Sommaire du BOC n°50 du 21/11/2013

Texte signalé

Administration Centrale
26 août 2013

Arrêté du 26 août 2013 relatif à l'organisation générale de la scolarité à l'École d'administration des affaires maritimes.

NOR : D E F H 1 3 2 0 6 1 2 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 7 décembre 2011 (n.i. BO ; JO n° 289 du 14 décembre 2011, texte n° 14).

Référence de publication : JO n° 224 du 26 septembre 2013, texte n° 20 ; signalé au BOC 50/2013.
Classé(s) au(x) : BOEM 200.7.
Administration Centrale
02 septembre 2013

Arrêté du 02 septembre 2013 portant mesures de coordination des arrêtés relatifs au classement de certaines armes et munitions.

NOR : I N T D 1 3 2 1 5 4 3 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 11 septembre 1995 relatif au classement de certains matériels, armes et munitions. Arrêté du 16 septembre 1997 relatif au classement de certaines armes et munitions, en application du B (4e catégorie, § 2, et 7e catégorie) de l'article 2 et de l'article 5 du décret n o 95-589 du 6 mai 1995 relatif à l'application du décret du 18 avril 1939 fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions. Arrêté du 11 mars 1999 relatif au classement de certaines armes et munitions en application du B, 4e catégorie, paragraphe 9, et 7e catégorie de l'article 2 et de l'article 5 du décret n° 95-589 du 6 mai 1995 modifié relatif à l'application du décret du 18 avril 1939 fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions. Arrêté du 25 janvier 2000 relatif au classement de certaines armes et munitions en application du B) de l'article 2 et de l'article 5 a) du décret n° 95-589 du 6 mai 1995 modifié relatif à l'application du décret du 18 avril 1939 modifié fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions. Arrêté du 30 avril 2001 relatif au classement de certaines armes et munitions en application du B de l'article 2 et de l'article 5 a) du décret n° 95-589 du 6 mai 1995 modifié relatif à l'application du décret du 18 avril 1939 fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions. Arrêté du 14 février 2005 relatif au classement de certaines armes et munitions en application du B de l'article 5 (a) du décret n° 95-589 du 6 mai 1995 modifié relatif à l'application du décret du 18 avril 1939 fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions.

À compter du 6 septembre 2013 : arrêté du 10 octobre 2005 (n.i. BO ; JO n° 249 du 25 octobre 2005, p. 16848, texte n° 4).

Arrêté du 05 décembre 2005 relatif au classement de certaines armes et munitions en application du B de l'article 2 et de l'article 5 (a) du décret n° 95-589 du 6 mai 1995 modifié relatif à l'application du décret du 18 avril 1939 fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions.

À compter du 6 septembre 2013 : arrêté du 24 juillet 2006 (n.i. BO ; JO n° 183 du 9 août 2006, p. 11839, texte n° 2).

Arrêté du 22 août 2006 relatif au classement d'armes en application du B de l'article 2 du décret n°95-589 du 6 mai 1995 modifié fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions.

À compter du 6 septembre 2013 : arrêté du 5 juillet 2007 (n.i. BO ; JO n° 166 du 20 juillet 2007, p. 12268, texte n° 16).

Arrêté du 04 août 2009 relatif au classement d'armes et de munitions en application du B. de l'article 2 et du a) de l'article 5 du décret n° 95-589 du 6 mai 1995 modifié fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 04 août 2009 relatif au classement d'armes et de munitions en application du B de l'article 2 et du a) de l'article 5 du décret n° 95-589 du 6 mai 1995 modifié fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions. Référence de publication : JO n° 206 du 5 septembre 2013, texte n° 18 ; signalé au BOC 50/2013.
Administration Centrale
12 septembre 2013

Arrêté du 12 septembre 2013 portant abrogation de l'arrêté du 4 juillet 1997 portant création au sein du ministère de la défense d'un comité d'orientation et d'évaluation des études amont.

