Sommaire du BOC n°11 du 19/03/2010

Texte signalé

Administration Centrale
21 janvier 2009

Archivé Décret N° 2009-83 du 21 janvier 2009 instituant une indemnité de départ volontaire en faveur de certains ouvriers de l'État du ministère de la défense et des établissements publics placés sous sa tutelle.

NOR : D E F H 0 8 2 0 8 0 4 D
Référence de publication : JO n° 19 du 23 janvier 2009, texte n° 37 ; signalé au BOC 11/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 254-0.1.12.3. , 255-0.2.8.2.
Administration Centrale
26 janvier 2010

Arrêté du 26 janvier 2010 relatif aux conditions d'aptitude exigées des candidats aux concours et aux recrutements des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale.

NOR : D E F H 1 0 0 2 5 3 2 A
Référence de publication : JO n° 34 du 10 février 2010, texte n° 30 ; signalé au BOC 11/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.2.2.
Administration Centrale
04 février 2010

Archivé Arrêté du 04 février 2010 modifiant l'arrêté du 18 janvier 2008 portant institution de régies d'avances et de recettes auprès de la direction du service national et de ses services extérieurs.

NOR : D E F F 1 0 0 3 5 2 1 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 18 janvier 2008 portant institution de régies d'avances et de recettes auprès de la direction du service national et de ses services extérieurs. Référence de publication : JO n° 36 du 12 février 2010, texte n° 57 ; signalé au BOC 11/2010.
Administration Centrale
04 février 2010

Arrêté du 04 février 2010 modifiant l'arrêté du 19 septembre 1996 relatif à l'institution auprès du ministre de la défense de diverses commissions ayant compétence en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles.

NOR : D E F H 1 0 0 3 5 1 8 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 19 septembre 1996 relatif à l'institution auprès du ministre de la défense de diverses commissions ayant compétence en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles. Référence de publication : JO n° 36 du 12 février 2010, texte n° 56 ; signalé au BOC 11/2010.
Administration Centrale
10 février 2010

Archivé Arrêté du 10 février 2010 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2009 portant institution de régies et sous-régies auprès de services relevant de la direction générale de l'armement.

NOR : D E F F 1 0 0 4 0 9 5 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 14 décembre 2009 portant institution de régies et sous-régies auprès de services relevant de la direction générale de l'armement. Référence de publication : JO n° 41 du 18 février 2010, texte n° 23 ; signalé au BOC 11/2010.
Administration Centrale
03 février 2010

Décision du 03 février 2010 modifiant la décision du 11 avril 2003 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la mise en œuvre des applications de production d'assurance maladie à la Caisse nationale militaire de sécurité sociale.

NOR : D E F H 1 0 0 3 6 2 5 S
Texte(s) modifié(s) : Décision du 11 avril 2003 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la mise en oeuvre des applications de production d'assurance maladie à la caisse nationale militaire de sécurité sociale. Référence de publication : JO n° 39 du 16 février 2010, texte n° 21 ; signalé au BOC 11/2010.
Administration Centrale
05 février 2010

Arrêté du 05 février 2010 fixant la liste des spécialités ouvertes à chaque niveau de recrutement dans le corps des agents techniques du ministère de la défense

NOR : D E F H 1 0 0 2 6 7 0 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 27 juillet 2007 fixant la liste des spécialités ouvertes à chaque niveau de recrutement dans le corps des agents techniques du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 39 du 16 février 2010, texte n° 19 ; signalé au BOC 11/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 252-1.4.3. , 253.1.1.1.
Administration Centrale
22 janvier 2010

Arrêté du 22 janvier 2010 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion de la satisfaction au travers d'enquêtes à la direction générale de l'armement.

NOR : D E F D 1 0 0 3 8 1 9 A
Référence de publication : JO n° 42 du 19 février 2010, texte n° 30 ; signalé au BOC 11/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.4.
Administration Centrale
22 janvier 2010

Arrêté du 22 janvier 2010 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion, par le ministère de la défense, des innovations et des financements associés.

