texte 5
01 juin 2012

Arrêté N° 3295/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 01 juin 2012 portant dissolution du cercle mixte du 54e régiment d'artillerie.

NOR : D E F E 1 2 5 1 8 9 7 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté n° 150 du 24 février 1999 (BOC/PA N° 12 du 22 mars 1999, p. 1852).

Arrêté n° 152 du 24 février 1999 (BOC/PA N° 12 du 22 mars 1999, p. 1852).

Arrêté N° 459 du 02 juillet 2004 portant dissolution du foyer du 54e régiment d'artillerie de Hyères (Var). Référence de publication : BOC N°50 du 16 novembre 2012, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.1.1.
Texte 6
10 juillet 2012

Instruction N° 6798/DEF/EMA/ESMG du 10 juillet 2012 relative à l'organisation et au soutien des aumôneries militaires.

NOR : D E F E 1 2 5 1 9 7 4 J
Référence(s) :

Code de la défense (n.i. BO).

Loi du 09 décembre 1905 relative à la séparation des églises et de l'État. Décret N° 64-498 du 01 juin 1964 portant règlement d'administration publique relatif aux ministres du culte attachés aux forces armées. Décret N° 2008-1524 du 30 décembre 2009 relatif aux aumôniers militaires. Arrêté du 15 juin 2012 portant organisation des aumôneries militaires. Texte(s) abrogé(s) : Instruction n° 350/DEF/EMA/ESMG/P du 05 avril 2007 relative à l'organisation et au soutien des aumôneries militaires. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°50 du 16 novembre 2012, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 411.2.1.
Texte 7
07 août 2012

Archivé Arrêté N° 4970/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 07 août 2012 portant création du cercle de la rade de Toulon.

NOR : D E F E 1 2 5 1 9 8 3 A
Référence de publication : BOC N°50 du 16 novembre 2012, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.1.4.
Texte 8
14 août 2012

Arrêté N° 5206/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 14 août 2012 portant dissolution du cercle mixte du 7e bataillon de chasseurs alpins à Bourg-Saint-Maurice.

NOR : D E F E 1 2 5 1 9 5 9 A
Texte(s) abrogé(s) :

À compter du 22 août 2012 : Arrêté n° 7/DEF/DCCAT/AG/AFCF/3 du 15 janvier 1992 (BOC/PA N° 6 du 3 février 1992, p. 232).

Référence de publication : BOC N°50 du 16 novembre 2012, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.1.1.
Texte 9
11 septembre 2012

Archivé Décision N° 9216/DEF/EMA/CAB du 11 septembre 2012 portant attribution de titres de commandement délivré au nom du ministre de la défense par le chef d'état-major des armées aux organismes interarmées et éléments d'organismes interarmées.

NOR : D E F E 1 2 5 2 0 9 8 S
Abrogé le 29 avril 2014 par : DÉCISION N° 4474/DEF/EMA/AG/CHANC portant attribution de titres de commandement délivrés au nom du ministre de la défense par le chef d'état-major des armées. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 591/DEF/EMA/CAB du 04 mai 2009 portant attribution de titres de commandement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°50 du 16 novembre 2012, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.6.
Texte 10
25 septembre 2012

Circulaire N° 1431/DEF/DCSSA/AST/AME du 25 septembre 2012 portant abrogation.

NOR : D E F E 1 2 5 2 1 0 5 C
Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 2220/DEF/DCSSA/AST/AS du 10 août 1990 relative à l'aptitude médicale des personnels militaires désignés pour servir sur les sites de tir du centre d'expérimentations du Pacifique. Référence de publication : BOC N°50 du 16 novembre 2012, texte 10.
Texte 11
04 octobre 2012

Décision N° 2156/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 04 octobre 2012 relative à l'armement en personnel du service de santé des armées des antennes chirurgicales.

NOR : D E F E 1 2 5 2 1 0 0 S
Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 1097/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 08 avril 2011 relative à l'armement en personnel du service de santé des armées des antennes chirurgicales. Référence de publication : BOC N°50 du 16 novembre 2012, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.
Texte 12
05 octobre 2012

Arrêté N° 6158/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 05 octobre 2012 portant dissolution du cercle mixte du 17e régiment du génie parachutiste de Montauban (Tarn-et-Garonne).

