Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
2. 40. Services immobiliers et travaux.
3. 41. Organisation et personnel des commissariats.
4. 42. Solde.
  2. 420. Solde et accessoires. Textes législatifs et réglementaires.
  3. 421. Solde et accessoires.
    1. Table Analytique :
    2. 421.1. Titre premier. Solde.
      1. Table Analytique :
    3. 421.2. Titre II. Accessoires.
      1. Table Analytique :
      2. 421.2.1. Chapitre premier. Textes réglementaires.
        
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        17.04.1965 DÉCRET portant création d'une indemnité pour sujétion spéciale d'alerte opérationnelle.
        
        09.08.1955 ARRÊTÉ fixant les conditions d'attribution du supplément de prime dans l'armée de terre.
        
        10.03.1959 DÉCRET N° 59-398 portant création d'une indemnité spéciale en faveur des personnels militaires affectés à l'école spéciale militaire interarmes.
        
        15.03.1939 AUTRE complétant le décret du 22 janvier 1936 portant constitution de la solde à l'air prévue par la loi du 9 avril 1935.
        
        23.12.1965 AUTRE fixant les droits aux indemnités pour frais de représentation de certains titulaires d'emplois.
        
        15.07.1968 AUTRE modifiant l'arrêté du 2 octobre 1936 relatif à la constatation des services aériens commandés et aux règles d'allocation de la solde à l'air, des indemnités de fonction, des indemnités journalières de service aéronautique et des primes journalières de service aéronautique.
        
        22.11.1950 DÉCRET N° 50-1446 relatif au taux de l'indemnité allouée aux équipages des bâtiments participant à des opérations de dragage.
        
        20.05.1969 DÉCRET N° 69-448 portant création d'une indemnité spéciale de sécurité aérienne.
        
        26.05.1954 DÉCRET N° 54-538 instituant une prime à certains militaires de la gendarmerie.
        
        31.01.1977 DÉCRET N° 77-94 portant création d'une prime de service et d'une prime de qualification en faveur des sous-officiers de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
        
        18.09.1964 ARRÊTÉ fixant le classement des camps et localités ouvrant droit aux taux spéciaux de l'indemnité pour charges militaires.
        
        28.07.1971 DÉCRET N° 71-632 relatif à la création d'un complément forfaitaire journalier pour le personnel embarqué sur un sous-marin à propulsion nucléaire effectuant une patrouille.
        
        22.03.1972 DÉCRET N° 72-220 relatif à la création d'une prime de volontariat en faveur des militaires non officiers servant dans les forces sous-marines.
        
        22.01.1936 DÉCRET portant constitution de la solde à l'air prévue par la loi du 9 avril 1935.
        
        03.03.1936 DÉCRET portant application aux colonies du décret du 22 janvier 1936, constituant la solde à l'air.
        
        02.10.1936 ARRÊTÉ relatif à la constatation des services aériens commandés et aux règles d'allocation de la solde à l'air, des indemnités de fonction, des indemnités journalières de service aéronautique et des primes journalières de service aéronautique.
        
        10.04.1954 DÉCRET N° 54-425 portant extension de l'indemnité de service dans les régions sahariennes ou désertiques aux militaires de l'armée de l'air en service dans ces régions.
        
        30.10.1948 DÉCRET N° 48-1686 portant constitution de l'indemnité pour services aériens.
        
        22.03.1972 DÉCRET N° 72-221 fixant la majoration de solde pour services en sous-marins.
        
        04.10.1945 DÉCRET N° 45-2245 portant attribution d'indemnités aux militaires de la brigade de sapeurs-pompiers.
        
        01.12.1949 DÉCRET N° 49-1542 déterminant les indemnités diverses susceptibles d'être payées au titre de la solde aux militaires de l'armée de terre, en service dans les territoires et départements d'outre-mer.
        
        16.10.1951 DÉCRET N° 51-1208 relatif au mode de calcul des majorations pour service à la mer et des majorations pour service en sous-marin.
        