NOR : D E F D 1 0 0 3 8 1 2 A
Référence de publication : JO n° 42 du 19 février 2010, texte n° 29 ; signalé au BOC 11/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.4.
Administration Centrale
10 février 2010

Archivé Arrêté du 10 février 2010 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2008 portant institution de régies de recettes et de régies d'avances auprès d'organismes extérieurs relevant du service d'infrastructure de la défense.

NOR : D E F F 1 0 0 4 1 0 5 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 31 décembre 2009 portant institution de régies de recettes et de régies d'avances auprès d'organismes extérieurs relevant du service d'infrastructure de la défense. Référence de publication : JO n° 41 du 18 février 2010, texte n° 24 ; signalé au BOC 11/2010.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
16 février 2010

Circulaire N° 500969/DEF/SGA/DCSID/SDOR/BCM du 16 février 2010 relative à l'information et à l'orientation des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes.

NOR : D E F E 1 0 5 0 2 1 1 C
Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC N°11 du 19 mars 2010, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 404.3.3.
Texte 2
09 mars 2010

Arrêté du 09 mars 2010 fixant les dispositions relatives au Mont-Valérien, haut lieu de la mémoire nationale.

NOR : D E F S 1 0 5 0 3 0 6 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 22 août 1960 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°11 du 19 mars 2010, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 263-0.3.2.7.
Texte 3
26 janvier 2010

Arrêté du 26 janvier 2010 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des simulations et des services d'interopérabilité à la direction générale de l'armement.

NOR : D E F A 1 0 5 0 2 8 2 A
Référence de publication : BOC N°11 du 19 mars 2010, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.4.
Texte 4
04 février 2010

Archivé Instruction N° 45/DEF/DGA/DRH/CPP du 04 février 2010 relative aux missions et à l'organisation du centre de prestrations de proximité.

NOR : D E F A 1 0 5 0 2 6 4 J
Abrogé le 13 mai 2011 par : INSTRUCTION N° 45/DEF/DGA/DRH/CPP relative aux missions et à l'organisation du centre de prestations de proximité. Référence(s) : Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Référence de publication : BOC N°11 du 19 mars 2010, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.8.2.
Texte 5
15 février 2010

Archivé Instruction N° 525/DEF/DGA/DO/ETAC du 15 février 2010 relative aux missions et à l'organisation de l'établissement de contrôle de Cherbourg de la direction des opérations.

NOR : D E F A 1 0 5 0 2 7 5 J
Abrogé le 16 mai 2012 par : INSTRUCTION N° 525/DEF/DGA/DO/ETAC fixant les missions et l'organisation de l'établissement de contrôle de Cherbourg de la direction des opérations. Référence(s) : Décret N° 85-755 du 19 juillet 1985 relatif à l'hygiène, à la sécurité du travail et à la prévention au ministère de la défense. Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement.

c) Arrêté du 10 août 1984 relatif (JO du 22 septembre 1984, p. 8652 ; n.i. BO).

Arrêté du 27 novembre 2003 relatif à l'organisation du ministère de la défense pour l'exploitation des systèmes nucléaires militaires et des installations nucléaires de base secrètes dans les domaines de la sécurité nucléaire. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Instruction N° 300611/DEF/DFP/PER/5 du 16 mars 1998 relative aux mesures de prévention concernant les travaux ou prestations de services effectués dans un organisme de la défense par une ou plusieurs entreprises extérieures. Instruction N° 300612/DEF/DFP/PER/5 du 16 mars 1998 relative à certaines dispositions de prévention applicables aux opérations de bâtiment ou de génie civil effectuées dans un organisme du ministère de la défense.

h) Instruction DGA n° 550 (n.i. BO).

Instruction N° 008/DEF/DGA/SMQ/SDSE du 07 décembre 2009 fixant la liste des organismes extérieurs relevant des directions et services de la direction générale de l'armement. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 525/DEF/DGA/DSA/ETAC du 01 mars 2007 relative aux missions et à l'organisation générale de l'établissement de contrôle de Cherbourg de la direction des systèmes d'armes. Référence de publication : BOC N°11 du 19 mars 2010, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.1.2.
Texte 6
16 février 2010

Instruction N° 71/DEF/DGA/DT/DGA_Techniques hydrodynamiques du 16 février 2010 relative aux missions et à l'organisation de DGA Techniques hydrodynamiques.