NOR : D E F E 1 2 5 2 0 2 0 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté N° 640 du 15 septembre 2004 portant dissolution du foyer du 17e régiment du génie parachutiste de Montauban (Tarn-et-Garonne). Référence de publication : BOC N°50 du 16 novembre 2012, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.1.1.
Texte 13
11 octobre 2012

Arrêté N° 6272/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 11 octobre 2012 portant dissolution du foyer de la base aérienne 107 de Villacoublay.

NOR : D E F E 1 2 5 2 1 6 4 A
Référence de publication : BOC N°50 du 16 novembre 2012, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.2.3.
Texte 14
18 octobre 2012

Archivé Circulaire N° 9914/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR du 18 octobre 2012 modifiant la circulaire n° 8006/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR du 12 juin 2012 relative à la rémunération des agents du service des essences des armées participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement.

NOR : D E F E 1 2 5 2 1 1 6 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 8006/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR du 12 juin 2012 relative à la rémunération des agents du service des essences des armées participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes et huit appendices. Référence de publication : BOC N°50 du 16 novembre 2012, texte 14.
Texte 15
13 novembre 2012

Autre du 13 novembre 2012 à la décision n° 6101/DEF/DCSCA/SD_FBC/FIN du 3 octobre 2012 portant création d'une sous-trésorerie militaire, rattachée à la trésorerie militaire dédiée à la projection des forces.

NOR : D E F D 1 2 5 1 0 6 8 Z
Texte(s) modifié(s) : Décision N° 6101/DEF/DCSCA/SD_FBC/FIN du 03 octobre 2012 portant création d'une sous-trésorerie militaire, rattachée à la trésorerie militaire dédiée à la projection des forces. Référence de publication : BOC N°50 du 16 novembre 2012, texte 15.
Texte 16
13 novembre 2012

Autre du 13 novembre 2012 à l'arrêté n° 6159/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 5 octobre 2012 portant dissolution du cercle du 17e régiment de génie parachutiste - camp de Caylus.

NOR : D E F D 1 2 5 2 0 1 7 Z
Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 6159/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 05 octobre 2012 portant dissolution du cercle du 17e régiment de génie parachutiste - camp de Caylus. Référence de publication : BOC N°50 du 16 novembre 2012, texte 16.
Texte 17
07 mai 2012

Archivé Instruction N° 608/DEF/EMAT/ES/ANMIA/BEMP/24 du 07 mai 2012 relative à la préparation militaire parachutiste.

NOR : D E F T 1 2 5 1 8 4 7 J
Référence(s) : Instruction N° 642/DEF/EMAT/PRH/PG du 05 juin 2008 relative à l'organisation des périodes militaires d'initiation ou de perfectionnement à la défense nationale dans l'armée de terre.

Instruction ministérielle n° 291 DEF/EMAT/BPO/3D/47 du 8 février 2000 (n.i. BO).

Directive technique n° 533194/DEF/RH-AT/REC/OFF/PM du 16 décembre 2011 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°50 du 16 novembre 2012, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 104.2.
Texte 18
21 septembre 2012

Archivé Instruction N° 174/DEF/EMM/ROJ du 21 septembre 2012 relative aux missions et à l'organisation de la cellule « missions extérieures ».

NOR : D E F B 1 2 5 1 9 9 7 J
Référence(s) : Arrêté N° 195 du 22 septembre 2011 fixant au sein de la marine nationale la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

Décision n° 515/DEF/EMM/PL/ORA/-- du 5 novembre 2004 (n.i. BO ; BDR, p. 2301).

Texte(s) abrogé(s) :

À compter du 1er octobre 2012 : Instruction n° 174/DEF/EMM/PL/ORA/-- du 25 février 1994 (n.i. BO ; BDR, p. 1489) modifiée.

Référence de publication : BOC N°50 du 16 novembre 2012, texte 18.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.4.
Texte 19
25 septembre 2012

Archivé Instruction N° 0-21395-2012/DEF/DPMM/SRM/OFF du 25 septembre 2012 relative aux modalités de recrutement des officiers sous contrat des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine.