        06.05.1985 DÉCRET N° 85-496 portant création d'une indemnité spéciale de risque aéronautique.
        
        26.05.1954 DÉCRET N° 54-538 instituant une prime à certains militaires de la gendarmerie.
        
        17.07.2017 ARRÊTÉ portant classement provisoire dans le personnel navigant de l'aéronautique navale des officiers de la marine non titulaires d'un brevet du personnel navigant et occupant un poste à attribution aéronautique.
        
        20.03.2018 ARRÊTÉ fixant la liste des formations ouvrant droit à la perception de l'indemnité pour sujétion spéciale d'alerte opérationnelle
        
        10.04.2018 CIRCULAIRE N° 0-9560-2018/ARM/DPMM/PMS relative aux postes susceptibles d'ouvrir droit à l'indemnité versée aux militaires chargés de la mise en oeuvre de l'énergie propulsion nucléaire des bâtiments de surface.
        
        29.06.2018 ARRÊTÉ portant classement provisoire dans le personnel navigant de l'aéronautique navale des officiers de la marine non titulaires d'un brevet du personnel navigant et occupant un poste à attribution aéronautique.
        
        24.08.2018 ARRÊTÉ fixant les spécialités de mécanicien non navigant de l'armée de l'air et la liste des unités ouvrant droit à l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs.
        
        30.04.2019 ARRÊTÉ fixant les spécialités de mécaniciens non navigants de l’armée de l’air et la liste des unités ouvrant droit à l’indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs.
      3. 421.2.2. Chapitre II. Textes d'application.
        
        26 texte(s) attaché(s)
        
        29.06.1954 INSTRUCTION N° 2042/EMA/1/L relative à l'attribution de la prime de qualification instituée par le décret n° 54-539 du 26 mai 1954 (armée de terre).
        
        14.11.1978 CIRCULAIRE N° 4257/DPMAA/1/PI N° 2/A relative à la constatation du droit à l'indemnité pour services aériens (taux n o 1) aux parachutistes de l'armée de l'air.
        
        07.05.1982 INSTRUCTION N° 552/DEF/EMAA/1/ADM relative à la prime pour services en campagne.
        
        24.07.1975 CIRCULAIRE N° 6888/DEF/DCCA/1/2 relative à l'attribution de l'indemnité spéciale de sécurité aérienne.
        
        25.04.2012 INSTRUCTION N° 233/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE relative à l'indemnité pour service en campagne.
        
        29.04.2013 INSTRUCTION N° 105/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE relative aux conditions d'indemnisation de la plongée en scaphandre dans l'armée de l'air.
        
        22.10.2013 INSTRUCTION N° 261/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE relative aux règles d'attribution de l'indemnité pour services aériens.
        
        13.01.2015 INSTRUCTION N° 0-1005-2015/DEF/DPMM/PMS relative aux indemnités versées par Météo-France au profit du personnel guetteur sémaphorique.
        
        14.10.2016 INSTRUCTION N° 369/DEF/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA relative aux règles d'attribution et de gestion de la nouvelle bonification indiciaire dans l'armée de l'air.
        
        20.12.2016 INSTRUCTION N° 0-38717-2016/DEF/DPMM/PMS relative à l'indemnité pour sujétion spéciale d'alerte opérationnelle.
        
        29.09.2017 DÉCISION N° 0-20280-2017/ARM/DPMM/PMS portant répartition des postes ouvrant droit à l'indemnité pour services aériens des militaires parachutistes attribuée aux marins, fusiliers-marins et commandos de la marine nationale.
        
        14.12.2017 INSTRUCTION N° 380/ARM/RH-AT/EP/LEG relative aux brevets ouvrant droit à l'indemnité pour services aériens des militaires de l'aviation légère de l'armée de terre.
        
