Sommaire du BOC n°32 du 27/06/2014

Texte signalé

Administration Centrale
18 août 2010

Arrêté du 18 août 2010 relatif à la protection et au contrôle des matières nucléaires en cours de transport.

NOR : D E V K 1 0 0 2 9 6 5 A
Précédent modificatif :

Arrêté du 22 mars 2017 (n.i. BO ; JO n° 109 du 10 mai 2017, texte n° 8).

Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 26 mars 1982 (n.i. BO).

Arrêté du 17 novembre 1988 (n.i. BO).

Arrêté du 12 juin 1986 (n.i. BO).

Arrêté du 31 juillet 1987 (n.i. BO).

Référence de publication : JO n° 204 du 3 septembre 2010, texte n° 7 ; signalé au BOC 32/2014.
Classé(s) au(x) : BOEM 170.2.1.
Administration Centrale
24 février 2014

Archivé Arrêté du 24 février 2014 habilitant le ministre de la défense à instituer des régies de recettes et des régies d'avances pour la gestion des comptes nominatifs des élèves des lycées de la défense.

NOR : D E F F 1 3 3 1 7 1 9 A
Référence de publication : JO n° 48 du 26 février 2014, texte n° 32 ; signalé au BOC 32/2014.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.6.1.
Administration Centrale
24 février 2014

Décret N° 2014-221 du 24 février 2014 modifiant le décret n° 80-647 du 7 août 1980 relatif au régime indemnitaire des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

NOR : D E F H 1 4 0 0 3 2 2 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 80-647 du 07 août 1980 relatif au régime indemnitaire des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Référence de publication : JO n° 48 du 26 février 2014, texte n° 30 ; signalé au BOC 32/2014.
Administration Centrale
20 février 2014

Arrêté du 20 février 2014 modifiant l'arrêté du 18 avril 2013 pris pour l'application de l'article 233 du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et fixant l'assignation comptable des rémunérations des personnels de l'État servies sans ordonnancement préalable ainsi que des titres de perception émis à l'encontre des personnels et relatifs aux indus de rémunération, aux validations de services auxiliaires et aux rachats d'années d'études.

NOR : B U D E 1 4 0 4 4 4 7 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 18 avril 2013 pris pour l'application de l'article 233. du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et fixant l'assignation comptable des rémunérations des personnels de l'État servies sans ordonnancement préalable ainsi que des titres de perception émis à l'encontre des personnels et relatifs aux indus de rémunération, aux validations de services auxiliaires et aux rachats d'années d'études. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 50 du 28 février 2014, texte n° 60, signalé au BOC 32/2014.
Administration Centrale
07 mars 2014

Décret N° 2014-312 du 07 mars 2014 relatif à la prorogation de la Commission supérieure de codification.

NOR : P R M X 1 4 0 5 5 9 2 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 89-647 du 12 septembre 1989 relatif à la composition et au fonctionnement de la commission supérieure de codification. Référence de publication : JO n° 59 du 11 mars 2014, texte n° 1 ; signalé au BOC 32/2014.
Administration Centrale
10 mars 2014

Décret N° 2014-313 du 10 mars 2014 modifiant le décret n° 2009-834 du 7 juillet 2009 portant création d'un service à compétence nationale dénommé « Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information ».

NOR : P R M X 1 4 0 5 4 2 1 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2009-834 du 07 juillet 2009 portant création d'un service à compétence nationale dénommé « Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information ». Référence de publication : JO n° 59 du 11 mars 2014, texte n° 2 ; signalé au BOC 32/2014.
Administration Centrale
14 mars 2014

Décret N° 2014-338 du 14 mars 2014 portant création d'un service à compétence nationale dénommé « Centre national civil et militaire de formation et d'entraînement aux événements de nature nucléaire, radiologique, biologique, chimique et explosive ». (radié du BOEM 110.5.).

