Sommaire du BOC n°21 du 06/06/2008

Texte signalé

Administration Centrale
23 avril 2008

Décret N° 2008-393 du 23 avril 2008 relatif à certaines dispositions réglementaires de la quatrième partie du code de la défense (Décrets).

NOR : D E F D 0 7 7 3 6 9 4 D
Texte(s) modifié(s) :

Code de la défense.

Décret N° 2005-796 du 15 juillet 2005 relatif à la discipline générale militaire. Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 70-319 du 14 avril 1970 portant organisation générale de l'enseignement militaire supérieur. Décret N° 71-351 du 04 mai 1971 instituant le titre d'ingénieur diplômé de l'armée de terre. Décret N° 73-934 du 25 septembre 1973 relatif au fonds de prévoyance militaire. Décret N° 85-825 du 31 juillet 1985 relatif à l'attribution du titre d'ingénieur diplômé de l'école de l'air aux officiers de l'école de l'air. Décret N° 87-978 du 02 décembre 1987 relatif à l'attribution du titre d'ingénieur diplômé de l'école navale aux officiers issus de l'école navale. Décret N° 92-1345 du 22 décembre 1992 portant création du collège interarmées de défense. Décret N° 2005-797 du 15 juillet 2005 relatif aux récompenses pouvant être attribuées aux militaires. Décret N° 2005-1415 du 17 novembre 2005 relatif au Haut Comité d'évaluation de la condition militaire. Décret N° 2006-1489 du 30 novembre 2006 relatif aux conditions statutaires d'accès des militaires aux corps ou cadres d'emplois relevant de l'une des trois fonctions publiques sur le fondement de l'article 62 de la loi n°2005-270 du 24 mars 2005 portant statut général des militaires. Décret N° 2007-1088 du 11 juillet 2007 relatif au Conseil supérieur de la réserve militaire. Référence de publication : JO n° 98 du 25 avril 2008, texte n° 34 ; signalé au BOC 21/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 100.2. , 710.9.
Administration Centrale
23 avril 2008

Texte réglementaire permanent

Texte 7
18 mars 2008

Archivé Décision N° 41273/DEF/GEND/PM/AF/RAF du 18 mars 2008 relative aux formations administratives de la gendarmerie nationale.

NOR : D E F G 0 8 5 0 8 4 6 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°21 du 6 juin 2008, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.1.1.
Texte 10
17 avril 2008

Archivé Arrêté N° 189 du 17 avril 2008 portant changement de dénomination du cercle mixte de garnison de Fort-de-France (Martinique).

NOR : D E F T 0 8 5 0 8 4 9 A
Abrogé le 25 juin 2012 par : ARRÊTÉ N° 3926/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle mixte du 33e régiment d'infanterie de marine. Référence de publication : BOC N°21 du 6 juin 2008, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.
Texte 13
14 mars 2008

Archivé Instruction N° 2340/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DIV/ANA/OFF du 14 mars 2008 relative à la notation des officiers d'active, de réserve et des volontaires aspirants.

NOR : D E F L 0 8 5 0 6 3 1 J
Abrogé le 02 mars 2009 par : INSTRUCTION N° 2340/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DIV.ANA/OFF relative à la notation des officiers d'active, de réserve et des volontaires aspirants de l'armée de l'air. Référence(s) : Code du 18 juin 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2005-884 du 01 août 2005 relatif à la notation des militaires. Décret N° 2000-1170 du 01 décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement, d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Instruction N° 126/DEF/EMA/EMP/3 du 25 janvier 2007 relative au contrôle de la condition physique du militaire.

Note n° 675/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DIVANA du 28 novembre 2007 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 2340/DEF/DRH/AA/SDGR/BGA/DIV/ANA/OFF du 29 janvier 2007 relative à la notation des officiers. Instruction N° 1200/DEF/DPMAA/SDPSOER/BDER/RES/CH du 19 septembre 2005 relative à la notation des officiers, des majors, des sous-officiers et des militaires du rang de la réserve opérationnelle de l'armée de l'air. Circulaire N° 6325/DEF/DPMAA/BCR/VOL du 29 décembre 1999 relative à la notation des volontaires dans l'armée de l'air (militaires du rang et aspirants). Pièce(s) jointe(s) : Onze annexes et un appendice. Référence de publication : BOC N°21 du 6 juin 2008, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 231.1.3.

Texte réglementaire temporaire

Texte 16
05 mai 2008
Texte 18
23 avril 2008

Circulaire N° 0-13355-2008/DEF/DPMM/SICM/OFF du 23 avril 2008 relative à la préparation par correspondance des concours d'admission à l'école militaire de la flotte en 2009.

NOR : D E F B 0 8 5 0 8 3 0 C