Sommaire du BOC n°24 du 13/07/2009

Texte signalé

Administration Centrale
25 mai 2009

Archivé Arrêté du 25 mai 2009 fixant les modalités de souscription des engagements dans l'armée de terre ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade de militaire du rang ou de sous-officier.

NOR : D E F T 0 9 1 2 0 2 3 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 09 juin 1999 fixant les conditions et modalités de souscription des engagements dans l'armée de terre. Arrêté du 04 août 1983 relatif à l'admission dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre de jeunes gens titulaires du baccalauréat de l'enseignement secondaire ou d'un diplôme d'un niveau équivalent ou admis en dispense. Référence de publication : JO n° 128 du 5 juin 2009, texte n° 30 . signalé au BOC 24/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 210-1.1.1.
Administration Centrale
06 juin 2009

Archivé Décret N° 2009-630 du 06 juin 2009 relatif à certaines commissions administratives à caractère consultatif relevant du ministère de la défense.

NOR : D E F X 0 9 1 2 3 6 6 D
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 130 du 7 juin 2009, texte n° 15 ; signalé au BOC 24/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 111.1.1.1.
Administration Centrale
05 juin 2009

Archivé Décret N° 2009-629 du 05 juin 2009 relatif aux emplois réservés et au contentieux des soins gratuits.

NOR : D E F D 0 8 2 9 8 0 9 D
Texte(s) modifié(s) :

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre (BOEM 364-0).

Décret N° 59-327 du 20 février 1959 relatif aux juridictions des pensions. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 130 du 7 juin 2009, texte n° 14 ; signalé au BOC 24/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 263-0.3.1.8. , 360.2.6.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
23 juillet 2008

Instruction N° 311375/DEF/SGA/DRH-MD/SRHC/RSSF1 du 23 juillet 2008 relative à la composition des commissions consultatives paritaires des agents non titulaires du ministère de la défense et à l'élection des représentants du personnel à ces commissions.

NOR : D E F P 0 8 5 3 2 7 8 J
Texte(s) abrogé(s) :

Instruction n° 453487/DEF/SGA/DFP/GPC/BAC/CJ du 28 décembre 2001 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Quatorze annexes et vingt appendices. Référence de publication : BOC N°24 du 13 juillet 2009, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 250.7.1.3.
Texte 2
30 avril 2009

Décision N° 310568/DEF/SGA/DRH-MD/RSSF1 du 30 avril 2009 modifiant la décision n° 302954/DEF/SGA/DFP/PER.1 du 15 novembre 1999 modifiée portant création de commissions d'information et de concertation du personnel civil.

NOR : D E F P 0 9 5 1 4 6 8 S
Texte(s) modifié(s) : Décision N° 302954/DEF/SGA/DFP/PER/1 du 15 novembre 1999 portant création de commissions d'information et de concertation du personnel civil. Référence de publication : BOC N°24 du 13 juillet 2009, texte 2.
Texte 3
08 juin 2009

Instruction N° 008298/DEF/SGA/DMPA/SDP/ENV du 08 juin 2009 relative à la gestion des déchets contenant de l'amiante.

NOR : D E F S 0 9 5 1 3 9 4 J
Référence(s) :

1 - Règlement (CE) n° 1013/2006 du Parlement et du Conseil du 14 juin 2006 concernant les transferts de déchets (n.i. BO).

2 - Directive 1999/31/CE du Conseil du 26 avril 1999 concernant la mise en décharge des déchets (n.i. BO).

3 - Directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 relative aux déchets et abrogeant certaines directives (n.i. BO).

4 - Décision n° 2003/33/CE du Conseil du 19 décembre 2002 établissant des critères et des procédures d’admissions des déchets dans les décharges, conformément à l'article 16 et à l'annexe II de la directive 1999/31/CE (n.i. BO).

5 - Code de l'environnement, notamment le chapitre 1er du titre IV du livre 5 (parties législative et réglementaire) (n.i. BO).

6 - Code du travail, notamment le chapitre 2 du titre I du livre 4 de la partie IV (parties législative et réglementaire) (n.i. BO).