NOR : I N T E 1 3 2 5 3 4 0 D
Référence de publication : JO n° 64 du 16 mars 2014, texte n° 6 ; signalé au BOC 32/2014.
Administration Centrale
28 février 2014

Arrêté du 28 février 2014 fixant la liste des matériels prévus à l'article 1er du décret n° 64-1123 du 12 novembre 1964 fixant les conditions d'application de l'article 5 de la loi de finances rectificative (n° 63-1293 du 21 décembre 1963) pour 1963.

NOR : D E F D 1 3 2 9 3 8 9 A
Référence de publication : JO n° 67 du 20 mars 2014, texte n° 34 ; signalé au BOC 32/2014.
Classé(s) au(x) : BOEM 107.1.
Administration Centrale
28 février 2014

Arrêté du 28 février 2014 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1992 fixant la liste des unités, formations et services de l'armée de mer, de l'armée de l'air, du service de santé des armées et de la gendarmerie ouvrant droit à l'indemnité pour services aériens.

NOR : D E F H 1 4 0 1 1 1 7 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté interministériel du 25 septembre 1992 fixant la liste des unités, formations et services de l'armée de mer, de l'armée de l'air, du service de santé des armées et de la gendarmerie ouvrant droit à l'indemnité pour services aériens. Référence de publication : JO n° 67 du 20 mars 2014, texte n° 35 ; signalé au BOC 32/2014.
Administration Centrale
29 mars 2014

Décret N° 2014-389 du 29 mars 2014 relatif à la médaille de la défense nationale.

NOR : D E F M 1 4 0 2 0 9 9 D
Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 82-358 du 21 avril 1982 portant création de la médaille de la défense nationale. Référence de publication : JO n° 77 du 1er avril 2014, texte n° 52 ; signalé au BOC 32/2014.
Classé(s) au(x) : BOEM 202.2.10.
Administration Centrale
20 février 2014

Décret N° 2014-187 du 20 février 2014 relatif à la mise en œuvre de traitements de diffusion de l'information opérationnelle au sein des services et unités de la police et de la gendarmerie nationales.

NOR : I N T D 1 3 2 0 4 3 4 D
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 45 du 22 février 2014, texte n° 23 ; signalé au BOC 32/2014.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
21 février 2014

Arrêté du 21 février 2014 portant approbation du plan de prévention des risques technologiques autour des établissements Total Raffinage France, Antargaz et Société française Donges-Metz (SFDM) sur les communes de Donges et de Montoir-de-Bretagne (Loire-Atlantique).

NOR : D E F S 1 4 5 1 0 1 7 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 32 du 27 juin 2014, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.5.
Texte 2
18 juin 2014

Archivé Arrêté du 18 juin 2014 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les officiers sous contrat.

NOR : D E F D 1 4 5 0 9 6 6 A
Abrogé le 24 février 2015 par : ARRÊTÉ portant abrogation de textes. Référence de publication : BOC n° 32 du 27 juin 2014, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 200.3.3.
Texte 3
25 juin 2014

Erratum du 25 juin 2014 de classement.

NOR : D E F D 1 4 2 3 6 5 8 Z
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2009-1120 du 17 septembre 2009 relatif à la protection et au contrôle des matières nucléaires, de leurs installations et de leur transport (articles 5 à 9). Référence de publication : BOC n° 32 du 27 juin 2014, texte 3.
Texte 4
21 mai 2014

Archivé Décision N° 86725/DEF/DGA/D du 21 mai 2014 portant désignation des autorités habilitées à signer les ordres de mission à la direction générale de l'armement.

NOR : D E F A 1 4 5 0 9 3 6 S
Abrogé le 13 juillet 2018 par : DÉCISION N° 38294/ARM/DGA/D portant désignation des autorités habilitées à signer les ordres de mission des personnels affectés à la direction générale de l'armement et des directeurs des écoles sous tutelle de la direction générale de l'armement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 32 du 27 juin 2014, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.3.
Texte 5
16 avril 2014

Décision N° 4132/DEF/EMA/ESMG/ORG du 16 avril 2014 portant création du commandement des programmes interarmées et de la cyberprotection.

