Sommaire du BOC n°3 du 22/01/2010

Texte signalé

Administration Centrale
23 décembre 2009

Décret N° 2009-1656 du 23 décembre 2009 modifiant les statuts particuliers du corps militaire du contrôle général des armées et du corps militaire des ingénieurs de l'armement.

NOR : D E F H 0 9 1 9 4 6 1 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2008-941 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps militaire des ingénieurs de l'armement. Décret N° 2008-951 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps militaire du contrôle général des armées. Référence de publication : JO n° 300 du 27 décembre 2009, texte n° 43 ; signalé au BOC 3/2010.
Administration Centrale
11 décembre 2009

Arrêté du 11 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 4 mars 2008 portant institution de régies d'avances et de recettes auprès d'établissements et services relevant du commissariat de l'armée de terre.

NOR : D E F F 0 9 3 0 1 4 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 04 mars 2008 portant institution de régies d'avances et de recettes auprès d'établissements et services relevant du commissariat de l'armée de terre. Référence de publication : JO n° 294 du 19 décembre 2009 ; texte n° 46 ; signalé au BOC 3/2010.
Administration Centrale
14 décembre 2009

Archivé Arrêté du 14 décembre 2009 portant organisation du service du commissariat des armées.

NOR : D E F D 0 9 3 0 2 1 9 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 05 novembre 1991 portant organisation du service du commissariat de la marine. Arrêté du 05 novembre 1991 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du commissariat de la marine. Arrêté du 17 mars 1995 portant organisation du comité de coordination des commissariats. Arrêté du 08 novembre 2005 portant organisation du service du commissariat de l'armée de terre. Arrêté du 08 novembre 2005 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre. Arrêté du 28 novembre 2007 portant organisation du service de l'administration générale et des finances de l'armée de l'air. Référence de publication : JO n°296 du 22 décembre 2009, texte n°22 ; signalé au BOC 3/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 113.7. , 113.12. , 511-0.1.1. , 511-0.2.1. , 510.1.1. , 510.1.3. , 110.3.2.3. , 110.3.3.3. , 110.3.4.4. , 111.3.3. , 113.3.3.2. , 111.2.3. , 512.1.1. , 512.3.2.
Administration Centrale
17 décembre 2009

Arrêté du 17 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense.

NOR : D E F D 0 9 3 0 7 8 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 296 du 22 décembre 2009, texte n° 33 ; signalé au BOC 3/2010.
Administration Centrale
02 décembre 2009

Arrêté du 02 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 25 juillet 2006 instituant un « prix progrès et simplification DGA ».

NOR : D E F D 0 9 2 8 9 5 4 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 25 juillet 2006 instituant un prix progrès et simplification DGA. Référence de publication : JO n° 288 du 12 décembre 2009 ; texte n° 35 ; signalé au BOC 3/2010.
Administration Centrale
02 décembre 2009

Arrêté du 02 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 22 mars 2007 instituant un prix de l'équipe pluridisciplinaire de direction de projet.

NOR : D E F D 0 9 2 8 9 7 5 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 22 mars 2007 instituant un prix de l'équipe pluridisciplinaire de direction de projet. Référence de publication : JO n°288 du 12 décembre 2009, texte n° 36 ; signalé au BOC 3/2010.
Administration Centrale
02 décembre 2009

Arrêté du 02 décembre 2009 fixant les missions spécifiques de l'inspecteur de l'armement pour la sécurité nucléaire.

NOR : D E F D 0 9 2 8 9 5 5 A
Précédent modificatif :

Erratum de classement du 17 juin 2014 : suppression du BOEM 800.1.2 et ajout au BOEM 800.2.1.1.

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 26 octobre 2006 fixant les missions spécifiques de l'inspecteur de l'armement pour la sécurité nucléaire pris pour l'application de l'article 3 du décret n°2005-72 du 31 janvier 2005 fixant les attributions et l'organisation de la délégation générale pour l'armement. Référence de publication : JO n° 288 du 12 décembre 2009, texte n° 40 ; signalé au BOC 3/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 731.3. , 700.2.1.1. , 110.4.3.
Administration Centrale
04 décembre 2009

Arrêté du 04 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 28 mai 2008 portant institution de recettes et d'avances auprès des établissements et services relevant du service de santé des armées.