Décret N° 85-755 du 19 juillet 1985 relatif à l'hygiène, à la sécurité du travail et à la prévention au ministère de la défense.

8 - Décret n° 88-466 du 28 avril 1988 relatif aux produits contenant de l'amiante (n.i. BO).

9 - Décret n° 96-1133 du 24 décembre 1996 relatif à l'interdiction de l'amiante, pris en application du code du travail et du code de la consommation (n.i. BO).

10 - Arrêté du 1er juin 2001 modifié relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit « arrêté ADR ») (n.i. BO).

11 - Arrêté du 30 décembre 2002 relatif au stockage de déchets dangereux (n.i. BO).

12 - Arrêté du 7 juillet 2005 fixant le contenu des registres mentionnés à l'article 2 du décret n° 2005-635 du 30 mai 2005 relatif au contrôle des circuits de traitement des déchets et concernant les déchets dangereux et le déchets autres que dangereux et radioactifs (n.i. BO).

13 - Arrêté du 29 juillet 2005 fixant le formulaire du bordereau de suivi des déchets dangereux mentionné à l'article 4 du décret n° 2005-635 du 30 mai 2005 (n.i. BO).

14 - Arrêté du 20 décembre 2005 relatif à la déclaration annuelle à l’administration, pris en application des articles 3 et 5 du décret n° 2005-635 du 30 mai 2005 relatif au contrôle des circuits de traitement des déchets (n.i. BO).

15 - Arrêté du 15 mars 2006 fixant la liste des types de déchets inertes admissibles dans des installations de stockage de déchets inertes et les conditions d'exploitation de ces installations (n.i. BO).

16 - L'arrêté du 22 février 2007 définissant les conditions de certification des entreprises réalisant des travaux de retrait ou de confinement de matériaux contenant de l'amiante (n.i. BO).

Circulaire DU MINISTRE DE L'ENVIRONNEMENT N° 96-60 du 19 juillet 1996 relative à l'élimination des déchets générés lors de travaux relatifs aux flocages et aux calorifugeages contenant de l'amiante dans le bâtiment.

18 - Circulaire DPPR/SDPD n° 97-0320 du 12 mars 1997 relative aux conséquences de l'interdiction de l'amiante et élimination des déchets (n.i. BO).

19 - Circulaire du 15 février 2000 relative à la planification de la gestion des déchets de chantier du bâtiment et des travaux publics (BTP) (n.i. BO).

20 - Circulaire du 10 juin 2003 relative aux installations de stockage de déchets dangereux (n.i. BO).

21 - Circulaire n° 2005/18-UHC/QC2 du 22 février 2005 relative à l’élimination des déchets d’amiante liés à des matériaux inertes (n.i. BO).

22 - Circulaire n° DPPR/SDPD3/DB 060535 du 6 juin 2006 relative aux installations de stockage de déchets non dangereux (n.i. BO).

23 - Circulaire du 20 décembre 2006 relative aux installations de stockage de déchets inertes (n.i. BO).

Circulaire N° 2350/DEF/EMAT/LOG/EG du 23 juillet 2005 relative aux procédures nationales de soutien administratif et logistique d'une force terrestre en opération extérieure.

25 - Directive interarmées n°514/DEF/EMA/EMP.5P du 17 mai 2004 sur la protection de l’environnement en opération (n.i. BO).

Instruction GÉNÉRALE N° 515/DEF/SGA du 22 mai 1998 relative à la protection de la population contre les risques sanitaires liés à une exposition à l'amiante dans les immeubles bâtis relevant du ministre de la défense. Instruction N° 303747/DEF/SGA/DFP/PER/5 du 17 décembre 2001 relative aux fiches emploi-nuisances mises en oeuvre dans les organismes du ministère de la défense et au suivi réglementaire d'exposition des agents. Instruction N° 185/DEF/CGA/IS/IT du 16 février 2004 relative au remplacement de pièces amiantées dans les équipements en service. Note N° 43901/DEF/CAB du 27 novembre 2000 relative à l'exécution des travaux de désamiantage des locaux ou de confinement de l'amiante par les entreprises. Note N° 17869/DEF/CAB du 10 mai 2000 relative aux mesures de prévention à adopter face aux dangers de l'amiante présente dans les pièces de rechange et les matériels. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Un imprimé répertorié. Référence de publication : BOC N°24 du 13 juillet 2009, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.4.7. , 125.1.
Texte 4
18 juin 2009