NOR : D E F A 1 3 2 3 2 7 0 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 04 juillet 1997 portant création au sein du ministère de la défense d'un comité d'orientation et d'évaluation des études amont. Référence de publication : JO n° 222 du 24 septembre 2013, texte n° 26 ; signalé au BOC 50/2013.
Administration Centrale
18 septembre 2013

Archivé Décret N° 2012-1068 du 18 septembre 2013 définissant les lignes de base à partir desquelles est mesurée la largeur de la mer territoriale française adjacente à la Polynésie française.

NOR : O M E O 1 2 2 2 4 3 1 D
Référence de publication : JO n° 219 du 20 septembre 2012, texte n° 22 ; signalé au BOC 50/2013.
Classé(s) au(x) : BOEM 102-0.2.1.
Administration Centrale
19 septembre 2013

Arrêté du 19 septembre 2013 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux recrutements dans le corps des commissaires des armées et dans l'école des commissaires des armées.

NOR : D E F K 1 3 2 3 4 5 7 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 27 mars 2009 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux recrutements dans les corps des commissaires de l'armée de terre, des commissaires de la marine et des commissaires de l'air et dans les écoles de formation des officiers de ces trois corps. Référence de publication : JO n° 225 du 27 septembre 2013, texte n° 27 ; signalé au BOC 50/2013
Classé(s) au(x) : BOEM 220.2. , 210-0.2.2. , 231.1.2.2.
Administration Centrale
25 septembre 2013

Décret N° 2013-858 du 25 septembre 2013 relatif à la retenue pour le logement et l'ameublement des agents civils du ministère de la défense et des militaires affectés en Guadeloupe, en Martinique, en Guyane, à La Réunion et à Mayotte.

NOR : D E F H 1 3 2 0 5 3 9 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2001-53 du 16 janvier 2001 relatif à la retenue pour le logement et l'ameublement des militaires affectés dans un territoire d'outre-mer, en Nouvelle-Calédonie ou à Mayotte. Référence de publication : JO n° 225 du 27 septembre 2013, texte n° 26 ; signalé au BOC 50/2013.
Classé(s) au(x) : BOEM 402.5. , 310.12.2. , 252-0.6.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
09 octobre 2013

Arrêté du 09 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 21 août 1970 fixant les conditions d'attribution du brevet de qualification militaire supérieure.

NOR : D E F P 1 3 5 9 1 5 5 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 21 août 1970 fixant les conditions d'attribution du brevet de qualification militaire supérieure. Référence de publication : BOC N°50 du 21 novembre 2013, texte 1.
Texte 2
31 octobre 2013

Instruction N° 230675/DEF/SGA/DRH-MD/SR-RH/FM1 du 31 octobre 2013 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F P 1 3 5 1 9 2 8 J
Référence(s) :

Loi n° 2012-916 du 27 juillet 2012 (JO n° 174 du 28 juillet 2012, p. 12338, texte n° 1).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1626/MAE/DFAE du 05 mars 2002 - N° 200435/DEF/SGA/DFP/FM relative à l'option pour une préparation militaire en France offerte aux ressortissants franco-suisses résidant en Suisse. Référence de publication : BOC N°50 du 21 novembre 2013, texte 2.
Texte 3
23 septembre 2013

Décision N° 11815/DEF/EMA/ESMG/ORG du 23 septembre 2013 modifiant la décision n° 2822/DEF/EMA/ESMG/ORG/REG du 30 mars 2012 portant création du centre interarmées des actions sur l'environnement.

NOR : D E F E 1 3 5 1 8 8 8 S
Texte(s) modifié(s) : Décision N° 2822/DEF/EMA/ESMG/ORG/REG du 30 mars 2012 portant création du centre interarmées des actions sur l'environnement. Référence de publication : BOC N°50 du 21 novembre 2013, texte 3.
Texte 4
24 octobre 2013

Arrêté du 24 octobre 2013 portant agrément du centre de simulation médico-chirurgicale opérationnelle.