NOR : D E F F 0 9 2 9 4 2 8 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 28 mai 2008 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès des établissements et services relevant du service de santé des armées. Référence de publication : JO n° 230 du 15 décembre 2009, texte n°27 ; signalé au BOC 3/2010.
Administration Centrale
02 décembre 2009

Arrêté du 02 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2007 portant délégation de pouvoirs en matière de cession à des tiers de travaux, fournitures ou services à certaines autorités relevant de la délégation générale pour l'armement et de l'armée de l'air et fixant le montant maximum des contrats de cession.

NOR : D E F D 0 9 2 8 9 5 7 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 26 décembre 2007 portant délégation de pouvoirs en matière de cession à des tiers de travaux, fournitures ou services à certaines autorités relevant de la délégation générale pour l'armement et de l'armée de l'air et fixant le montant maximum des contrats de cession. Référence de publication : JO n° 288 du 12 décembre 2009, texte n° 37 ; signalé au BOC 3/2010.
Administration Centrale
11 décembre 2009

Archivé Décret N° 2009-1547 du 11 décembre 2009 relatif au suivi médical post-professionnel des agents de l'État exposés à l'amiante.

NOR : B C F F 0 9 0 8 3 8 9 D
Abrogé le 20 mai 2015 par : DÉCRET N° 2015-567 relatif aux modalités du suivi médical postprofessionnel des agents de l'Etat exposés à une substance cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction. Référence de publication : JO n° 289 du 13 décembre 2009, texte n° 10 ; signalé au BOC 3/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 513.3.2.3.7. , 125.1.
Administration Centrale
11 décembre 2009

Décret N° 2009-1546 du 11 décembre 2009 relatif au suivi médical post-professionnel des agents de l'État exposés à un agent cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction.

NOR : B C F F 0 9 0 8 3 8 3 D
Référence de publication : JO n° 289 du 13 décembre 2009, texte n° 9 ; signalé au BOC 3/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 513.3.2.3.7. , 125.1.
Administration Centrale
14 décembre 2009

Archivé Arrêté du 14 décembre 2009 portant institution de régies et sous-régies auprès de services relevant de la direction générale de l'armement.

NOR : D E F F 0 9 3 0 2 5 5 A
Précédent modificatif :

Rectificatif à l\' arrêté du 14 décembre 2009 (JO n° 19 du 23 janvier 2010, texte n° 42).

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 01 juillet 2008 portant institution de régies et sous-régies auprès des établissements et services relevant de la délégation générale pour l'armement. Référence de publication : JO n°296 du 22 décembre 2009, texte n° 23; signalé au BOC 3/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.6.1.
Administration Centrale
18 décembre 2009

Décret N° 2009-1606 du 18 décembre 2009 portant abrogation du décret n° 66-594 du 27 juillet 1966 modifié relatif aux délégations de pouvoirs et de signature pour le règlement des dommages causés ou subis par les armées.

NOR : D E F D 0 9 3 0 6 6 1 D
Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 66-594 du 27 juillet 1966 relatif aux délégations de pouvoirs et de signature pour le règlement des dommages causés ou subis par les armées. Référence de publication : JO n° 297 du 23 décembre 2009, texte n° 25 ; signalé au BOC 3/2010.
Administration Centrale
17 décembre 2009

Archivé Arrêté du 17 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 31 décembre 1993 habilitant le ministre de la défense à instituer des régies de recettes et des régies d'avances auprès de tout service ou établissement relevant de son autorité.

NOR : D E F F 0 9 3 0 8 8 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 31 décembre 1993 habilitant le ministre de la défense à instituer des régies de recettes et des régies d'avances auprès de tout service ou établissement relevant de son autorité. Référence de publication : JO n° 298 du 24 décembre 2009, texte n° 61 ; signalé au BOC 3/2010.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
21 décembre 2009

Décision N° 17690 du 21 décembre 2009 relative à la fermeture de l'attribution de la médaille d'outre-mer pour l'opération « Boali » et à l'ouverture de l'attribution de la médaille d'outre-mer pour les opérations en République Centrafricaine.