NOR : D E F A 1 0 5 0 2 6 5 J
Référence(s) : Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Instruction N° 008/DEF/DGA/SMQ/SDSE du 07 décembre 2009 fixant la liste des organismes extérieurs relevant des directions et services de la direction générale de l'armement. Référence de publication : BOC N°11 du 19 mars 2010, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.5.2.
Texte 7
16 février 2010

Archivé Instruction N° 72/DEF/DGA/DT/DGA_Maîtrise_NRBC du 16 février 2010 relative aux missions et à l'organisation de DGA Maîtrise NRBC (nucléaire, radiologique, bactériologique et chimique).

NOR : D E F A 1 0 5 0 2 6 6 J
Abrogé le 17 mai 2013 par : INSTRUCTION N° 72/DEF/DGA/DT/DGA_Maîtrise_NRBC relative aux missions et à l'organisation du centre de la direction générale de l'armement maîtrise nucléaire, radiologique, bactériologique et chimique de la direction technique. Référence(s) : Loi N° 98-467 du 17 juin 1998 relative à l'application de la convention du 13 janvier 1993 N. i. BOC. Publiée par décret n° 97-325 du 2 avril 1997 (JO du 11, p. 5512). En vigueur le 29 avril 1997. sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction. Décret N° 2001-143 du 15 février 2001 concernant la mise en œuvre des dispositions du titre II de la loi n o 98-467 du 17 juin 1998 relative à l'application de la convention du 13 janvier 1993 sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction. Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 07 mars 2002 pris pour l'application de l'article R. 2342-3. du code de la défense. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Instruction N° 008/DEF/DGA/SMQ/SDSE du 07 décembre 2009 fixant la liste des organismes extérieurs relevant des directions et services de la direction générale de l'armement. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 72/DEF/DGA/DET/CEB du 11 juillet 2008 relative aux missions et à l'organisation générale du centre d'études du Bouchet de la direction de l'expertise technique. Référence de publication : BOC N°11 du 19 mars 2010, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.3.2.
Texte 8
16 février 2010

Archivé Instruction N° 73/DEF/DGA/DT/CAEPE du 16 février 2010 relative aux missions et à l'organisation du centre d'achèvement et d'essais des propulseurs et engins.

NOR : D E F A 1 0 5 0 2 6 7 J
Abrogé le 25 novembre 2011 par : INSTRUCTION N° 2011-322642/DEF/DGA/DT/D portant abrogation de textes. Référence(s) : Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Instruction N° 008/DEF/DGA/SMQ/SDSE du 07 décembre 2009 fixant la liste des organismes extérieurs relevant des directions et services de la direction générale de l'armement. Référence de publication : BOC N°11 du 19 mars 2010, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.3.2.
Texte 9
16 février 2010

Archivé Instruction N° 80/DEF/DGA/DT/DGA_Techniques_navales du 16 février 2010 relative aux missions et à l'organisation de DGA Techniques navales.

NOR : D E F A 1 0 5 0 2 6 8 J
Abrogé le 24 février 2016 par : INSTRUCTION N° 80/DEF/DGA/DT/DGA_Techniques_navales relative aux missions et à l'organisation de DGA techniques navales. Référence(s) : Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Instruction N° 008/DEF/DGA/SMQ/SDSE du 07 décembre 2009 fixant la liste des organismes extérieurs relevant des directions et services de la direction générale de l'armement. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 80/DEF/DGA/DET/CTSN du 12 février 2007 relative aux missions et à l'organisation générale du centre technique des systèmes navals de la direction de l'expertise technique. Référence de publication : BOC N°11 du 19 mars 2010, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.5.2.
Texte 10
16 février 2010

Archivé Instruction N° 84/DEF/DGA/DT/DGA_Essais_propulseurs du 16 février 2010 relative aux missions et à l'organisation de DGA Essais propulseurs.

