Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
2. 40. Services immobiliers et travaux.
  2. 400. Domaine immobilier des armées.
    1. Table Analytique :
  3. 401. Servitudes. Champs de tirs. Travaux mixtes.
  4. 402. Logement du personnel civil et militaire. Dispositions propres au ministère de la défense.
    1. Table Analytique :
  5. 403. Environnement. Urbanisme. Aménagement du territoire.
    1. Table Analytique :
  6. 404. Service d'infrastructure de la defense
    1. Table Analytique :
    2. 404.1. Titre I - Direction
      1. 1 texte(s) attaché(s)
      2. 404.1.1. Chapitre premier. Organisation générale.
        
        Table Analytique :
        
        404.1.1.1. Section 1. Pilotage, surveillance, contrôle de gestion.
        
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        23.04.2008 INSTRUCTION N° 3172/DEF/DCSID/BPCG relative à la mise en œuvre du pilotage au sein du service d'infrastructure de la défense.
        
        25.04.2012 INSTRUCTION N° 1/DEF/SGA/DCSID/STG/BPIL relative au contrôle interne du service d'infrastructure de la défense.
        
        404.1.1.2. Section 2 - Organisation.
        
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        13.01.1970 ARRÊTÉ N° 142 relatif à la durée des affectations des directeurs locaux des travaux maritimes.
        
        11.10.1993 INSTRUCTION N° 1010/DEF/EMAA/BORH/LA - N° 2802/DEF/EMAT/SOUTIEN/SER/SA relative à l'organisation, au fonctionnement et à l'administration générale des formations du génie de l'air.
        
        14.05.2013 INSTRUCTION N° 1214/DEF/EMA/SCSOUT - N° 976/DEF/SGA/DCSID relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des directions d'infrastructure de la défense.
        
        07.08.2015 DÉCISION N° 16/DEF/SGA/DCSID/SDPSI portant création de deux structures de préfiguration en charge du pilotage des ressources humaines et du pilotage des ressources financières de la direction du service d'infrastructure de la défense.
        
        05.02.2016 INSTRUCTION N° 18/DEF/SGA/DCSID/RAN relative à l'organisation du service d'infrastructure de la défense pour les affaires nucléaires et de la dissuasion.
        
        18.01.2019 INSTRUCTION N° 500305/ARM/SGA/DCSID/STG/SDPSI/BRMRI/SREG relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement du centre d'expertise des techniques de l'infrastructure de la défense.
        
        16.10.2017 INSTRUCTION N° 503569/ARM/SGA/DCSID/RLT/SDAI/BOA relative à la composition et au fonctionnement des jurys pour les marchés publics passés par les organismes du service d'infrastructure de la défense.
        
        18.05.2018 INSTRUCTION N° 500681/ARM/SGA/DCSID/STG/SDPSI/BRMRI/SREG relative à l'organisation et au fonctionnement de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense.
        
        404.1.1.3. Section 3 - Relations avec les attributaires et autres organismes externes.
        
        25 texte(s) attaché(s)
        
        21.02.1951 DÉCRET N° 51-196 fixant les attributions respectives du secrétaire d'État aux forces armées « air », du ministre des travaux publics, des transports et du tourisme et du secrétaire d'État aux forces armées « guerre », en ce qui concerne les installations immobilières du département de l'air.
        
        22.02.1951 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les attributions respectives du secrétaire d'État aux forces armées « air », du ministre des travaux publics, des transports et du tourisme et du secrétaire d'État aux forces armées « guerre » en ce qui concerne les installations immobilières du département de l'air.
        
        21.04.1951 CIRCULAIRE DU MINISTRE DES TRAVAUX PUBLICS, DES TRANSPORTS ET DU TOURISME N° SÉRIE SP 1 BIS N° 225/DBA et N° 4513/DBA/1/C , relative à l'application du décret n o 51-196 du 21 février 1951 (BO/A, p. 499) fixant les attributions respectives du secrétaire d'État aux forces armées « air », du ministre des travaux publics, des transports et du tourisme et du secrétaire d'État aux forces armées « guerre », en ce qui concerne les installations immobilières du département de l'air et des arrêtés du 22 février 1951 (BO/A, p. 499) et du 26 avril 1951 [modifie l'arrêté du 22 février 1951 (BO/A, p. 1615)] du ministre des travaux publics, des transports et du tourisme et du secrétaire d'État aux forces armées « air ».
        
        19.05.1954 ARRÊTÉ pour l'application du décret n o 54-534 du 17 mai 1954 tendant à fixer les attributions respectives du secrétaire d'État aux forces armées « air », du ministre des travaux publics, des transports et du tourisme et du secrétaire d'État aux forces armées « guerre », en ce qui concerne les opérations immobilières du département de l'air.
        
        05.11.1986 INSTRUCTION N° 850/DEF/DCSSA/OL relative aux travaux immobiliers du service de santé des armées.
        
        15.04.1959 CIRCULAIRE N° 191/M/CMa/3 relative à la compétence respective des directions du commissariat et des travaux maritimes en matière d'approvisionnement, d'installation et d'entretien des matériels de buanderie d'unités à terre.
        
        08.03.1962 INSTRUCTION N° 742/DCG/T/3 - N° 55835/SI/DEFA/4-2 relative à l'exécution des travaux immobiliers de la direction des études de fabrication d'armement (DEFA).
        
