Sommaire du BOC n°15 du 18/04/2008

Texte signalé

Administration Centrale
19 mars 2008

Décret du 19 mars 2008 modifiant le décret du 23 septembre 2004 portant attribution du bénéfice de la campagne simple aux militaires en service sur les territoires de la République démocratique du Congo et de l'Ouganda.

NOR : D E F H 0 7 6 8 5 4 5 D
Texte(s) modifié(s) : Décret du 23 septembre 2004 portant attribution du bénéfice de la campagne simple aux militaires en service sur les territoires de la République démocratique du Congo et de l'Ouganda. Référence de publication : JO n° 69 du 21 mars 2008, texte n° 16 ; signalé au BOC 15/2008.
Administration Centrale
26 décembre 2007

Décret N° 2007-1942 du 26 décembre 2007 relatif à la formation professionnelle des agents non titulaires de l'État et de ses établissements publics et des ouvriers affiliés au régime des pensions résultant du décret n° 2004-1056 du 5 octobre 2004.

NOR : B C F F 0 7 5 9 1 9 7 D
Précédent modificatif :

Décret n° 2017-928 du 6 mai 2017 (n.i. BO ; JO n° 109 du 10 mai 2017, texte n° 184).

Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 75-205 du 26 mars 1975 pris pour l'application de l'article 43 de la loi n o 71-575 du 16 juillet 1971 portant organisation de la formation professionnelle continue dans le cadre de l'éducation permanente aux agents civils non titulaires de l'Etat et des établissements publics de l'Etat n'ayant pas le caractère industriel et commercial. Décret N° 81-334 du 07 avril 1981 relatif à la formation professionnelle continue des ouvriers affiliés au régime des pensions résultant du décret n° 65-836 du 24 septembre 1965. Référence de publication : JO n° 303 du 30 décembre 2007, texte n° 158, p. 22009 ; signalé au BOC n° 15/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 254-0.1.8. , 241.3.2. , 241.3.3.
Administration Centrale
19 février 2008

Archivé Arrêté du 19 février 2008 fixant les attributions, l'organisation et le fonctionnement de la direction des approvisionnements en produits de santé.

NOR : D E F K 0 8 0 5 0 3 2 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 29 août 1996 fixant les attributions, l'organisation et le fonctionnement de la direction des approvisionnements et des établissements centraux du service de santé des armées. Référence de publication : JO n° 55 du 5 mars 2008, texte n° 23; signalé au BOC 15/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Administration Centrale
26 février 2008

Archivé Arrêté du 26 février 2008 modifiant l'arrêté du 10 novembre 2005 relatif aux concours d'admission d'élèves officiers médecins, pharmaciens, vétérinaires et chirurgiens-dentistes des armées dans les écoles du service de santé des armées et aux concours de recrutement de médecins, de pharmaciens, de vétérinaires et de chirurgiens-dentistes des armées.

NOR : D E F H 0 8 0 2 0 1 3 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 10 novembre 2005 relatif aux concours d'admission d'élèves officiers médecins, pharmaciens, vétérinaires et chirurgiens-dentistes des armées dans les écoles du service de santé des armées et aux concours de recrutement de médecins, de pharmaciens, de vétérinaires et de chirurgiens-dentistes des armées. Référence de publication : JO n° 56 du 6 mars 2008, texte n° 30 ; signalé au BOC 15/2008.
Administration Centrale
28 février 2008

Arrêté du 28 février 2008 désignant les directions départementales de l'équipement et directions départementales de l'équipement et de l'agriculture compétentes en matière d'ingénierie aéroportuaire militaire.

NOR : D E V K 0 7 6 4 0 0 0 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO N° 57 du 7 mars 2008, texte n° 9 ; signalé au BOC 15/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 404.1.1.3.
Administration Centrale
03 mars 2008

Archivé Arrêté du 03 mars 2008 portant institution d'une régie de recettes auprès du Centre européen du résistant déporté et de l'ancien camp de déportation de Natzweiler-Struthof à Natzwiller (Bas-Rhin), rattachée au service déconcentré chargé des anciens combattants et victimes de guerre de Metz (Moselle) relevant de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale.