NOR : D E F E 1 3 5 1 9 0 8 A
Référence de publication : BOC N°50 du 21 novembre 2013, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.
Texte 5
04 novembre 2013

Circulaire N° 13592/DEF/EMA/ESMG/BORG du 04 novembre 2013 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F E 1 3 5 1 9 2 5 C
Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 2911/EMA/1/L du 19 août 1955 et N° 14/DN/G/PC/21/INT relative à l'administration des employés et ouvriers civils relevant de la direction centrale de l'intendance (catégorie « intendance » et « état-major »). Référence de publication : BOC N°50 du 21 novembre 2013, texte 5.
Texte 6
04 novembre 2013

Instruction N° 13642/DEF/EMA/ESMG/BORG du 04 novembre 2013 portant abrogation de texte.

NOR : D E F E 1 3 5 1 9 2 7 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction du 25 juin 1952 (Guerre) N° 10255-3/1/INT relative aux modalités de remboursement des repas pris par des militaires ou des fonctionnaires de compagnies républicaines de sécurité dans des formations des armées de terre, de l'air ou de mer, de la gendarmerie, de la garde républicaine ou dans des compagnies républicaines de sécurité (A). Référence de publication : BOC N°50 du 21 novembre 2013, texte 6.
Texte 7
10 septembre 2013

Instruction N° 71644/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 10 septembre 2013 relative à la pratique du vol à voile ou à moteur par les personnels de la gendarmerie dans le cadre d'une formation aéronautique complémentaire.

NOR : D E F G 1 3 5 1 7 6 6 J
Référence(s) :

Code de la défense.

Code des pensions civiles et militaires de retraite.

Décret N° 2007-890 du 15 mai 2007 portant création, organisation et fonctionnement de l'établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique. Instruction N° 39700/DN/GEND/OB/ADM du 28 août 1972 relative à la définition, la constatation et l'homologation des services aériens commandés, exécutés par le personnel de la gendarmerie et ouvrant droit à des bonifications au sens des articles L. 12 et R. 20 du code des pensions civiles et militaires de retraites. Instruction N° 45300/SE/CM/2 du 03 septembre 1973 relative aux clubs sportifs et artistiques de la défense nationale. Instruction N° 101000/DEF/SGA/DRH-MD du 18 juin 2013 relative aux droits financiers du personnel militaire, de ses ayants droit et de ses ayants cause.

Circulaire n° 19000/DEF/GEND/PM/LOG/AD du 25 octobre 2001 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Instruction n° 22000/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 10 juin 1996 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°50 du 21 novembre 2013, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.6.2.
Texte 8
14 octobre 2013

Archivé Autre N° 0-18987-2013/DEF/EMM/PRH - N° 512330/DEF/DCSSA/PC/MA du 14 octobre 2013 relative à l'organisation et au fonctionnement des conseils maritimes de santé.

NOR : D E F B 1 3 5 1 9 3 2 J
Abrogé le 12 mai 2015 par : INSTRUCTION N° 0-8750-2015/DEF/DPMM/PRH - N° 508625/DEF/DCSSA/PC/MA relative à l'organisation et au fonctionnement des conseils maritimes de santé. Référence(s) : Arrêté du 21 mai 2012 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour l'admission dans les corps d'officiers navigants de la marine et pour la souscription d'un contrat au titre de la marine nationale. Arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Instruction N° 102/DEF/EMM/PRH du 05 décembre 2011 relative aux normes médicales d'aptitude du personnel militaire de la marine nationale. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°50 du 21 novembre 2013, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 421.3.
Texte 9
23 octobre 2013

Instruction N° 436/DEF/DPMM/FORM du 23 octobre 2013 relative à l'organisation de la formation à l'école de maistrance.

