Sommaire du BOC n°14 du 30/03/2017

Texte signalé

Administration Centrale
20 mars 2017
Administration Centrale
13 mars 2017
Administration Centrale
02 mars 2017

Arrêté du 02 mars 2017 fixant les taux annuels de l'indemnité pour charges militaires.

NOR : D E F H 1 6 2 3 4 6 9 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 25 juillet 2012 fixant les taux annuels de l'indemnité pour charges militaires. Référence de publication : JO n° 70 du 23 mars 2017, texte n° 29 ; signalé au BOC n° 14/2017.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.2. , 710.3.1.
Administration Centrale
02 mars 2017

Arrêté du 02 mars 2017 fixant les montants de la solde spéciale.

NOR : D E F H 1 6 1 9 0 9 0 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 10 mars 2010 fixant les montants de la solde spéciale. Référence de publication : JO n° 70 du 23 mars 2017, texte n° 28 ; signalé au BOC 14/2017.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.1.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
11 janvier 2017

Arrêté du 11 janvier 2017 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif aux offres d'emploi civil du ministère de la défense.

NOR : D E F S 1 7 5 0 3 9 3 A
Référence de publication : BOC n° 14 du 30 mars 2017, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.3.1.
Texte 2
11 janvier 2017

Archivé Circulaire N° 300245/DEF/SGA/DRH-MD du 11 janvier 2017 relative aux formations qualifiantes des ouvriers de l'État.

NOR : D E F S 1 7 5 0 0 5 6 C
Abrogé le 20 décembre 2017 par : CIRCULAIRE N° 300245/ARM/SGA/DRH-MD relative aux formations qualifiantes des ouvriers de l'État. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 300245/DEF/SGA/DRH-MD/SR-RH/RSSF du 07 janvier 2016 relative aux formations qualifiantes des ouvriers de l'État. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 14 du 30 mars 2017, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 241.3.2.
Texte 4
23 janvier 2017
Texte 5
26 janvier 2017

Décision N° 2397/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD du 26 janvier 2017 de déclaration d'inutilité aux besoins de la défense, de déclassement du domaine public et de remise au service France domaine d'une fraction de 2 ha 45 a 30 ca de l'immeuble « ex-établissement régional du matériel Guines » à Rennes (35).

NOR : D E F S 1 7 5 0 2 4 2 S
Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 21448/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPD.47 du 8 juin 2010 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC n° 14 du 30 mars 2017, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 400.1.1.2.
Texte 6
10 février 2017

Décision N° 4234/DEF/SGA/DMPA/SDIE du 10 février 2017 de déclaration d'inutilité aux besoins de la défense et de déclassement du domaine public une fraction de l'immeuble « Base aérienne 114 Aix-les-Milles » situé à Aix-en-Provence (13).

NOR : D E F S 1 7 5 0 2 4 3 S
Texte(s) abrogé(s) :

Décision ministérielle n° 21800/DEF/SGA/DMPA/SDIE/B.POL.D.48 du 6 septembre 2010 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC n° 14 du 30 mars 2017, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 400.1.1.2.
Texte 7
15 février 2017

Décision N° 4635/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD du 15 février 2017 relative à la remise aux services France domaine de Tarn-et-Garonne aux fins de cession de l'immeuble dénommé « Caserne Marchand » situé à Saint-Maixent (79).

NOR : D E F S 1 7 5 0 2 6 5 S
Texte(s) abrogé(s) :

Décision ministérielle n° 1D16016067/DEF/SGA/DMPA/SDIE/B.POL.D du 2 août 2016 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC n° 14 du 30 mars 2017, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 400.1.1.2.
Texte 8
17 février 2017
Texte 9
23 février 2017

Circulaire N° 5567/DEF/SGA/DRH-MD du 23 février 2017 relative à la prestation pour la garde d'enfants pendant des horaires atypiques.

NOR : D E F S 1 7 5 0 2 8 2 C
Référence(s) :

Décret n° 2006-21 du 6 janvier 2006 (n.i. BO ; JO n° 6 du 7 janvier 2006, p. 0, texte n° 25).

Décret N° 2007-51 du 11 janvier 2007 relatif à l'action sociale des armées. Circulaire N° 177/DEF/SGA du 14 février 2008 relative à la qualité de ressortissant de l'action sociale des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 422820/DEF/SGA/DRH-MD du 07 juillet 2011 relative à la prestation pour la garde d'enfants pendant des horaires atypiques. Pièce(s) jointe(s) : Six imprimés répertoriés. Référence de publication : BOC n° 14 du 30 mars 2017, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 520.3.3.1.
Texte 10
23 février 2017

Circulaire N° 5557/DEF/SGA/DRH-MD du 23 février 2017 relative à l'aide à l'accueil périscolaire des enfants scolarisés à l'école élémentaire.