NOR : D E F F 0 8 0 5 6 4 6 A
Abrogé le 26 janvier 2010 par : ARRÊTÉ abrogeant divers arrêtés portant institution de régies de recettes relevant de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale du ministère de la défense. Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 12 juillet 2005 (n.i. BO).

Référence de publication : JO n° 58 du 8 mars 2008, texte n° 26 ; signalé au BOC 15/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.6.1.
Administration Centrale
04 mars 2008

Archivé Arrêté du 04 mars 2008 portant institution d'une régie et de sous-régies de recettes et d'avances auprès du service historique de la défense relevant de la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives.

NOR : D E F F 0 8 0 5 7 9 2 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 28 janvier 2005 portant institution d'une régie et de sous-régies de recettes, et d'une régie d'avances auprès du service historique de la défense relevant du directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives. Référence de publication : JO n° 61 du 12 mars 2008, texte n° 39 ; signalé au BOC 15/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.6.1.
Administration Centrale
04 mars 2008

Archivé Arrêté du 04 mars 2008 portant institution de régies d'avances et de recettes auprès d'établissements et services relevant du commissariat de l'armée de terre.

NOR : D E F F 0 8 0 5 8 0 1 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 26 novembre 2003 portant institution de régies et de sous-régies de recettes, de régies et de sous-régies d'avances auprès des services extérieurs et des établissements relevant de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre. Référence de publication : JO n° 61 du 12 mars 2008, texte n° 40 ; signalé au BOC 15/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.6.1. , 510.4.1.
Administration Centrale
24 janvier 2008

Arrêté du 24 janvier 2008 fixant la liste des diplômes et titres professionnels comportant une formation obligatoire à l'accessibilité du cadre bâti aux personnes handicapées.

NOR : D E F H 0 8 0 4 6 7 9 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO N° 52 du 1er mars 2008, texte n° 26, 3698 ; signalé au BOC 15/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 250.5.
Administration Centrale
10 mars 2008

Arrêté du 10 mars 2008 relatif aux modalités d'accès à la réserve citoyenne.

NOR : D E F H 0 8 0 5 4 1 2 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 15 janvier 2001 relatif aux modalités d'accès à la réserve citoyenne. Référence de publication : JO n° 66 du 18 mars, texte n° 11, p. 4806 ; signalé au BOC 15/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.5.3. , 211.1.2. , 232.1.1.1. , 200.3.2. , 221.1.2.
Administration Centrale
10 mars 2008

Arrêté du 10 mars 2008 modifiant l'arrêté du 15 janvier 2001 portant application des articles 10 et 36 du décret n° 2000-1170 du 1er décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement, d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire.

NOR : D E F H 0 8 0 5 4 1 3 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 15 janvier 2001 portant application des articles 10 et 36 du décret 2000-1170 du 1er décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement, d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire. Référence de publication : JO n° 66 du 18 mars 2008, texte n° 12 ; signalé au BOC 15/2008.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
13 février 2008

Archivé Instruction N° 420491/DEF/SGA/DRH-MD/SA2P du 13 février 2008 relative à l'organisation et au fonctionnement des maisons d'enfants et d'adolescents à caractère social relevant du ministère de la défense.

NOR : D E F P 0 8 5 0 6 2 7 J
Abrogé le 13 avril 2017 par : INSTRUCTION N° 12269/DEF/SGA/DRH-MD relative à l'organisation et au fonctionnement des maisons d'enfants et d'adolescents à caractère social relevant du ministère de la défense Référence(s) :

a) Code de l'action sociale et des familles.

b) Code de la défense et notamment ses areticles L. 3422-1 à L. 3422-7.