NOR : D E F M 0 9 5 3 2 6 5 S
Référence de publication : BOC N°3 du 22 janvier 2010, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 202.2.9.
Texte 2
21 décembre 2009

Archivé Instruction N° 145/DEF/CAB/SDBC/DECO du 21 décembre 2009 modifiant l'instruction n° 6900/DEF/CAB/SDBC/DECO du 16 avril 1997 relative à l'application de la décision n° 13016/DEF/CC/DECO du 24 mars 1997 fixant les conditions d'attribution de la médaille d'outre-mer avec agrafe en vermeil portant l'inscription « République Centrafricaine ».

NOR : D E F M 0 9 5 3 2 6 7 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 6900/DEF/CAB/SDBC/DECO du 16 avril 1997 relative à l'application de la décision n° 13016/DEF/CC/DECO du 24 mars 1997 (BOC, p. 2323) fixant les conditions d'attribution de la médaille d'outre-mer avec agrafe en « vermeil » « République Centrafricaine ». Référence de publication : BOC N°3 du 22 janvier 2010, texte 2.
Texte 3
21 décembre 2009

Archivé Instruction N° 144/DEF/CAB/SDBC/DECO du 21 décembre 2009 modifiant l'instruction n° 53400/DEF/CC/DECO du 14 décembre 1979 relative à l'application de la décision n° 205842 du 14 décembre 1979 fixant les conditions d'attribution de la médaille d'outre-mer avec agrafe en vermeil « Tchad », « Mauritanie », « Liban » et « Zaïre ».

NOR : D E F M 0 9 5 3 2 6 6 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 53400/DEF/CC/DECO du 14 décembre 1979 relative à l'application des décisions n° 205842 à 205845/DEF/CC/DECO du 14 décembre 1979 portant attribution de la médaille d'outre-mer avec agrafes en vermeil « Tchad », « Mauritanie », « Liban » et « Zaïre ». Référence de publication : BOC N°3 du 22 janvier 2010, texte 3.
Texte 4
05 novembre 2009

Archivé Instruction N° 134871/GEND/SRH/SDC/BFORM du 05 novembre 2009 relative aux certificats militaires de langues étrangères - gendarmerie.

NOR : D E F G 0 9 5 3 2 6 9 J
Abrogé le 14 avril 2015 par : INSTRUCTION N° 25252/GEND/DPMGN/SDC/BFORM relative à la formation et à l'évaluation linguistique. Référence(s) :

Accord de standardisation OTAN STANAG 6001 des niveaux de connaissances linguistiques promulgué le 21 octobre 1976 (n.i. BO).

Instruction n° 161000/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 27 décembre 2006 (n.i. BO).

Instruction N° 12700/DEF/GEND/RH/RF/CE du 18 mai 2007 relative aux modalités d'organisation et de déroulement des concours et examens organisés dans la gendarmerie nationale. Instruction N° 208/DEF/EMA/ORH du 23 mars 2009 relative à la formation linguistique dans les armées. Circulaire N° 29250/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 14 octobre 2005 relative aux titres et attestations de stage dans la gendarmerie nationale. Décision N° 45070 du 23 décembre 1993 instituant un comité de coordination de la formation au ministère de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 34003/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 07 mars 2007 relative aux certificats militaires de langues étrangères - gendarmerie. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°3 du 22 janvier 2010, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.2.4.
Texte 5
04 décembre 2009

Instruction N° 117855/GEND/SRH/SDAP/BCHANC du 04 décembre 2009 modifiant l'instruction n° 25000/DEF/GEND/RH/P/CH du 27 mai 2008 fixant les modalités d'attribution et de gestion des récompenses pour les militaires servant dans la gendarmerie nationale.

NOR : D E F G 0 9 5 3 3 1 8 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 25000/DEF/GEND/RH/P/CH du 27 mai 2008 fixant les modalités d'attribution et de gestion des récompenses pour les militaires servant dans la gendarmerie nationale. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°3 du 22 janvier 2010, texte 5.
Texte 6
28 décembre 2009

Arrêté du 28 décembre 2009 portant création du pôle judiciaire de la gendarmerie nationale.

NOR : D E F G 0 9 5 3 3 7 7 A
Référence(s) : Code du 26 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Loi N° 2009-971 du 03 août 2009 relative à la gendarmerie nationale (articles 6-I, 7-I, 19 à 21, 23, 25 à 27). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement.