NOR : D E F A 1 0 5 0 2 7 4 J
Abrogé le 08 novembre 2017 par : INSTRUCTION N° 84/ARM/DGA/DT/DGA_Essais_propulseurs relative aux missions et à l'organisation de DGA Essais propulseurs. Référence(s) : Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Instruction N° 008/DEF/DGA/SMQ/SDSE du 07 décembre 2009 fixant la liste des organismes extérieurs relevant des directions et services de la direction générale de l'armement. Référence de publication : BOC N°11 du 19 mars 2010, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.5.2.
Texte 11
17 février 2010

Archivé Instruction N° 560/DEF/DGA/DO/SDAQ du 17 février 2010 relative aux missions et à l'organisation générale des unités de management de la direction des opérations.

NOR : D E F A 1 0 5 0 2 7 9 J
Abrogé le 25 février 2013 par : INSTRUCTION N° 560/DEF/DGA/DO/SDAQ relative aux missions et à l'organisation générale des unités de management de la direction des opérations. Référence(s) : Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 27 novembre 2003 relatif à l'organisation du ministère de la défense pour l'exploitation des systèmes nucléaires militaires et des installations nucléaires de base secrètes dans les domaines de la sécurité nucléaire. Arrêté du 04 juin 2008 modifiant l'arrêté du 1er octobre 1991 fixant les limites de compétence prévues par l'arrêté relatif aux délégations de pouvoirs du ministre chargé des armées pour ce qui concerne ses attributions d'ordonnateur-répartiteur des matériels de la défense. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 02 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 25 août 2000 fixant les attributions et l'organisation du département de suivi des centres d'expérimentations nucléaires.

f) Décision du Premier ministre n° PRM X 04 07192S du 8 mars 2004 (n.i. BO).

g) Instruction générale n° 1514 édition 5 du 30 mars 2007 (n.i. BO).

h) Instruction DGA n° 550 (n.i. BO).

Instruction N° 501/DEF/DGA/DSA/SCA du 17 février 2009 relative aux missions et à l'organisation générale du service centralisé des achats de la direction des systèmes d'armes. Instruction N° 008/DEF/DGA/SMQ/SDSE du 07 décembre 2009 fixant la liste des organismes extérieurs relevant des directions et services de la direction générale de l'armement. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 560/DEF/DGA/DSA/UM du 07 avril 2009 relative aux missions et à l'organisation générale des unités de management de la direction des systèmes d'armes. Référence de publication : BOC N°11 du 19 mars 2010, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.1.2.
Texte 12
17 février 2010

Archivé Instruction N° 76/DEF/DGA/DT/ETAS du 17 février 2010 relative aux missions et à l'organisation de l'établissement technique d'Angers.

NOR : D E F A 1 0 5 0 2 8 1 C
Abrogé le 30 janvier 2014 par : INSTRUCTION N° 18465/DEF/DGA/DT/D portant abrogation de textes. Référence(s) : Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Instruction N° 008/DEF/DGA/SMQ/SDSE du 07 décembre 2009 fixant la liste des organismes extérieurs relevant des directions et services de la direction générale de l'armement. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 76/DEF/DGA/DET/ETAS du 12 février 2007 relative aux missions et à l'organisation générale de l'établissement technique d'Angers de la direction de l'expertise technique. Référence de publication : BOC N°11 du 19 mars 2010, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.3.2.
Texte 13
22 février 2010

Archivé Instruction N° 82/DEF/DGA/DT/DGA_Essais_de_missiles du 22 février 2010 relative aux missions et à l'organisation de DGA Essais de missiles.

NOR : D E F A 1 0 5 0 2 6 9 J
Abrogé le 25 novembre 2011 par : INSTRUCTION N° 2011-322642/DEF/DGA/DT/D portant abrogation de textes. Référence(s) : Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Instruction N° 104019/DCE/ETC/3 N° 40/DEF/EMM/PL/ORA du 25 avril 2001 relative aux rapports du groupe naval d'essais et de mesures avec les directions et services de la délégation générale pour l'armement. Instruction N° 008/DEF/DGA/SMQ/SDSE du 07 décembre 2009 fixant la liste des organismes extérieurs relevant des directions et services de la direction générale de l'armement. Référence de publication : BOC N°11 du 19 mars 2010, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.3.2.
Texte 14
02 février 2010

Circulaire N° 126/DEF/EMA/ESMG/JUROPS du 02 février 2010 relative au bureau national de renseignements sur les prisonniers de guerre.

