Sommaire du BOC n°32 du 27/06/2014

Texte signalé

Administration Centrale
18 août 2010

Arrêté du 18 août 2010 relatif à la protection et au contrôle des matières nucléaires en cours de transport.

NOR : D E V K 1 0 0 2 9 6 5 A
Précédent modificatif :

Arrêté du 22 mars 2017 (n.i. BO ; JO n° 109 du 10 mai 2017, texte n° 8).

Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 26 mars 1982 (n.i. BO).

Arrêté du 17 novembre 1988 (n.i. BO).

Arrêté du 12 juin 1986 (n.i. BO).

Arrêté du 31 juillet 1987 (n.i. BO).

Référence de publication : JO n° 204 du 3 septembre 2010, texte n° 7 ; signalé au BOC 32/2014.
Classé(s) au(x) : BOEM 170.2.1.
Administration Centrale
24 février 2014

Archivé Arrêté du 24 février 2014 habilitant le ministre de la défense à instituer des régies de recettes et des régies d'avances pour la gestion des comptes nominatifs des élèves des lycées de la défense.

NOR : D E F F 1 3 3 1 7 1 9 A
Référence de publication : JO n° 48 du 26 février 2014, texte n° 32 ; signalé au BOC 32/2014.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.6.1.
Administration Centrale
07 mars 2014
Administration Centrale
28 février 2014
Administration Centrale
29 mars 2014

Décret N° 2014-389 du 29 mars 2014 relatif à la médaille de la défense nationale.

NOR : D E F M 1 4 0 2 0 9 9 D
Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 82-358 du 21 avril 1982 portant création de la médaille de la défense nationale. Référence de publication : JO n° 77 du 1er avril 2014, texte n° 52 ; signalé au BOC 32/2014.
Classé(s) au(x) : BOEM 202.2.10.
Administration Centrale
20 février 2014

Décret N° 2014-187 du 20 février 2014 relatif à la mise en œuvre de traitements de diffusion de l'information opérationnelle au sein des services et unités de la police et de la gendarmerie nationales.

NOR : I N T D 1 3 2 0 4 3 4 D
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 45 du 22 février 2014, texte n° 23 ; signalé au BOC 32/2014.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
21 février 2014
Texte 2
18 juin 2014

Archivé Arrêté du 18 juin 2014 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les officiers sous contrat.

NOR : D E F D 1 4 5 0 9 6 6 A
Abrogé le 24 février 2015 par : ARRÊTÉ portant abrogation de textes. Référence de publication : BOC n° 32 du 27 juin 2014, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 200.3.3.
Texte 6
01 février 2013

Convention N° 1719/DEF/SIMMT/SDC/ADM - N° 252/DEF/SMITer/DFO/BFC du 01 février 2013 de délégation de gestion d'actes d'exécution de marchés publics.

NOR : D E F T 1 3 5 2 4 9 6 X
Référence de publication : BOC n° 32 du 27 juin 2014, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 465.1.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 9
17 avril 2014

Archivé Circulaire N° 2687/DEF/DCSCA/BGC/CHANC du 17 avril 2014 relative aux travaux d'avancement aux différents grades des commissaires servant au titre de la réserve opérationnelle en 2014.

NOR : D E F E 1 4 5 0 9 8 1 C
Abrogé le 22 avril 2015 par : CIRCULAIRE N° 10427/DEF/DCSCA/BGC/CHANC relative aux travaux d'avancement aux différents grades des commissaires servant au titre de la réserve opérationnelle en 2015. Référence(s) : Code du 06 avril 2020 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Décret N° 2012-1029 du 05 septembre 2012 portant statut particulier du corps des commissaires des armées. Arrêté du 25 avril 2013 fixant pour le service du commissariat des armées la constitution de la commission d'avancement des commissaires de réserve prévue à l'article R. 4221-26. du code de la défense. Instruction N° 3307/DEF/EMA/RH/PRH du 12 mars 2013 relative à l'avancement des officiers et à l'évaluation de leur potentiel. Circulaire N° 2242/DEF/DCSCA/BGC/CHANC du 31 mars 2014 relative aux circuits de notation et de fusionnement des officiers du corps des commissaires des armées d'active et de réserve pour le cycle de 2013-2014. Directive N° 230885/DEF/DRH-MD/SPGRH/FM.3 du 29 octobre 2009 relative aux ressources humaines de la réserve opérationnelle et à l'honorariat du grade. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 3953/DEF/DCSCA/BGC/CHANC du 03 juillet 2013 relative aux travaux d'avancement aux différents grades des commissaires servant au titre de la réserve opérationnelle en 2013. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 32 du 27 juin 2014, texte 9.
Texte 11
19 mai 2014