Décision n° 1147/DEF/GEND/CAB du 5 septembre 1984 portant changement d'appellation du centre administratif et technique de la gendarmerie nationale et du groupement des services techniques de la gendarmerie nationale (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°3 du 22 janvier 2010, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 7
10 septembre 2009

Protocole N° 09-282-00/DEF/DCMAT/DCCM du 10 septembre 2009 relatif aux conditions dans lesquelles l'armée de terre assure le soutien logistique, la réparation et la maintenance de certains matériels de la marine nationale.

NOR : D E F T 0 9 5 3 3 3 7 X
Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°3 du 22 janvier 2010, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 464.1. , 470-0.2.
Texte 8
23 décembre 2009

Arrêté du 23 décembre 2009 fixant la liste des brevets militaires exigés des militaires non officiers de l'armée de terre pour présenter le concours d'admission dans le corps des officiers des armes de l'armée de terre ou le concours d'admission dans le corps technique et administratif de l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 9 5 3 3 3 6 A
Référence de publication : BOC N°3 du 22 janvier 2010, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 210-0.2.1. , 640.1.3.
Texte 9
07 décembre 2009

Archivé Circulaire N° 0-59440-2009/DEF/DPMM/FORM du 07 décembre 2009 modifiant la circulaire n° 399/DEF/DPMM/FORM du 23 juillet 2009 relative au programme des connaissances sondées par les tests de niveau de formation supérieure.

NOR : D E F B 0 9 5 3 2 8 5 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 399/DEF/DPMM/FORM du 23 juillet 2009 relative aux programmes des connaissances sondées par les tests de niveau de formation supérieure. Pièce(s) jointe(s) : Un appendice. Référence de publication : BOC N°3 du 22 janvier 2010, texte 9.
Texte 10
29 décembre 2009

Archivé Instruction N° 30/DEF/EMM/ORJ du 29 décembre 2009 portant organisation des bases navales.

NOR : D E F B 0 9 5 3 3 6 6 J
Abrogé le 08 février 2010 par : INSTRUCTION N° 30/DEF/EMM/ORJ relative à l'organisation des bases navales. Référence(s) :

Voir annexe III.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 30/DEF/EMM/PL/ORA du 01 septembre 2004 relative à l'organisation des bases navales. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes et un appendice. Référence de publication : BOC N°3 du 22 janvier 2010, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 113.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 11
27 novembre 2009

Circulaire N° 17928/DEF/DCSSA/RH/PF du 27 novembre 2009 modifiant la circulaire n° 14701/DEF/DCSSA/RH/PF du 24 septembre 2009 relative à l'admission au centre préparant au diplôme d'État d'infirmier de l'école du personnel du personnel paramédical des armées de Toulon en 2010, dans le cadre de la promotion et de la réorientation professionnelle.

NOR : D E F E 0 9 5 3 2 9 9 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 14701/DEF/DCSSA/RH/PF du 24 septembre 2009 relative à l'admission au centre préparant au diplôme d'état d'infirmier de l'école du personnel paramédical des armées de Toulon en 2010, dans la cadre de la promotion et de la réorientation professionnelle. Référence de publication : BOC N°3 du 22 janvier 2010, texte 11.
Texte 12
14 décembre 2009

Archivé Circulaire N° 9147/DEF/RH-AT/IF/SC/FIO du 14 décembre 2009 relative à la préparation par correspondance aux concours d'accès aux corps des officiers pour l'année 2011.