NOR : D E F E 1 0 5 0 2 3 0 C
Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC N°11 du 19 mars 2010, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 101-0.5.2.2.
Texte 15
19 février 2010

Archivé Arrêté du 19 février 2010 fixant au sein du service du commissariat des armées la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau.

NOR : D E F E 1 0 5 0 2 7 3 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°11 du 19 mars 2010, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 130.1.1. , 200.6.1.2. , 142.1. , 150.1.1.
Texte 16
03 mars 2010

Archivé Circulaire N° 397/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 03 mars 2010 relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées.

NOR : D E F E 1 0 5 0 2 8 4 C
Référence(s) : Instruction N° 400/DEF/DCSSA/AAF/AAGDS du 23 mars 1993 fixant les règles administratives et financières d'accès aux soins du service de santé des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1228/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 27 avril 2007 relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées. Pièce(s) jointe(s) : Onze annexes. Référence de publication : BOC N°11 du 19 mars 2010, texte 16.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-6.1.7.
Texte 17
04 février 2010

Archivé Instruction N° 13500/GEND/CAB du 04 février 2010 relative aux attributions, au fonctionnement et à l'organisation de l'inspection générale de la gendarmerie nationale.

NOR : D E F G 1 0 5 0 2 1 2 J
Abrogé le 28 novembre 2013 par : INSTRUCTION N° 68536/GEND/CAB portant abrogation d'un texte. Référence(s) : Code du 29 avril 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de procédure pénale (n.i. BO).

Décret n° 85-1057 du 2 octobre 1985 (JO du 3 octobre 1985, p. 11441 ; n.i. BO).

Arrêté du 30 décembre 2009 (JO du 31 décembre 2009, texte 124 ; n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 100090/DEF/GEND/CAB du 25 juillet 2008 relative aux attributions de l'inspection de la gendarmerie nationale.

Note-express n° 115066/GEND/CAB du 9 novembre 2009 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°11 du 19 mars 2010, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.1.1.
Texte 18
02 mars 2010

Archivé Instruction N° 9141/GEND/DPMG/SDGP/BSOCSTAGN/SGP du 02 mars 2010 modifiant l'instruction n° 25300/DEF/GEND/RH/P/PSOCA du 5 juin 2001 relative aux conditions d'attribution du diplôme de qualification supérieure et de la prime de qualification aux sous-officiers de carrière des corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale.

NOR : D E F G 1 0 5 0 3 2 0 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 25300/DEF/GEND/RH/P/ PSOCA du 05 juin 2001 relative aux conditions d'attribution du diplôme de qualification supérieure et de la prime de qualification aux sous-officiers de carrière des corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Référence de publication : BOC N°11 du 19 mars 2010, texte 18.
Texte 19
23 février 2010

Archivé Décision N° 0-5133-2010/DEF/EMM/EMO du 23 février 2010 portant affectation de la frégate de surveillance « Germinal ».

NOR : D E F B 1 0 5 0 2 9 7 S
Référence(s) :

Directive provisoire n° 0-61800-2009/DEF/EMM/PLANIF/-- du 18 novembre 2009 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 0-20736-2008/DEF/EMM/EMO du 02 avril 2008 portant affectation de la frégate de surveillance « Germinal ». Référence de publication : BOC N°11 du 19 mars 2010, texte 19.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 20
05 mars 2010

Archivé Autre du 05 mars 2010 à l'instruction n° 120/DEF/EMM/ORJ du 12 février 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement du personnel plongeur de la marine.

NOR : D E F B 1 0 5 0 1 8 7 Z
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 120/DEF/EMM/ORJ du 12 février 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement du personnel plongeur de la marine. Référence de publication : BOC N°11 du 19 mars 2010, texte 20.
Texte 21
03 décembre 2009

Instruction N° 23322/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 03 décembre 2009 portant règlement intérieur du centre de formation militaire élémentaire.

