Sommaire du BOC n°11 du 19/03/2010

Texte signalé

Administration Centrale
21 janvier 2009

Archivé Décret N° 2009-83 du 21 janvier 2009 instituant une indemnité de départ volontaire en faveur de certains ouvriers de l'État du ministère de la défense et des établissements publics placés sous sa tutelle.

NOR : D E F H 0 8 2 0 8 0 4 D
Référence de publication : JO n° 19 du 23 janvier 2009, texte n° 37 ; signalé au BOC 11/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 254-0.1.12.3. , 255-0.2.8.2.
Administration Centrale
26 janvier 2010

Arrêté du 26 janvier 2010 relatif aux conditions d'aptitude exigées des candidats aux concours et aux recrutements des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale.

NOR : D E F H 1 0 0 2 5 3 2 A
Référence de publication : JO n° 34 du 10 février 2010, texte n° 30 ; signalé au BOC 11/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.2.2.
Administration Centrale
05 février 2010
Administration Centrale
22 janvier 2010

Arrêté du 22 janvier 2010 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion de la satisfaction au travers d'enquêtes à la direction générale de l'armement.

NOR : D E F D 1 0 0 3 8 1 9 A
Référence de publication : JO n° 42 du 19 février 2010, texte n° 30 ; signalé au BOC 11/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.4.
Administration Centrale
22 janvier 2010

Arrêté du 22 janvier 2010 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion, par le ministère de la défense, des innovations et des financements associés.

NOR : D E F D 1 0 0 3 8 1 2 A
Référence de publication : JO n° 42 du 19 février 2010, texte n° 29 ; signalé au BOC 11/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.4.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
16 février 2010

Circulaire N° 500969/DEF/SGA/DCSID/SDOR/BCM du 16 février 2010 relative à l'information et à l'orientation des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes.

NOR : D E F E 1 0 5 0 2 1 1 C
Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC N°11 du 19 mars 2010, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 404.3.3.
Texte 2
09 mars 2010

Arrêté du 09 mars 2010 fixant les dispositions relatives au Mont-Valérien, haut lieu de la mémoire nationale.

NOR : D E F S 1 0 5 0 3 0 6 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 22 août 1960 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°11 du 19 mars 2010, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 263-0.3.2.7.
Texte 3
26 janvier 2010
Texte 5
15 février 2010

Archivé Instruction N° 525/DEF/DGA/DO/ETAC du 15 février 2010 relative aux missions et à l'organisation de l'établissement de contrôle de Cherbourg de la direction des opérations.

NOR : D E F A 1 0 5 0 2 7 5 J
Abrogé le 16 mai 2012 par : INSTRUCTION N° 525/DEF/DGA/DO/ETAC fixant les missions et l'organisation de l'établissement de contrôle de Cherbourg de la direction des opérations. Référence(s) : Décret N° 85-755 du 19 juillet 1985 relatif à l'hygiène, à la sécurité du travail et à la prévention au ministère de la défense. Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement.

c) Arrêté du 10 août 1984 relatif (JO du 22 septembre 1984, p. 8652 ; n.i. BO).

Arrêté du 27 novembre 2003 relatif à l'organisation du ministère de la défense pour l'exploitation des systèmes nucléaires militaires et des installations nucléaires de base secrètes dans les domaines de la sécurité nucléaire. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Instruction N° 300611/DEF/DFP/PER/5 du 16 mars 1998 relative aux mesures de prévention concernant les travaux ou prestations de services effectués dans un organisme de la défense par une ou plusieurs entreprises extérieures. Instruction N° 300612/DEF/DFP/PER/5 du 16 mars 1998 relative à certaines dispositions de prévention applicables aux opérations de bâtiment ou de génie civil effectuées dans un organisme du ministère de la défense.

h) Instruction DGA n° 550 (n.i. BO).

Instruction N° 008/DEF/DGA/SMQ/SDSE du 07 décembre 2009 fixant la liste des organismes extérieurs relevant des directions et services de la direction générale de l'armement. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 525/DEF/DGA/DSA/ETAC du 01 mars 2007 relative aux missions et à l'organisation générale de l'établissement de contrôle de Cherbourg de la direction des systèmes d'armes. Référence de publication : BOC N°11 du 19 mars 2010, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.1.2.
Texte 7
16 février 2010

Archivé Instruction N° 72/DEF/DGA/DT/DGA_Maîtrise_NRBC du 16 février 2010 relative aux missions et à l'organisation de DGA Maîtrise NRBC (nucléaire, radiologique, bactériologique et chimique).

NOR : D E F A 1 0 5 0 2 6 6 J
Abrogé le 17 mai 2013 par : INSTRUCTION N° 72/DEF/DGA/DT/DGA_Maîtrise_NRBC relative aux missions et à l'organisation du centre de la direction générale de l'armement maîtrise nucléaire, radiologique, bactériologique et chimique de la direction technique. Référence(s) : Loi N° 98-467 du 17 juin 1998 relative à l'application de la convention du 13 janvier 1993 N. i. BOC. Publiée par décret n° 97-325 du 2 avril 1997 (JO du 11, p. 5512). En vigueur le 29 avril 1997. sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction. Décret N° 2001-143 du 15 février 2001 concernant la mise en œuvre des dispositions du titre II de la loi n o 98-467 du 17 juin 1998 relative à l'application de la convention du 13 janvier 1993 sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction. Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 07 mars 2002 pris pour l'application de l'article R. 2342-3. du code de la défense. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Instruction N° 008/DEF/DGA/SMQ/SDSE du 07 décembre 2009 fixant la liste des organismes extérieurs relevant des directions et services de la direction générale de l'armement. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 72/DEF/DGA/DET/CEB du 11 juillet 2008 relative aux missions et à l'organisation générale du centre d'études du Bouchet de la direction de l'expertise technique. Référence de publication : BOC N°11 du 19 mars 2010, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.3.2.
Texte 11
17 février 2010

Archivé Instruction N° 560/DEF/DGA/DO/SDAQ du 17 février 2010 relative aux missions et à l'organisation générale des unités de management de la direction des opérations.