Décret N° 66-911 du 09 décembre 1966 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'institution de gestion sociale des armées (I.Ge.S.A.). Décret N° 2007-51 du 11 janvier 2007 relatif à l'action sociale des armées. Instruction N° 9207 du 27 février 1986 du secrétaire d'État auprès du ministre de la défense, relative aux attributions et au fonctionnement de l'institution de gestion sociale des armées (IGeSA). Instruction N° 503925/DEF/DFP/AS/IS du 21 juillet 2000 relative à l'organisation et au fonctionnement des établissements sociaux du ministère de la défense et aux modalités de conventionnement des établissements de garde d'enfants. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 503027/DEF/DFP/AS/IR du 07 juillet 1997 relative à l'organisation et au fonctionnement des maisons d'enfants et d'adolescents à caractère social relevant du ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°15 du 18 avril 2008, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 520.4.5.
Texte 2
10 mars 2008

Archivé Instruction N° 266/DEF/SGA du 10 mars 2008 modifiant l'instruction n° 21467/DEF/DAG/SDP/BL du 2 juin 1997 sur le classement, les conditions d'attribution et d'occupation des logements relevant du ministère de la défense en métropole.

NOR : D E F S 0 8 5 0 4 8 6 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 21467/DEF/DAG/SDP/HAB du 02 juin 1997 sur le classement, les conditions d'attribution et d'occupation des logements relevant du ministère de la défense en métropole. Référence de publication : BOC N°15 du 18 avril 2008, texte 2.
Texte 3
11 mars 2008

Décision N° 3797/DEF/CAB/SDBC/DECO/A du 11 mars 2008 portant ouverture du droit à la croix de la Valeur militaire au titre de l'opération Eufor Tchad-RCA.

NOR : D E F M 0 8 5 0 5 1 0 S
Référence de publication : BOC N°15 du 18 avril 2008, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 202.2.2.
Texte 4
13 mars 2008

Circulaire N° 2008-066019/DEF/DGA/DRH/SDCPS/PREV du 13 mars 2008 relative aux fiches emploi-nuisances mises en place à la délégation générale pour l'armement et au suivi réglementaire d'exposition des agents de la délégation générale pour l'armement.

NOR : D E F A 0 8 5 0 4 5 5 C
Référence(s) : Décret N° 85-755 du 19 juillet 1985 relatif à l'hygiène, à la sécurité du travail et à la prévention au ministère de la défense. Arrêté du 15 avril 1997 relatif à l'organisation de la prévention au bénéfice du personnel civil et du personnel militaire du ministère de la défense (à jour de son 1er modificatif du 3 décembre 2003). Arrêté du 02 mai 2005 relatif aux visites médicales obligatoires organisées au bénéfice du personnel civil du ministère de la défense dans le cadre de la santé et de la sécurité au travail. Instruction N° 303747/DEF/SGA/DFP/PER/5 du 17 décembre 2001 relative aux fiches emploi-nuisances mises en oeuvre dans les organismes du ministère de la défense et au suivi réglementaire d'exposition des agents. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 122745/DEF/DGA/DRH/AGS/PREV du 24 mai 2004 relative à l'élaboration des fiches emploi-nuisances dans les organismes de la délégation générale pour l'armement. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°15 du 18 avril 2008, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 125.2.2.
Texte 5
08 janvier 2008

Instruction N° 21/DEF/EMA/ESMG du 08 janvier 2008 relative à la tenue des aumôniers militaires.

NOR : D E F E 0 8 5 0 5 3 9 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 700/DEF/EMA/OL/4 du 07 avril 1986 relative à la tenue des ministres du culte attachés aux forces armées. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes et quatre appendices. Référence de publication : BOC N°15 du 18 avril 2008, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 411.2.2.
Texte 6
12 février 2008

Archivé Instruction N° 785/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/ADJ du 12 février 2008 relative à la notation des officiers d'active et de la réserve opérationnelle du service des essences des armées.

NOR : D E F E 0 8 5 0 5 8 9 J
Référence(s) :

Code de la défense, partie législative, notamment l\'article L.4135-1.