NOR : D E F L 0 9 5 3 6 8 4 J
Référence(s) : Code du 29 avril 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 29 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Décret N° 2008-955 du 12 septembre 2008 relatif aux volontariats militaires. Texte(s) abrogé(s) :

Règlement intérieur n° 421287/EETAA722/CFME00.325/CDT du 28 novembre 2007 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°11 du 19 mars 2010, texte 21.
Classé(s) au(x) : BOEM 643.2.1.
Texte 22
14 décembre 2009

Circulaire N° 23457/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 14 décembre 2009 relative à la préparation et à l'élaboration des épreuves écrites des sélections du personnel non officier de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 0 9 5 3 6 8 5 C
Référence(s) : Instruction N° 1515/DEF/DRH-AA/EM/EOAA et DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 16 janvier 2009 relative aux épreuves écrites des examens, sélections et concours organisés par l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) :

Directive n° 3401/CEAA/LOG/DEC.2 du 31 août 1998 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes et trois appendices. Référence de publication : BOC N°11 du 19 mars 2010, texte 22.
Classé(s) au(x) : BOEM 643.3.1.
Texte 23
04 janvier 2010

Archivé Instruction N° 15/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/N.OFF du 04 janvier 2010 relative à la notation du personnel non officier d'active, de réserve et volontaire de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 0 5 0 2 7 0 J
Abrogé le 25 mars 2011 par : INSTRUCTION N° 2550/DEF/EMA/RH/PRH relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve. Référence(s) : Code du 29 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Instruction N° 126/DEF/EMA/EMP/3 du 25 janvier 2007 relative au contrôle de la condition physique du militaire. Note N° 1490/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORTS du 17 juillet 2008 relative au contrôle de la condition physique des militaires. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 15/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DIV.ANA/SOFFMDRE du 13 février 2009 relative à la notation du personnel non officier d'active, de réserve et volontaire de l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Quatorze annexes et trois appendices. Référence de publication : BOC N°11 du 19 mars 2010, texte 23.
Classé(s) au(x) : BOEM 231.1.3.

Texte réglementaire temporaire

Texte 24
16 février 2010

Circulaire N° 500968/DEF/SGA/DCSID/SDOR/BCM du 16 février 2010 relative à la gestion de la mobilité des ingénieurs des études et techniques des travaux maritimes pour l'année 2011.

NOR : D E F E 1 0 5 0 2 1 0 C
Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC N°11 du 19 mars 2010, texte 24.
Texte 25
01 mars 2010

Archivé Circulaire N° 270985/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS du 01 mars 2010 relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre en 2012.

NOR : D E F T 1 0 5 0 2 8 5 C
Abrogé le 04 mars 2011 par : CIRCULAIRE N° 271143/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre en 2013. Référence(s) : Arrêté du 29 juillet 2009 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 13014/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 12 mai 2009 relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°11 du 19 mars 2010, texte 25.
Texte 26
16 février 2010

Archivé Circulaire N° 0-6595-2010/DEF/DPMM/SRM/OFF du 16 février 2010 relative aux cours de préparation par correspondance aux concours d'admission en première année à l'école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine, cycle 2010, concours 2011.

NOR : D E F B 1 0 5 0 2 9 6 C
Abrogé le 13 juillet 2012 par : CIRCULAIRE N° 0-17949-2012/DEF/DPMM/SRM/OFF relative à la préparation par correspondance aux concours d'admission en première année à l'école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine, cycle 2012-2014, concours 2014. Référence(s) : Arrêté du 23 mars 2009 relatif aux concours d'admission en première année à l'école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine. Instruction N° 0-36438-2009/DEF/DPMM/SRM/OFF du 14 septembre 2009 relative au concours d'admission en première année à l'école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°11 du 19 mars 2010, texte 26.
Texte 27
23 février 2010

Archivé Autre du 23 février 2010 à la circulaire n° 0-731-2010/DEF/DPMM/2/RA du 22 janvier 2010 relative aux conditions et aux modalités pour le passage des épreuves de sélection professionnelle en 2010.

NOR : D E F B 1 0 5 0 0 7 0 Z
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 0-731-2010/DEF/DPMM/2/RA du 22 janvier 2010 relative aux conditions et modalités pour le passage des épreuves de sélection professionnelle en 2010. Référence de publication : BOC N°11 du 19 mars 2010, texte 27.