NOR : D E F E 1 4 5 0 9 6 7 S
Référence(s) :

Code de la défense.

Arrêté du 03 septembre 2012 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des autorités et organismes directement subordonnés au chef d'état-major des armées. Instruction N° 21340/DEF/CAB du 04 juin 1996 relative aux principes d'organisation des organismes interarmées et à vocation interarmées. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 1805/DEF/EMA/OL/2 du 02 octobre 1998 relative à la création du centre interarmées pour l'administration de l'interopérabilité opérationnelle des systèmes d'information et de communication. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 32 du 27 juin 2014, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.4. , 110.3.5.5.1.
Texte 6
01 février 2013

Convention N° 1719/DEF/SIMMT/SDC/ADM - N° 252/DEF/SMITer/DFO/BFC du 01 février 2013 de délégation de gestion d'actes d'exécution de marchés publics.

NOR : D E F T 1 3 5 2 4 9 6 X
Référence de publication : BOC n° 32 du 27 juin 2014, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 465.1.2.
Texte 7
20 mai 2014

Archivé Instruction N° 13013/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 20 mai 2014 relative au diplôme technique de l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique de l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 4 5 0 8 8 4 J
Abrogé le 02 octobre 2017 par : INSTRUCTION N° 13013/ARM/RH-AT/PRH/OFF relative au diplôme technique de l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique de l'armée de terre. Référence(s) : Code du 20 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré. Arrêté du 26 juillet 2013 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 1570/DEF/EMAT/ES/B.EMP/OUT/33 du 13 novembre 2009 relative au contrôle de la condition physique du militaire pour l'armée de terre. Instruction N° 340122/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 27 janvier 2014 relative à la formation de spécialité état-major et à l'attribution du diplôme d'état-major. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 13013/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 27 février 2013 relative au diplôme technique de l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 32 du 27 juin 2014, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 640.3.3.2.
Texte 8
12 mai 2014

Instruction N° 829/DEF/CEMAA du 12 mai 2014 portant abrogation de textes.

NOR : D E F L 1 4 5 0 9 1 2 J
Référence(s) : Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 6740-EMGA/1/O du 30 octobre 1945 portant création d'un centre d'enseignement supérieur aérien. Instruction N° 3952/EMAA/I/O du 20 novembre 1963 portant création du service médical de psychologie clinique de l'armée de l'air. Instruction N° 1491/DEF/EMAA/1/ORG/MOB du 23 décembre 1977 prise en application de l'article 7 de l' arrêté du 07 août 1976 (BOC, p. 2694)relatif à l'inspection des réserves et de la mobilisation. Instruction GÉNÉRALE N° 1084/DEF/DCMAA/ED/L du 22 septembre 1978 relative aux procédures de mise en intervention technique des matériels de l'armée de l'air dans les établissements et organismes contrôlés par les directions techniques de la délégation générale pour l'armement. Instruction N° 719/DEF/IAA du 30 juin 2000 fixant l'organisation et les règles de fonctionnement de l'inspection de l'armée de l'air. Référence de publication : BOC n° 32 du 27 juin 2014, texte 8.

Texte réglementaire temporaire

Texte 9
17 avril 2014

Archivé Circulaire N° 2687/DEF/DCSCA/BGC/CHANC du 17 avril 2014 relative aux travaux d'avancement aux différents grades des commissaires servant au titre de la réserve opérationnelle en 2014.