Décret N° 2001-407 du 07 mai 2001 organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires. Décret N° 2005-884 du 01 août 2005 relatif à la notation des militaires. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Directive N° 2450/DEF/EMA/ORH/PRH du 05 décembre 2005 relative à la notation 2006 des officiers de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 16460/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/OA/510 du 26 décembre 1997 relative à la notation des officiers, sous-officiers du service des essences des armées et sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées. Instruction N° 3138/DEF/DCSEA/SDA/2/ PM/RES du 13 mai 2004 relative à la notation du personnel militaire de réserve du service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Trois appendices. Référence de publication : BOC n° 15 du 18 avril 2008, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 503.1.5.1. , 503.2.1.
Texte 7
25 mars 2008

Instruction N° 35692/DEF/GEND/RH/RF/REC du 25 mars 2008 modifiant l'instruction n° 41820/DEF/GEND/RH/RF/REC du 13 octobre 2003 relative au recrutement des sous-officiers des corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale.

NOR : D E F G 0 8 5 0 5 8 3 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 41820/DEF/GEND/RH/RF/REC du 13 octobre 2003 relative au recrutement des sous-officiers des corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Pièce(s) jointe(s) : Onze annexes. Référence de publication : BOC N°15 du 18 avril 2008, texte 7.
Texte 8
05 mars 2008

Archivé Décision N° 259/DEF/EMAT/PRH/LEG du 05 mars 2008 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F T 0 8 5 0 5 2 5 S
Référence de publication : BOC N°15 du 18 avril 2008, texte 8.
Texte 9
14 mars 2008

Archivé Circulaire N° 2272/DEF/CoFAT/DF/BCF/FI/SO du 14 mars 2008 relative à la préparation et à l'épreuve d'accès au deuxième niveau du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 8 5 0 5 2 6 C
Référence(s) : Instruction N° 954/DEF/EMAT/BPRH/EG/SO du 05 mai 2003 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 16455/DEF/CoFAT/DEF/BFG/FI/S/OFF du 30 novembre 1999 (BOC/PA, p. 6567) modifiée.

Pièce(s) jointe(s) : Dix annexes et deux appendices. Référence de publication : BOC N°15 du 18 avril 2008, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 641.1.
Texte 10
28 février 2008

Archivé Décision N° 0-60043-2007/DEF/EMM/EMO du 28 février 2008 portant affectation de l'engin de débarquement d'infanterie et de chars « Sabre » (L 9051).

NOR : D E F B 0 8 5 0 5 4 0 S
Référence(s) :

a) Lettre n° 336/DEF/EMA/EMP.1/-- du 26 février 2008 (n.i. BO) ;

b) Lettre n° 105/ALFAN/ACT/-- du 29 mai 2007 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°15 du 18 avril 2008, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.7.
Texte 11
07 mars 2008

Circulaire N° 0-16019-2008/DEF/DPMM/1/RA du 07 mars 2008 modifiant la circulaire n° 1071/DEF/DPMM/1/RA du 19 décembre 2006 relative aux candidatures des officiers de carrière de la marine pour l'attribution de congés du personnel navigant.

NOR : D E F B 0 8 5 0 5 4 1 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 1071/DEF/DPMM/1/RA du 19 décembre 2006 relative aux candidatures des officiers de carrière de la marine pour l'attribution de congés du personnel navigant. Référence de publication : BOC N°15 du 18 avril 2008, texte 11.
Texte 12
10 mars 2008

Instruction N° 0-16020-2008/DEF/DPMM/1/RA du 10 mars 2008 modifiant l'instruction n° 000-21980-2007/DEF/DPMM/1/RA du 4 avril 2007 relative à l'admission des officiers sous contrat dans les corps d'officiers de marine et d'officiers spécialisés de la marine.

NOR : D E F B 0 8 5 0 5 4 2 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 000-21980-2007/DEF/DPMM/1/RA du 04 avril 2007 relative à l'admission des officiers sous contrat dans les corps d'officiers de marine et d'officiers spécialisés de la marine. Référence de publication : BOC N°15 du 18 avril 2008, texte 12.
Texte 13
12 mars 2008

Archivé Décision N° 0-15331-2008/DEF/EMM/EMO du 12 mars 2008 portant affectation de la vedette côtière de surveillance maritime « Odet » (P 611).