NOR : D E F B 1 2 5 2 0 5 8 J
Abrogé le 20 septembre 2013 par : INSTRUCTION N° 0-12043-2013/DEF/DPMM/SRM/OFF relative aux modalités de recrutement des officiers sous contrat, des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine. Référence(s) :

Voir annexe I.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 0-22484-2008/DEF/DPMM/SRM/OFF du 18 juin 2008 relative aux modalités de recrutement des officiers sous contrat. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC N°50 du 16 novembre 2012, texte 19.
Classé(s) au(x) : BOEM 220.2.
Texte 20
02 octobre 2012

Instruction N° 10/DEF/DPMM/2/ASC du 02 octobre 2012 relative à l'accès au brevet de maîtrise.

NOR : D E F B 1 2 5 2 0 5 7 J
Référence(s) : Arrêté N° 0-12835-2012 du 11 juillet 2012 portant spécialisation et qualification professionnelle du personnel non officier de la marine. Arrêté du 27 juillet 2012 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 10/DEF/DPMM/FORM du 23 juillet 2009 relative à l'organisation générale de la formation et des écoles relevant de la direction du personnel militaire de la marine. Instruction N° 0-4352-2011/DEF/EMM/PRH du 10 février 2011 relative à la désignation des autorités de domaine de compétences professionnelles. Circulaire N° 1/DEF/DPMM/2/RA du 28 juin 2010 relative à l'attribution de qualifications professionnelles au personnel non officier de la marine. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 10/DEF/DPMM/2/RA du 28 juin 2010 relative à l'accès au brevet de maîtrise. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°50 du 16 novembre 2012, texte 20.
Classé(s) au(x) : BOEM 222.1.3.3.
Texte 21
10 octobre 2012

Décision N° 0-23392-2012/DEF/EMM/ROJ du 10 octobre 2012 portant radiation de textes insérés au Bulletin officiel des armées.

NOR : D E F B 1 2 5 2 0 5 6 S
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 09 juin 1992 fixant les conditions de nomination à la distinction de 1re classe des militaires effectuant le service national. Instruction N° 54614/DEF/C/K du 14 décembre 1977 relative aux contrats d'engagement souscrits par des mineurs. Référence de publication : BOC N°50 du 16 novembre 2012, texte 21.
Texte 22
11 octobre 2012

Archivé Autre du 11 octobre 2012 à l'instruction n° 0-8419-2012/DEF/EMM/ROJ du 10 juillet 2012 relative à l'organisation et au fonctionnement du centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale.

NOR : D E F B 1 2 5 1 3 1 0 Z
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 0-8419-2012/DEF/EMM/ROJ du 10 juillet 2012 relative à l'organisation et au fonctionnement du centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale. Référence de publication : BOC N°50 du 16 novembre 2012, texte 22.
Texte 23
12 octobre 2012

Instruction N° 2020/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA du 12 octobre 2012 relative au recrutement, à la formation et à la gestion des volontaires dans l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 2 5 2 1 1 8 J
Référence(s) : Code du 27 avril 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-955 du 12 septembre 2008 relatif aux volontariats militaires. Arrêté du 28 novembre 2008 fixant pour les volontaires dans les armées les titres et diplômes universitaires exigés pour l'admission à l'un des cycles de formation conduisant à la nomination au grade d'aspirant. Arrêté du 18 février 2009 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les volontaires militaires. Instruction N° 201189/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 02 octobre 2006 relative aux congés liés à l'état de santé susceptibles d'être attribués aux militaires. Instruction N° 2450/DEF/EMA/RH/PRH du 12 novembre 2009 relative à la notation des officiers d'active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées et des chefs de musique. Instruction N° 1800/DEF/DRH-AA/BPRH/DIV.EF du 24 février 2010 portant codification des repères et indices de spécialité, sous-spécialité et spécialisation. Instruction N° 2550/DEF/EMA/RH/PRH du 25 mars 2011 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve. Instruction N° 5700/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/NOFF du 21 décembre 2011 relative à l'avancement des volontaires aspirants, des militaires du rang engagés et des volontaires militaires du rang de l'armée de l'air jusqu'au grade de sergent ainsi qu'à la nomination à la distinction de 1re classe. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 2787/DEF/EMAA/B/EMP/CDT/ADJ du 24 septembre 2002 relative à la formation militaire initiale des volontaires dans l'armée de l'air. Instruction N° 2020/DEF/DPMAA/SDPSOER/BDER/MDREV du 05 octobre 2004 relative au recrutement, à la formation et à la gestion des volontaires dans l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe et onze appendices. Référence de publication : BOC N°50 du 16 novembre 2012, texte 23.
Classé(s) au(x) : BOEM 230.2.4.