NOR : D E F E 1 4 5 0 9 8 1 C
Abrogé le 22 avril 2015 par : CIRCULAIRE N° 10427/DEF/DCSCA/BGC/CHANC relative aux travaux d'avancement aux différents grades des commissaires servant au titre de la réserve opérationnelle en 2015. Référence(s) : Code du 20 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Décret N° 2012-1029 du 05 septembre 2012 portant statut particulier du corps des commissaires des armées. Arrêté du 25 avril 2013 fixant pour le service du commissariat des armées la constitution de la commission d'avancement des commissaires de réserve prévue à l'article R. 4221-26. du code de la défense. Instruction N° 3307/DEF/EMA/RH/PRH du 12 mars 2013 relative à l'avancement des officiers et à l'évaluation de leur potentiel. Circulaire N° 2242/DEF/DCSCA/BGC/CHANC du 31 mars 2014 relative aux circuits de notation et de fusionnement des officiers du corps des commissaires des armées d'active et de réserve pour le cycle de 2013-2014. Directive N° 230885/DEF/DRH-MD/SPGRH/FM.3 du 29 octobre 2009 relative aux ressources humaines de la réserve opérationnelle et à l'honorariat du grade. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 3953/DEF/DCSCA/BGC/CHANC du 03 juillet 2013 relative aux travaux d'avancement aux différents grades des commissaires servant au titre de la réserve opérationnelle en 2013. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 32 du 27 juin 2014, texte 9.
Texte 10
03 juin 2014

Circulaire N° 3460/DEF/DCSCA/BGC/SRF du 03 juin 2014 relative à l'organisation et au déroulement du concours externe sur titres pour le recrutement d'élèves commissaires des armées en 2014.

NOR : D E F E 1 4 5 0 9 3 4 C
Référence(s) : Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Décret N° 2012-1029 du 05 septembre 2012 portant statut particulier du corps des commissaires des armées.

Arrêté du 12 mars 2013 (n.i. BO ; JO n° 72 du 26 mars 2013 ; texte n° 27).

Arrêté du 18 avril 2013 (n.i. BO ; JO n° 95 du 23 avril 2013 ; texte n° 27).

Arrêté du 19 septembre 2013 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux recrutements dans le corps des commissaires des armées et dans l'école des commissaires des armées.

Arrêté du 13 mars 2014 (n.i. BO ; JO n° 72 du 26 mars 2014, texte n° 25).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 32 du 27 juin 2014, texte 10.
Texte 11
19 mai 2014

Archivé Circulaire N° 601803/DEF/RH-AT/CCM du 19 mai 2014 relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre pour 2015 (année A).

NOR : D E F T 1 4 5 0 8 8 3 C
Abrogé le 29 avril 2015 par : CIRCULAIRE N° 600912/DEF/RH-AT/CCM relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre pour 2016 (année A). Référence(s) : Code du 20 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 59-1193 du 13 octobre 1959 fixant le régime de l'indemnité pour charges militaires. Décret N° 2007-640 du 30 avril 2007 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les changements de résidence des militaires sur le territoire métropolitain de la France. Arrêté N° 1339 du 26 octobre 2004 relatif aux principes de gestion du personnel militaire de l'armée de terre. Instruction N° 11022/DEF/PMAT/EG/B du 26 septembre 2003 relative à la désignation et à l'exécution du service hors métropole pour le personnel militaire de l'armée de terre. Circulaire N° 105012/DEF/PMAT/DIR/RH/LEG du 03 juin 2008 relative aux permissions et aux autorisations d'absence des militaires de l'armée de terre. Circulaire N° 340228/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 21 octobre 2011 relative au rendez-vous d'information, au bilan professionnel de carrière et à la réorientation des sous-officiers d'active de l'armée de terre pour l'année 2012. Circulaire N° 340238/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 04 décembre 2012 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang, parmi les caporaux-chefs et brigadiers-chefs, pour l'année 2013. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 601254/DEF/RH-AT/CCM du 18 avril 2013 relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre pour 2014 (année A). Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC n° 32 du 27 juin 2014, texte 11.
Texte 12
20 mai 2014

Circulaire N° 0-6533-2014/DEF/DPMM/2/RA du 20 mai 2014 relative à l'organisation des épreuves de sélection professionnelle, parties écrites en 2014.

