Sommaire du BOC n°29 du 06/06/2014

Texte signalé

Administration Centrale
12 décembre 2013

Archivé Arrêté du 12 décembre 2013 relatif aux concours d'admission à l'École spéciale militaire de Saint-Cyr.

NOR : D E F H 1 3 2 3 7 8 7 A
Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : JO n° 297 du 22 décembre 2013, texte n° 37 ; signalé au BOC 29/2014.
Classé(s) au(x) : BOEM 640.1.2.

Avis

Administration Centrale
12 mai 2014

Texte signalé

Administration Centrale
06 janvier 2014

Texte réglementaire permanent

Texte 7
28 mars 2014

Instruction N° 0-3261-2014/DEF/CEMM du 28 mars 2014 relative au dialogue interne dans la marine.

NOR : D E F B 1 4 5 0 6 0 8 J
Référence(s) : Loi N° 2005-270 du 24 mars 2005 portant statut général des militaires. Arrêté du 12 avril 2001 relatif à la désignation des présidents de catégories et des membres des commissions participatives. Arrêté du 26 décembre 2005 relatif à la formation spécifique dispensée aux membres du Conseil supérieur de la fonction militaire et des conseils de la fonction militaire. Arrêté du 26 décembre 2005 portant règlement intérieur du Conseil supérieur et des conseils de la fonction militaire. Arrêté du 14 août 2009 fixant la composition du Conseil supérieur de la fonction militaire et des conseils de la fonction militaire et les modalités de désignation de leurs membres. Instruction N° 201400/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 06 septembre 2001 relative à l'élection des présidents de catégories et des membres des commissions participatives. Instruction N° 230845/DEF/SGA/DRH-MD/SPGRH/FM.1 du 09 octobre 2009 relative à l'élection des membres du conseil supérieur de la fonction militaire. Instruction N° 0-11333-2011/DEF/CEMM du 08 avril 2011 relative au correspondant du personnel non officier auprès du chef d'état-major de la marine. Instruction N° 0-14703-2011/DEF/CEMM du 13 mai 2011 relative au correspondant du personnel officier. Instruction N° 160/DEF/EMM/CPM du 29 mars 2012 relative aux rapports sur le moral du personnel militaire et civil en service dans la marine. Instruction N° 0-432-2014/DEF/DPMM/CPM du 16 janvier 2014 relative aux majors conseillers. Circulaire N° 3727/DEF/CAB du 25 mars 2011 portant charte de la concertation. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 531/DEF/EMM/PL/ORG du 17 juillet 1990 relative à la commission de participation du port. Décision N° 530/DEF/EMM/PL/ORG du 17 juillet 1990 relative à la commission de participation du port. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 29 du 6 juin 2014, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 140.1. , 112.1.
Texte 8
14 avril 2014

Instruction N° 40/DEF/DPMM/3/E du 14 avril 2014 relative aux conditions et procédures de souscription et de renouvellement d'engagement à servir dans la réserve opérationnelle.

NOR : D E F B 1 4 5 0 7 9 8 J
Référence(s) :

a) Code de la défense - Partie réglementaire, IV - Le personnel militaire et partie législative.

Arrêté du 15 janvier 2001 portant application des articles 10 et 36 du décret 2000-1170 du 1er décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement, d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire. Instruction N° 45/DEF/DPMM/3/E du 15 décembre 2004 relative à la prise en compte des activités de la réserve militaire de la marine nationale. Instruction N° 105/DEF/DPMM/3/RA du 20 mai 2009 portant attributions et organisation du bureau de la réserve militaire et du bureau maritime des matricules. Instruction N° 145/DEF/EMM/EFF du 23 avril 2010 relative à la gestion des emplois de la réserve opérationnelle dans la marine. Instruction N° 102/DEF/EMM/PRH du 05 décembre 2011 relative aux normes médicales d'aptitude du personnel militaire de la marine nationale. Instruction N° 34/DEF/DPMM/SDG du 20 janvier 2014 relative à la cessation de l'état militaire du personnel de la marine nationale. Circulaire N° 43/DEF/DPMM/3/E du 24 novembre 2005 relative à l'embarquement de réservistes ou d'anciens réservistes admis à l'honorariat à bord des bâtiments de la marine nationale et accueil dans les formations à terre. Directive N° 230885/DEF/DRH-MD/SPGRH/FM.3 du 29 octobre 2009 relative aux ressources humaines de la réserve opérationnelle et à l'honorariat du grade.

j) Note n° 1-5436-2012/DEF/DPMM/DFI/CERH/BOM du 13 février 2012 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 40/DEF/DPMM/3/E du 24 juillet 2009 relative aux conditions et procédures de souscription et de renouvellement d'engagement à servir dans la réserve opérationnelle. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC n° 29 du 6 juin 2014, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 221.5.2.
Texte 9
10 avril 2014

Directive N° 400444/DEF/SIMMAD/DIR du 10 avril 2014 relative à l'identification et la traçabilité des pièces standards et matières du milieu aéronautique de la défense.