Texte réglementaire temporaire

Texte 24
23 juillet 2012

Archivé Circulaire N° 8818/DEF/RH-AT/CONCOURS/RD du 23 juillet 2012 relative aux programmes des concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2013.

NOR : D E F T 1 2 5 2 0 7 8 C
Abrogé le 06 décembre 2013 par : CIRCULAIRE N° 500707/DEF/RH-AT/CONCOURS/RDT relative aux concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2014. Épreuves d'admissibilité et d'admission, modalités d'inscription, modalités et procédures d'intégration, programmes. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 150138/DEF/RH-AT/CONCOURS/RD du 14 septembre 2011 relative aux programmes des concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2012. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N° 50 du 16 novembre 2012, texte 24.
Texte 25
18 octobre 2012

Archivé Circulaire N° 340193/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 18 octobre 2012 relative aux conditions générales de candidature au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre 2015.

NOR : D E F T 1 2 5 2 0 7 9 C
Abrogé le 08 novembre 2013 par : CIRCULAIRE N° 565688/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF relative aux conditions générales de candidature au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre 2016. Référence(s) : Instruction N° 2000/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 23 juillet 2009 relative au recrutement et au renouvellement des engagements français au titre de l'armée de terre. Instruction N° 1570/DEF/EMAT/ES/B.EMP/OUT/33 du 13 novembre 2009 relative au contrôle de la condition physique du militaire pour l'armée de terre. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 mai 2011 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°50 du 16 novembre 2012, texte 25.
Texte 26
22 octobre 2012

Archivé Circulaire N° 340195/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 22 octobre 2012 relative au rendez-vous d'information, au bilan professionnel de carrière et à la réorientation de sous-officiers d'active de l'armée de terre pour l'année 2013.

NOR : D E F T 1 2 5 2 0 8 0 C
Abrogé le 28 octobre 2013 par : CIRCULAIRE N° 565220/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF relative au rendez-vous d'information, au bilan professionnel de carrière et à la réorientation de sous-officiers d'active de l'armée de terre pour l'année 2014. Référence(s) : Instruction N° 13007/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 13 octobre 2011 relative au rendez-vous d'information, au bilan professionnel de carrière et à la réorientation des sous-officiers d'active de l'armée de terre. Instruction N° 13012/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 05 mai 2009 relative aux qualifications d'acquis professionnels des sous-officiers. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°50 du 16 novembre 2012, texte 26.
Texte 27
25 septembre 2012

Archivé Circulaire N° 0-21806-2012/DEF/DPMM/SRM/OFF du 25 septembre 2012 relative au recrutement annuel d'officiers sous contrat filière « opérations » en 2013.

NOR : D E F B 1 2 5 2 0 0 4 C
Abrogé le 04 octobre 2013 par : CIRCULAIRE N° 0-16617-2013/DEF/DPMM/SRM/OFF relative au recrutement annuel d'officiers sous contrat filière « opérations » en 2014. Référence(s) : Code du 27 avril 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-939 du 12 septembre 2008 relatif aux officiers sous contrat. Instruction N° 0-21395-2012/DEF/DPMM/SRM/OFF du 25 septembre 2012 relative aux modalités de recrutement des officiers sous contrat des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-25923-2011/DEF/DPMM/SRM/OFF du 12 octobre 2011 relative au recrutement annuel d'officiers sous contrat en 2012. Pièce(s) jointe(s) : Huit annexes. Référence de publication : BOC N°50 du 16 novembre 2012, texte 27.
Texte 28
28 septembre 2012

Archivé Circulaire N° 0-22337-2012/DEF/DPMM/SRM/OFF du 28 septembre 2012 relative au concours d'admission sur titres en deuxième et troisième années de l'école navale en 2013.