NOR : D E F B 1 3 5 1 9 3 6 J
Référence(s) : Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Instruction N° 32/DEF/DPMM/SRM/EQUIP du 27 mai 2008 relative au recrutement du personnel non officier dans la marine nationale. Instruction N° 80/DEF/DPMM/2/RA du 14 septembre 2012 relative à l'avancement du personnel non officier de la marine. Instruction N° 10/DEF/DPMM/SDC du 14 novembre 2012 relative à l'organisation générale de la formation et des écoles relevant de la direction du personnel militaire de la marine. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 436/DEF/DPMM/FORM du 07 juin 2013 relative à l'organisation de la formation à l'école de maistrance. Référence de publication : BOC N°50 du 21 novembre 2013, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 642.1.2.2.2.3.
Texte 10
24 octobre 2013

Décision N° 0-20902-2013/DEF/EMM/ORG du 24 octobre 2013 portant abrogation de texte.

NOR : D E F B 1 3 5 1 9 2 6 S
Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 0-38385-2008/DEF/EMM/ORJ du 01 juillet 2008 portant création d'une antenne de l'état-major de la marine à Toulon. Référence de publication : BOC N°50 du 21 novembre 2013, texte 10.
Texte 11
24 octobre 2013

Décision N° 0-19451-2013/DEF/EMM/MCO/NAVAL du 24 octobre 2013 portant changement de position de la frégate « De Grasse ».

NOR : D E F B 1 3 5 1 9 3 5 S
Référence de publication : BOC N°50 du 21 novembre 2013, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 12
28 octobre 2013

Archivé Arrêté du 28 octobre 2013 fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droits au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

NOR : D E F B 1 3 5 1 9 3 1 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 06 mars 2013 fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droits au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC N° 50 du 21 novembre 2013, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 523-0.3.
Texte 13
08 novembre 2013

Décision N° 7748/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 08 novembre 2013 portant filiation et transmission de patrimoine.

NOR : D E F M 1 3 5 1 9 3 0 S
Référence de publication : BOC N°50 du 21 novembre 2013, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 14
12 novembre 2013

Décision N° 7804/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 12 novembre 2013 portant filiation et transmission de patrimoine.

NOR : D E F M 1 3 5 1 9 2 9 S
Référence de publication : BOC N°50 du 21 novembre 2013, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 15
30 octobre 2013

Circulaire N° 4254/DEF/DCSEA/SDA2/PM/EFR du 30 octobre 2013 relative à l'enseignement militaire supérieur de 2e degré - admission au cycle de formation 2014-2016 du brevet technique pour les officiers du corps technique et administratif et admission au cycle de formation 2013-2015 du brevet technique pour les élèves ingénieurs militaires des essences.

NOR : D E F E 1 3 5 1 8 8 6 C
Référence(s) : Arrêté du 21 août 1970 fixant les conditions d'attribution du brevet de qualification militaire supérieure. Instruction N° 9937/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR du 15 juillet 2013 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré au service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°50 du 21 novembre 2013, texte 15.
Texte 16
13 septembre 2013

Circulaire N° 500569/DEF/RH-AT/CONCOURS/RDT du 13 septembre 2013 relative au concours d'admission à l'école de formation des officiers du corps technique et administratif du service des essences des armées en 2014 (recrutement direct).

NOR : D E F T 1 3 5 1 8 7 2 C
Référence(s) : Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Arrêté du 24 novembre 1998 relatif aux épreuves sportives communes aux concours d'entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d'officiers. Arrêté du 15 juin 2011 pris pour l'application de l'article 5-1. du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, en ce qui concerne l'armée de terre, le service de santé des armées et le service des essences des armées, et pour l'application de l'article 5-3. du même décret en ce qui concerne l'armée de terre et le service des essences des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 149892/DEF/RH-AT/CONCOURS/RDT du 26 octobre 2012 relative au concours d'admission à l'école d'administration militaire des officiers du corps technique et administratif du service des essences des armées en 2013 (recrutement direct). Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°50 du 21 novembre 2013, texte 16.
Texte 17
19 novembre 2013

Autre du 19 novembre 2013 à la circulaire n° 565688/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 8 novembre 2013 relative aux conditions générales de candidature au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre en 2016.

