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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
2. 50. Service des essences des armées.
3. 51. Service de santé des armées.
  2. 510. Service de santé des armées. Organisation et réglementation générale.
    1. Table Analytique :
  3. 511. Service de santé des armées. Personnel et enseignement.
    2. 511-0. Recrutement et formation des personnels officiers du service de santé des armées.
      1. Table Analytique :
    3. 511-1. Officiers du service de santé de l'armée d'active.
      1. Table Analytique :
    4. 511-2. Militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées et militaires non officiers du service de santé des armées.
      1. Table Analytique :
    5. 511-3. Personnels des réserves du service santé des armées.
      1. Table Analytique :
      2. 511-3.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
        
        6 texte(s) attaché(s)
        
        13.07.1972 LOI N° 72-662 portant statut général des militaires.
        
        13.07.1972 LOI N° 72-662 portant statut général des militaires.
        
        08.12.1977 INSTRUCTION du Premier ministre relative aux affectations individuelles de défense des officiers de réserve âgés de plus de 35 ans.
        
        05.02.2013 DIRECTIVE N° 728/DEF/DCSSA/RH/RES relative à la formation de la réserve militaire du service de santé des armées.
        
        01.03.2016 DIRECTIVE N° 506092/DEF/DCSSA/CHOG relative à la politique générale d'attribution des récompenses au sein du service de santé des armées.
        
        18.07.2016 INSTRUCTION N° 515916/DEF/DCSSA/RH/RES relative à l'organisation et au fonctionnement de la réserve militaire du service de santé des armées.
      3. 511-3.2. TITRE II. DISPOSITIONS D'APPLICATION.
        
        Table Analytique :
        3 texte(s) attaché(s)
        
        04.10.2013 DIRECTIVE N° 9924/DEF/CAB/CSRM relative à la réserve citoyenne.
        
        18.07.2016 INSTRUCTION N° 515916/DEF/DCSSA/RH/RES relative à l'organisation et au fonctionnement de la réserve militaire du service de santé des armées.
        
        10.04.2018 INSTRUCTION N° 10702/ARM/SGA/DRH-MD relative au recrutement dans la réserve opérationnelle.
        
        511-3.2.1. Chapitre premier. Aptitude.
        
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        511-3.2.10. Chapitre X. Régime de solde des officiers et aspirants de réserve.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        511-3.2.11. Chapitre XI. Honorariat.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        511-3.2.12. Chapitre XII. Conseils d'enquête.
        
        511-3.2.13. Chapitre XIII. Militaires féminins de réserve.
        
        511-3.2.14. Chapitre XIV. Militaires infirmiers et techniciens de réserve des hôpitaux des armées.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        511-3.2.15. Chapitre XV. Entraînement. Mobilisation.
        
        511-3.2.16. Chapitre XVI. Engagements. Particuliers.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        20.02.1972 INSTRUCTION N° 200/DN/DCSSA/3/ORG fixant les conditions et les modalités selon lesquelles les personnels féminins peuvent contracter un engagement pour tout ou partie de la durée de la guerre, au titre des formations sanitaires des armées.
        
        14.03.2014 INSTRUCTION N° 2391/DEF/CAB/CSRM/SP relative à la gestion et l'administration de la réserve citoyenne.
        
        511-3.2.2. Chapitre II. Elèves officiers de réserve.
        
        6 texte(s) attaché(s)
        
        31.10.1984 INSTRUCTION N° 2489/DEF/DCSSA/2/ENS relative à la formation des élèves officiers de réserve du service de santé des armées.
        
        31.10.1984 INSTRUCTION N° 2489/DEF/DCSSA/2/ENS relative à la formation des élèves officiers de réserve du service de santé des armées.
        
        27.06.1984 INSTRUCTION N° 1211/DEF/EMA/OL/3 relative aux élèves officiers de réserve des corps des médecins, pharmaciens chimistes, chirurgiens-dentistes, vétérinaires biologistes du service de santé des armées.
        