NOR : D E F L 1 4 5 0 8 1 0 X
Référence(s) : Arrêté du 07 août 1970 portant institution d'une nomenclature interarmées et organisation de la codification et de la standardisation du matériel. Arrêté du 03 mai 2013 fixant les règles du maintien de la navigabilité des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile. Instruction N° 10/DEF/SIMMAD/SDTL du 13 mars 2012 relative à l'identification des matériels aéronautiques du ministère de la défense. Instruction N° 2322/DEF/DSAÉ du 11 juillet 2013 dite « instruction FRA-M, 145, 66 et EMAR 145, 147 » relative au maintien de la navigabilité des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et des produits, pièces et équipements aéronautiques et relative à l'agrément des organismes et des personnels participant à ces tâches. Instruction N° 215602/DEF/DGA/DT/ST/DGA_IP/ASA du 08 novembre 2013 définissant les emports et équipements exclus du champ d'application de l'arrêté du 3 mai 2013 fixant les règles du maintien de la navigabilité des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile, et précisant les conditions associées.

Directive n° 6442/DEF/SIMMAD/SDTL/LOG du 6 juin 2012 (n.i. BO).

Norme NF L 00-015 C de décembre 1997 (n.i. BO).

Publication interarmées PIA-7.2.6-1_GIAT-Aé (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC n° 29 du 6 juin 2014, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 103.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 13
11 avril 2014

Archivé Circulaire N° 1510/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/CHANCELLERIE du 11 avril 2014 relative à l'avancement des sous-officiers d'active du service des essences des armées au titre de l'année 2015.

NOR : D E F E 1 4 5 0 6 2 3 C
Abrogé le 23 février 2015 par : CIRCULAIRE N° 733/DEF/DCSEA/SDRH/BGC/SPM/CHANCELLERIE relative à l'avancement des sous-officiers d'active du service des essences des armées au titre de l'année 2016. Référence(s) : Code du 18 juin 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées. Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 08 avril 2013 relatif aux dispositions prévues à l'article 24. du décret n° 2008-954 du 12 septembre 2008 modifié, portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées. Instruction N° 11030/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 16 janvier 2009 relative à l'avancement des sous-officiers de l'armée de terre. Instruction N° 4110/DEF/EMA/RH/PRH du 29 mars 2013 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve. Circulaire N° 500142/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 02 janvier 2014 relative à l'avancement en 2015 des sous-officiers de l'armée de terre. Circulaire N° 381/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/CHANCELLERIE du 28 janvier 2014 relative à la notation des sous-officiers et des militaires du rang du service des essences des armées pour l'année 2014. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 2302/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/CHANCELLERIE du 03 juin 2013 relative à l'avancement des sous-officiers d'active du service des essences des armées au titre de l'année 2014. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes et quatre appendices. Référence de publication : BOC n° 29 du 6 juin 2014, texte 13.
Texte 14
11 avril 2014

Archivé Circulaire N° 1512/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/CHANCELLERIE du 11 avril 2014 relative au travail d'avancement de grade et à l'attribution des échelons exceptionnels pour l'année 2015 des officiers d'active du service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 4 5 0 6 3 3 C
Texte 17
10 mars 2014

Archivé Circulaire N° 63/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/OFF du 10 mars 2014 relative au recrutement d'officiers sous contrat dans un corps d'officiers de carrière (intégration) et recrutement d'officiers de carrière au grade de lieutenant (rang) en 2015.

NOR : D E F L 1 4 5 0 4 1 3 C
Abrogé le 18 novembre 2014 par : CIRCULAIRE N° 5793/DEF/DRH-AA/DIR/ADJ relative au recueil des candidatures pour le recrutement au choix au grade de lieutenant (rang) parmi les sous-officiers de carrière et au premier grade d'officier parmi les sous-officiers de la réserve opérationnelle en 2016 et à l'organisation de l'épreuve d'évaluation écrite de la session 2015. Référence(s) : Décret N° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air. Arrêté du 30 novembre 2009 fixant pour l'armée de l'air les conditions de recrutement au choix au grade de lieutenant parmi les sous-officiers de carrière. Arrêté du 15 avril 2010 fixant pour l'armée de l'air l'organisation et la composition de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense. Instruction N° 160/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/OFF du 04 mai 2010 relative au recrutement au choix d'officiers de carrière aux grades de lieutenant, capitaine et commandant issus des officiers sous contrat et des sous-officiers de carrière. Circulaire N° 192/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/DNA du 21 février 2014 relative à la détermination de la chaîne de notation 2014 du personnel militaire de l'armée de l'air.

Note n° 249/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPRH du 7 mai 2012 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 63/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/OFF du 21 février 2013 recrutement d'officiers sous contrat dans un corps d'officiers de carrière (intégration) et recrutement d'officiers de carrière au grade de lieutenant (rang) en 2014. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC n° 29 du 6 juin 2014, texte 17.