Résultats de recherche d'un BOEM

  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
  2. 02. Le personnel.
    2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
    3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
    4. 22. Personnel militaire de la marine.
    5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
    6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
    7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
    8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
      2. 260. Sécurité sociale.
      3. 261. Réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles.
      4. 262. Pensions de retraite.
      5. 263. Pensions d'invalidité.
        2. 263-0. Anciens combattants, victimes de guerre et victimes d'actes de terrorisme.
          1. Table Analytique :
          2. 263-0.1. Première partie. Code des pensions militaires d'invalidités et victimes de la guerre.
          3. 263-0.2. Deuxième partie. Guide-barème des invalidités.
          4. 263-0.3. Troisième partie. Textes relatifs aux droits des anciens combattants et victimes de la guerre.
            1. Table Analytique :
              2 texte(s) attaché(s)
            2. 263-0.3.1. Titre premier. Pensions et droits annexes, statuts de combattants et victimes de la guerre.
              1. Table Analytique :
              2. 263-0.3.1.1. Chapitre premier. Pensions.
                1. Table Analytique :
                2. 263-0.3.1.1.1. Section 1. Militaires participant à des opérations de maintien de l'ordre - missions extérieures.
                3. 263-0.3.1.1.10. Section 10. Expertises médicales.
                4. 263-0.3.1.1.2. Section 2. Prisonniers du Viêt-Minh.
                5. 263-0.3.1.1.3. Section 3. Patriotes résistant à l'occupation des départements du Rhin et de la Moselle incarcérés en camps spéciaux.
                6. 263-0.3.1.1.4. Section 4. Droits à pension des internés résistants et politiques, des patriotes résistant à l'occupation des départements du Rhin et de la Moselle et des militaires détenus en camps à régime sévère.
                7. 263-0.3.1.1.5. Section 5. Victimes d'actes de terrorisme.
                8. 263-0.3.1.1.6. Section 6. Victimes civiles de la guerre d'Algérie.
                9. 263-0.3.1.1.7. Section 7. Victimes de la captivité en Algérie.
                10. 263-0.3.1.1.8. Section 8. Nationaux des États ayant accédé à l'indépendance.
                11. 263-0.3.1.1.9. Section 9. Contentieux des pensions.
                  1. 5 texte(s) attaché(s)
              3. 263-0.3.1.10. Chapitre X. secours occasionnels.
              4. 263-0.3.1.2. Chapitre II. Commission consultative médicale.
              5. 263-0.3.1.3. Chapitre III. Titres attribués aux combattants et victimes de la guerre.
              6. 263-0.3.1.4. Chapitre IV. Indemnisation des orphelins dont les parents ont été victimes de persécutions antisémites.
              7. 263-0.3.1.5. Chapitre V. Soins médicaux gratuits.
              8. 263-0.3.1.6. Chapitre VI. Appareillage des mutilés.
              9. 263-0.3.1.7. Chapitre VII. Activités du centre d'étude et de recherche sur l'appareillage des handicapés (CERAH).
              10. 263-0.3.1.8. Chapitre VIII. Emplois réservés.
              11. 263-0.3.1.9. Chapitre IX. Fonds de solidarité des anciens combattants d'Indo chine et d'Afrique du Nord.
            3. 263-0.3.2. Titre II. Mémoire, archives et patrimoine.
            4. 263-0.3.3. Titre III. Attributions de l'office national des anciens combattants et victimes de la guerre.
            5. 263-0.3.4. Titre IV. Institution Nationale des Invalides.
            6. 263-0.3.5. Titre V. Divers.
        3. 263-1. Allocations temporaires d'invalidité des fonctionnaires civils.
      6. 264. Emplois réservés.
      7. 265. Prise en compte des services et campagnes.
      8. 266. Unités combattantes.
      9. 267. Bénéfices de campagne des militaires de l'armée de mer. Temps de paix et temps de guerre.
      10. 268. Unités combattantes Afrique du Nord 1952-1962.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.