NOR : D E F S 1 7 5 0 2 8 3 C
Référence(s) : Code du 21 juin 2024 de l'éducation. (Dernière modification le 1er janvier 2019). Circulaire N° 177/DEF/SGA du 14 février 2008 relative à la qualité de ressortissant de l'action sociale des armées.

Circulaire n° 2013-036 MEN - DGESCOB3-3 du 20 mars 2013 relative au projet éducatif territorial (n.i. BO ; BO n° 12 du 21 mars de l'éducation nationale).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 230124/DEF/SGA/DRH-MD du 02 mars 2015 relative à l'aide à l'accueil périscolaire des enfants de six à onze ans. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Quatre imprimés répertoriés. Référence de publication : BOC n° 14 du 30 mars 2017, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 520.3.2.
Texte 11
09 mars 2017

Décision N° 7208/DEF/SGA du 09 mars 2017 relative au renouvellement des comités sociaux du ministère de la défense.

NOR : D E F S 1 7 5 0 4 3 7 S
Référence de publication : BOC n° 14 du 30 mars 2017, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 520.2.3.2.
Texte 14
20 février 2017

Circulaire N° 8200/DEF/DCSEA/SDO/SDO2 du 20 février 2017 relative à la détermination des volumes d'hydrocarbures liquides stockés dans les réservoirs fixes des dépôts du service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 7 5 0 2 3 3 C
Référence(s) :

Décret n° 2001-387 du 3 mai 2001 (n.i. BO ; JO n° 106 du 6 mai 2001, texte n° 2, p. 7164).

Arrêté du 20 juin 1996 (n.i. BO ; JO n° 165 du 17 juillet 1996, p. 10802).

Arrêté du 27 avril 2001 pris pour l’application du décret n° 99-767 du 1er septembre 1999 (n.i. BO ; JO n° 107 du 8 mai 2001, texte n° 4, p. 7225).

Bulletin officiel des douanes n° 6567 du 8 mars 2003 (n.i. BO).

Norme ISO 649-2. Méthode d'essai et d'utilisation des aréomètres à masse volumique d'usage général (n.i. BO).

Norme ISO 4268. Méthodes manuelles de mesurages de la température des produits pétroliers liquides (n.i. BO.

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 6453/DEF/DCSEA/SDE1/1769 du 9 septembre 2002 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC n° 14 du 30 mars 2017, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 501.1.2.
Texte 15
11 janvier 2017

Décision N° 0-771-2017/DEF/EMM/MCO du 11 janvier 2017 portant changement de position du bâtiment de transport léger « La Grandière ».

NOR : D E F B 1 7 5 0 1 7 2 S
Référence de publication : BOC n° 14 du 30 mars 2017, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 17
26 janvier 2017

Décision N° 0-931-2017/DEF/EMM/ORG du 26 janvier 2017 portant changement de port-base de la frégate européenne multimissions « Auvergne ».

NOR : D E F B 1 7 5 0 1 7 3 S
Référence de publication : BOC n° 14 du 30 mars 2017, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.3.1.
Texte 18
03 février 2017

Texte réglementaire temporaire

Texte 23
15 février 2017
Texte 24
26 février 2017

Archivé Circulaire N° 502421/DEF/RH-AT/EP/PRH/S/OFF du 26 février 2017 relative à l'admission dans le corps des sous-officiers de carrière de l'armée de terre en 2017.

NOR : D E F T 1 7 5 0 3 5 7 C
Abrogé le 28 février 2018 par : CIRCULAIRE N° 4518/ARM/RH-AT/EP/PRH/SOFF relative à l'admission dans le corps des sous-officiers de carrière de l'armée de terre en 2018. Référence(s) : Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Arrêté du 28 mai 2009 fixant pour l'armée de terre, la composition du conseil prévu à l'article 12 du décret n° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Instruction N° 812/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 15 septembre 2014 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre. Instruction N° 340241/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 15 septembre 2015 relative aux modalités d'admission dans le corps des sous-officiers de carrière de l'armée de terre. Instruction N° 220186/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 24 septembre 2015 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), des sous-chefs de musiques, des maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 501747/DEF/RH-AT/EP/PRH/S/OFF du 12 février 2016 relative à l'admission dans le corps des sous-officiers de carrière de l'armée de terre en 2016. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 14 du 30 mars 2017, texte 24.