Archivé Décision N° 09-02824/DEF/CGA/IS/IT/ADJ du 18 juin 2009 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F C 0 9 5 1 4 1 5 S
Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 1180/DEF/CGA/IS/IT du 28 novembre 2002 relative aux fonctions d'inspection en matière d'hygiène et sécurité du travail de l'école nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement. Référence de publication : BOC N°24 du 13 juillet 2009, texte 4.
Texte 5
03 juillet 2009

Archivé Décision N° 3188/DEF/SGA du 03 juillet 2009 relative à la création d'un élément précurseur du centre du service national de Montbéliard à Besançon.

NOR : D E F H 0 9 5 1 5 3 2 S
Abrogé le 24 mars 2014 par : DÉCISION N° 510/DEF/SGA portant abrogation de textes. Référence de publication : BOC N° 24 du 13 juillet 2009, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 106.6.
Texte 6
27 mai 2005

Archivé Instruction N° 523/DEF/DGA/DQP/SDSI/CTSI du 27 mai 2005 relative aux missions et à l'organisation générale du centre technique des systèmes d'information de la direction de la qualité et du progrès.

NOR : D E F A 0 5 5 3 5 7 2 J
Abrogé le 13 janvier 2010 par : INSTRUCTION N° 523/DEF/DGA/SMQ/SDSI/CTSI relative aux missions et à l'organisation du centre technique des systèmes d'information. Référence(s) : Décret N° 2005-72 du 31 janvier 2005 fixant les attributions et l'organisation de la délégation générale pour l'armement. Arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction de la qualité et du progrès. Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction de la qualité et du progrès. Référence de publication : BOC N°24 du 13 juillet 2009, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.7.2.
Texte 7
01 mars 2007

Archivé Instruction N° 525/DEF/DGA/DSA/ETAC du 01 mars 2007 relative aux missions et à l'organisation générale de l'établissement de contrôle de Cherbourg de la direction des systèmes d'armes.

NOR : D E F A 0 7 5 3 1 5 3 J
Abrogé le 15 février 2010 par : INSTRUCTION N° 525/DEF/DGA/DO/ETAC relative aux missions et à l'organisation de l'établissement de contrôle de Cherbourg de la direction des opérations. Référence(s) : Décret N° 2005-72 du 31 janvier 2005 fixant les attributions et l'organisation de la délégation générale pour l'armement. Arrêté du 14 décembre 2006 portant organisation de la direction des systèmes d'armes. Arrêté du 14 décembre 2006 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des systèmes d'armes. Arrêté du 27 novembre 2003 relatif à l'organisation du ministère de la défense pour l'exploitation des systèmes nucléaires militaires et des installations nucléaires de base secrètes dans les domaines de la sécurité nucléaire. Décret N° 85-755 du 19 juillet 1985 relatif à l'hygiène, à la sécurité du travail et à la prévention au ministère de la défense.

f) Arrêté du 10 août 1984 (n.i. BO).

Instruction N° 300611/DEF/DFP/PER/5 du 16 mars 1998 relative aux mesures de prévention concernant les travaux ou prestations de services effectués dans un organisme de la défense par une ou plusieurs entreprises extérieures. Instruction N° 300612/DEF/DFP/PER/5 du 16 mars 1998 relative à certaines dispositions de prévention applicables aux opérations de bâtiment ou de génie civil effectuées dans un organisme du ministère de la défense.

i) Instruction DGA n° 550 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Document ORG SPN 035 du 18/03/2004 (version V2 du 16/03/2005) (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°24 du 13 juillet 2009, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.1.2.
Texte 8
03 juin 2009

Circulaire N° 8834/DEF/DCSSA/RH/GPM/MS du 03 juin 2009 fixant la liste des titres et diplôme requis pour l'accès à l'un des corps relevant du statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

NOR : D E F E 0 9 5 1 4 5 6 C
Référence(s) : Décret N° 2002-1490 du 20 décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°24 du 13 juillet 2009, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-2.2.1.2.2.
Texte 9
04 juin 2009

Instruction N° 2482/DEF/DCSSA/OSP/PRE/APR du 04 juin 2009 relative à l'application au sein du service de santé des armées de la politique générale de mise en oeuvre de la nomenclature interarmées « système OTAN ».