NOR : D E F B 1 4 5 0 9 8 3 C
Référence(s) : Arrêté N° 0-81947-2008 du 17 novembre 2008 fixant les modalités d'organisation des épreuves de sélection professionnelle pour ouverture de l'accès au grade de major. Circulaire N° 0-19046-2013/DEF/DPMM/2/RA du 10 octobre 2013 relative au cours par correspondance 2013-2014 préparant aux épreuves de sélection professionnelle qui conditionnent l'accès au grade de major en 2015. Circulaire N° 0-530-2014/DEF/DPMM/2/RA du 29 janvier 2014 relative aux conditions et modalités pour le passage des épreuves de sélection professionnelle en 2014.

d) Circulaire n° 0-4139-2014/DEF/DPMM/2/RA du 14 mars 2014 (n.i. BO).

e) Décision du 20 janvier 2014 (n.i. BO ; JO n° 45 du 22 janvier 2014, texte n° 31).

f) Décision n° 0-4122-2014/DEF/DPMM/2/RA du 13 mars 2014 (n.i. BO).

g) Message NMR 0003 NP 0602 5/PM2/RA - GNP 0157/14.

h) Message NMR 0004 NP 0602 5/PM2/RA - GNP 0158/14.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-4828-2014/DEF/DPMM/2/RA du 04 avril 2014 relative à l'organisation des épreuves de sélection professionnelle, parties écrites en 2014. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 32 du 27 juin 2014, texte 12.
Texte 13
25 avril 2014

Archivé Circulaire N° 1110/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH du 25 avril 2014 relative à l'avancement des officiers et des sous-officiers de réserve, tableau de l'année 2014.

NOR : D E F L 1 4 5 0 7 9 1 C
Abrogé le 21 avril 2015 par : CIRCULAIRE N° 1110/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH relative à l'avancement des officiers et des sous-officiers de réserve, tableau de l'année 2015. Référence(s) : Code du 20 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 16 juillet 2003 fixant la composition de la commission chargée de donner un avis au ministre de la défense sur le personnel de la réserve opérationnelle de l'armée de l'air à inscrire au tableau d'avancement. Instruction N° 1100/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH du 03 février 2012 relative à l'avancement des officiers et des sous-officiers de réserve, aux nominations au grade d'aspirant, au premier grade d'officier et de sous-officier de réserve, ainsi qu'au recrutement de spécialistes dans la réserve opérationnelle de l'armée de l'air. Instruction N° 850/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/ADM du 04 juillet 2013 relative à l'engagement à servir dans la réserve opérationnelle.

Intruction n° 220086/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 14 mars 2014 (n.i. BO).

Circulaire N° 192/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/DNA du 21 février 2014 relative à la détermination de la chaîne de notation 2014 du personnel militaire de l'armée de l'air. Directive N° 230885/DEF/DRH-MD/SPGRH/FM.3 du 29 octobre 2009 relative aux ressources humaines de la réserve opérationnelle et à l'honorariat du grade. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1110/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH du 21 mars 2013 relative à l'avancement des officiers et des sous-officiers de réserve, tableau de l'année 2013. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes et un appendice. Référence de publication : BOC n° 32 du 27 juin 2014, texte 13.
Texte 14
06 juin 2014

Archivé Circulaire N° 10114/DEF/DRH-AA/SDGR/BGC du 06 juin 2014 relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de l'air pour 2015.

NOR : D E F L 1 4 5 0 9 6 3 C
Abrogé le 18 mai 2015 par : CIRCULAIRE N° 10115/DEF/DRH-AA/SDGR/BGC relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de l'air pour 2016. Référence(s) : Instruction N° 10100/DEF/DRH-AA/SDGR/BGC du 05 juin 2014 relative à la mobilité du personnel officier, sous-officier et militaire du rang engagé de l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC n° 32 du 27 juin 2014, texte 14.