        25.03.1969 INSTRUCTION N° 1486/DCG/T/EG - N° 1921/DTEN/SDI relative à la participation du service du génie aux travaux immobiliers de la direction technique des engins.
        
        08.07.1930 DÉCRET confiant au personnel du service des ponts et chaussées l'exécution des travaux du ministère de l'air.
        
        01.02.1972 CONVENTION défense nationale — finances — SOGIMA, relative à la gestion des logements réservés aux personnels du ministère d'État chargé de la défense nationale.
        
        30.11.1973 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif à l'entretien immobilier des bases de l'armée de l'air et de l'aéronautique navale par la direction des bases aériennes (DBA) du ministère des transports (budgets de fonctionnement).
        
        22.06.1979 INSTRUCTION N° 1032/DEF/EMA/ORG/LOG - N° 184/CETPB/DEF/50/11 sur les conventions relatives à l'exécution de travaux au profit des armées par des entreprises civiles en période de tension, en temps de crise ou de guerre.
        
        15.09.1982 DÉCRET N° 82-786 portant transfert au ministère de la défense des attributions relatives à l'infrastructure de l'aéronautique navale.
        
        12.07.1984 CIRCULAIRE N° 467/DEF/CMa/4 relative aux compétences respectives des travaux maritimes et des approvisionnements de la flotte pour l'équipement des organismes à terre assurant l'alimentation des personnels militaires de la marine.
        
        05.03.1986 CIRCULAIRE N° 850/DEF/DIA/SDPP-DEF/DCMAA/DIR relative à l'infrastructure des escadrons de ravitaillement technique (ERT).
        
        09.08.1961 CIRCULAIRE N° 1258/TM/1 relative aux compétences respectives des directions du commissariat et des travaux maritimes en matière d'approvisionnements, d'installation et d'entretien des brasseurs d'air, des ventilateurs portatifs et des conditionneurs d'air.
        
        25.01.1981 CONVENTION de gestion défense — budget — IGESA.
        
        06.05.1981 CONVENTION GÉNIE relative aux modalités d'exécution des travaux d'infrastructure appliquées à l'école polytechnique et confiée au service du génie en application des directives du ministre de la défense.
        
        17.05.1983 CONVENTION GÉNIE relative aux modalités d'exécution de l'assistance technique qui peut être fournie par le génie au profit de l'institution de gestion sociale des armées (IGESA) pour les travaux d'infrastructure appliqués aux immeubles non domaniaux dont elle assure la gestion.
        
        17.05.1983 CONVENTION GÉNIE relative aux modalités de gestion et d'exécution des travaux d'infrastructure concernant les immeubles dont l'IGESA a la gestion, par convention de gestion défense — budget — IGESA du 25 janvier 1981 (A).
        
        07.05.1985 CONVENTION GÉNIE N° 3279/DCG/T/EJTA et N° 6420/DEN/STEN/S relative aux infrastructures technique et opérationnelle.
        
        28.02.2008 ARRÊTÉ désignant les directions départementales de l'équipement et directions départementales de l'équipement et de l'agriculture compétentes en matière d'ingénierie aéroportuaire militaire.
        
        15.09.1982 DÉCRET N° 82-786 portant transfert au ministère de la défense des attributions relatives à l'infrastructure de l'aéronautique navale.
        
        12.09.2014 DÉLÉGATION DE GESTION entre les services du ministère des outre-mer et ceux du ministère de la défense pour le soutien immobilier du commandement du service militaire adapté.
        
        15.06.2018 DÉLÉGATION DE GESTION entre les services du ministère des outre-mer et ceux du ministère des armées pour le soutien immobilier du commandement du service militaire adapté.
        
        404.1.1.4. Section 4 - Documentation - Qualité.
        
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        05.07.2010 INSTRUCTION N° 503429/DEF/SGA/DCSID - N° 847/DEF/SGA/DMPA relative aux archives du service d'infrastructure de la défense.
        
        19.01.2016 INSTRUCTION N° 17/DEF/SGA/DCSID/SDPSI relative au registre de publicité des actes administratifs.
        
        404.1.1.5. Section 5 - Communication interne et externe.
    3. 404.2. Titre II - réalisation
      1. Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
    4. 404.3. Titre III - soutien.
      1. Table Analytique :
        3 texte(s) attaché(s)
        
        08.01.2016 INSTRUCTION N° 3/DEF/SGA/DCSID/STG/SDPR/BDC fixant les responsabilités des acteurs de la gestion logistique des biens mobiliers du service d'infrastructure de la défense.
        
        18.01.2017 INSTRUCTION N° 500186/DEF/SGA/SID relative à l'organisation de la prévention des risques professionnels en matière de santé et de sécurité au travail au profit du personnel civil et du personnel militaire du service d'infrastructure de la défense.
        
        05.07.2018 INSTRUCTION N° 597/ARM/EMA/PERF/PIL.STRAT relative à la normalisation fonctionnelle des infrastructures de restauration.
3. 41. Organisation et personnel des commissariats.
4. 42. Solde.
5. 43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
6. 44. Approvisionnements.
7. 45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
8. 46. Service du matériel de l'armée de terre.
9. 47. Service du matériel propre aux armées.
10. 48. Aéronautique navale.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.