NOR : D E F E 0 9 5 1 4 5 7 J
Référence(s) : Arrêté du 07 août 1970 portant institution d'une nomenclature interarmées et organisation de la codification et de la standardisation du matériel. Décision N° 29700/MA/SMBI du 28 novembre 1963 relative à l'insertion dans les marchés d'une clause de codification des matériels et annexe à ladite décision. (radié du BOEM 430.2.2.).

Accord de standardisation OTAN 3150 et 3151 (n.i. BO).

Accord de standardisation OTAN 4177 (n.i. BO).

Instruction N° 1444/DEF/EMA/OL/4 du 12 août 1993 relative à la nomenclature « système OTAN » et aux missions du centre d'identification des matériels de la défense (CIMD).

Instruction n° 800/EMA/PPE/-60800/DGA/DPM du 9 février 1994 (n.i. BO).

Instruction N° 700/DEF/DCSSA/OL/ER du 09 mars 1998 relative à la comptabilité des matériels et des approvisionnements sanitaires dans les établissements, formations et organismes du service de santé des armées.

Instruction n° 1182/DEF/EMA/OL.4/NP du 23 juin 2003 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°24 du 13 juillet 2009, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-7.1.2.2. , 510-8.3.
Texte 10
12 juin 2009

Archivé Circulaire N° 990/DEF/DCSSA/BF/GFSP du 12 juin 2009 portant abrogation d'une circulaire.

NOR : D E F E 0 9 5 1 4 5 9 C
Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 997/DEF/DCSSA/4/GF du 12 avril 1984 relative au passage gratuit attribué aux personnels militaires du service de santé des armées affectés en Corse. Référence de publication : BOC N°24 du 13 juillet 2009, texte 10.
Texte 11
23 juin 2009

Décision N° 1345/DEF/DCSSA/AJA/2D du 23 juin 2009 portant autorisation à des personnes étrangères au ministère de la défense à pénétrer dans certains organismes du service de santé des armées, dans le cadre de leur fonction au Haut Conseil des biotechnologies.

NOR : D E F E 0 9 5 1 4 6 6 S
Référence de publication : BOC N°24 du 13 juillet 2009, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.3.3.
Texte 12
27 mars 2009

Instruction N° 38801/DEF/GEND/SRH/SDC/BFORM du 27 mars 2009 relative à la formation des premier et deuxième degrés des sous-officiers du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale – spécialité « armurerie-pyrotechnie ».

NOR : D E F G 0 9 5 1 3 9 5 J
Référence(s) : Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Instruction N° 134000/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 13 septembre 2006 relative au cursus de formation des sous-officiers des corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 21580/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 26 juillet 2005 relative à la formation des premier et second niveaux du personnel des corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale spécialité « armurerie » dans les domaines de l'armurerie et de la pyrotechnie Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC N°24 du 13 juillet 2009, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.4.6.
Texte 13
26 mai 2009

Arrêté du 26 mai 2009 portant création du centre d'opérations et de renseignement de la gendarmerie de Cayenne (Guyane).

NOR : D E F G 0 9 5 1 3 9 9 A
Référence(s) : Code du 26 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°24 du 13 juillet 2009, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 14
02 juin 2009

Instruction N° 51566/DEF/GEND/SRH/SDC/BREC du 02 juin 2009 modifiant l'instruction n° 23100/DEF/GEND/RH/RF/REC du 24 mai 2002 relative au recrutement des sous-officiers de gendarmerie.

NOR : D E F G 0 9 5 1 2 6 7 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 23100/DEF/GEND/RH/RF/REC du 24 mai 2002 relative au recrutement des sous-officiers de gendarmerie. Pièce(s) jointe(s) : Seize annexes. Référence de publication : BOC N°24 du 13 juillet 2009, texte 14.
Texte 15
10 juin 2009

Arrêté du 10 juin 2009 portant modification des brigades territoriales d'Angoulême, Hiersac, Marthon et La Rochefoucauld (Charente).

