Sommaire du BOC n°57 du 30/12/2015

Texte signalé

Administration Centrale
08 décembre 2015

Arrêté du 08 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 3 octobre 2014 fixant la liste des emplois de conseiller technique de la défense.

NOR : D E F H 1 5 3 0 5 0 4 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 03 octobre 2014 fixant la liste des emplois de conseiller technique de la défense. Référence de publication : JO n° 293 du 18 décembre 2015, texte n° 27 ; signalé au BOC 57/2015.
Administration Centrale
11 décembre 2015
Administration Centrale
09 septembre 2015
Administration Centrale
21 septembre 2005

Circulaire du 21 septembre 2005 relative aux nouvelles dispositions régissant la délégation de signature des ministres (décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005).

NOR : P R M X 0 5 0 8 7 5 1 C
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 221 du 22 septembre 2005, signalé au BOC 57/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.2.1.
Administration Centrale
17 décembre 2015
Administration Centrale
15 décembre 2015
Administration Centrale
21 décembre 2015

Arrêté du 21 décembre 2015 relatif au recueil des dispositions de prévention du ministère de la défense.

NOR : D E F H 1 5 3 2 0 8 8 A
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 300506/DEF/DFP/PER/5 du 05 mars 1998 relative au recueil des dispositions de prévention élaboré par le chef d'organisme. Référence de publication : JO n° 300 du 27 décembre 2015, texte n° 52 ; signalé au BOC 57/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 124.1. , 125.1.
Administration Centrale
17 décembre 2015

Arrêté du 17 décembre 2015 relatif à la composition du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre.

NOR : D E F M 1 5 3 1 1 8 7 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 01 décembre 2011 relatif à la composition du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre. Référence de publication : JO n° 297 du 23 décembre 2015, texte n° 52 ; signalé au BOC 57/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 263-0.3.3.1. , 110.8.1.9.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 4
27 octobre 2015

Arrêté du 27 octobre 2015 relatif à la fourragère aux couleurs du ruban de la croix de la Valeur militaire.

NOR : D E F M 1 5 5 2 0 0 4 A
Référence de publication : BOC n° 57 du 30 décembre 2015, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 202.8.
Texte 5
02 novembre 2015

Liste N° 509756/DEF/SGA/DMPA/SHD du 02 novembre 2015 des unités de l'armée de l'air ayant combattu au Tchad du 1er janvier 2006 au 10 mai 2012.

NOR : D E F S 1 5 5 1 9 2 6 K
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 57 du 30 décembre 2015, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 266.2.2.
Texte 8
30 novembre 2015

Directive N° 16575/DEF/SGA/DAF/FFC2 du 30 novembre 2015 modifiant la directive N° 13669/DEF/SGA/DAF/FFC2 du 18 septembre 2015 relative à l'optimisation de l'utilisation de la carte d'achat au ministère de la défense.

NOR : D E F F 1 5 5 2 2 0 2 X
Référence(s) :

Code des marchés publics.

Loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 (n.i. BO ; JO n° 25 du 30 janvier 1993, p. 1588) modifiée.

Texte(s) modifié(s) : Directive N° 13669/DEF/SGA/DAF/FFC2 du 18 septembre 2015 relative à l'optimisation de l'utilisation de la carte d'achat au ministère de la défense. Référence de publication : BOC n° 57 du 30 décembre 2015, texte 8.
Texte 9
17 décembre 2015

Archivé Décision N° 151877/DEF/CAB/SDBC/BC du 17 décembre 2015 portant création de trois structures de préfiguration à la sous-direction des bureaux des cabinets.

NOR : D E F M 1 5 5 2 2 9 1 S
Référence de publication : BOC n° 57 du 30 décembre 2015, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.6.2.4.
Texte 10
23 juillet 2015

Archivé Instruction N° 12631/DEF/DCSCA/BGC/RES du 23 juillet 2015 relative à la réserve citoyenne du personnel militaire géré par le service du commissariat des armées. Modalités de recrutement, d'agrément et de radiation. Administration.

NOR : D E F E 1 5 5 2 2 0 3 J Classé(s) au(x) : BOEM 200.3.2. , 411.1.
Texte 14
15 décembre 2015

Archivé Instruction N° 13014/DEF/RH-AT/SDEP/BPRH/OFF du 15 décembre 2015 relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 5 5 2 2 2 7 J Classé(s) au(x) : BOEM 640.3.4.5.
Texte 15
08 octobre 2015

Circulaire N° 3/DEF/DPMM/FORM du 08 octobre 2015 relative à l'organisation des visites préparatoires aux visites organiques ou fonctionnelles des écoles et centres de formation de la marine.

NOR : D E F B 1 5 5 1 9 8 9 C Classé(s) au(x) : BOEM 642.1.1.1. , 222.1.3.3.

Texte réglementaire temporaire

Texte 17
18 décembre 2015
Texte 18
22 avril 2015

Archivé Circulaire N° 10427/DEF/DCSCA/BGC/CHANC du 22 avril 2015 relative aux travaux d'avancement aux différents grades des commissaires servant au titre de la réserve opérationnelle en 2015.

NOR : D E F E 1 5 5 2 2 1 2 C
Abrogé le 01 avril 2016 par : CIRCULAIRE N° 1655/DEF/DCSCA/BGC/CHANC relative aux travaux d'avancement aux différents grades des commissaires servant au titre de la réserve opérationnelle en 2016. Référence(s) : Code du 12 décembre 2019 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Décret N° 2012-1029 du 05 septembre 2012 portant statut particulier du corps des commissaires des armées. Arrêté du 29 juillet 2014 portant organisation du service du commissariat des armées. Arrêté du 07 janvier 2015 fixant pour le service du commissariat des armées la constitution de la commission d'avancement des commissaires de réserve prévue à l'article R. 4221-26 du code de la défense. Instruction N° 220086/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 14 mars 2014 relative à l'avancement des officiers et à l'évaluation de leur potentiel. Circulaire N° 10205/DEF/DCSCA/BGC/CHANC du 10 avril 2015 relative aux circuits de notation et de fusionnement des officiers du corps des commissaires des armées d'active et de réserve pour le cycle de 2014-2015. Directive N° 230885/DEF/DRH-MD/SPGRH/FM.3 du 29 octobre 2009 relative aux ressources humaines de la réserve opérationnelle et à l'honorariat du grade. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 2687/DEF/DCSCA/BGC/CHANC du 17 avril 2014 relative aux travaux d'avancement aux différents grades des commissaires servant au titre de la réserve opérationnelle en 2014. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 57 du 30 décembre 2015, texte 18.