Archivé Circulaire N° 601803/DEF/RH-AT/CCM du 19 mai 2014 relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre pour 2015 (année A).

NOR : D E F T 1 4 5 0 8 8 3 C
Abrogé le 29 avril 2015 par : CIRCULAIRE N° 600912/DEF/RH-AT/CCM relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre pour 2016 (année A). Référence(s) : Code du 06 avril 2020 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 59-1193 du 13 octobre 1959 fixant le régime de l'indemnité pour charges militaires. Décret N° 2007-640 du 30 avril 2007 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les changements de résidence des militaires sur le territoire métropolitain de la France. Arrêté N° 1339 du 26 octobre 2004 relatif aux principes de gestion du personnel militaire de l'armée de terre. Instruction N° 11022/DEF/PMAT/EG/B du 26 septembre 2003 relative à la désignation et à l'exécution du service hors métropole pour le personnel militaire de l'armée de terre. Circulaire N° 105012/DEF/PMAT/DIR/RH/LEG du 03 juin 2008 relative aux permissions et aux autorisations d'absence des militaires de l'armée de terre. Circulaire N° 340228/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 21 octobre 2011 relative au rendez-vous d'information, au bilan professionnel de carrière et à la réorientation des sous-officiers d'active de l'armée de terre pour l'année 2012. Circulaire N° 340238/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 04 décembre 2012 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang, parmi les caporaux-chefs et brigadiers-chefs, pour l'année 2013. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 601254/DEF/RH-AT/CCM du 18 avril 2013 relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre pour 2014 (année A). Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC n° 32 du 27 juin 2014, texte 11.
Texte 13
25 avril 2014

Archivé Circulaire N° 1110/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH du 25 avril 2014 relative à l'avancement des officiers et des sous-officiers de réserve, tableau de l'année 2014.

NOR : D E F L 1 4 5 0 7 9 1 C
Abrogé le 21 avril 2015 par : CIRCULAIRE N° 1110/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH relative à l'avancement des officiers et des sous-officiers de réserve, tableau de l'année 2015. Référence(s) : Code du 06 avril 2020 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 16 juillet 2003 fixant la composition de la commission chargée de donner un avis au ministre de la défense sur le personnel de la réserve opérationnelle de l'armée de l'air à inscrire au tableau d'avancement. Instruction N° 1100/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH du 03 février 2012 relative à l'avancement des officiers et des sous-officiers de réserve, aux nominations au grade d'aspirant, au premier grade d'officier et de sous-officier de réserve, ainsi qu'au recrutement de spécialistes dans la réserve opérationnelle de l'armée de l'air. Instruction N° 850/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/ADM du 04 juillet 2013 relative à l'engagement à servir dans la réserve opérationnelle.

Intruction n° 220086/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 14 mars 2014 (n.i. BO).

Circulaire N° 192/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/DNA du 21 février 2014 relative à la détermination de la chaîne de notation 2014 du personnel militaire de l'armée de l'air. Directive N° 230885/DEF/DRH-MD/SPGRH/FM.3 du 29 octobre 2009 relative aux ressources humaines de la réserve opérationnelle et à l'honorariat du grade. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1110/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH du 21 mars 2013 relative à l'avancement des officiers et des sous-officiers de réserve, tableau de l'année 2013. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes et un appendice. Référence de publication : BOC n° 32 du 27 juin 2014, texte 13.