NOR : D E F G 0 9 5 1 4 2 5 A
Référence(s) :

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R.15-22 à R.15-26 (n.i. BO).

Code du 26 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°24 du 13 juillet 2009, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 16
12 juin 2009

Arrêté du 12 juin 2009 portant dissolution de la brigade territoriale de Séderon (Drôme).

NOR : D E F G 0 9 5 1 4 1 3 A
Référence(s) : Code du 26 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R. 15-22 à R. 15-26 (n.i. BO).

Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°24 du 13 juillet 2009, texte 16.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 17
12 juin 2009

Arrêté du 12 juin 2009 portant dissolution de la brigade territoriale de Taulignan (Drôme).

NOR : D E F G 0 9 5 1 4 1 2 A
Référence(s) : Code du 26 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R. 15-22 à R. 15-26 (n.i. BO).

Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°24 du 13 juillet 2009, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 18
12 juin 2009

Arrêté du 12 juin 2009 portant création du peloton de surveillance et d'intervention de la gendarmerie de Taulignan (Drôme).

NOR : D E F G 0 9 5 1 4 1 4 A
Référence(s) : Code du 26 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R. 15-22 à R .15-26 (n.i. BO).

Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°24 du 13 juillet 2009, texte 18.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 19
17 juin 2009

Archivé Décision N° 74038/DEF/GEND/SRH/SDC/BFORM du 17 juin 2009 portant abrogation de texte.

NOR : D E F G 0 9 5 1 5 1 1 S
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 178230/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 21 décembre 2006 relative à l'admission au collège interarmées de défense. Référence de publication : BOC N°24 du 13 juillet 2009, texte 19.
Texte 20
19 juin 2009

Arrêté du 19 juin 2009 portant dissolution de la compagnie de gendarmerie départementale de Fréjus (Var).

NOR : D E F G 0 9 5 1 4 0 5 A
Référence(s) : Code du 26 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R.15-22 à R.15-26 (n.i. BO).

Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°24 du 13 juillet 2009, texte 20.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 21
19 juin 2009

Arrêté du 19 juin 2009 portant dissolution de la brigade de recherches de Fréjus (Var).

NOR : D E F G 0 9 5 1 4 0 6 A
Référence(s) : Code du 26 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R.15-22 à R.15-26 (n.i. BO).

Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°24 du 13 juillet 2009, texte 21.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 22
19 juin 2009

Arrêté du 19 juin 2009 portant dissolution des brigades motorisées de Grenoble et Le Bourg-d'Oisans et création corrélative de celle de Le Pont-de-Claix (Isère).

NOR : D E F G 0 9 5 1 4 0 8 A
Référence(s) : Code du 26 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R.15-22 à R.15-26 (n.i. BO).

Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°24 du 13 juillet 2009, texte 22.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 23
19 juin 2009

Arrêté du 19 juin 2009 relatif à la création de la brigade de gendarmerie de l'air de Paris-Armées (Paris).

NOR : D E F G 0 9 5 1 4 1 1 A
Référence(s) : Code du 26 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de procédure pénale, notamment les articles 15, 16, 20 et R. 15-22 à R. 15-27 (n.i. BO).

Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Arrêté du 09 mai 2006 relatif à l'organisation et au service de la gendarmerie de l'air. Référence de publication : BOC N°24 du 13 juillet 2009, texte 23.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 24
23 juin 2009

Arrêté du 23 juin 2009 portant dissolution de la section judiciaire de la gendarmerie de l'air de Paris (Paris) et création corrélative de la section de recherches de la gendarmerie de l'air de Paris (Paris).

NOR : D E F G 0 9 5 1 4 0 7 A
Référence(s) : Code du 26 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R.15-22 à R.15-26 (n.i. BO.).

Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Arrêté du 09 mai 2006 relatif à l'organisation et au service de la gendarmerie de l'air. Référence de publication : BOC N°24 du 13 juillet 2009, texte 24.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 25
02 juin 2009

Archivé Arrêté N° 128 du 02 juin 2009 relatif à la création du foyer du bataillon Licorne (BATLIC).