NOR : D E F T 0 9 5 3 3 3 8 C
Référence(s) : Décret N° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre. Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Arrêté du 27 mai 2002 relatif aux concours d'admission ouverts aux sous-officiers de carrière ou sous contrat de l'armée de terre titulaires de l'un des brevets donnant accès à l'échelle de solde n° 4, au titre des écoles de formation spécialisées en vue de leur recrutement comme officiers des armes (concours OAEA). Arrêté du 27 mai 2002 relatif aux concours d'admission ouverts aux sous-officiers de carrière ou sous contrat de l'armée de terre titulaires de l'un des brevets donnant accès à l'échelle de solde n°4, au titre des écoles de formation des officiers du corps technique et administratif en vue de leur recrutement comme officiers des services (concours OAES). Arrêté du 06 janvier 2003 relatif aux concours d'admission aux écoles de formation des corps techniques et administratifs de l'armement, de l'armée de terre, du service de santé des armées et du service des essences des armées, ouverts au personnel militaire et à certains fonctionnaires et agents contractuels civils du ministère de la défense (recrutement semi-direct). Arrêté du 28 septembre 2009 relatif aux concours d'admission à l'école militaire interarmes. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 7103/DEF/CoFAT/DF/BCF/FIO/CPC du 16 juillet 2007 relative aux modalités d'inscription aux cours par correspondance organisés en vue des concours d'entrée à l'école militaire interarmes, à l'école militaire du corps technique et administratif et à l'école d'administration de l'armement. Concours 2009. Circulaire N° 8414/DEF/CoFAT/DF/BCF/FIO/CPC du 11 septembre 2007 relative au déroulement de la préparation par correspondance organisée au profit des sous-officiers de l'armée de terre préparant les concours de recrutement d'officiers des armes et d'officiers du corps technique et administratif ou d'entrée à l'école militaire interarmes et à l'école militaire du corps technique et administratif. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC N°3 du 22 janvier 2010, texte 12.
Texte 13
17 décembre 2009

Circulaire N° 100016/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 17 décembre 2009 relative aux conditions générales de candidature au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre spécialité « conducteur de travaux » du domaine « techniques d'opérations d'infrastructure » au titre de l'année 2012.

NOR : D E F T 0 9 5 3 3 4 0 C
Référence(s) : Arrêté du 29 juillet 2009 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 27 janvier 2009 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Instruction N° 50/DEF/EMAT/PRH/DS du 18 janvier 2007 relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers de carrière, sous contrat, ou de réserve du domaine de spécialités « techniques d'opérations d'infrastructure ». Circulaire N° 105015/DEF/PMAT/GD/RH du 02 juillet 2008 relative aux liens au service à la suite des formations spécialisées du personnel militaire de l'armée de terre. Circulaire N° 100014/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 20 octobre 2009 relative aux conditions générales de candidature au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre 2012. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°3 du 22 janvier 2010, texte 13.
Texte 14
17 décembre 2009

Archivé Circulaire N° 551281/DEF/RH-AT/CONCOURS/RD du 17 décembre 2009 relative aux concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2010. Épreuves d'admissibilité et d'admission, modalités d'inscription.

NOR : D E F T 0 9 5 3 3 3 9 C
Abrogé le 01 décembre 2010 par : CIRCULAIRE N° 149000/DEF/RH-AT/CONCOURS/RD relative aux concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2011. Épreuves d'admissibilité et d'admission, modalités d'inscription. Référence(s) : Arrêté du 05 août 2009 relatif aux concours d'admission à l'École spéciale militaire de Saint-Cyr. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 550011/DEF/RH-AT/CONCOURS/RD du 13 janvier 2009 relative aux concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2009. Épreuves d'admissibilité et d'admission, modalités d'inscription. Référence de publication : BOC N°3 du 22 janvier 2010, texte 14.
Texte 15
23 décembre 2009

Archivé Circulaire N° 9462/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS du 23 décembre 2009 relative à l'organisation de l'examen pour l'attribution du diplôme militaire supérieur en 2011.

NOR : D E F T 0 9 5 3 3 4 1 C
Abrogé le 24 janvier 2011 par : CIRCULAIRE N° 270298/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS relative à l'organisation de l'examen pour l'attribution du diplôme militaire supérieur en 2012. Référence(s) : Arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré. Instruction N° 684/DEF/EMAT/BPRH/ESC du 20 juillet 2005 relative au diplôme militaire supérieur. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 321/DEF/CoFAT/DF/BCF/EMS du 15 janvier 2008 relative à l'organisation de l'examen pour l'attribution du diplôme militaire supérieur en 2009. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°3 du 22 janvier 2010, texte 15.
Texte 16
23 décembre 2009

Archivé Circulaire N° 9460/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS du 23 décembre 2009 modifiant la circulaire n° 3897/DEF/CoFAT/DF/BCF/EMS du 3 juin 2009 relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre en 2011.

NOR : D E F T 0 9 5 3 3 4 2 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 3897/DEF/CoFAT/DF/BCF/EMS du 03 juin 2009 relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre en 2011. Référence de publication : BOC N°3 du 22 janvier 2010, texte 16.