        08.10.1984 CIRCULAIRE N° 15000/DEF/DCSSA/1/PO/1/CTG relative à l'affectation des officiers de réserve des corps des médecins, pharmaciens chimistes, vétérinaires biologistes et chirurgiens-dentistes à la sortie de l'école nationale des officiers de réserve (ENORSSA) de Libourne.
        
        09.10.1984 CIRCULAIRE N° 15100/DEF/DCSSA/1/PO/1/CTG relative à la nomination au grade d'aspirant des élèves officiers de réserve des corps des médecins, pharmaciens chimistes, chirurgiens-dentistes, vétérinaires biologistes.
        
        25.06.1985 INSTRUCTION N° 9762/DEF/DCSSA/PERS/PO relative à la notation des aspirants et élèves officiers de réserve du service de santé des armées en fin de service militaire actif.
        
        511-3.2.3. Chapitre III. Aspirants du service de santé.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        22.10.1973 DÉCRET N° 73-1004 pris pour l'application des dispositions de l'article 5 de la loi du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires, relatives au grade d'aspirant.
        
        22.10.1973 DÉCRET N° 73-1004 pris pour l'application des dispositions de l'article 5 de la loi du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires, relatives au grade d'aspirant.
        
        12.11.1975 INSTRUCTION N° 1907/DEF/EMA/ORG/LOG/EP/2 relative aux conditions d'accomplissement des obligations du service national actif par les élèves exclus des écoles de formation d'officiers du recrutement direct.
        
        13.05.1976 INSTRUCTION N° 8400/DEF/DCSSA/1/PO et N° 895/DEF/DCSSA/2/ENS relative aux conditions d'accomplissement des obligations du service national actif par les élèves médecins et pharmaciens chimistes des armées exclus des écoles du service de santé des armées de Bordeaux et de Lyon.
        
        511-3.2.4. Chapitre IV. Officiers de réserve du service de santé.
        
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        22.09.1977 ARRÊTÉ pris pour l'application aux médecins, aux pharmaciens chimistes, aux chirurgiens-dentistes et aux vétérinaires biologistes de réserve des armées, des dispositions du décret 76-886 du 16 septembre 1976 portant statut des officiers de réserve, des sous-officiers de réserve et des officiers mariniers de réserve.
        
        06.04.1984 ARRÊTÉ fixant les brevets militaires requis des sous-officiers de réserve pour être recrutés comme officiers de réserve du corps technique et administratif du service de santé des armées et précisant les conditions d'avancement des officiers de réserve de ce corps.
        
        04.03.1983 INSTRUCTION N° 3203/DEF/DCSSA/1/RA/1 relative au recrutement des officiers de réserve du corps technique et administratif du service de santé des armées parmi les sous-officiers de réserve.
        
        14.10.1983 INSTRUCTION N° 2430/DEF/DCSSA/2/ENS relative à la formation des officiers d'active et de réserve du service de santé des armées à la réanimation de l'avant.
        
        25.06.1985 INSTRUCTION N° 9763/DEF/DCSSA/PERS/PO relative à l'admission dans les réserves des officiers du service de santé des armées issus de l'armée d'active.
        
        24.01.1986 INSTRUCTION N° 1245/DEF/DCSSA/PERS/RA relative au recrutement des officiers de réserve des corps des médecins, pharmaciens chimistes, chirurgiens-dentistes et vétérinaires biologistes parmi les personnels ayant accompli le service actif du service national sous la forme du service de l'aide technique ou du service de la coopération.
        
        04.03.1983 INSTRUCTION N° 3203/DEF/DCSSA/1/RA/1 relative au recrutement des officiers de réserve du corps technique et administratif du service de santé des armées parmi les sous-officiers de réserve.
        
        511-3.2.5. Chapitre V. Recrutement de spécialistes.
        