NOR : D E F B 1 2 5 2 0 0 3 C
Abrogé le 26 septembre 2013 par : CIRCULAIRE N° 0-18062-2013/DEF/DPMM/SRM/OFF relative au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'école navale en 2014. Référence(s) : Code du 27 avril 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 27 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine. Arrêté du 24 novembre 1998 relatif aux épreuves sportives communes aux concours d'entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d'officiers. Arrêté du 03 mars 2009 relatif aux concours d'admission sur titres en deuxième et troisième année de l'École navale et aux concours d'admission sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine. Arrêté du 21 mai 2012 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour l'admission dans les corps d'officiers navigants de la marine et pour la souscription d'un contrat au titre de la marine nationale. Instruction N° 0-20685-2012/DEF/DPMM/SRM/OFF du 21 septembre 2012 relative au concours d'admission sur titres en deuxième et troisième années de l'école navale et concours d'admission sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-25771-2011/DEF/DPMM/SRM/OFF du 28 septembre 2011 relative au concours d'admission sur titres en deuxième et troisième années de l'école navale en 2012. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC N°50 du 16 novembre 2012, texte 28.
Texte 29
28 septembre 2012

Archivé Circulaire N° 0-21602-2012/DEF/DPMM/2/RA du 28 septembre 2012 relative au cours par correspondance 2012-2013 préparant aux épreuves de sélection professionnelle qui conditionnent l'accès au grade de major en 2014.

NOR : D E F B 1 2 5 2 0 6 0 C
Abrogé le 10 octobre 2013 par : CIRCULAIRE N° 0-19046-2013/DEF/DPMM/2/RA relative au cours par correspondance 2013-2014 préparant aux épreuves de sélection professionnelle qui conditionnent l'accès au grade de major en 2015. Référence(s) : Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Arrêté N° 0-81947-2008 du 17 novembre 2008 fixant les modalités d'organisation des épreuves de sélection professionnelle pour ouverture de l'accès au grade de major. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-24920-2011/DEF/DPMM/2/RA du 04 octobre 2011 relative au cours par correspondance 2011-2012 préparant aux épreuves de sélection professionnelle qui conditionnent l'accès au grade de major en 2013. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°50 du 16 novembre 2012, texte 29.
Texte 30
18 septembre 2012

Archivé Circulaire N° 22517/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 18 septembre 2012 portant sur les épreuves de la sélection de niveau 1 des militaires du rang engagés - session 2013.

NOR : D E F L 1 2 5 2 0 3 7 C
Abrogé le 25 novembre 2013 par : CIRCULAIRE N° 22913/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC relative aux épreuves de la sélection de niveau 1 des militaires du rang engagés - session 2014. Référence(s) : Code du 27 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Instruction N° 1515/DEF/DRH-AA/EM/EOAA et DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 16 janvier 2009 relative aux épreuves écrites des examens, sélections et concours organisés par l'armée de l'air. Instruction N° 1800/DEF/DRH-AA/BPRH/DIV.EF du 24 février 2010 portant codification des repères et indices de spécialité, sous-spécialité et spécialisation. Instruction N° 23511/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 03 novembre 2011 relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 22445/DEF/DRHAA/ESOM/EM/BSC du 9 septembre 2011 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes et deux appendices. Référence de publication : BOC N°50 du 16 novembre 2012, texte 30.
Texte 31
03 octobre 2012

Archivé Circulaire N° 160/DEF/DRH-AA/EFPN/MOSIM du 03 octobre 2012 relative aux épreuves écrites de l'examen de connaissances générales en simulation n° 1 - session 2013.

NOR : D E F L 1 2 5 2 0 5 4 C
Abrogé le 10 septembre 2013 par : CIRCULAIRE N° 164/DEF/DRH-AA/EFPN/MOSIM relative aux épreuves écrites de l'examen de connaissances générales en simulation n° 1 - session 2014. Référence(s) : Instruction N° 1515/DEF/DRH-AA/EM/EOAA et DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 16 janvier 2009 relative aux épreuves écrites des examens, sélections et concours organisés par l'armée de l'air. Instruction N° 23511/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 03 novembre 2011 relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Instruction N° 3629/DEF/DRHAA/EFPN/MOSIM du 30 mai 2012 relative à la progression professionnelle des sous-officiers moniteur simulateur de vol de l'armée de l'air. Circulaire N° 23457/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 14 décembre 2009 relative à la préparation et à l'élaboration des épreuves écrites des sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°50 du 16 novembre 2012, texte 31.