NOR : D E F A 1 0 5 0 2 7 9 J
Abrogé le 25 février 2013 par : INSTRUCTION N° 560/DEF/DGA/DO/SDAQ relative aux missions et à l'organisation générale des unités de management de la direction des opérations. Référence(s) : Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 27 novembre 2003 relatif à l'organisation du ministère de la défense pour l'exploitation des systèmes nucléaires militaires et des installations nucléaires de base secrètes dans les domaines de la sécurité nucléaire. Arrêté du 04 juin 2008 modifiant l'arrêté du 1er octobre 1991 fixant les limites de compétence prévues par l'arrêté relatif aux délégations de pouvoirs du ministre chargé des armées pour ce qui concerne ses attributions d'ordonnateur-répartiteur des matériels de la défense. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 02 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 25 août 2000 fixant les attributions et l'organisation du département de suivi des centres d'expérimentations nucléaires.

f) Décision du Premier ministre n° PRM X 04 07192S du 8 mars 2004 (n.i. BO).

g) Instruction générale n° 1514 édition 5 du 30 mars 2007 (n.i. BO).

h) Instruction DGA n° 550 (n.i. BO).

Instruction N° 501/DEF/DGA/DSA/SCA du 17 février 2009 relative aux missions et à l'organisation générale du service centralisé des achats de la direction des systèmes d'armes. Instruction N° 008/DEF/DGA/SMQ/SDSE du 07 décembre 2009 fixant la liste des organismes extérieurs relevant des directions et services de la direction générale de l'armement. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 560/DEF/DGA/DSA/UM du 07 avril 2009 relative aux missions et à l'organisation générale des unités de management de la direction des systèmes d'armes. Référence de publication : BOC N°11 du 19 mars 2010, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.1.2.
Texte 14
02 février 2010

Circulaire N° 126/DEF/EMA/ESMG/JUROPS du 02 février 2010 relative au bureau national de renseignements sur les prisonniers de guerre.

NOR : D E F E 1 0 5 0 2 3 0 C
Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC N°11 du 19 mars 2010, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 101-0.5.2.2.
Texte 15
19 février 2010

Archivé Arrêté du 19 février 2010 fixant au sein du service du commissariat des armées la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau.

NOR : D E F E 1 0 5 0 2 7 3 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°11 du 19 mars 2010, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 130.1.1. , 200.6.1.2. , 142.1. , 150.1.1.
Texte 17
04 février 2010

Archivé Instruction N° 13500/GEND/CAB du 04 février 2010 relative aux attributions, au fonctionnement et à l'organisation de l'inspection générale de la gendarmerie nationale.

NOR : D E F G 1 0 5 0 2 1 2 J
Abrogé le 28 novembre 2013 par : INSTRUCTION N° 68536/GEND/CAB portant abrogation d'un texte. Référence(s) : Code du 23 juillet 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de procédure pénale (n.i. BO).

Décret n° 85-1057 du 2 octobre 1985 (JO du 3 octobre 1985, p. 11441 ; n.i. BO).

Arrêté du 30 décembre 2009 (JO du 31 décembre 2009, texte 124 ; n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 100090/DEF/GEND/CAB du 25 juillet 2008 relative aux attributions de l'inspection de la gendarmerie nationale.

Note-express n° 115066/GEND/CAB du 9 novembre 2009 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°11 du 19 mars 2010, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.1.1.
Texte 19
23 février 2010

Archivé Décision N° 0-5133-2010/DEF/EMM/EMO du 23 février 2010 portant affectation de la frégate de surveillance « Germinal ».

NOR : D E F B 1 0 5 0 2 9 7 S
Référence(s) :

Directive provisoire n° 0-61800-2009/DEF/EMM/PLANIF/-- du 18 novembre 2009 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 0-20736-2008/DEF/EMM/EMO du 02 avril 2008 portant affectation de la frégate de surveillance « Germinal ». Référence de publication : BOC N°11 du 19 mars 2010, texte 19.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 22
14 décembre 2009

Circulaire N° 23457/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 14 décembre 2009 relative à la préparation et à l'élaboration des épreuves écrites des sélections du personnel non officier de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 0 9 5 3 6 8 5 C
Référence(s) : Instruction N° 1515/DEF/DRH-AA/EM/EOAA et DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 16 janvier 2009 relative aux épreuves écrites des examens, sélections et concours organisés par l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) :

Directive n° 3401/CEAA/LOG/DEC.2 du 31 août 1998 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes et trois appendices. Référence de publication : BOC N°11 du 19 mars 2010, texte 22.
Classé(s) au(x) : BOEM 643.3.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 24
16 février 2010

Circulaire N° 500968/DEF/SGA/DCSID/SDOR/BCM du 16 février 2010 relative à la gestion de la mobilité des ingénieurs des études et techniques des travaux maritimes pour l'année 2011.

NOR : D E F E 1 0 5 0 2 1 0 C
Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC N°11 du 19 mars 2010, texte 24.