        27.02.2018 DÉCISION N° 20214/ARM/RH-AT/EP/PEMS/JC portant répartition des postes ouvrant droits à l'indemnité mensuelle de dépiégeage attribuée aux artificiers militaires de l'armée de terre.
        
        03.04.2018 INSTRUCTION N° 0-9557-2018/ARM/DPMM/FORM relative aux conditions et modalités de rémunération des agents civils et militaires affectés dans une unité de la marine participant à titre accessoire à des activités de formation et de recrutement au sein de la marine, de ses écoles et centres de formation.
        
        27.02.2018 INSTRUCTION N° 1410/ARM/RH-AT/EP/PEMS/JC relative à l'allocation de l'indemnité spéciale de risque aéronautique.
        
        29.08.2018 INSTRUCTION N° 336/ARM/RH-AT/EP/PEMS/CS relative à l'allocation de l'indemnité spéciale de sécurité aérienne dans l'armée de terre.
        
        16.02.2018 INSTRUCTION N° 2612/ARM/DRH-AA/SDGR/BGA relative à l'attribution de la qualification « titres de guerre » ouvrant droit à prime au personnel de l'armée de l'air.
        
        27.03.2018 INSTRUCTION N° 0-8126-2018/ARM/DPMM/PMS relative à l'indemnité pour services en campagne.
        
        10.07.2018 DÉCISION N° 0-2350-2018/ARM/DPMM/PMS fixant le régime indemnitaire du personnel assurant la mise en œuvre du « NATO submarine rescue system » et du véhicule sous-marin « NEWTSUIT ».
        
        27.08.2018 DÉCISION N° 0-20446-2018/ARM/DPMM/PMS portant indemnité de sujétion aéronavale.
        
        27.07.2018 INSTRUCTION N° 1812/ARM/RH-AT/EP/PEMS/CS relative à l'indemnité pour sujétion spéciale d'alerte opérationnelle.
        
        10.12.2018 ARRÊTÉ fixant la liste des formations et unités ouvrant droit à l'indemnité pour services en campagne au profit du personnel militaire de l'armée de terre.
        
        19.12.2018 INSTRUCTION N° 0-29080-2018/ARM/DPMM/PMS relative à l'attribution de la prime de haute technicité.
        
        13.11.2018 CIRCULAIRE N° 0-19621-2018/ARM/DPMM/PMS relative à la définition du périmètre et à la liste des unités ouvrant droit à l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs.
        
        22.11.2018 DÉCISION N° 0-1662-2018/ARM/DPMM/PMS portant répartition des postes ouvrant droits à l'indemnité mensuelle de dépiégeage attribuée aux artificiers militaires de la marine nationale.
        
        30.04.2019 INSTRUCTION N° 105/ARM/DRH-AA/SDEP-HP/BPE relative aux conditions d'indemnisation de la plongée en scaphandre dans l'armée de l'air.
    4. 421.3. Titre III. Dispositions diverses.
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        12.02.1980 CIRCULAIRE N° 169/DEF/CMa/1 relative au régime fiscal applicable aux rémunérations versées au personnel des réserves.
        
        18.07.1986 CIRCULAIRE N° 760/DEF/CMa/1 relative au régime fiscal des logements concédés pour nécessité absolue de service.
        
        03.10.1986 CIRCULAIRE N° 960/DEF/CMa/1 relative au remboursement des prestations accessoires par les titulaires de logements de représentation.
        
        12.05.2015 INSTRUCTION N° 0-8750-2015/DEF/DPMM/PRH - N° 508625/DEF/DCSSA/PC/MA relative à l'organisation et au fonctionnement des conseils maritimes de santé.
        
        19.07.2016 DÉLÉGATION DE GESTION relative à la participation en personnel militaire du service de santé des armées au profit du service de santé des gens de mer relevant du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer.
5. 43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
6. 44. Approvisionnements.
7. 45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
8. 46. Service du matériel de l'armée de terre.
9. 47. Service du matériel propre aux armées.
10. 48. Aéronautique navale.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.