NOR : D E F D 1 3 5 1 9 0 9 Z
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 565688/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 08 novembre 2013 relative aux conditions générales de candidature au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre 2016. Référence de publication : BOC N°50 du 21 novembre 2013, texte 17.
Texte 18
04 novembre 2013

Archivé Décision N° 0-174-2013/DEF/EMM/CMI/SEC du 04 novembre 2013 modifiant la décision n° 0-15416-2013/DEF/EMM/SEC du 24 septembre 2013 portant délégation de signature du chef d'état-major de la marine accordée à des officiers généraux, officiers supérieurs et fonctionnaires de catégorie A.

NOR : D E F B 1 3 5 1 9 1 0 S
Texte(s) modifié(s) : Décision N° 0-15416-2013/DEF/EMM/SEC du 24 septembre 2013 portant délégation de signature du chef d'état-major de la marine accordée à des officiers généraux, officiers supérieurs et fonctionnaires de catégorie A. Référence de publication : BOC N°50 du 21 novembre 2013, texte 18.
Texte 19
24 octobre 2013

Archivé Circulaire N° 22763/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 24 octobre 2013 relative au recrutement de mécaniciens d'équipage, au titre de l'année 2014 - plan 2015.

NOR : D E F L 1 3 5 1 9 1 6 C
Abrogé le 01 octobre 2014 par : CIRCULAIRE N° 5584/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC relative au recrutement de mécaniciens d'équipage, au titre de l'année 2015 - plan 2016. Référence(s) : Arrêté du 26 juillet 2013 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 201187/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 02 octobre 2006 relative aux permissions et aux congés de fin de campagne des militaires. Instruction N° 1515/DEF/DRH-AA/EM/EOAA et DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 16 janvier 2009 relative aux épreuves écrites des examens, sélections et concours organisés par l'armée de l'air. Instruction N° 22626/DEF/DRH-AA/SDAG du 27 septembre 2013 relative au recrutement et à l'instruction des mécaniciens d'équipage. Instruction N° 23511/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 11 octobre 2013 relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Note N° 1490/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORTS du 17 juillet 2008 relative au contrôle de la condition physique des militaires.

Note n° 37/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPR du 12 février 2012 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 22533/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 25 septembre 2012 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC N°50 du 21 novembre 2013, texte 19.
Texte 20
07 novembre 2013

Archivé Circulaire N° 22828/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 07 novembre 2013 relative aux épreuves de sélection professionnelle organisées en 2014 pour l'accès au grade de major parmi les sous-officiers d'active et de la réserve opérationnelle.

NOR : D E F L 1 3 5 1 9 4 7 C
Abrogé le 21 novembre 2014 par : CIRCULAIRE N° 5813/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC relative aux épreuves de sélection professionnelle organisées en 2015 pour l'accès au grade de major parmi les sous-officiers d'active et de la réserve opérationnelle. Référence(s) : Code du 25 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale.

Décret du 20 août 2012 (n.i. BO ; JO n° 193 du 21 août 2012, texte n° 50).

Arrêté du 06 décembre 2002 relatif au rattachement des officiers et sous-officiers de la réserve opérationnelle de l'armée de l'air aux différents corps statutaires. Arrêté du 22 décembre 2008 fixant pour l'armée de l'air les modalités des épreuves de sélection professionnelle pour l'accès au grade de major. Instruction N° 1515/DEF/DRH-AA/EM/EOAA et DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 16 janvier 2009 relative aux épreuves écrites des examens, sélections et concours organisés par l'armée de l'air. Instruction N° 7000/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/NOFF du 16 mai 2013 relative à l'avancement des sous-officiers de l'armée de l'air. Instruction N° 23511/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 11 octobre 2013 relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 22643/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 25 octobre 2012 relative aux épreuves de sélection professionnelle organisées en 2013 pour l'accès au grade de major parmi les sous-officiers d'active et de la réserve opérationnelle. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes et deux appendices. Référence de publication : BOC N° 50 du 21 novembre 2013, texte 20.