NOR : D E F T 0 9 5 1 4 4 8 A
Référence(s) : Code du 26 avril 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Instruction N° 1831/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 20 octobre 2000 relative à l'organisation et au fonctionnement des foyers de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N°24 du 13 juillet 2009, texte 25.
Classé(s) au(x) : BOEM 707.2.
Texte 26
02 juin 2009

Archivé Arrêté N° 130 du 02 juin 2009 relatif à la dissolution du foyer du 43e bataillon d'infanterie de marine.

NOR : D E F T 0 9 5 1 4 4 9 A
Référence(s) : Code du 26 avril 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Instruction N° 1831/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 20 octobre 2000 relative à l'organisation et au fonctionnement des foyers de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N°24 du 13 juillet 2009, texte 26.
Classé(s) au(x) : BOEM 707.2.
Texte 27
19 juin 2009

Archivé Instruction N° 300239/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 19 juin 2009 modifiant l'instruction n° 7000/DEF/PMAT/EG/B du 12 juillet 1985 relative à la composition et à la tenue des dossiers des officiers de l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 9 5 1 4 4 6 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 7000/DEF/PMAT/EG/B du 12 juillet 1985 relative à la composition et à la tenue des dossiers des officiers de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°24 du 13 juillet 2009, texte 27.
Texte 28
19 juin 2009

Archivé Instruction N° 300238/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 19 juin 2009 modifiant l'instruction n° 8000/DEF/PMAT/EG/B du 12 juillet 1985 relative à la composition et à la tenue des dossiers des sous-officiers de l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 9 5 1 4 4 7 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 8000/DEF/PMAT/EG/B du 12 juillet 1985 relative à la composition et à la tenue des dossiers des sous-officiers de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°24 du 13 juillet 2009, texte 28.
Texte 29
24 juin 2009

Archivé Arrêté N° 138 du 24 juin 2009 relatif à la dissolution du cercle du 41e régiment de transmissions de Senlis (Oise).

NOR : D E F T 0 9 5 1 4 8 9 A
Abrogé le 01 juin 2012 par : ARRÊTÉ N° 3297/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant création du cercle de la base de défense de Creil. Référence(s) : Code du 26 avril 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Instruction N° 1832/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 11 avril 2001 relative à l'organisation et au fonctionnement des cercles de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N°24 du 13 juillet 2009, texte 29.
Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.
Texte 30
24 juin 2009

Archivé Arrêté N° 136 du 24 juin 2009 relatif à la dissolution du cercle du 601e régiment de circulation routière d'Arras (Pas-de-Calais).

NOR : D E F T 0 9 5 1 4 8 8 A
Abrogé le 27 mars 2012 par : ARRÊTÉ N° 1898/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant création du cercle de la base de défense de Lille. Référence(s) : Code du 26 avril 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Instruction N° 1832/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 11 avril 2001 relative à l'organisation et au fonctionnement des cercles de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N° 24 du 13 juillet 2009, texte 30.
Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.
Texte 31
25 juin 2009

Instruction N° 340143/DEF/RH-AT/PMF/DS/32 - N° 9386/DCSSA/RH/PF du 25 juin 2009 relative à la formation des sauveteurs au combat de deuxième niveau.

NOR : D E F T 0 9 5 1 4 8 7 J
Référence(s) : Instruction N° 1043/DEF/EMA/ORH/OR - N° 151315/DEF/DGGN/SRH du 22 août 2007 relative à l'enseignement du secourisme dans les forces armées. Instruction N° 340057/DEF/RH-AT/EP/PMF/DS/32 - N° 2126/DEF/CoFAT/DF/B/COORD/FORM du 26 mars 2009 relative à l'enseignement du secourisme dans l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC N°24 du 13 juillet 2009, texte 31.
Classé(s) au(x) : BOEM 630.4.2.
Texte 32
19 juin 2009

Archivé Directive N° 140/DEF/EMM/ORJ du 19 juin 2009 relative aux conditions d'embarquement des officiers élèves étrangers au sein de l'école d'application des officiers de marine.