        511-3.2.6. Chapitre VI. Discipline générale.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        04.12.1978 INSTRUCTION relative aux affectations individuelles de défense des officiers de réserve âgés de plus de 35 ans.
        
        11.06.1985 INSTRUCTION N° 20883/DEF/DFAJ/FM/1 relative au port des galons de colonel par les médecins en chef, les pharmaciens chimistes en chef, les chirurgiens-dentistes en chef et les vétérinaires biologistes en chef.
        
        13.10.2015 INSTRUCTION N° 18000/DEF/DCSSA/AA/PAPS relative aux différentes tenues revêtues par le personnel militaire du service de santé des armées.
        
        05.04.2016 CIRCULAIRE N° 508290/DEF/DCSSA/AA/PAPS relative à la composition des différentes tenues revêtues par le personnel militaire du service de santé des armées.
        
        511-3.2.7. Chapitre VII. Gestion automatisée des officiers de réserve.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        15.05.1973 INSTRUCTION PROVISOIRE N° 9000/MA/DCSSA/1/RA/1 relative à la gestion automatisée des officiers et aspirants de réserve du service de santé des armées.
        
        15.05.1973 INSTRUCTION PROVISOIRE N° 9000/MA/DCSSA/1/RA/1 relative à la gestion automatisée des officiers et aspirants de réserve du service de santé des armées.
        
        14.09.1973 INSTRUCTION PROVISOIRE N° 15300/MA/DCSSA/1/RA/1 relative à la gestion automatisée des officiers et aspirants de réserve du service de santé des armées, rayés des cadres.
        
        07.03.1984 CIRCULAIRE N° 3610/DEF/DCSSA/1/RA/1 relative au maintien dans les cadres de réserve du service de santé des armées, radiation et admission à l'honorariat.
        
        511-3.2.8. Chapitre VIII Notation et avancement des officiers et aspirants de réserve.
        
        5 texte(s) attaché(s)
        
        28.06.1985 INSTRUCTION N° 9753/DEF/DCSSA/PERS/RA relative à la notation des officiers, aspirants et militaires infirmiers et techniciens de réserve des hôpitaux des armées et aux contrôles périodiques auxquels ils sont soumis avec ou sans utilisation du bulletin de renseignements.
        
        28.06.1985 INSTRUCTION N° 9753/DEF/DCSSA/PERS/RA relative à la notation des officiers, aspirants et militaires infirmiers et techniciens de réserve des hôpitaux des armées et aux contrôles périodiques auxquels ils sont soumis avec ou sans utilisation du bulletin de renseignements.
        
        20.06.1985 INSTRUCTION N° 9459/DEF/DCSSA/PERS/RA relative à l'avancement des officiers et aspirants de réserve du service de santé des armées.
        
        06.09.2016 INSTRUCTION N° 19331/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP relative à la notation des officiers d'active et de la réserve opérationnelle, des aspirants et des officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine nationale, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées, du service du commissariat des armées, du service d'infrastructure de la défense et des chefs de musique.
        
        13.02.2018 INSTRUCTION N° 3667/ARM/SGA/DRH-MD/SDPEP relative à l'avancement des officiers et à l'évaluation de leur potentiel.
        
        511-3.2.9. Chapitre IX. Commission d'information santé active-réserve.
        
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        30.10.1972 CIRCULAIRE N° 16593/DN/DCSSA/1/RA/1 relative à la composition et au fonctionnement des commissions d'information santé « active-réserve ».
        
        30.10.1972 CIRCULAIRE N° 16593/DN/DCSSA/1/RA/1 relative à la composition et au fonctionnement des commissions d'information santé « active-réserve ».
  4. 512. Sécurité radiologique et protection contre les rayonnements ionisants.
    1. Table Analytique :
  5. 513. Médecine du travail dans les armées.
    1. Table Analytique :
4. 52. Actions sociale des armées.
5. 53. Gendarmerie.
6. 54. Division des affaires pénales militaires.
7. 55. Services.
8. 56. Services divers.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.