NOR : D E F B 0 8 5 0 5 4 3 S
Référence(s) :

Message n° 0011 -- 1402 COMSUP St Denis La Réunion (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 0-59863-2007/DEF/EMM/EMO du 04 octobre 2007 portant affectation de la vedette côtière de surveillance maritime « Odet » (P 611). Référence de publication : BOC N°15 du 18 avril 2008, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.7.
Texte 14
28 août 2007

Décision N° 3787/DEF/CEMAA du 28 août 2007 relative à la reprise de patrimoine de traditions.

NOR : D E F L 0 7 5 3 1 0 6 S
Référence(s) :

Avis de l\'inspecteur de l\'armée de l\'air du 25 juin 2007 (n.i. BO).

Avis circonstancié n° 891/DEF/SGA/DMPA/SHD/DAA/BST du 18 juin 2007 (n.i. BO).

Instruction N° 2071/DEF/EMAA/3/OP du 13 juin 1984 relative aux filiations et à l'héritage des traditions dans les unités de l'armée de l'air. Référence de publication : BOC N°15 du 18 avril 2008, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 15
18 février 2008

Décision N° 427/DEF/CEMAA du 18 février 2008 relative à la reprise de patrimoine de traditions.

NOR : D E F L 0 8 5 0 5 0 5 S
Référence(s) :

Avis de l\'inspecteur de l\'armée de l\'air du 22 janvier 2008 (n.i. BO).

Avis circonstancié SHD/DAA du 8 janvier 2008 (n.i. BO).

Circulaire N° 2932/DEF/EMAA/3/OP du 24 août 1984 relative à la symbolique dans l'armée de l'air. Instruction N° 2071/DEF/EMAA/3/OP du 13 juin 1984 relative aux filiations et à l'héritage des traditions dans les unités de l'armée de l'air. Référence de publication : BOC N°15 du 18 avril 2008, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 16
06 mars 2008

Archivé Circulaire N° 0-9363-2008/DEF/DPMM/2/RA du 06 mars 2008 relative aux conditions et modalités de promotion en 2009 au grade de major.

NOR : D E F B 0 8 5 0 4 7 6 C
Abrogé le 06 février 2009 par : CIRCULAIRE N° 0-1962-2009/DEF/DPMM/2/RA relative aux conditions et aux modalités pour le passage des épreuves de sélection professionnelle en 2009. Référence(s) : Décret N° 75-1212 du 22 décembre 1975 portant statuts particuliers des corps d'officiers mariniers de carrière de la marine. Arrêté N° 7 du 09 janvier 1996 portant l'application de l'article 26 du décret n° 75-1212 du 22 décembre 1975 portant statuts particuliers des corps d'officiers mariniers de carrière de la marine. Arrêté du 05 juin 2003 relatif au concours d'admission dans les corps des majors des équipages de la flotte et majors des ports. Instruction N° 81/DEF/DPMM/2/A du 11 avril 2002 relative aux modalités d'admission dans les corps des majors des équipages de la flotte et majors des ports. Instruction N° 102/DEF/EMM/RH/PRH du 04 février 2005 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de la marine nationale.

f) message n° 0066 NP 1902 - 5/PM2/RA - GNP 232/08 MARINE DIPERMIL PARIS (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 000-13255-2007/DEF/DPMM/2/RA du 22 février 2007 relative aux conditions et modalités d'admission en 2008 dans le corps des majors. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°15 du 18 avril 2008, texte 16.
Texte 17
19 mars 2008

Circulaire N° 0-19131-2008/DEF/DCCM/PERS/MIL du 19 mars 2008 relative au recrutement d'un officier commissionné au profit du service technique et des marchés généraux du commissariat de la marine en 2008.

NOR : D E F B 0 8 5 0 4 8 0 C
Référence(s) :

a) Code de la défense ;

Décret N° 78-817 du 28 juillet 1978 relatif aux officiers recrutés au titre de l'article 98-1 du statut général des militaires en vue d'exercer des fonctions à caractère scientifique, technique ou pédagogique. Décret N° 75-1207 du 22 décembre 1975 portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine. Arrêté du 16 janvier 1980 fixant la liste des emplois d'officiers recrutés au titre de l'article 98-1 du statut général des militaires en vue d'exercer des fonctions à caractère scientifique, technique ou pédagogique. Référence de publication : BOC N°15 du 18 avril 2008, texte 17.