NOR : D E F B 0 9 5 1 4 8 0 J
Texte(s) abrogé(s) :

Directive n° 140/DEF/EMM/BCRE/-- du 06 juin 2002 (n.i. BO.).

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°24 du 13 juillet 2009, texte 32.
Classé(s) au(x) : BOEM 645.2.3.
Texte 33
26 juin 2009

Archivé Instruction N° 0-24868-2009/DEF/DPMM/SRM/OFF du 26 juin 2009 relative au cours par correspondance préparant aux concours d'admission en 1re année de l'école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine et aux concours d'admission à l'école militaire de la flotte au titre du corps des officiers spécialisés de la marine.

NOR : D E F B 0 9 5 1 4 7 3 J
Abrogé le 22 septembre 2010 par : CIRCULAIRE N° 0-17676-2010/DEF/DPMM/SRM/OFF relative aux cours par correspondance préparant aux concours d'admission en 1re année de l'école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine, aux concours d'admission à l'école militaire de la flotte au titre du corps des officiers spécialisés de la marine et au concours semi-direct pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine. Référence(s) : Décret N° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine.

b) Arrêté du 06 janvier 2009 (JO n° 9 du 11, texte n° 14).

Arrêté du 23 mars 2009 relatif aux concours d'admission en première année à l'école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 319/DEF/DPMM/SICM/OFF du 12 avril 2002 relative aux cours par correspondance préparant aux concours d'admission en 1re année de l'école navale ouverts au personnel militaire de la marine et aux concours d'admission à l'école militaire de la flotte au titre du corps des officiers spécialisés de la marine. Référence de publication : BOC N°24 du 13 juillet 2009, texte 33.
Classé(s) au(x) : BOEM 220.2.
Texte 34
29 juin 2009

Archivé Décision N° 0-33241-2009/DEF/EMM/ORJ du 29 juin 2009 portant création d'un détachement du centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale.

NOR : D E F B 0 9 5 1 4 7 4 S
Référence(s) :

Note-express n° 2 CEPA/10S du 7 janvier 2008 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

a) Lettre n° 378/SC.AERO/BET du 30 septembre 1992 (n.i. BO) ;

b) Lettre n° 362/DEF/EMM/PL/EMC/-- du 19 mai 1999 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°24 du 13 juillet 2009, texte 34.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.5.

Texte réglementaire temporaire

Texte 35
18 juin 2009

Arrêté du 18 juin 2009 relatif au choix des écoles de formation spécialisée par les élèves diplomés de l'école spéciale militaire en 2009.

NOR : D E F T 0 9 5 1 4 5 0 A
Référence de publication : BOC N°24 du 13 juillet 2009, texte 35.
Texte 36
18 juin 2009

Arrêté du 18 juin 2009 relatif au choix des écoles de formation spécialisée par les élèves diplomés de l'école militaire interarmes en 2009.

NOR : D E F T 0 9 5 1 4 5 1 A
Référence de publication : BOC N°24 du 13 juillet 2009, texte 36.
Texte 37
30 avril 2009

Archivé Circulaire N° 20678/DEF/DRH-AA/ESOM/BSC du 30 avril 2009 portant sur les épreuves de la sélection de niveau 2 des militaires techniciens de l'air, session 2009.

NOR : D E F L 0 9 5 1 1 8 1 C
Abrogé le 10 mai 2010 par : CIRCULAIRE N° 21395/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC relative aux épreuves de la sélection de niveau 2 des militaires techniciens de l'air, session 2010. Référence(s) : Code du 26 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Instruction N° 1010/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA du 26 février 2008 relative à l'engagement, la formation, la gestion et l'administration des engagés en qualité de militaires techniciens de l'air. Instruction N° 1515/DEF/DRH-AA/EM/EOAA et DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 16 janvier 2009 relative aux épreuves écrites des examens, sélections et concours organisés par l'armée de l'air.

Instruction n° 1516/DEF/DRH-AA/SDR/BEC du 1er décembre 2006 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 11073/DEF/DRH-AA/ESOM/BSC du 24 avril 2008 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC N°24 du 13 juillet 2009, texte 37.